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Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune de Pinay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - SEANCE CM 2011 06 17)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL du 17 juin 2011
Convocation : 09/06/2011
Présents :CAPITAN Marcel, PARDON Sébastien, TONNOIR Nathalie, MUZEL Loïc, RAMBAUD Josiane, EXTRAT Michèle, GOUTTEBROZE Johann, MORELIERE Claudette, ROBERT René Absents excusés : CORAND Carole et MAZIOUX Marilyne
Secrétaire de séance : MUZEL Loïc
Pouvoirs de Marilyne LABE à Josiane RAMBAUD
ELECTION SENATORIALES DU 25/09/2011
Le Conseil municipal s’est réuni ce jour à 19 h 30 afin de procéder à l’élection d’un délégué et de trois suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Le bureau était composé de Marcel CAPITAN, Maire, de MORELIERE Claudette, ROBERT René, TONNOIR Nathalie et PARDON Sébastien. Loïc MUZEL a été désigné comme secrétaire.
ELECTION DU DELEGUE
Au 1er tour ont obtenu Au 2ème tour ont obtenu : CAPITAN Marcel : 4 voix GOUTTEBROZE Johann : 5 voix GOUTTEBROZE Johann : 4 voix CAPITAN Marcel : 4 voix PARDON Sébastien : 1 voix
Bulletin blanc : 1 Bulletin blanc : 1
Mr GOUTTEBROZE Johann a été proclamé élu au 2ème tour et a déclaré accepter le mandat.
ELECTION DES SUPPLEANTS
Au 1er tour ont obtenu Au 2ème tour ont obtenu : CAPITAN Marcel : 7 voix MUZEL Loïc : 6 voix PARDON Sébastien : 6 voix TONNOIR Nathalie 4 voix TONNIOR Nathalie : 4 voix
MUZEL Loïc : 4 voix
RAMBAUD Josiane : 3 voix
EXTRAT Michèle : 2 voix
ROBERT René : 1 voix
Bulletin blanc : 1 Bulletin blanc : 1
Mr CAPITAN Marcel et Mr PARDON Sébastien ont été proclamé élu au 1er tour et ont déclaré accepter le mandat.
Mr MUZEL Loïc a été proclamé élu au 2ème tour et a déclaré accepter le mandat.
Tous les membres présents ont signé au registre.