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Compte-Rendu - crcm 11 octobre 2021
Compte-Rendu - CRCM 202111151
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christophe-du-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 202111151)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Santé,
COMMUNE
DE
SAINT
CHRISTOPHE
DU
BOIS
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
CHRISTOPHE
DU
BOIS
SEANCE
DU
15
NOVEMBRE
2021
Le
quinze
novembre
deux
mille
vingt-et-un,
à
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
Saint-Christophe-du-Bois,
légalement
convoqués
le
neuf
novembre
deux
mille
vingt-et-un,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
Municipal,
rue
du
Maréchal
Leclerc,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire. Date
de
Convocation
: 09
novembre
2021
Présents
:
M.
Sylvain
SÉNÉCAILLE,
Maire
—
Mmes
Stéphanie
NEAU,
Joëlle
OLIVIER
MM
Alain
BREMOND,
Henry
RENOUL,
Yannick
RUAULT
Adjoints,
Mmes,
Mélanie
EMERY,
Isabelle
GUITTON,
Elizabeth
SENECAILLE,
Nadine
THIMOLEON,
Françoise
VALETTE
MM
Hamid
AGHAËEI,
Benjamin
BELLIER,
Anthony
BLANCHET,
Daniel
BLOUIN,
Stéphane
BOUILLARD,
Gérald
FOUQUERAY,
Jean
RUPP
Secrétaire
de
séance :
Isabelle
GUITTON
Absents
et
Excusés
:
Frédérique
GILLET,
Chrystèle
DARTEIL,
Gwénaëlle
GOURAUD,
Mireille
LESCOUBLET,
René-Luc
VIGNERON
Pouvoirs:
Frédérique
GILLET
donne
pouvoirs
à
Anthony
BLANCHET,
Chrystèle
DARTEIL
donne
pouvoirs
à
Elizabeth
SENECAILLE,
Gwénaëlle
GOURAUD
donne
pouvoirs
à
Mélanie
EMERY,
Mireille
LESCOUBLET
donne
pouvoirs
à
Joëlle
OLIVIER,
René-Luc
VIGNERON
donne
pouvoirs
à
Stéphane
BOUILLARD Nombre
de
membres
en
exercice
: 23
Présents
: 18
Votants
: 23
Constatant
que
le
quorum
est
atteint,
la séance
est
ouverte
à vingt
heures.
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
En
application
de
l’article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
désigne
Isabelle
GUITTON
comme
secrétaire
de
séance.
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
JUIN
2021
Le
Conseil
Municipal
APPROUVE
à
l’unanimité,
le
compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
11
octobre
2021.
OBJET
:
REVERSEMENT
DE
L'EXCÉDENT
DU
BUDGET
DU
LOTISSEMENT
DE
LA
VIGNE
SUR
LE
BUDGET
PRINCIPAL
2021
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le
budget
du
lotissement
de
la
Vigne
2021
prévoit
une
dépense
de
51,28
€
au
compte
6522,
reversement
de
l'excédent
au
budget
principal.
Cette
dépense
correspond
à
l'excédent
réalisé
sur
le
budget
annexe
pouvant
être
reversé
au
budget
principal. Compte
tenu
de
l'exécution
budgétaire,
Monsieur
le
Maire
propose
de
reverser
l’excédent
du
budget
du
lotissement
de
la
Vigne
au
budget
principal
2021
à
hauteur
de
51,28
€
par
l'émission
d’un
mandat
sur
le
budget
du
lotissement
de
la
Vigne,
au
compte
6522,
reversement
de
l'excédent
au
budget
principal
et
d’un
titre
sur
le
budget
principal,
au
compte
7551,
excédent
des
budgets
annexes.
Après
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
et
à
l'unanimité,
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
ACCEPTE
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
de
reverser
l'excédent
du
lotissement
de
la
Vigne
au
budget
principal
2021
à
hauteur
de
51,28
€
par
l'émission
d’un
mandat
sur
le
budget
du
lotissement
de
la
Vigne,
au
compte
6522,
reversement
de
l'excédent
au
budget
principal
et
d’un
titre
sur
le
budget
principal,
au
compte
7551,
excédent
des
budgets
annexes.
1/5 OBJET:
CLOTURE
DU
BUDGET
ANNEXE
DU
LOTISSEMENT
DE
LA
VIGNE
AU
31
DECEMBRE
2021 Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
le
budget
annexe
du
lotissement
de
la
Vigne
a
été
ouvert
par
délibération
en
date
du
14
janvier
2013.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
toutes
les
opérations
comptables
ont
été
réalisées
sur
ce
budget.
Le
reversement
de
l’excédent
au
budget
principal
ayant
été
validé
lors
de
la
précédente
délibération,
ce
budget
n'aura
plus
lieu
d'exister
lorsque
cette
dernière
écriture
comptable
aura
été
réalisée.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
la
clôture
du
budget
annexe
du
lotissement
de
la Vigne,
à
la
date
du
31
décembre
2021.
Après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
et
à
l'unanimité,
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
ACCEPTE
la
clôture
du
budget
annexe
du
lotissement
de
la Vigne
à
la
date
du
31
décembre
2021.
CHARGE
Monsieur
la
Maire
d'informer
les
services
fiscaux
de
la
clôture
de
ce
budget
soumis
au
régime
de
la TVA
(Numéro
de
SIRET
: 21490269400071).
OBJET
:
INSTALLATION
D'UN
ENTREPOT
DE
STOCKAGE
DE
MATIERES
DIVERSES
COMBUSTIBLES
SITUÉ
ZONE
DU
CORMIER
V À
CHOLET
—
AVIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Par
courrier
en
date
du
8
octobre
dernier,
la
Préfecture
de
Maine-et-Loire
a
adressé
le
dossier
de
demande
d'autorisation
formulée
par
la
société
WESTEA
en
vue
d'installer
un
entrepôt
de
stockage
de
matières
diverses
combustibles
zone
du
Cormier
V.
Cette
installation
est
soumise
à
autorisation
conformément
à
la
nomenclature
des
installations
classées
et
nécessite,
par
conséquent,
une
enquête
publique.
Par
arrêté
en
date
du
7
octobre
2021,
Monsieur
le
Préfet
de
Maine
et
Loire
a
donc
prescrit
une
enquête
publique
du
8
novembre
au
3
décembre
inclus
concernant
cette
demande.
La
Commune
de
Saint
Christophe
du
Bois
étant
située
dans
le
périmètre
d'affichage
prévu
par
la
règlementation,
le
conseil
municipal
est
appelé
à
donner
son
avis.
Monsieur
le
Maire
présente
le
dossier.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer.
Après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
avec
17
pour
et
6
abstentions,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
:
EMET
un
avis
favorable
concernant
la
demande
d'autorisation
formulée
par
la
société
WESTEA
en
vue
d'installer
un
entrepôt
de
stockage
de
matières
diverses
combustibles
zone
du
Cormier
V.
OBJET:
ACCUEIL
DE
LOISIRS
POIL
DE
CAROTTE:
PRÉSENTATION
DES
PROGRAMMES
D'ACTIVITÉS
DES
MERCREDIS
DE
JANVIER
ET
FEVRIER
2022
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
les
programmes
d’activités
proposés
par
le
service
municipal
Poil
de
Carotte,
dans
le
cadre
de
l'accueil
de
loisirs
des
mercredis
de
janvier
et
février
2022. Trois
programmes
sont
proposés
en
fonction
de
l’âge
de
l’enfant.
Les
thèmes
proposés
aux
enfants
inscrits
en
accueil
de
loisirs
les
mercredis
sont
les
suivants
:
-
Janvier
2022
: Roule
Galette
-
Février
2022 :
La
récup’
Il est
précisé
que
l’ensemble
des
programmes
d'activités
seront
mis
à
disposition
des
familles
sur
le
site
Internet
de
la
Mairie,
à
l’accueil
de
la
Mairie
et
à
Poil
de
Carotte.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
2/5 PREND
ACTE
des
programmes
d'activités
proposés
par
le
service
municipal
Poil
de
Carotte,
dans
le
cadre
de
l'accueil
de
loisirs
des
mercredis
de
janvier
et février
2022,
OBJET:
ACCUEIL
DE
LOISIRS
POIL
DE
CAROTTE:
PRÉSENTATION
DES
PROGRAMMES
D'ACTIVITÉS
DES
VACANCES
DE
NOEL
2021
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
les
programmes
d'activités
proposés
par
le
service
municipal
Poil
de
Carotte,
dans
le
cadre
de
l’accueil
de
loisirs
des
vacances
scolaires
de
noël
2021.
Trois
programmes
sont
proposés
en
fonction
de
l’âge
de
l’enfant.
Le
programme
des
vacances
de
noël
est
le suivant
:
-
Du
20
au
24
décembre
2021
: Noël
en
Alsace
Il est
précisé
que
l’ensemble
des
programmes
d’activités
seront
mis
à
disposition
des
familles
sur
le
site
Internet
de
la
Mairie,
à
l'accueil
de
la
Mairie
et
à
Poil
de
Carotte.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
PREND
ACTE
des
programmes
d'activités
proposés
par
le
service
municipal
Poil
de
Carotte,
dans
le
cadre
de
l'accueil
de
loisirs
des
vacances
scolaires
de
noël
2021,
OBJET
:
SCOLARISATION
HORS
COMMUNE
DES
ENFANTS
DE
SAINT
CHRISTOPHE
DU
BOIS
DEMANDE
DE
PARTICIPATION
FINANCIERE
POUR
L’ANNEE
SCOLAIRE
2020-2021
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
de
Saint
Christophe
du
Bois
est
dans
l’obligation
de
participer
financièrement
à
la
scolarisation
d'enfants
résidants
sur
son
territoire
lorsqu'ils
sont
inscrits
dans
une
autre
commune
seulement
dans
les
cas
suivants :
1-
Obligations
professionnelles
des
parents
résidant
dans
une
commune
qui
n’assure
pas
directement
ou
indirectement
la
restauration
et
la
garde
des
enfants.
2-
Raisons
médicales
(l’état
de
santé
de
l’enfant
nécessite
une
hospitalisation
fréquente
ou
soins
particuliers
assurés
dans
la
commune
d'accueil
et
ne
pouvant
l’être
dans
la
commune
de
résidence).
3-
Regroupement
de
fratrie
(inscription
du
frère
où
de
la
sœur
justifiée
par
les
2
cas
ci-dessus
ou
en
cas
d'absence
de
capacité
d'accueil
de
la
commune
de
résidence
4-
Absence
de
capacité
d'accueil
dans
la
commune
de
résidence
(école
publique,
structure
adaptée)
Monsieur
le
Maire
souhaite
préciser
que
le
renouvellement
de
l'inscription
des
enfants
déjà
scolarisés
dans
une
école
d’une
commune
autre
que
celle
de
leur
résidence
est
de
droit
jusqu’au
terme
de
leur
scolarité
préélémentaire
ou
primaire.
Le
Maire
ne
peut
refuser
le
renouvellement,
il
s'agit
du
principe
de
non
remise
en
cause
des
scolarisations
en
cours.
En
cas
de
déménagement,
l'élève
peut
donc
continuer
son
cycle
scolaire
dans
l’école
de
son
ancienne
commune.
La
nouvelle
commune
doit
participer
financièrement.
Dans
le
cas
des
parents
séparés
dont
la
garde
est
alternée,
Monsieur
le
Maire
informe
que
lorsqu’un
des
deux
parents
inscrit
l'enfant
à
l’école
de
sa
commune
de
résidence
ou
dans
une
autre
commune,
l’accord
préalable
du
maire
de
la
commune
de
résidence
de
l’autre
parent
n’est
pas
nécessaire
pour
l'inscription
de
l'enfant
à
l’école.
La
question
de
l'inscription
de
l’enfant
à
l’école
et
du
partage
de
la
répartition
des
charges
financières
entre
les
communes
d’accueil
et
de
résidence
de
l’enfant
doit
donc
être
réglée
au
cas
par
cas
et
ne
peut
résulter
que
d’un
accord
entre
les
communes
concernées.
Le
maire
de
la
commune
d’accueil
étant,
en
tout
état
de
cause,
seul
compétent
pour
délivrer
le
certificat
d'inscription
dans
une
école
de
sa
commune,
dans
la
limite
de
ses
capacités
d'accueil.
Monsieur
le
Maire
présente
la
liste
des
enfants
domiciliés
à
Saint
Christophe
du
Bois
et
scolarisés
hors
commune
de
résidence
afin
de
reverser
la
participation
financière
à
la
commune
d'accueil :
3/5 Commune
d’accueil
: Cholet-
Puy
Saint
Bonnet
ENFANTS
ECOLE
MOTIF
D'INSCRIPTION
COUT
ANNUEL
1 élève
en
MS
La
Chevallerie
Garde
alternée
526.26
€
1
élève
en
MS
La
Girardière
Déménagement
1052.51€
1 élève
en
CE1
Saint-Exupéry
Garde
alternée
190.66€
1 élève
en
classe
ULIS
Saint-Exupéry
Absence
de
structure
381.31€
adaptée
TOTAL
2150.74
€
Après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
et
à
l’unanimité,
le CONSEIL
MUNICIPAL :
ACCCEPTE
de
verser
cette
somme
à
la commune
d’accueil
pour
un
montant
total
de
2
150.74
€.
PRECISE
que
cette
dépense
sera
imputée
au
compte
6558,
autres
contributions
obligatoires,
du
budget
principal
de
l’exercice
2021.
OBJET:
FACTURES
EN
INVESTISSEMENT
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
factures
reçues.
Ces
factures
concernent
l’acquisition
de
biens
durables
dont
la valeur
unitaire
est
inférieure
à 500
€.
Compte
2188
—
Autres
immobilisations
corporelles
EQUIP
JARDIN
ATLANTIC-
Achat
du
kit
paillage
pour
la
nouvelle
tondeuse
pour
un
montant
de
99.12€
HT
soit
118.94€
TTC
(facture
n°
231/2110/10051
du
12/10/2021)
INTERMARCHE-
Achat
de
ballons
pour
l'Accueil
de
Loisirs
Poil
de
Carotte
pour
un
montant
de
17.25€
HT
soit
20.70€
TIC
(facture
n°
13001302461
du
27/10/2021)
WESCO
- Achat
de
jeux
pour
l'Accueil
de
Loisirs
Poil
de
Carotte
pour
un
montant
de
37.75€
HT
soit
45.30€
TTC
(facture
n°
IX629689
du
18/10/2021)
MANUTAN
COLLECTIVITES
- Achat
de
bacs
à
fleurs
pour
un
montant
de
467.95€
HT
soit
561.54€
TTC
(facture
n°
FAC21AIT0024201
du
03/11/2021)
CEF
SAS
- Achat
de
matériel
pour
l'installation
d’une
alarme
incendie
à
la
cantine
pour
un
montant
de
781,28
HT
soit
937,54
€ TIC
(facture
n°CHO-040403
du
31/10/2021)
SADEL
- Achat
de jeux
pour
l'Accueil
de
Loisirs
Poil
de
Carotte
pour
un
montant
de
46.33€
H.T
soit
55.60€
TTC
(facture
n°
15118765
du
15/10/2021)
CHAMPION
—
Achat
de
panneaux
de
signalisation
pour
un
montant
de
592.67
€
HT.
soit
711,20
€ TTC
(facture
n°M725168
du
30/09/2021)
Monsieur
le
Maire
sollicite
du
Conseil
Municipal
l'autorisation
d’inscrire
ces
dépenses
en
section
d'investissement
du
Budget
de
l’Exercice
2021.
Après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
et
à
l’unanimité,
le CONSEIL
MUNICIPAL
:
DONNE
SON
ACCORD
à
ce
que
les
factures
soient
imputées
au
compte
2188
en
section
investissement
du
Budget
de
l’exercice
2021.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
payer
ces
factures
en
section
d'investissement
du
budget
principal
2021. INFORMATIONS
ET
COMPTES-RENDUS
DIVERS
Mme
Joëlle
OLIVIER,
commission
affaires
sociales,
scolaires
et
périscolaires
Mme
Joëlle
OLIVIER
informe
que
les
animateurs
de
l’ALSH
et
de
l’accueil
périscolaire
organisent
bénévolement
une
soirée
conviviale
dans
les
locaux
de
Poil
de
Carotte
le
vendredi
3
décembre
2021
de
18h30
à
20h00.
Des
jeux
en
bois,
babyfoot…
seront
mis
à
disposition
des
enfants
et
de
leurs
parents.
4/5 La
maison
de
santé
est
ouverte
depuis
le
15
novembre
dernier.
La
remise
des
clefs
aux
professionnels
a
eu
lieu
le
12
novembre.
M.
Pierre
Tignon,
kinésithérapeute,
M.
Kevin
Gadouin,
ostéopathe
et
Mme
Mireille
Lescoublet,
infirmière
libérale
occupent
les
locaux.
Un
projet
est
en
cours
pour
accueillir
une
psychothérapeute
en
médiation
artistique
pour
janvier
2022
et
les
recherches
continuent
pour
accueillir
un
médecin
et
un
deuxième
kiné.
Une
inauguration
aura
lieu
dès
que
les
travaux
extérieurs
seront
terminés.
Joëlle
OLIVIER
remercie
les
élus
et
les
services
qui
ont
travaillé
sur
la
réalisation
de
ce
projet.
Le
repas
des
aînés
prévu
en
décembre
2021
est
reporté
au
printemps
2022,
si
les
conditions
sanitaires
le
permettent.
M.
Sylvain
SENECAILLE,
commission
administration
générale,
communication,
RSE
Le
Christo’Mag
sera
distribué
dans
les
boîtes
aux
lettres
à
la
fin
du
mois
de
novembre.
Un
article
sur
la
maison
de
santé
paraîtra
dans
l’édition
du
printemps
2022.
M.
Alain
BREMOND,
commission
Urbanisme,
Voirie
et
bâtiments
communaux
M.
Alain
BREMOND
précise
que
les
travaux
de
la
maison
de
santé
n'étaient
pas
simples,
étant
donné
qu’il
s'agissait
d’une
rénovation.
Il reste
à terminer
encore
quelques
petits
travaux.
M.
Henry
RENOUL,
commission
environnement
et
cadre
de
Vie
M.
Henry
RENOUL
informe
que
les
travaux
du
sentier
du
Ruisseau
sont
reportés
au
printemps
2022.
La
commission
travaille
également
sur
un
projet
de
mobiliers
sportifs
et
de
détente
qui
pourraient
être
intégrés
au
sentier.
Mme
Stéphanie
NEAU,
commission
Sports,
Cultures
et
Animations
Mme
Stéphanie
NEAU
informe
que
l'inauguration
de
l'arbre
réalisé
par
les
bénévoles
du
Centre
Socioculturel
Ocsigène
se
déroulera
le
27
novembre
prochain.
Mme
Elizabeth
SENECAILLE,
Commission
RSE
Mme
Elizabeth
SENECAILLE
informe
le
conseil
municipal
que
les
entretiens
d’auto-évaluation
réalisés
par
RSEVAL
avec
le
personnel,
élus
et
parties
prenantes
externes
(associations,
entreprises,
Agglomération
du
Choletais)
ont
eu
lieu
du
8
au
10
novembre
2021.
A
l'issue
de
ces
entretiens,
Julie
TUDEAU
et
Elizabeth
SENECAILLE
vont
reprendre
tout
le
travail
effectué
lors
des
réunions
afin
de
lister
et
déterminer
les
actions
à
réaliser
en
priorité.
Un
retour
aux
élus
et
agents
sera
fait
courant
décembre
2021
ou
janvier
2022.
Fin
de
séance
à
20h35
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le lundi
06
décembre
2021
à 20
heures.
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