Compte-Rendu - compte rendu CM du 23 mai20

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu cm du 25 juin 20

Compte-Rendu - Compte rendu cm 2 sept 20

Compte-Rendu - compte rendu cm du 21 juil 20

Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 16 12 21

Compte-Rendu - Compte rendu CM du 29 06 21

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 18 11 2020

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 01 03 2021

Compte-Rendu - Compte rendu CM du 12 avril 21

Compte-Rendu - CM du 19 mai 21 compte rendu 2

Compte-Rendu - Compte rendu CM 31.08.2023

Compte-Rendu - compte rendu CM du 23 mai20 Document publié le Dimanche 15 mars 2020 par la commune de Saint-Martin-de-Castillon. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM du 23 mai20)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, «6 DE SAW»

Se STILL 0 ,

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL .

Afférents au Conseil En Qui ont pris part à la

Municipal exercice Délibération

15 15 15

Date de la convocation Date d’affichage

18/05/2020 18/05/2020

L'an deux mil VINGT et le 23 mai à 10 heures 00

Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de :

Monsieur CARBONNEL Pierre, Maire

Présents : Mesdames CARBONNEL Charlotte, GREGOIRE Marguerite, PICUS Juliette, RICHAUD

Nathalie, ROUBAUD épouse PASCAL Danièle, ainsi que

Messieurs BERTEL Laurent, BIANCO Pierre, DAROTTE Jean-Fabien, DELAN Pascal, DHAZE Emilien, ESTELLE Thierry, GONTERO Gaby, PELLEGRIN Mathieu, REBECHE Nicolas, RIVOAL Alain.

Secrétaire de séance : M. Pascal DELAN

1°) Procès-verbal de l’installation du conseil municipal et de l'élection du Maire

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17, L'an deux mille vingt, le 23 mai, à 10 h 00, les membres du conseil municipal prociamés élus à la suite des récentes élections municipales du 15 mars 2020, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code

général des collectivités territoriales.

Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : Mesdames CARBONNEL Charlotte, GREGOIRE Marguerite, PICUS Juliette, RICHAUD Nathalie, ROUBAUD épouse PASCAL Danièle ainsi que Messieurs BERTEL Laurent, BIANCO Pierre, DAROTTE Jean-Fabien, DELAN Pascal, DHAZE Emilien, ESTELLE Thierry, GONTERO Gaby, PELLEGRIN Mathieu,

REBECHE Nicolas, RIVOAL Alain.

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur CARBONNEL Pierre, Maire sortant, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déciaré

installer :

Mesdames CARBONNEL Charlotte, GREGOIRE Marguerite, PICUS Juliette, RICHAUD Nathalie, ROUBAUD épouse PASCAL Danièle ainsi que Messieurs BERTEL Laurent, BIANCO Pierre, DAROTTE Jean-Fabien, DELAN Pascal, DHAZE Emilien, ESTELLE Thierry, GONTERO Gaby, PELLEGRIN Mathieu,

REBECHE Nicolas, RIVOAL Alain,

dans leurs fonctions de conseillers municipaux.Monsieur GONTERO Gaby doyen d'âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l'élection du Maire.

Le conseil a choisi M. DELAN Pascal pour secrétaire.

” Ilest dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Premier tour de scrutin

Élection du Maire :

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L'2122-1 à L 2122-17, Conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales Le président a invité le conseil à procéder à l'élection d'un maire conformément aux dispositions prévues par l'article L 2122-7 de ce code. Il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- hombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 0

-sSuffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- Charlotte CARBONNEL : 15 voix

Madame CARBONNEL Charlotte, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire, et a été

installée.

Madame CARBONNEL Charlotte a déclaré accepter d'exercer cette fonction.

2°} Fixation du nombre d’Adjoints au Maire

Madame le Maire invite les conseillers à s'exprimer sur le nombre d'adjoints au Maire à élire et explique que les différents projets en cours et tous ceux proposés au cours de la campagne nécessitent un

investissement en temps et en personne très important.

I est par conséquent demandé au Conseil Municipal d'élire 4 adjoints conformément à l'article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal détermine librement le nombre d'Adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légai du Conseil municipal. Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 Adjoints. Il vous est proposé la création de 4 postes d'adjoints.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l'unanimité la création de 4 postes d’Adjoints au

Maire.

3°) Élection du Premier Adjoint au Maire

Vu la délibération n° 2020/11 du conseil municipal fixant le nombre d'Adjoints au Maire à 4. Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17, Conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales

Madame le Maire rappelle que l'élection des Adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les Adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier Adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

- Premier tour de scrutin

Élection du Premier Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 0- Suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

À obtenu :

- Monsieur DELAN Pascal : 15 voix

- Monsieur DELAN Pascal ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier Adjoint au Maire.

4°) Élection du Second Adjoint au Maire

Vu la délibération n° 2020/11 du conseil municipal fixant le nombre d’Adjoints au Maire à 4.

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17, Conformément aux dispositions de l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales

Madamé le Maire rappelle que l'élection des Adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les Adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de continuer par l'élection du Second Adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

- Premier tour de scrutin

Élection du Second Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

A obtenu :

- Monsieur BERTEL Laurent : 15 voix

- Monsieur BERTEL Laurent ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Second Adjoint au Maire.

5°) Élection du Troisième Adjoint au Maire

Vu la délibération n° 2020/11 du conseil municipal fixant le nombre d'Adjoints au Maire à 4. Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-14 à L 2122-17, Conformément aux dispositions de l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales

Monsieur le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les Adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de continuer par l'élection du Troisième Adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

- Premier tour de scrutin

Élection du Troisième Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

A obtenu :

- Monsieur GONTERO Gaby : 16 voix

- Monsieur GONTERO Gaby ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Troisième Adjoint au Maire.6°) Élection du Quatrième Adjoint au Maire

Vu la délibération n° 2020/11 du conseil municipal fixant

le nombre d'Adjoints au Maire à 4.

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment

les articles L 2122-1 à L 2122-17,

Conformément aux dispositions de l'articte L2121-15 du

Code Général des Collectivités Territoriales

Monsieur le Maire rappelle que l'élection des adjoints

intervient par scrutins successifs, individuels et

secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire.

Les Adjoints prennent rang dans l'ordre de

leur nomination et il convient par conséquent de terminer

par l'élection du Quatrième Adjoint. Îl est dès lors

procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement

du vote.

- Premier tour de scrutin _ELETINER EUR EE

Élection du Quatrième Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuis : Ü

- suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

A obtenu :

_ Madame PICUS Juliette : 15 voix

_ Madame PICUS Juliette ayant obtenu la majorité absolue

est proclamé Quatrième Adjoint au Maire.

PLUS RIEN N'ETANT A L'ORDRE DU JOUR, LA SEANCE

A ETE LEVEE À 11 H 15.

Madame.le-Maire FRRUN DE

Re &,