Procès Verbal - 1 modif commission communale

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Procès Verbal - 1 modif commission communale Document publié le Mercredi 27 janvier 2021 par la commune de Blaye. Lien du pdf (Procès Verbal - 1 modif commission communale)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Mairie de Blaye (33390)

L'an deux mille onze le 2 février, le Conseil Municipal de la Commune de Blaye étant assemblé en session ordinaire, cinéma le Zoétrope, après convocation légale en date du 27 janvier 2021, sous la présidence de Monsieur Denis BALDES Maire de Blaye.

Etaient présents :

M. BALDES, Maire.

Mme SARRAUTE, M. BROSSARD, Mme GIROTTI, Mme MERCHADOU, M. CARREAU, M. SABOURAUD , M. SÉRAFFON, Adjoints, Mme HIMPENS, M. RIMARK, Mme GRANGEON, M. CASTETS, M. DURANT, Mme DUBOURG, M, ELIAS, Mme BAYLE , Mme THEUIL, Mme BAUDERE, M, RENAUD, M, MOINET, Mme ZANA, M. GADRAT, Conseillers Municipaux.

Etaient excusés et représentés par pouvoir:

Mme PAIN-GOJOSSO à Mme SARRAUTE, Mme LUCKHAUS à M, BALDES, M. CARDOSO à M, BROSSARD, Mme HOLGADO à M. CARREAU, Mme SENTIER à M. RENAUD

Conformément à l'article L- 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. CASTETS est élu secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.

Conseillers en exercice : 27 Pour : Ü

Conseillers présents : 22 Contre : 0

Conseillers votants : 0 Abstention : 0

1 COMMISSIONS COMMUNALES - MODIFICATIONS

Le Conseil Municipal délibère à

Sujet qui ne donne pas lieu à un vote.

En application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal peut former des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres.

A ce titre, par délibération du ?1 juillet 2020, le conseil municipal à créé 7 commissions et désigné ses membres.

Suite à la démission de M, David CHEVALIER, il convient de procéder aux modifications des commissions communales suivantes :

e _N°3-Santé/ Ecologie sociale et solidaire / Activités commerciales / Démocratie citoyenne e N°4 Sport / Jeunesse / Vie Maritime / Gestion des salles.

Sont désignées :

- Mme Béatrice SARRAUTE pour la commission n°3

- Mme Nadège HOLGADO pour la commission n°4

Fait et prend acte en séance, les jours, mois et an susdits :

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication ef de sa réception par le représentant de l'Etat.

Certifié exécutoire pour avoir été reçu

à la Sous-Préfecture le 04/02/21 Pour le Maire em en

Identifiant de télétransmission : 033-21330058500014- Madame LES

20210202-64101-DE-1-1