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Document publié le Dimanche 1 janvier 2012 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage odj cm 12 02 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Changement climatique,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 12 février 2026 à 18 heures 30
dans la salle du conseil en mairie
Ordre du jour
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 4 décembre 2025
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2026-02-02
DEPLACEMENT DEFINITIF DU LIEU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 2026-02-03
RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARCELLE DE TERRAIN A USAGE DE VOIRIE SITUEE CHEMIN DES GENDALIS
Délibération n° 2026-02-04
RETROCESSION A LA COMMUNE D’UNE PARCELLE DE TERRAIN A USAGE DE VOIRIE SITUEE CHEMIN DES GENDALIS
Délibération n° 2026-02-05
RENOVATION ENERGETIQUE : ISOLATION ET MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE DE L’ECOLE JEAN MOULIN : SALLE POLYVALENTE ET SALLE DES PROFESSEURS - DEMANDE D’AIDE AUPRES DU GRAND AVIGNON DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN A LA TRANSITION ECOLOGIQUE
Délibération n° 2026-02-06
EXTENSION ET VEGETALISATION DU CIMETIERE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU GRAND AVIGNON DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN A LA TRANSITION ECOLOGIQUE Délibération n° 2026-02-07
DESIMPERMEABILISATION DE L’IMPASSE DE LA ROSE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU GRAND AVIGNON DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN A LA TRANSITION ECOLOGIQUE
Délibération n° 2026-02-08
CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE GRAND AVIGNON POUR L’INTEGRATION, L’HEBERGEMENT ET LA MAINTENANCE DE LA SOLUTION LOGICIELLE D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE
3°) QUESTIONS DIVERSES