Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 2025.06.13
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025.06.13 RAPPORTEURS
Procès Verbal - 1. ODJ CM 2023.06.29
Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2023.12.08
Ordre du Jour - ODJ CM 2025.04.04
Ordre du Jour - ODJ CM 2025.11.28
Ordre du Jour - 1. ODJ CM 2024.06.14 RAPPORTEURS MODIFIE
Procès Verbal - 1. ODJ CM 2024.06.14 RAPPORTEURS MODIFIE
Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2023.04.07
Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2022.12.02
Ordre du Jour - ODJ CM 2025.06.13
Document publié le Vendredi 13 juin 2025 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2025.06.13)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL du 13 JUIN 2025
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 4 Avril 2025
RESSOURCES HUMAINES
3- Modification du tableau des effectifs
4- Recours aux contrats d'apprentissage
DOMAINE PUBLIC ET STATIONNEMENT DE VOIRIE
5- Redevance ODP - Exonération partielle de redevance établissement Volt Café
6- Taxes sur la Publicité 2026
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
7- Désignation du Président de séance pour la délibération afférente au Compte Financier Unique
8- Vote du Compte Financier Unique 2024
9- Budget Supplémentaire 2025
10- Abattoir multi espèces - paiements de prestations annexes
11- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine culturel
12- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine de la jeunesse et du développement des quartiers
13- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine développement économique
14- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine des loisirs et du cadre de vie
15- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine des projets étudiants
16- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine éducatif 17- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine social
18- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine sportif
CONSEIL DE GESTION
19- Avance de trésorerie du budget général au budget annexe de la régie d’information urbaine
20- Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 29 août 2024 au 31 mars 2025
21- Demande de garantie d’emprunt de l'OPH 05 - financement de l’opération de VEFA résidence autonomie “Le Bocage”, située rue Paul Aubert à Gap
22- Demande de garantie d’emprunt de l'OPH 05 - financement de l’opération en VEFA “COEUR NATURE”, 6 logements collectifs situés chemin de Crève Cœur à Gap
AFFAIRES JURIDIQUES
23- Approbation d'un contrat - Copies internes professionnelles d'oeuvres protégées
DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE
24- Avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Les Environneurs
25- Avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Bâtir
COHESION URBAINE ET SOCIALE
26- Avenant N°2 à la Convention Territoriale Globale 2021/2025 avec la Caisse Commune de Sécurité Sociale des Hautes-Alpes
EDUCATION
27- Partenariat financier avec le département des Hautes-Alpes pour l'organisation de voyages scolaires des élèves primaires
28- Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves
SPORTS
29- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - ASPTT JUDO
30- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - AS Rapaces
31- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Boule Ferrée Gapençaise
32- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Foot 05
33- Avenant N° 1 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Handball
34- Avenant N°2 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Alpes du Sud Basket 05 35- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Hautes-Alpes Athlétisme
36- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Hautes-Alpes Rugby
37- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Office Municipal des Sports
38- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Ski club Gap Bayard
39- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Ski club Gap Orcières 1850
40- Caisses à savon 2025 - partenaires
41- Contrat de Ville - Bourses sportives pour des jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d’habitat social - Année scolaire 2025-2026
CULTURE
42- Avenant N°1 : Convention triennale - Association Impulse
43- Avenant N°1 : Convention triennale - Association Orchestre d'harmonie
44- Avenant 1 - Convention triennale - Comité des fêtes
45- Avenant N°1 - Convention triennale - Cinémathèque d'Images de Montagne : partenariat Festival Eclat(s) d'été, subvention
46- Avenant N°2 : Convention triennale avec l'association de développement culturel de Gap et des Hautes-Alpes "Théâtre la Passerelle" : Tous Dehors 2025, subvention
47- Contrat de Ville - Bourses artistiques pour des jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d’habitat social - Année scolaire 2025-2026
48- Convention Ville de Gap - Conférence Jeanne d'Arc
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
VOIRIE
49- Dénomination de voie : Chemin de l'église de la Garde
50- Rocade de Gap - Section Nord : Convention de Maitrise d'Ouvrage Unique
51- Rocade de GAP Section Nord - Modalités et objectifs de la concertation publique au titre de l’article L103-2 du code de l’urbanisme
52- Rocade de Gap - Section Sud : Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique
URBANISME - AMENAGEMENT
53- Lancement d’une enquête publique - déclassement anticipé d’emprises de domaine public - Projet de Renouvellement Urbain du quartier du Haut Gap
54- Modification n°3 du PLU (Haut-Gap) - Approbation URBANISME - FONCIER
55- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Aménagement d’une contre-allée - Avenue du Clos de Charance
56- Acquisition foncière - Parcelles en nature de voie et accessoires - Quartier Bonneval
57- Conclusion d'un bail civil au profit de l'Université du temps libre du Pays Gapençais - Rue Sainte Marguerite
58- Constitution de servitude au profit d’ENEDIS - Passage en tréfonds de lignes et accessoires
59- Constitution de servitude - Droit d’eau - Centre Diocésain Pape François
60- Constitution de servitude - Servitude de passage - Lieudit La descente
61- Renouvellement de la concession de GRDF
PARC AUTOMOBILE
62- Vente camion 19T de type Ampliroll 3598 KE 05
63- Vente d’un élévateur TEREX modèle Telelift 2306
COMMERCE
64- Avenant N°1 - Convention Triennale avec l'association Les Vitrines de Gap
RELEVÉS DE DÉCISIONS
65- Relevé de décisions
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux
-=-=-=-=-=-=-