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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20201230 018
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
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Thèmes du document : Enseignement supérieur, Jeunesse, Investissement et développement économique,
+
clermont
auvergne
métropole
E | Liber » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 11/12/20
CRISE SANITAIRE - PROLONGATION DES CONVENTIONS EN MATIÈRE D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RECHERCHE - INNOVATION
DÉLIBÉRATION N°DEL20201230_018
Commission principale : 2 Enseignement supérieur
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 18 décembre 2020 à 08 H30 en visioconférence.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Laurent GANET, Eric GRENET, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Roger FLOQUET, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Jean-Christophe CERVANTÈS, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Estelle BRUANT, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine BIGOURET, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Julie DUVERT, Fatima BISMIR, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Anne-Marie PICARD pouvoir à Jean PICHON
Isabelle LAVEST pouvoir à Marion CANALES
François CARMIER pouvoir à Laurent GANET
Richard BERT pouvoir à Christine PEROL BEYSSI
Christophe BERTUCAT pouvoir à Pierre SABATIER
Christine FAURE pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS
Jean-Paul CUZIN pouvoir à Aline FAYE
Fabienne VOUTE pouvoir à Eric GRENET
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Cécile LAPORTE
Marie DAVID pouvoir à Claude AUBERT
Eric FAIDY pouvoir à Julie DUVERT
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Marcel ALEDO, Anne-Laure STANISLAS
N°DEL20201230_018
1/13
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 6182
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 18 DÉCEMBRE 2020 À 08 H30
Conseillers en
exercice :
84
Conseillers
présents :
71
Conseillers
représentés :
11
Total votants :
82 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, INNOVATION, NUMÉRIQUE, GOUVERNANCE DE LA DONNÉE, MÉTROPOLE INTELLIGENTE du 1 décembre 2020
BUREAU du 4 décembre 2020
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 18 décembre 2020
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation /
6182
Estelle TOURNIER
CRISE SANITAIRE - PROLONGATION DES CONVENTIONS EN MATIÈRE D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RECHERCHE - INNOVATION
Dans le contexte de crise sanitaire actuel, un certain nombre de projets subventionnés par Clermont Auvergne Métropole au titre de la politique de soutien à l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation, ont subi des retards dans leur planning prévisionnel d'activités. Afin de permettre à ces projets de se dérouler jusqu'à leur terme, il est proposé de prolonger par avenant la durée des conventions correspondantes, sans incidence budgétaire. Les projets concernés sont listés dans le tableau ci-dessous :
Délibération Date du Conseil
Métropolitain
Date de prolongation
proposée
Bénéficiaire
Enseignement supérieur Recherche
Innovation – Demande de subventions
(MOPGA)
30 mars 2018 30 septembre 2023 Centre National de la
Recherche Scientifique
Programme Clermont Innovation – Projet
de recherche action « Comescore »
29 juin 2018 30 juillet 2021 SIGMA Clermont
Demande de subventions Universités,
Recherche, Innovation, Attractivité – Chaire
Santé et Territoires
15 décembre
2017
31 décembre 2021 Cancéropôle Lyon
Auvergne Rhône Alpes
Métropole de l’Ambition – Soutien de
Clermont Auvergne Métropole aux
challenges scientifiques du projet I-Site
CAP 20-25
30 mars 2018 31 décembre 2023 INRAE
Métropole Laboratoire – Projet de
recherche action « SEP le sensible dans
l’espace public »
4 octobre 2019 31 décembre 2022 CISCA
Enseignement supérieur – Académie CAP
20-25
29 juin 2018 29 décembre 2023 Fondation UCAF
Métropole Terreau de l’Ambition – Projet
EVASUMODE – Financement d’une
allocation postdoctorale – Sigma
Clermont / IPC
30 mars 2018 31 décembre 2022 SIGMA Clermont
Demande de subventions Universités,
Recherche, Innovation, Attractivité – Thèse
production d’Hydrogène par voie
biologique
15 décembre
2017
31 décembre 2024 Université Clermont
Auvergne
Métropole Terreau de l'Ambition-
plateformes Mobilité et Industrie du futur
4 octobre 2019 31 décembre 2022 Université Clermont
Auvergne
Recherche – Plateforme Pavin Solaire 16 novembre
2018
31 décembre 2023 Université Clermont
Auvergne
N°DEL20201230_018
2/13
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 6182 Gare A QE ER
; #4
| auvergne k métropole :
À
2 L 2
clermont %*
fn)
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- d'approuver les prolongations des durées des conventions listées dans le tableau ci-dessous.
- d'approuver les avenants aux conventions joints en annexe,
- d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer ces avenants ainsi que tous documents relatifs à l'exécution de la présente délibération.
Délibération Date du Conseil
Métropolitain
Date de prolongation
proposée
Bénéficiaire
Enseignement supérieur Recherche Innovation –
Demande de subventions (MOPGA)
30 mars 2018 30 septembre 2023 Centre National de la Recherche Scientifique
Programme Clermont Innovation – Projet de
recherche action « Comescore »
29 juin 2018 30 juillet 2021 SIGMA Clermont
Demande de subventions Universités, Recherche,
Innovation, Attractivité – Chaire Santé et
Territoires
15 décembre 2017 31 décembre 2021 Cancéropôle Lyon Auvergne
Rhône Alpes
Métropole de l’Ambition – Soutien de Clermont
Auvergne Métropole aux challenges scientifiques
du projet I-Site CAP 20-25
30 mars 2018 31 décembre 2023 INRAE
Métropole Laboratoire – Projet de recherche
action « SEP le sensible dans l’espace public »
4 octobre 2019 31 décembre 2022 CISCA
Enseignement supérieur – Académie CAP 20-25 29 juin 2018 29 décembre 2023 Fondation UCAF
Métropole Terreau de l’Ambition – Projet
EVASUMODE – Financement d’une allocation
postdoctorale – Sigma Clermont / IPC
30 mars 2018 31 décembre 2022 SIGMA Clermont
Demande de subventions Universités, Recherche,
Innovation, Attractivité – Thèse production
d’Hydrogène par voie biologique
15 décembre 2017 31 décembre 2024 Université Clermont Auvergne
Métropole Terreau de l'Ambition- plateformes
Mobilité et Industrie du futur
4 octobre 2019 31 décembre 2022 Université Clermont Auvergne
Recherche – Plateforme Pavin Solaire 16 novembre 2018 31 décembre 2023 Université Clermont Auvergne
TOTAL VOTANTS : 82 = 71 Conseillers Présents + 11 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 82 = Pour : 82 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Jean-Marc MORVAN
N°DEL20201230_018
3/13
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 6182 -
clermont
auvergne
métropole
Avenant N°1 à la convention
relative aux Allocations doctorales — Challenge I-Site CAP 20-25
Clermont Auvergne Métropole — INRA — IRSTEA (INRAE)
Entre :
Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,
Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 18 décembre 2020,
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et :
L'INRAE, Établissement public à caractère scientifique et technologique, sis 147 rue de l’Université, 75338 PARIS CEDEX O7,
représenté par son Président Directeur Général Monsieur Philippe MAUGUIN, et par délégation par Monsieur Emmanuel HUGO en
sa qualité de Président du Centre INRAE Auvergne Rhône Alpes,
Ci-après dénommée « INRAE» d'autre part,
Ci-après dénommées collectivement « les Parties »
vu
- le Code Général des Collectivités Territoriales,
- la délibération du Conseil métropolitain du 30 mars 2018,
- la délibération du Conseil métropolitain du 18 décembre 2020,
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1
L'article 5 est modifié comme suit : « La présente convention est conclue à compter de la date de signature et jusqu’au 31 décembre
2023 ».
ARTICLE 2
Les autres articles de la convention sont inchangés.
ARTICLE 3
Le présent avenant prend effet à la date de sa dernière signature par les Parties.
Fait en deux exemplaires originaux à CLERMONT-FERRAND le:
Pour CLERMONT AUVERGNE METROPOLE,
Le Président,
Pour le Président et par délégation le Vice-Président en charge de l'Enseignement Supérieur, la Recherche et l'Innovation,
Jean-Marc MORVAN
Pour INRAE,
Le Président ou son représentant,
Emmanuel HUGO
Clermont Auvergne Métropole
WWW clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 Tél. 04 73 98 34 O0 Fax. 04 73 98 34 O1
N°DEL20201230_018
4/13
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 6182 -
clermont
auvergne
métropole
Avenant N°1 à la convention
relative au Projet de recherche -— action « SEP le sensible dans l’espace public » CISCA
Entre :
Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,
Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 18 décembre 2020,
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et :
Le Centre de recherche et développement et transfert en Innovations Sociales Clermont Auverge, sis 22bis impasse Bonnabaud à
Clermont-Ferrand, représentée par son co-Président, Monsieur Jean-François MOREAU,
Ci-après dénommée « CISCA» d'autre part,
Ci-après dénommées collectivement « les Parties »
vu
- le Code Général des Collectivités Territoriales,
- la délibération du Conseil métropolitain du 04 octobre 2019,
- la délibération du Conseil métropolitain du 18 décembre 2020
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1
L'article 7 est modifié comme suit : « La présente convention est conclue à compter de la date de signature et jusqu’au 31 décembre
2022».
ARTICLE 2
Les autres articles de la convention sont inchangés.
ARTICLE 3
Le présent avenant prend effet à la date de sa dernière signature par les Parties et la durée de la convention est prolongée jusqu’au
31 décembre 2022.
Fait en deux exemplaires originaux à CLERMONT-FERRAND le:
Pour CLERMONT AUVERGNE METROPOLE,
Le Président,
Pour le Président et par délégation le Vice-Président en charge de l’enseignement supérieur, la recherche et l'innovation,
Jean-Marc MORVAN
Pour CISCA,
Le co-Président ou son représentant,
Jean-François MOREAU
Clermont Auvergne Métropole
clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
N°DEL20201230_018
5/13
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 6182 -
clermont
auvergne
métropole
Avenant N°1 à la convention
relative à la Chaire Santé et Territoires
Entre :
Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,
Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 18 décembre 2020,
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et :
La Fondation Cancéropole Auvergne Rhône-Alpes (CLARA), placée sous l'égide de la Fondation pour l'Université de Lyon, fondation
reconnue d'utilité publique par décret du 24 octobre 1988, et par les statuts modifiés par décret 23 mars 2012, étant domiciliée 35
rue de Marseille à Lyon 7ème représentée par Madame Cécile CASSIN, en sa qualité de Directrice Générale,
Ci-après dénommée « CLARA» d'autre part,
Ci-après dénommées collectivement « les Parties »
vu
- le Code Général des Collectivités Territoriales,
- la délibération du Conseil métropolitain du 15 décembre 2017,
- la délibération du Conseil métropolitain du 18 décembre 2020,
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1
L'article 7 est modifié comme suit : « La présente convention est conclue à compter de la date de signature et jusqu’au 31 décembre 2021»
ARTICLE 2
Les autres articles de la convention sont inchangés.
ARTICLE 3
Le présent avenant prend effet à la date de sa dernière signature par les Parties et la durée de la convention est prolongée jusqu’au
31 décembre 2021.
Fait en deux exemplaires originaux à CLERMONT-FERRAND le:
Pour CLERMONT AUVERGNE METROPOLE,
Le Président,
Pour le Président et par délégation le Vice-Président en charge de l’Université, de la Recherche, de l'Innovation et de l’Attractivité,
Jean-Marc MORVAN
Pour CLARA,
La Directrice Générale,
Cécile CASSIN
Clermont Auvergne Métropole
clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
N°DEL20201230_018
6/13
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 6182 -
clermont
auvergne
métropole
Avenant N°1 à la convention relative à la Thèse
Make our planet again MOPGA - ICCF
Entre :
Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,
Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 18 décembre 2020.
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et :
Le Centre National de la Recherche Scientifique, établissement public à caractère Scientifique et Technologique, dont le siège est : 3
rue Michel Ange 75794 Paris Cedex 16, n° SIREN 180 089 013, code APE 72197, représenté par son Président, Monsieur Antoine
PETIT, lequel a délégué sa signature pour le présent contrat à Monsieur Frédéric FAURE, Délégué Régional de la Délégation Rhône
Auvergne du CNRS, 2 avenue Albert Einstein, BP 61335, 69609 VILLEURBANNE Cedex,
Ci-après dénommée « Le CNRS» d'autre part,
Ci-après dénommées collectivement « les Parties »
vu
- le Code Général des Collectivités Territoriales,
- la délibération du Conseil métropolitain du 30 mars 2018,
- la délibération du Conseil métropolitain du 18 décembre 2020,
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1
L'article 7 est modifié comme suit : « La présente convention est conclue à compter de la date de signature et jusqu’au 30 septembre
2023 ».
ARTICLE 2
Les autres articles de la convention sont inchangés.
ARTICLE 3
Le présent avenant prend effet à la date de sa dernière signature par les Parties et la durée de la convention est prolongée jusqu’au
30 septembre 2023.
Fait en deux exemplaires originaux à CLERMONT-FERRAND le:
Pour CLERMONT AUVERGNE METROPOLE,
Le Président,
Pour le Président et par délégation le Vice-Président en charge de l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation,
Jean-Marc MORVAN
Pour Le CNRS,
Le Président ou son représentant,
Frédéric FAURE
Clermont Auvergne Métropole
NWW clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
N°DEL20201230_018
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Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 6182 -
clermont
auvergne
métropole
Avenant N°1 à la convention
relative au Projet « COMESCORE » - SIGMA Clermont
Entre :
Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,
Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 18 décembre 2020,
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et :
SIGMA Clermont, établissement public a caractère scientifique, culturel et professionnel, sise Campus des Cézeaux, CS 20265, 63178
Aubière Cedex, représentée par sa directrice , Sophie COMMEREUC,
Ci-après dénommée « Sigma Clermont» d'autre part,
Ci-après dénommées collectivement « les Parties »
Vu
- le Code Général des Collectivités Territoriales,
- la délibération du Conseil métropolitain du 29 juin 2018,
- la délibération du Conseil métropolitain du 18 décembre 2020,
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1
L'article 7 est modifié comme suit : « La présente convention est conclue à compter de la date de signature et jusqu’au 30 juillet
2021 ».
ARTICLE 2
Les autres articles de la convention sont inchangés.
ARTICLE 3
Le présent avenant prend effet à la date de sa dernière signature par les Parties et la durée de la convention est prolongée jusqu’au
30 juillet 2021.
Fait en deux exemplaires originaux à CLERMONT-FERRAND le:
Pour CLERMONT AUVERGNE METROPOLE,
Le Président,
Pour le Président et par délégation le Vice-Président en charge de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche, de l'Innovation,
Jean-Marc MORVAN
Pour SIGMA CLERMONT,
La Directrice,
Sophie COMMEREUC
Clermont Auvergne Métropole
clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
N°DEL20201230_018
8/13
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 6182 -
clermont
auvergne
métropole
Avenant N°1 à la convention
relative au Projet EVASUMODE
Financement d’une allocation postdoctorale — Sigma Clermont / IPC
Entre :
Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,
Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 18 décembre 2020,
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et :
SIGMA Clermont, établissement public a caractère scientifique, culturel et professionnel, sise Campus des Cézeaux, CS 20265, 63178
Aubière Cedex, représentée par sa directrice , Sophie COMMEREUC,
Ci-après dénommée « Sigma Clermont» d'autre part,
Ci-après dénommées collectivement « les Parties »
Vu
- le Code Général des Collectivités Territoriales,
- la délibération du Conseil métropolitain du 30 mars 2018,
- la délibération du 18 décembre 2020,
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1
L'article 5 est modifié comme suit : « La présente convention est conclue à compter de la date de signature et jusqu'au 31 décembre
2022 ».
ARTICLE 2
Les autres articles de la convention sont inchangés.
ARTICLE 3
Le présent avenant prend effet à la date de sa dernière signature par les Parties et la durée de la convention signée par les Parties 3
est prolongée jusqu’au 31 décembre 2022.
Fait en deux exemplaires originaux à CLERMONT-FERRAND le:
Pour CLERMONT AUVERGNE METROPOLE,
Le Président,
Pour le Président et par délégation le Vice-Président en charge de l’enseignement supérieur, la recherche et l'innovation,
Jean-Marc MORVAN
Pour SIGMA,
La Directrice,
Sophie COMMEREUC
Clermont Auvergne Métropole
WWW clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 Tél. 04 73 98 34 O0 Fax. 04 73 98 34 O1
N°DEL20201230_018
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Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 6182 -
clermont auvergne
métropole
Avenant N°1 à la convention
relative à la Thèse de production d’Hydrogène - Bio-Valo
Entre :
Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,
Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 20 décembre 2019,
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et :
L'Université Clermont Auvergne, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège est situé au 49
bd François Mitterrand — CS 60032, 63001 Clermont-Ferrand CEDEX 1, représentée par Mathias BERNARD, Président de l’Université
Cermont Auvergne,
Ci-après dénommée « l’'UCA» d'autre part,
Ci-après dénommées collectivement « les Parties »
vu
- le Code Général des Collectivités Territoriales,
- la délibération du Conseil métropolitain du 15 Décembre 2017,
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1
L'article 7 est modifié comme suit : « La présente convention est conclue à compter de la date de signature et jusqu’au 31 décembre
2024 ».
ARTICLE 3
Les autres articles de la convention sont inchangés.
ARTICLE 4
Le présent avenant prend effet à la date de sa dernière signature par les Parties et la durée de la convention est prolongée jusqu’au
31 décembre 2024.
Fait en deux exemplaires originaux à CLERMONT-FERRAND le:
Pour CLERMONT AUVERGNE METROPOLE,
Le Président,
Pour le Président et par délégation le Vice-Président en charge de l’enseignement supérieur, la recherche et l'innovation,
Jean-Marc MORVAN
Pour l'UCA,
Le Président,
Mathias BERNARD
Clermont Auvergne Métropole
clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
N°DEL20201230_018
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Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 6182 -
clermont auvergne
métropole
Avenant N°1 à la convention
relative à ACADEMIE CAP 20-25 -— 1ère Promotion
Entre :
Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,
Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 18 décembre 2020,
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et :
La Fondation de l’Université Clermont Auvergne, dont le siège est situé 49 boulevard François Mitterrand, CS 60032, 63001
Clermont-Ferrand, représentée Monsieur Daniel CHERON, Président,
Ci-après dénommée « UCAF» d'autre part,
Ci-après dénommées collectivement « les Parties »
vu
- le Code Général des Collectivités Territoriales,
- la délibération du Conseil métropolitain du 29 juin 2018,
- la délibération du Conseil métropolitain du 18 décembre 2020,
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1
L'article 5 est modifié comme suit : « La présente convention est conclue pour une durée de 5 ans et 6 mois à compter de la date de
notification de l’aide attribuée par Clermont Auvergne Métropole ».
ARTICLE 2
Les autres articles de la convention sont inchangés.
ARTICLE 3
Le présent avenant prend effet à la date de sa dernière signature par les Parties et la durée de la convention est prolongée jusqu’au
29 décembre 2023.
Fait en deux exemplaires originaux à CLERMONT-FERRAND le:
Pour CLERMONT AUVERGNE METROPOLE,
Le Président,
Pour le Président et par délégation le Vice-Président en charge de l’Université, de la Recherche, de l'Innovation et de l’Attractivité,
Jean-Marc MORVAN
Pour L'UCAF,
Le Président ou son représentant,
Clermont Auvergne Métropole
clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
N°DEL20201230_018
11/13
Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 6182 -
clermont
auvergne
métropole
Avenant N°1 à la convention
relative à Plateformes Mobilités et Industrie du Futur
Entre :
Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,
Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 20 décembre 2019,
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et :
L'Université Clermont Auvergne, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège est situé au 49
bd François Mitterrand — CS 60032, 63001 Clermont-Ferrand CEDEX 1, représentée par Mathias BERNARD, Président de l’Université
Cermont Auvergne,
Ci-après dénommée « l’'UCA» d'autre part,
Ci-après dénommées collectivement « les Parties »
vu
- le Code Général des Collectivités Territoriales,
- la demande du 14 octobre 2020,
- la délibération du Conseil métropolitain du 04 octobre 2019,
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1
L'article 5 est modifié comme suit : « La présente convention est conclue à compter de la date de signature et jusqu’au 31 décembre 2022»
ARTICLE 3
Les autres articles de la convention sont inchangés.
ARTICLE 4
Le présent avenant prend effet à la date de sa dernière signature par les Parties et la durée de la convention est prolongée jusqu’au
31 décembre 2022.
Fait en deux exemplaires originaux à CLERMONT-FERRAND le:
Pour CLERMONT AUVERGNE METROPOLE,
Le Président,
Pour le Président et par délégation le Vice-Président en charge de l’Université, de la Recherche, de l'Innovation et de l’Attractivité,
Jean-Marc MORVAN
Pour l’'UCA,
Le Président,
Mathias BERNARD
Clermont Auvergne Métropole
clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
N°DEL20201230_018
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Direction Enseignement supérieur, Recherche et Innovation / 6182 -
clermont
auvergne
métropole
Avenant N°1 à la convention
relative à la PLATEFORME PAVIN SOLAIRE -—I-SITE CAP 2025
Entre :
Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président,
Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 18 décembre 2020,
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et :
L'Université Clermont Auvergne, Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège est situé au 49,
bd François-Mitterrand - CS 60032, 63001 Clermont-Ferrand CEDEX 1, représentée par Mathias BERNARD, Président de l’Université
Clermont Auvergne,
Ci-après dénommée « L’'UCA» d'autre part,
Ci-après dénommées collectivement « les Parties »
vu
- le Code Général des Collectivités Territoriales,
- la délibération du Conseil métropolitain du 15 décembre 2017,
- la délibération du Conseil métropolitain du 16 novembre 2018,
- la délibération du Conseil métropolitain du 18 décembre 2020,
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1
L'article 7 est modifié comme suit : « La présente convention est conclue à compter de la date de signature et jusqu’au 31 décembre 2023»
ARTICLE 2
Les autres articles de la convention sont inchangés.
ARTICLE 3
Le présent avenant prend effet à la date de sa dernière signature par les Parties et la durée de la convention est prolongée jusqu’au
31 décembre 2023.
Fait en deux exemplaires originaux à CLERMONT-FERRAND le:
Pour CLERMONT AUVERGNE METROPOLE,
Le Président,
Pour le Président et par délégation le Vice-Président en charge de l'Enseignement supérieur, Recherche et Innovation,
Jean-Marc MORVAN
Pour L'UCA,
Le Président,
Mathias BERNARD
Clermont Auvergne Métropole
clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
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