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Procès Verbal - PV 13 mai 2024
Procès Verbal - PV 13 MAI 2024
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Porcieu-Amblagnieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 13 MAI 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Loisirs,
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MAIRIE DE,
Conseil municipal
PV du Lundi 13 mai 2024
à20h30
L'an deux mil vingt-quatre et le treize du mois de mai à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de la Commune, régulièrement convoqué le 07 mai 2024, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Nathalie PEJU, Maire. Présents: Nathalie PEJU
Maire
Flora VAUCHER-DE-LA-CROIX
Deuxième Adjoint
Jean-Paul GIROUD
Troisième Adjoint
Marie LARCHER
Conseillère municipale
Didier RIVIERI
Conseiller municipal
Jean Eric CASTELLANI
Conseiller municipal
Lionel LEVY
Conseiller municipal
Anne-Claire BREPSON
Conseillère municipale
Beatrice PETIT
Conseillère municipale
Perrine LECOIN
Conseillère municipale
Delphine MAS SON
Conseillère municipale
Alexis TRICOIT
Conseiller municipal
Absents :
Didier POULAEST - pouvoir à Nathalie PEJU Yannick PRAT - pouvoir à Jean-Paul GIROUD Angélique REVEYRAND - pouvoir à Marie LARCHER Gilles PEDEMONTI Dominique SUBIT
Madame le Maire demande si une personne est volontaire pour être secrétaire de séance. Jean-Paul GIROUD se porte volontaire. Secrétaire de séance : Jean-Paul GIROUD
l
Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 13 mai 2024 Madame le Maire ouvre la séance à 20h43 et fait l'appel des conseillers municipaux présents en séance ou représentés à cet instant. Le quorum est atteint avec la présence de 12 élus. Le procès-verbal de la séance du 25 mars 2024 est arrêté à l'unanimité. Madame le Maire donne lecture de l'ordre du jour. DELIBERATIONS :
Vente Safer Attribution d'une subvention à l'association Péris'cool Demande d'aide financière ISERENOV auprès du TE38 Révision du plan de classement de la voirie communale et des chemins ruraux Modification du règlement des temps périscolaires et tarifs à appliquer aux enfants accueillis à la restauration scolaire et à la garderie à compter du 1er septembre 2024
INFORMATIONS :
Aménagement de la Place du 11 novembre - avis du conseil municipal Création d'un commerce multi services - marché à procédure adaptée Elections européennes - 09 juin 2024 Infomiation des commissions Questions diverses Agenda
Madame le Maire s'assure que tous les conseillers municipaux ont bien pu prendre connaissance des projets de délibération. Elle présente les décisions qui ont été prises depuis la réunion du conseil municipal du 25 mars 2024.
Décisions prises en vertu des délibérations n° 28-2020 et 55-2022 portant délégation de pouvoir du Conseil IVIunicipal au Maire
N'
0
Objet
Recette
Dépense
Sans impact
financier
27-2024
SIGNATURE D'UN BON DE COMMANDE
ETABLI PAR GEOFONCIER
pour un accès gratuit pour GEO-DELIM sans
accès à l'application carte
x
28-2024
SIGNATURE D'UN DEVIS ETABLI PAR LIVETONIGHT
pour un concert de grands classiques de la chanson française qui aura lieu le dimanche
30 juin 2024
l 060,38 € HT soit 1118,70 €
TTC
29-2024
ATTRIBUTION MISSION DE MAITRISE
D'ŒUVRE
AMENAGEMENT DE SECURITE
AU CARREFOUR RD 52D -VC 26
4 970,00 € HT soit 5 964,00 € TTC
Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 13 mai 2024
2 30-2024
SIGNATURE D'UN DEVIS
ETABLI PAR FAF TP concernant la mise en
place de potelet suite au sinistre n°
2024514863 survenu le 26/03/2024 sur la
« rue des écoles »
1870,00 € H.T. Soit 2244,00 € T.T.C.
31-2024
DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS
CREATION D'UN COMMERCE MULTI SERVICES auprès de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné pour le projet d'aménagement d'un commerce multi services
83 600 €
32-2024
SIGNATURE AVENANT l LOT l VRD/Travaux
préparatoires/Voirie/Réseaux/Génie
Civil/Fontainerie/Espaces verts dans le cadre du marché de travaux d'agrandissement de
l'accueil périscolaire et de la cantine.
680,50 € HT soit 816,60 € TTC
33-2024
SIGNATURE D'UN DEVIS ETABLI PARJVS- MAIRISTEM pour le renouvellement de la licence Sérénité Antivirus Optimum du serveur
informatique de mairie.
115,00 € H.T. soit 138,00 €T.T.C.
34-2024
ENCAISSEMENT D'UN CHEQUE EMIS PAR
ANTARGAZ
4 004,04 €
35-2024
SIGNATURE D'UN DEVIS
ETABLI PAR L'EURL AU TOIT MALAIN pour des
travaux à l'école maternelle
3 104,92 € HT soit 3 725,90 € TTC
36-2024
SIGNATURE D'UNE OFFRE DE PRIX
CHARVET DIGITAL MEDIA Location Panneau Lumineux
250 €HT/mois
37-2024
SIGNATURE D'UNE OFFRE DE RACCORDEMENT
ETABLIE PAR ENEDIS
Dans le cadre du dispositif de
vidéosurveillance
l 591,20 € TTC
38-2024
SIGNATURE D'UN DEVIS ETABLI PAR TOPO ETUDES
détection et géoréférencement du réseau
Eclairage public
10 952,20 € HT soit 13 142,64 €
TTC
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
> VENTE SAFER
Madame le Maire rappelle la délibération n°44-2023 en date du 09 octobre 2023. Elle rappelle que la commission technique de la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (Safer) a proposé à la commune la vente de la parcelle cadastrée C 609 et d'une partie de la parcelle C 476, appartenant au Groupement Foncier Agricole LES RESBSTEUX, d'une surface totale de 13ha 83a 17ca, pour un montant de 0,31€/m2 arrondi à l'euro prés et suivant la surface définitive issue de la division parcellaire de la parcelle cadastrée section C n°476. Elle précise qu'une promesse unilatérale d'achat a été signée le 16 octobre 2023.
3
Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 13 mai 2024 Elle rappelle également que les frais d'intervention Safer, qui s'élèvent à 5 112 € TTC en sus du prix de vente, ainsi que les frais d'acte notarié et les frais de géomètre liés à la division parcellaire seront à la charge de la commune. Madame le Maire demande aux conseillers municipaux s'ils ont des questions. Les conseillers n'ayant plus de question, elle propose à rassemblée de délibérer. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : - AUTORISE Madame le Maire à signer l'acte de vente portant sur l'acquisition des parcelles cadastrées C 609, C 731 et C 733 d'une surface totale de 13ha 83a 17ca, appartenant au Groupement Foncier Agricole LES RESINEUX, par l'intermédiaire de la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (Safer), - PRECISE QUE l'acquisition est consentie moyennant un montant de 0,31€/m2 arrondi à l'euro près,
DIT QUE les frais d'acte notarié et les frais de géomètre liés à la division parcellaire seront à la charge de la commune, DIT QUE la commune prendra en charge les frais d'intervention de la SAFER.
Le maire invite les conseillers municipaux à voter :
projet de délibération n°27-2024 adopté à l'unanimité
> ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION PERIS'COOL
Madame le Maire annonce à rassemblée que les élèves du Conseil Municipal Enfants se rendront à Paris pour visiter le Sénat le 10 juillet prochain. Elle précise que cette sortie sera financée par l'association Péris'cool et propose d'allouer une subvention de 350€ à ladite association. Madame le Maire demande aux conseillers municipaux s'ils ont des questions. Flora VAUCHER DE LA CROIX précise que 6 élèves sur 7 participeront à la sortie. Les 8 adultes accompagnateurs financeront eux-mêmes leur participation. Les dépenses prévues pour la sortie, comprenant le billet pour le bateau mouche, la visite de la Tour Eiffel, les frais de train aller- retour et les repas, sont estimées à 350 euros. Les conseillers n'ayant pas de question, elle propose à rassemblée de délibérer. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, A l'unanimité,
DECIDE d'accorder une subvention d'un montant de 350€ à l'association Péris'Cool, DIT que les crédits nécessaires sont prévus au budget communal.
Le président invite les conseillers municipaux à voter : projet de délibération n°28-2024 adopté à l'unanimité
> DEMANDE D'AIDE FINANCIERE ISERENOV AUPRES DU TE38
La rénovation énergétique du patrimoine bâti des collectivités représente un enjeu important pour lutter contre le changement climatique et favoriser la reprise économique. Pour cela, les collectivités ont besoin d'etre accompagnées financièrement et techniquement. TES 8 souhaite poursuivre ses actions en soutenant la maîtrise de la demande énergétique des collectivités en Isère afin d'impulser des travaux de rénovation énergétique sur le territoire isérois. Aussi, Madame le Maire informe rassemblée que TE38 propose un dispositif de financement des travaux d'amélioration énergétique du patrimoine bâti : le programme ISERENOV. Ce dispositif permet de bénéficier d'une aide pouvant atteindre 16 000€ par poste de travaux, plafonnée à 48 0006/an/collectivité, en contrepartie de la cession des CEE à TE38. Dans ce cadre, Madame le Maire, propose au Conseil municipal de solliciter l'aide financière ISERENOV pour la réalisation des travaux du projet suivant : Création d'un commerce multi services. Madame le Maire précise que l'aide financière est conditionnée à la cession à TE38 des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) générés par ces travaux.
4
Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 13 mai 2024 Elle précise également que TE38 pourra faire des contrôles sur la bonne mise en œuvre des travaux, afin de se conformer aux objectifs du PNCEE. Madame le Maire demande aux conseillers municipaux s'ils ont des questions. Flora VAUCHER-DE-LA-CROIX demande si la commune a reçu des notifications d'attribution de subvention pour cette opération. Madame le Maire mentionne avoir reçu des réponses concernant la région. La commission DETR s'est réunie dernièrement et leur notification devrait bientôt être reçue en mairie. Les conseillers n'ayant plus de question, elle propose à rassemblée de délibérer. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :
De mettre en œuvre à son initiative et sous sa responsabilité la réalisation des travaux du projet, « Création d'un commerce multi services » ; De demander à TE38, une aide financière dans le cadre du programme ISERENOV. D'autoriser Madame le Maire à céder à TE38 les Certificats d'Economie d'Energie (CEE), qui seront générés par cette opération. D'autoriser Madame le Maire à signer tous documents relatifs au projet.
Le maire invite les conseillers municipaux à voter :
projet de délibération n°29-2024 adopté à l'unanimité
> REVISION DU PLAN DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE ET DES
CHEMINS RURAUX
Vu les Code de la voirie routière, notamment ses articles L.141-1 et L.141-3 ; Vu le Code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L. 161-1 à L. 161-3 ; Madame le Maire explique que la dernière révision du plan de la voirie communale a eu lieu en 1983 et qu'il convient de procéder à sa révision notamment pour : ^ Intégrer les voies nouvelles créées depuis 1983, •^ Cartographier l'existence des chemins ruraux et intégrer certains dans la voirie communale si, par
leur niveau d'entretien et leur utilisation, sont assimilables à la voirie communale d'utilité publique.
Madame le Maire demande aux conseillers municipaux s'ils ont des questions. Elle précise qu'une enquête publique se déroulera en septembre. Les conseillers n'ayant pas de question, elle propose à rassemblée de délibérer. Après avoir entendu l'exposé du maire et en avoir délibéré, Le Conseil Municipal,
PRESCRIT la révision du plan de classement de la voirie communale et des chemins ruraux, AUTORISE Madame le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires pour la mise en œuvre de la présente délibération et signer tous les actes et pièces s'y rapportant.
Le maire invite les conseillers municipaux à voter :
projet de délibération n°30-2024 adopté à l'unanimité
> APPROBATION DU REGLEIWENT DES TEMPS PERISCOLAIRES ET DES TARIFS
A APPLIQUER AUX ENFANTS ACCUEILLIS A LA RESTAURATION SCOLAIRE ET A LA GARDERIE A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2024
Madame le Maire rappelle à rassemblée que l'inscription aux services de restauration scolaire et de garderie se réalise via le portail https://monespacefamille.fr. Ce système a été développé dans le but de simplifier les réservations des familles et d'assurer une gestion efficace des délais pour les réservations et les annulations. Elle souligne que le règlement relatif aux services périscolaires définit les modalités de réservation et d'annulation de ces services. Cependant, en raison des évolutions récentes, telles que la publication des factures directement sur le portail famille des usagers en remplacement de l'envoi postal, il est nécessaire d'apporter des modifications à ce règlement.
5
Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 13 mai 2024 Madame le Mau-e présente un projet de règlement et propose également des ajustements tarifaires pour la restauration scolaire des élèves bénéficiant d'un Projet d'Accueil Individualisé Périscolaire (PAIP) ainsi que pour les repas adultes. Elle soumet au conseil municipal les tarifs suivants :
Temps concerné
Quotient familial
Tarif
Accueil de loisirs Périscotaire
Enfant résidant à Porcieu-Amblagnieu
QF< ou = à 800
0,50€/demi-heure
QF>800
l,00€/demi-heure
Accueil de loisirs Périscolaire Enfant résidant hors commune
QF< ou = à 800
l,00€/demi-heure
QF>800
l,50€/demi-heure
Accueil de loisirs - Tarif majoré
Accueil sans inscription ou au-delà de
18h30
3,00€/demi-heure
Accès Restauration scolaire
Enfant résidant à Porcieu-Amblagnieu Pause méridienne : temps animation
et coût du repas inclus
QF< ou = à 800
QF>800
3.65 € 4,00 €
Accès Restauration scolaire
Enfant résidant hors commune
Pause méridienne : temps animation
QF< ou = à 800
QF>800
4,00 € 4,50 €
Accès Restauration scolaire
Adulte
5,00 €
Accès Restauration scolaire P.A.I.P. Enfant résidant à Porcieu-Amblagnieu Pause méridienne : temps animation et prise en charge du panier repas
inclus
QF< ou = à 800
QF>800
3,00 € 3,50 €
Accès Restauration scolaire P.A.I.P.
Enfant résidant hors commune
Pause méridienne : temps animation et prise en charge du panier repas
QF< ou = à 800
QF>800
3,50 € 4,00 €
Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 13 mai 2024
6 Kèslauraïion scolaire - Tant majore
Repas non réservé
Pause méridienne : temps animation
si":"
10,00 €
Madame le Maire demande aux conseillers municipaux s'ils ont des questions. Beatrice PETIT questionne l'impact de l'augmentation des tarifs du traiteur sur les tarifs facturés aux families. Madame le Maire explique que la commune absorbe seule la hausse des repas et ne facture pas ce surcoût aux familles. Le prix du repas facturé à la collectivité depuis janvier 2024 a augmenté de 9,97% par rapport au précédent marché. Elle souligne que cette mesure justifie en partie l'impossibilité de rembourser les repas réservés en cas d'absence d'un enfant, d'enseignants ou en cas de grève. Les élus proposent d'inscrire dans le règlement des temps périscolaires que les tarifs appliqués aux familles sont inchangés depuis la rentrée scolaire 2018. Départ de Béatrice PETIT à 21h25 Les conseillers n'ayant pas de question, elle propose à rassemblée de délibérer. Le conseil municipal, Après avoir entendu l'exposé du Maire et en avoir délibéré, A l'unanimité, DECIDE d'appliquer les tarifs suivant le barème ci-dessus à compter du 1er septembre 2024. APPROUVE le nouveau règlement des temps périscolaires
Le maire invite les conseillers municipaux à voter :
projet de délibération n° 31-2024 adopté à l'unanimité
INFORMATIONS
> Aménagement de la Place du 11 novembre - avis du conseil municipal
Madame le Maire rappelle que des travaux d'enfouissement des réseaux sont en cours sur la Place du 11 novembre et annonce qu'une réflexion sur sa remise en état a été lancée. Elle présente un projet d'aménagement incluant la création de trottoirs, de places de stationnement et la modification de régimes de priorité. Cet aménagement est motivé par la nécessité de sécuriser les déplacements piétons et automobiles. Les élus, à l'unanimité, sont favorables à cette proposition.
> Création d'un commerce multi services - marché à procédure adaptée
Madame le Maire annonce à rassemblée le lancement d'un appel public à la concurrence le 20 mars dernier pour la création d'un commerce multi-services. Elle précise que la date limite de réception des offres était fixée au 10 avril à 12h00 et présente le rapport d'analyse des offres. Seul le lot 11 « Froid » n'a reçu aucune candidature. Des devis seront sollicités pour ce lot. Madame le Maire indique que les entreprises retenues seront notifiées prochainement.
> Elections européennes - 09 juin 2024
Madame le Maire rappelle à rassemblée la tenue des élections européennes prévues pour le 9 juin prochain. Elle propose aux élus de participer à l'organisation du scrutin et distribue un tableau de presence pour recueillir leurs disponibilités.
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Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 13 mai 2024 > Information des commissions
Travaux :
Presentation des travaux d'extension du site du périscolaire : Les conditions climatiques perturbent l'avancée des travaux extérieurs. Les élus et la maîtrise d'œuvre sont attentifs au respect du planning afin que le chantier soit terminé à la rentrée scolaire de septembre 2024. Suivi des travaux d'enfouissement des réseaux place du 11 novembre : L'acheminement des gaines en façade des bâtiments est pratiquement terminé et le tirage des réseaux va pouvoir commencer. La remise en état de la chaussée va se poursuivre dans la foulée. Vidéoprotection - lancement de la phase 2 : II reste 6 emplacements à créer soit 13 caméras dont 5 de lecture de plaque. Les réseaux d'acheminement de la fibre et du courant de la place du 11 novembre et du parking de la salle des Marinières sont terminés. Suivi des travaux d'aménagement du carrefour rue des Marinières / rue de Genevray : La pose des bordures est terminée, l'enrobé et le traçage doivent être réalisés prochainement mais ces travaux sont tributaires de la météo. Aménagement cadre de vie :
o Madame le Maire remercie Eric LANSOLLA, Gilles TROLLIET et Jean-Paul
GIROUD pour leur contribution à la création du chapit récemment installé sur le parking de la mairie.
o Sculpture : Madame le Maire informe que la sculpture de la grenouille et la
fanfaloche a été installée devant la salle de la Ruche.
CME:
Visite du sénat le 10 juillet. Preparation de la journée olympique du 8 juin avec la participation du club de mgby, vélo, boxe, crossminton, handball, attente réponse du karaté, athlétisme, et kinou danse. Concours de dessins
Culture :
*î* Un dimanche en été
le 30 juin avec un apéro concert à 18h sur le terrain attenant à la mairie le 28 juillet avec un spectacle « une mouche en elephant » dans la cour de l'école le 25 août avec un cinéma en plein air
*î* Expositions
« Toutes à Porcieu-Amblagnieu ». Exposition en cours dans le hall d'accueil de la mairie. « Les affiches des jeux Olympiques à travers les temps ». Exposition prêtée par Gilles Koch. Vernissage prévu le lundi 24 juin « Du bruit dans les bulles ». Exposition en extérieur réalisée par Zarbo. Vernissage le samedi 21 septembre. Balade inaugurale à 14h00 - Vernissage en mairie 17h30
Ecoles :
Le comité de pilotage du PEDT s'est réuni le 29 avril et a préparé le dossier de renouvellement du PEDT. Courseton des 2 écoles à venir, la date n'est pas encore définie Photos de classe prévues le 21 mai TmfRère : renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association La Truffe de LTsle Crémieu. La commune adresse ses remerciements à l'entreprise JB TP & Fils pour son intervention bénévole dans l'entretien de la truffière de l'école. Intervention agriculteur : plantation de tournesols et d'une courge avec la classe des CP et fabrication d'huile de tournesols
Cimetière / Sécurité / social
Reunion commission cimetière le 27 mai
8
Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 13 mai 2024 Commande d'un plan de la commune à insérer dans le PCS de la commune Dejeuner champêtre le 2 juin - thème « Papillons »
Vie associative
*î* S irise :
Dossier de renouvellement de la DSP avec le cabinet KPMG en cours Inauguration des travaux d'aménagement du site de l'Isle de la Serre le 5 juin à partir de 14h30
*î* Terre de j eux
Rugby : initiation 27 avril Journée de sensibilisation au handicap le 5 mai organisée par le club de badminton Manifestations à venir : CME : journée des olympiades le 8 juin 29 et 30 juin : Ball Trap organisé par 1'ACCA Parcours Du Relais Isère Terre de Jeux avec différents relais par des associations et sportifs. Ce relais sera sur notre bassin de vie du mercredi 29 mai au mercredi 5 juin.
*î* Point associations
E Collectif : vente en ligne en cours et organisation du carnaval le 24 mai
Communication :
Reunion de la commission pour travailler sur le site internet le samedi 25 mai
> Questions diverses
La 5ème étape du Tour de France reliant Saint-Jean de Maurienne à Saint Vulbas empruntera le territoire communal le mercredi 3 juillet. A cette occasion le pont de Sault-Brénaz sera fenné ainsi que la circulation sur la D1075 jusqu'au pont de Lagnieu de 13hl5 à 18h. Extinction de l'éclairage public : reconduction de l'extinction totale de l'éclairage public au mois de Juin > Agenda
2 juin : Déjeuner champêtre CCAS 4 juin : les olympiades à l'école + expositions CDOS 5 juin : Inauguration des travaux de l'Isle de la Serre 8 juin : Journée Olympique du CME 9 juin : Elections européennes 11 juin : Réunion d'information périscolaire 13 juin : Conseil d'école élémentaire 17 juin : Réunion de rentrée de maternelle 20 juin : Conseil école maternelle 24 juin : Vernissage exposition mairie 30 juin : Un dimanche en été 1er juillet : Remise des récompenses GS - CM2
Prochaine réunion : lundi 10 juin à 20h30 La séance est levée à 23h05
Procès-Verbal arrêté au commencement de la séance du 10 juin 2024
Le Président, Nathalie PEJU
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Le secrétaire de séance Jean-PaulGIROUD
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Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 13 mai 2024