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Procès Verbal - oernp3ocezdtl2t
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Mas-d'Agenais.
Lien du pdf (Procès Verbal - oernp3ocezdtl2t)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Consommateurs,
QU Le Mas-d'Apenais RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PROCES-VERBAL
Séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2025
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 11 Votants : 15
L’An deux mil vingt-cinq, le quinze décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal du MAS D’AGENAIS, dûment convoqué le 11 décembre deux mil vingt-cinq, s’est réuni en session extraordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LAGARDE, Maire.
Etaient présents : MM. Claude LAGARDE - Monique COMBES - Benoît NUNES - Lydie MATHIEU - Fernando DA CUNHA DIAS - Isabelle DIEUZAIDE - Raphaël DE MAIO - Stéphanie Espagne - Christian LAURENT - Michel NAIBO - Florence FOURNIER-LAMOTHE
Etaient absente excusée : MM Arnaud PETIT - Sandrine HOQUET - Rebecca FÉLIERS - Pascale VILLEMUR
Pouvoir : - M. Arnaud PETIT a donné pouvoir à Mme Monique COMBES de voter en son nom pour les affaires inscrites à l’ordre du jour de la présente séance.
- Mme Sandrine HOQUET a donné pouvoir à Mme Lydie MATHIEU de voter en son nom pour les affaires inscrites à l’ordre du jour de la présente séance.
- Mme Rebecca FÉLIERS a donné pouvoir à Mme Stéphanie ESPAGNE de voter en son nom pour les affaires inscrites à l’ordre du jour de la présente séance.
- Mme Pascale VILLEMUR a donné pouvoir à Mme Florence FOURNIER-LAMOTHE de voter en son nom pour les affaires inscrites à l’ordre du jour de la présente séance.
Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance précédente. Le procès-verbal est adopté à l’unanimité par les membres présents.
Monsieur le Maire fait lecture de l’ordre du jour :
• Validation du caractère d’urgence de la convocation du Conseil Municipal
• Achat d’une balayeuse d’occasion Schmidt CLEANGO 500
• Reprise matériels espaces-verts
• Questions diverses
Mme Stéphanie ESPAGNE est nommée secrétaire de séance.
Délibération n°82-25
VALIDATION DU CARACTERE D’URGENCE DE LA CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire rappelle que l’article L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que dans les communes de moins de 3 500 habitants le délai de convocation du Conseil Municipal est fixé à trois jours francs au moins avant le jour de la réunion. En cas d'urgence, le délai peut toutefois être abrégé par le Maire sans pouvoir être toutefois inférieur à un jour franc.
Le Maire doit rendre compte dès l'ouverture de la séance au Conseil Municipal, qui se prononce sur l'urgence et peut décider le renvoi de la discussion, pour tout ou partie, à l'ordre du jour d'une séance ultérieure.
En application desdites dispositions, une convocation du Conseil Municipal en urgence a été envoyée en date du 11 décembre 2025, soit un jour franc avant la séance extraordinaire du 15 décembre 2025.
Monsieur le Maire explique que l’urgence de cette réunion tient à la nécessité de délibérer avant la date de clôture comptable de l’investissement de l’année en cours fixée au 19/12/2025.
VU l’exposé du Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- VALIDE la procédure d’urgence de convocation du Conseil Municipal.
Délibération n°83-25
ACHAT D’UNE BALAYEUSE D’OCCASION SCHMIDT CLEANGO 500
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de l’opportunité d’acquérir une balayeuse aspirante de voirie d’occasion :
Marque : SCHMIDT Modèle : CLEANGO 500 N° Série : WSVS2P1P1C4500112 Année : 2012 Utilisation : 11 641 Heures
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée qu’actuellement le nettoyage des rues du centre bourg s’effectue à la main et nécessite la présence, au minimum, de deux agents. Ce qui représente en moyenne 400 heures de travail par an. Cet achat permettrait ainsi de ne mobiliser qu’un seul agent pour effectuer cette tâche et de dégager du temps pour l’entretien des espaces verts et des bâtiments communaux.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’acquérir la balayeuse aspirante d’occasion au prix de 3 840 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- DÉCIDE d’acquérir la balayeuse de voirie d’occasion SCHMIDT CLEANGO 500 à la SARL ATELIER TP 47, domiciliée 182, Route de Bordeaux – 47400 FAUILLET pour un montant de 3 200 € HT (3 840,00 € TTC)
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout acte ou document utile à la réalisation de cette opération
Résultat du vote
Votants : 15 Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
→ M. le Maire précise que l’ancien balayeuse sera mise en vente. Délibération n°84-25
REPRISE MATERIELS ESPACES-VERTS
Monsieur le Maire rappelle que par délibération n°53-25 en date du 07/07/2025, le Conseil
Municipal à validé l’achat et le financement de deux nouveaux tracteurs tondeuse JOHN DEERE :
- Tracteur tondeuse type 3039R équipé d’un plateau de coupe de 1m80,
- Tracteur tondeuse type Z994R 60 équipé d’un plateau de coupe de 1m50
- Broyeur VIGOLO type MU2 160
en remplacement du tracteur KUBOTA F3890, du tracteur NEW HOLLAND, du broyeur
d’accotement et de la fendeuse et validaient le plan de financement.
Dans le cadre de cette acquisition, le fournisseur accorde une reprise des anciens matériels à
hauteur de :
- 10 800 € TTC pour le Tracteur KUBOTA F3890
- 16 200 € TTC pour le Tracteur NEW HOLLAND
- 3 000 € TTC pour le broyeur d’accotement
- 1 030 € TTC pour la fendeuse
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- APPROUVE la cession du tracteur KUBOTA F3890 à la SAS CARRÉ VERT pour un montant de 10 800 € TTC au titre de la reprise commerciale du véhicule.
- APPROUVE la cession du tracteur NEW HOLLAND à la SAS CARRÉ VERT un montant de 16 200 € TTC au titre de la reprise commerciale du véhicule.
- APPROUVE la cession du broyeur d’accotement à la SAS CARRÉ VERT pour un montant de 3 000 € TTC au titre de la reprise commerciale du véhicule.
- APPROUVE la cession de la fendeuse à la SAS CARRÉ VERT pour un montant de 1 030 € TTC au titre de la reprise commerciale du véhicule.
- AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir et signer tous les actes subséquents.
Résultat du vote
Votants : 15 Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
→ M. le Maire précise que le reste à charge pour la commune après reprise de l’ancien matériel est de 49 496 € TTC (nouveau matériel 80 526 € - reprise 31 030 €).
→ M. NAÏBO demande le détail de l’équipement actuel des espaces verts pour la tonte. M. le Maire répond : un micro-tracteur et une tondeuse 0 braquage.
QUESTIONS DIVERSES
• Monsieur le Maire rappel aux élus de la bibliothèque qu’il faut faire attention à la fermeture des fenêtres de la bibliothèque car le chauffage est en fonction. e
M"*Dieuzaide
signale
que
durant
les
vacances
scolaires
le
chauffage
des
écoles
étant
coupé
il n’y
a
plus
de
chauffage
dans
la
bibliothèque
et
les
utilisateurs
ont
froid.
e
_ M"Combes
informe
les élus
que
les colis de
Noël
offert
par
la mairie
de
Biesheim
sont
arrivés
et
disponibles
en
mairie.
e
M"
Combes
informe
que
les
colis
de
Noël
du
CCAS
à
l'attention
des
aînés
de
la
commune
sont
prêts
à
être
distribués
et
que
chaque
élu
peut
venir
récupérer
sa
tournée
pour
distribution. Les
invitations
à
la
population
pour
les
vœux
de
la
municipalité
seront
à
distribuer
prochainement.
e
M"
Mathieu
fait
lecture
du
courrier
de
remerciement
de
la
mairie
de
Biesheim
au
sujet
du
jumelage
2025.
e
M
Mathieu
informe
les
élus
qu’elle
travaille
actuellement
avec
M.
KRETZ,
Adjoint
au
Maire
de
la
mairie
de
Bieshiem
en
charge
de
l'enfance,
en
collaboration
avec
l'Espace
Jeunes
de
l’Amicale
Laïque
et
VGA
pour
relancer
les
échanges
scolaires
entre
les
enfants
du
territoire
de
VGA
et
ceux
du
territoire
de
la
communauté
de
communes
Alsace
Rhin
Brisach.
e
M.
Naïbo
demande
quand
aura
lieu
la
préparation
du
gymnase
pour
les
vœux.
M
Mathieu
répond
qu’elle
communiquera
prochainement,
à
l’ensemble
du
conseil,
les
détails
de
l’organisation.
e
M.
De
Maïo
et
M.
Laurent
font
part
des
travaux
qu'ils
ont
effectués
: 2
tables
de
pique-nique
pour
la forêt,
ainsi
que
deux
autres
tables
en
projet
pour
le
début
d'année
prochaine.
Levée
de
la séance
à
19h03
Ont
signé
le
procès-verbal :
M.
Claude
LAGARDE,
Me
Stéphanie
ESPAGNE,
Maire
du
Mas
d’Agenais
Secrétaire
de
séance