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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C21 07 2020 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Transports,
DENOMINATION NOMBRE DE TITULAIRES REPRESENTANTS TITULAIRES NOMBRE DE SUPPLEANTS REPRESENTANTS SUPPLEANTS
Commission communale (Niort) d'accessibilité des personnes handicapées 1 Claude Boisson 0 sans
Thierry Devautour
Claude Boisson
Alain Lecointe
Elisabeth Maillard
Nicolas Videau
Philippe Mauffrey
Alain Canteau
Stéphanie Antigny
Commission consultative du Plan Départemental de Prévention
et de Gestion des Déchets Non Dangereux 1 Dominique Six 0 sans
Commission d'Attribution des Logements de l'Office communautaire Deux-
Sèvres Habitat (CAL DSH) 1 Valérie Bely-Volland 0 sans
Commission de médiation du Droit au Logement Opposable (DALO) 1 Michel Pailley 1
Commission de suivi sur les risques technologiques (Préfecture) 1 Gérard Lefèvre 0 sans
4 - COMMISSIONS
Commission de suivi du site SIGAP OUEST Gérard Lefèvre 1 Sophia Marc
Commission intercommunale pour l'accessibilité 0 sans 8
1
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200717-C21-07-2020-DE
Date de télétransmission : 24/07/2020
Date de réception préfecture : 24/07/2020 * Au titre de l'EPCI :
Jérôme Baloge
Suppléant EPCI :
Romain Dupeyrou
* Au titre du SCOT :
Jacques Billy
Suppléant SCOT :
Gérard Lefèvre
REMPLACANTS :
*Au titre de l'EPCI
Alain Lecointe
Remplaçant Suppléant EPCI :
Thierry Devautour
*Au titre du SCOT
Sophia Marc
Remplaçant Suppléant SCOT :
Claude Boisson
Commission Départementale d'Insertion 1 Eric Persais 0 sans
Commission Départementale des Valeurs Locatives des Locaux
Professionnels 1 Thierry Devautour 1 Gérard Lefèvre
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Niortaise Marais Poitevin 1 Elmano Martins 0 sans
Commission locale des transports publics particuliers de personnes 1 Dominique Six 1 Jean-Pierre Diget
Comités de ligne SNCF (Poitiers- Niort- La Rochelle et Niort-Saintes-
Bordeaux) 1 Alain Lecointe 0 sans
Comité de pilotage du plan de prévention des déchets 1 Dominique Six 0 sans
Comité de pilotage local du site Natura 2000 "Plaine de Niort Nord-Ouest" 1 Christian Brémaud 0 sans
Comité de pilotage local du site Natura 2000 "Plaine de Niort Sud Est" 1 Jacques Billy 0 sans
Comité de pilotage local du site Natura 2000 "Massif Forestier de Chizé
Aulnay" 1 Jean-François Salanon 0 sans
Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC)
2
+ 2 remplaçants au
besoin
2
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200717-C21-07-2020-DE
Date de télétransmission : 24/07/2020
Date de réception préfecture : 24/07/2020 Comité de pilotage de la plateforme énergétique
Dispositif ACT'E 1 Séverine Vachon 1 Christian Bremaud
Comité de pilotage du site Natura 2000 "Marais Poitevin" 1 Marcel Moinard 0 sans
Comité national d'action sociale 1 Sonia Lussiez 0 sans
Comité Opérationnel de lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (CORA) 1 Marie-Christelle Bouchery 0 sans
Comité Régional de l'Habitat et de l'Hébergement (CRHH) 1 Christian Brémaud 1 Bastien Marchive
Comité de projet "Territoires d'Industrie" 1 Jérôme Baloge 0 sans
Conseil Départemental du Tourisme 1er collège 1 Elisabeth Maillard 0 sans
Alain Chauffier
Christelle Chassagne
Patricia Douez
Françoise Burgaud
Sonia Lussiez
Christian Brémaud
Conseil Local de santé Mentale 1 Marie-Christelle Bouchery 0 sans
Ambassadeur Santé Environnement 1 Séverine Vachon 0 sans
Conseil d'établissement du conservatoire à rayonnement départemental 6 0 sans
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200717-C21-07-2020-DE
Date de télétransmission : 24/07/2020
Date de réception préfecture : 24/07/2020