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Compte-Rendu - CR 02 octobre 2020
Document publié le Vendredi 2 octobre 2020 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 02 octobre 2020)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Institutions publiques,
Le Conseil Municipal, réuni le 02 octobre 2020 sous la présidence de Madame AUDRY Régine, Maire, a pris les décisions suivantes :
En raison des mesures sanitaires en vigueur, cette réunion s’est déroulée à huis-clos.
• Dossier BAR RESTAURANT le Saint-Romble : Présentation par la SEM TERRITORIA d’un rapport : rappel des condamnations de nature matérielle, synthèse technique de la situation juridique, ordonnancement stratégique. • Réunions Communauté de Communes, PLUi, SCOT, OPAH etc : les élus donnent le compte rendu des réunions auxquelles ils ont assisté.
• PLUi : Il convient de désigner un référent suppléant : Jean-Paul GORIN. Rappel : Mme AUDRY Régine est référente titulaire. • Renouvellement du droit d’utilisation des logiciels : le contrat passé avec la Société SEGILOG relatif à l’acquisition du droit d’utilisation des logiciels COMPTABILITE/ETATCIVIL/ELECTIONS/PAYES et à leur maintenance/formation est arrivé à échéance le 14 septembre 2020.
Le Conseil Municipal décide de renouveler ce dernier pour une nouvelle durée de trois ans et pour un montant annuel de : 2 130,00 € HT (1 917€ HT pour la cession du droit d’utilisation + 213 € HT pour la maintenance/formation) en 2021 2 170 € HT (1 953 HT pour la cession du droit d’utilisation + 217 € HT pour la maintenance/formation) en 2022 2 210 € HT (1 989 € HT pour la cession du droit d’utilisation + 221 € HT pour la maintenance/formation) en 2023. • Entretien des chaudières des bâtiments communaux et divers travaux de réparations : Il est décidé de demander des devis auprès de l’Entreprise BOUTON (Subligny), Ets VAILLY Electric (Vailly) et Ets PLANSON (Sainte Gemme). • Remplacement de 2 pneus sur le tracteur CASE : Il est décidé de demander des devis auprès du garage PROFIL PLUS (Bannay) et THOUERY (Foëcy)
• Remplacement du taille haie : Il est décidé de demander des devis auprès des Ets GALLIOT (Vailly) et ALABEURTHE (Cosne/Loire).
• Panne de l’épareuse : il est décidé de demander des devis de réparation aux ETS GALLIOT (Vailly) et MARECHAL (Saint-Satur). Renseignements seront pris auprès de l’assurance communale la SMACL pour savoir si le sinistre BRIS DE MACHINE peut être pris en compte.
• Remplacement d’une gouttière sur un petit bâtiment communal, place du monument aux Morts : le devis des ETS CHESTIER (Assigny) est accepté : 699,54 € TTC.
• Réfection d’une partie du toit de la salle des fêtes : ce projet avait été évoqué par l’ancienne municipalité et est mis de côté pour le moment.
• Sécurité routière entrées de Bourg : un rendez-vous sera pris avec le C.I.T courant octobre (mise en place de stop, coussins berlinois, radars pédagogiques etc). Il est également prévu le déplacement des panneaux d’entrée du village. • Personnel communal :
- Les fiches de poste des 3 agents ont été revues.
- À la suite de l’avis favorable du comité technique auprès du centre de gestion du cher, un Compte Epargne Temps (CET) sera mis en place à compter du 1er octobre 2020.
• Repas annuel des personnes âgées de 70 ans et plus : En raison de l’épidémie de COVID-19, et des mesures sanitaires qui sont imposées, le repas annuel qui était proposé aux personnes âgées de 70 ans et plus est annulé. Les élus décident néanmoins d’offrir à ceux qui le souhaiteront un colis d’ici la fin de l’année.
• Arbre de NOEL : De même pour l’arbre de NOEL qui devait être organisé le 18 décembre 2020, il sera annulé et remplacé par l’achat de jouets pour les enfants de la garderie.
• Déplacement de la poubelle et du panneau d’affichage au hameau du Chezal Roullin : cette tâche sera finalisée prochainement par l’employé communal.
• Moyen de communication auprès de la population : il est proposé aux élus de réfléchir sur le moyen de communication qui pourrait être utilisé pour communiquer avec la population : PANNEAU POCKET ? INTRAMUROS ? CITY WALL ? • Demandes de plusieurs habitants sur les sujets suivants : numérotation , noms rues ; sécurité et entretien routes dans les
hameaux etc : une réponse sera apportée à chacun.
• Demandes de plusieurs administrés pour l’achat de chemins communaux, sections de commune : Les élus envisagent de refuser systématiquement toute demande de ce genre. Le sujet sera abordé lors d’une prochaine réunion. Pour la section de commune du Chezal Roullin, un vote avait déjà eu lieu en 2010, les élus décident de ne pas revenir sur le sujet.
Un propriétaire propose également la vente à la commune de 2 parcelles. Rendez-vous sera pris avec ce dernier. • Diagnostic énergétique : un diagnostic énergétique sera réalisé par la Communauté de Communes prochainement au niveau des bâtiments communaux.
• Bulletin municipal : Une réunion de la commission « animation » est prévue pour établir le prochain bulletin municipal. • Jeunes Subliniens ayant obtenu un diplôme avec mention BIEN ou TRES BIEN : les élus envisagent de récompenser les jeunes ayant obtenu un diplôme avec mention BIEN ou TRES BIEN en cette année très particulière. • Pour Information : un marché de producteurs sera organisé le samedi 10 octobre 2020, par l’association A.E.J à l’extérieur de la salle des fêtes.
PROCHAINE REUNION DE CONSEIL : vendredi 06 novembre 2020, à 18h30, salle de la Mairie.