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Document publié le Jeudi 1 juillet 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 59 d1625229710342)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
DEPARTEMENT DE SAONE-&-LOIRE
COMMUNAUTE URBAINE
CREUSOT MONTCEAU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
RAPPORT N° VI-7
21SGADL0147
SEANCE DU
1 JUILLET 2021
Nombre de conseillers en exercice :
71
Nombre de conseillers présents :
57
Date de convocation :
25 juin 2021
Date d'affichage :
2 juillet 2021
OBJET :
Service public assainissement
collectif - Contrat de régie
intéressée - Autorisation de signer
l'avenant n°2
Nombre de Conseillers ayant pris
part au vote : 70
Nombre de Conseillers ayant voté
pour : 70
Nombre de Conseillers ayant voté
contre : 0
Nombre de Conseillers s'étant
abstenus : 0
Nombre de Conseillers :
• ayant donné pouvoir : 13
• n'ayant pas donné pouvoir : 1
L'AN DEUX MILLE VINGT ET UN, le 01 juillet à
dix-huit heures trente le Conseil communautaire,
régulièrement convoqué, s'est réuni en séance, Centre
Technique Sud - 4 Boulevard Sainte-Barbe ZI La Saule
- 71230 Saint-Vallier , sous la présidence de M. David
MARTI, président
ETAIENT PRESENTS :
M. Alain BALLOT - Mme Evelyne COUILLEROT - M. Jean-Marc FRIZOT - M. Cyril GOMET - M. Jean-François JAUNET - Mme Frédérique LEMOINE - Mme Monique LODDO - Mme Isabelle LOUIS - M. Daniel MEUNIER - M. Philippe PIGEAU - M. Jérémy PINTO - M. Guy SOUVIGNY - M. Jean-Yves VERNOCHET
VICE-PRESIDENTS
M. Abdoulkader ATTEYE - M. Jean-Paul BAUDIN - M. Denis BEAUDOT - M. Roger BURTIN - M. Michel CHARDEAU - M. Michel CHAVOT - M. Sébastien CIRON - M. Gilbert COULON - M. Armando DE ABREU - M. Christophe DUMONT - M. Lionel DUPARAY - M. Bernard DURAND - M. Gérard DURAND - Mme Pascale FALLOURD - M. Bernard FREDON - M. Sébastien GANE - Mme Amélie GHULAM NABI - Mme Séverine GIRARD-LELEU - M. Jean GIRARDON - M. Christian GRAND - M. Gérard GRONFIER - Mme Marie-Claude JARROT - M. Georges LACOUR - M. Didier LAUBERAT - M. Jean-Paul LUARD - M. Marc MAILLIOT - M. Frédéric MARASCIA - Mme Christiane MATHOS - Mme Paulette MATRAY - Mme Alexandra MEUNIER - Mme Stéphanie MICHELOT-LUQUET - M. Guy MIKOLAJSKI - Mme Marie MORAND - M. Felix MORENO - M. Jean PISSELOUP - M. Philippe PRIET - M. Marc REPY - Mme Christelle ROUX- AMRANE - M. Enio SALCE - Mme Barbara SARANDAO - Mme Gilda SARANDAO - M. Laurent SELVEZ - M. Noël VALETTE -
CONSEILLERS
ETAIENT ABSENTS & EXCUSES :
M. Thierry BUISSON
Mme PERRIN (pouvoir à M. Armando DE ABREU)
M. LANDRE (pouvoir à Mme Marie MORAND)
M. LAGRANGE (pouvoir à Mme Monique LODDO)
Mme FRIZOT (pouvoir à Mme Christelle ROUX-AMRANE)
Mme REYES (pouvoir à Mme Evelyne COUILLEROT)
Mme PICARD (pouvoir à M. Philippe PRIET)
Mme LEBEAU (pouvoir à M. Jean-Yves VERNOCHET)
Mme MARTINEZ (pouvoir à M. Bernard DURAND)
M. TRAMOY (pouvoir à M. Gérard GRONFIER)
M. COMMEAU (pouvoir à Mme Frédérique LEMOINE)
Mme LE DAIN (pouvoir à M. Christophe DUMONT)
M. DAUMAS (pouvoir à M. Jean-Marc FRIZOT)
M. CHRISTOPHE (pouvoir à M. Daniel MEUNIER)
SECRETAIRE DE SEANCE :
M. Didier LAUBERAT Vu les articles L.3135-1, R 3135-1 et suivants du Code de la commande publique relatifs aux modifications des contrats de concession,
Le rapporteur expose :
« Par délibération du 26 septembre 2017, la communauté urbaine a approuvé le choix de la société Veolia Eau – Compagnie Générale des Eaux comme délégataire pour la gestion de son service public de l’assainissement collectif sous forme de régie intéressée.
Le contrat de régie intéressée a été conclu pour une durée d’exploitation de huit ans à compter du 1er janvier 2018. La société locale « CREUSOT MONTCEAU EAU (CME) » a été créée par le délégataire pour exécuter ledit contrat.
L’avenant n°1 au Contrat est entré en vigueur le 1er juillet 2019. Il modifiait le contrat sur différents points techniques et administratifs :
- L’amélioration des conditions physiques de l’accueil des clients,
- La description des conditions et modalités de la mise en œuvre de la médiation de
l’Eau dans le cadre contractuel, en particulier dans son portage financier et dans son
fonctionnement croisé entre la Collectivité et le Régisseur,
- Le report au 30 juin 2019 de l’échéance d’ouverture du site Web C.mon.O
- Le versement des produits perçus par le Régisseur pour le compte de la Collectivité
dans un délai de 3 mois après perception,
- Le remplacement de l'annexe 16 du Contrat par une nouvelle convention de mandat
consolidée,
- La précision en heures et non seulement en Equivalent temps Plein du seuil d’heures
maximum refacturables par an par le Régisseur,
- Les dispositions de remboursement au Régisseur par la Collectivité des
investissements relevant du domaine privé,
- La mise à jour du coefficient d’actualisation contractuel k, un indice n’étant plus
publié,
- Les modalités précises de calcul et d’arrondi des coefficients d’actualisation
contractuels k1 et k2,
- La modification d’une référence réglementaire dans l’article 7.11 : redevance prévue à
l’article L554-2-1 et non pas L554-5 du Code de l’Environnement,
- La modification de la date de remise du compte d’exploitation définitif au 1er juin,
- Le lissage, sur la durée du Contrat, des charges d’exploitation des lagunes,
- La précision des limites de prestation sur les déversoirs d’orage,
- Les obligations du Régisseur en matière de mise à niveau des tampons et de mise en
conformité des branchements doivent être précisées,
- Les obligations des Parties en matière de raccordement des conduites nouvelles au
réseau doivent être modifiées.
Après trois ans d’exploitation, les parties ont constaté le besoin de modifier le contrat sur certains points techniques et administratifs afin de répondre à l’évolution des conditions techniques, législatives et réglementaires.
Le présent avenant traite ainsi des points suivants :
- L’ajout au bordereau de prix des véhicules, le prix d’utilisation d’un camion de
terrassement dit “aspiratrice”,
- L’impact de la fermeture de l’Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux de
Torcy sur la gestion des déchets du service,
- L’ajout d’un tarif « plus-value pour présence d’amiante » dans le bordereau des prix
unitaires, - L’installation, par le Régisseur, d’une borne d’alimentation en eau usée traitée pour
camions hydrocureurs sur les stations d’épuration de Torcy et de Montceau-Les-Mines,
- La précision de la procédure à mettre en œuvre pour les réfections de voirie,
- La prise en charge, par le Régisseur, d’installations nouvelles,
- La mise à jour des pénalités contractuelles,
- La correction de l’article 6.2 relatif à la mise à disposition de licences informatiques en
lieu et place de la remise de logiciels,
- La modification des articles 2.7.7 sur les documents d’exploitation et 2.7.8 sur les
données du service,
- La correction d’une erreur matérielle sur la date de reddition des comptes,
- La prise en compte des conséquences de la crise COVID sur la gestion des boues
d’épuration (nouvelle filière des boues de Saint-Sernin-du-Bois, renforcement du
programme d’analyses, renforcement du chaulage),
- L’ajout de précision sur les obligations du régisseur en matière de curage et
d’inspections télévisées (ITV) des réseaux.
Le contrat peut être modifié en application des dispositions :
- Des articles L3135-1 1° et R3135-1 du code de la commande publique concernant
l’actualisation de l’indice du coefficient prévue à l’article 10.4.7 du Contrat,
- De l’article L.3135-7 du code de la commande publique, les modifications introduites
n’étant pas substantielles.
Ces évolutions augmentent le périmètre d’interventions du régisseur, et par conséquent, après négociations, une rémunération annuelle supplémentaire de 112 844 € HT en valeur 2018 par rapport au compte d’exploitation initial, soit une augmentation de l’ordre de 2,22%.
Les modalités techniques, administratives et financières détaillées correspondantes ont été définies dans un projet d’avenant annexé qui a reçu l’accord des parties et qu’il vous est proposé d’approuver.
Ainsi, il est demandé au conseil communautaire d’autoriser M. le Président à signer cet avenant.
Je vous remercie de bien vouloir en délibérer. » LE CONSEIL,
Après en avoir débattu,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- D’approuver les termes du projet d’avenant 2 précité au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif sous forme de régie intéressée,
- D’autoriser M. le Président ou l’élu en charge du cycle de l’eau à signer ledit avenant.
Certifié pour avoir été reçu
à la sous-préfecture le
et publié, affiché ou notifié le
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
LE PRESIDENT,
Pour le président et par délégation,
Le VICE-PRÉSIDENT,
LE PRESIDENT,
Pour le président et par délégation,
Le VICE-PRÉSIDENT,
Jean-Marc FRIZOT Jean-Marc FRIZOT Contrat de Régie Intéressée du Service Public d'Assainissement Collectif – avenant n°2 Page 1 sur 12
té urbaine
Département de La Saône et Loire
Communauté Urbaine Le Creusot –
Montceau-les-Mines
Avenant n°2
au contrat de Délégation du Service Public
d’Assainissement Collectif sous forme de
régie intéressée Contrat de Régie Intéressée du Service Public d'Assainissement Collectif – avenant n°2 Page 2 sur 12
Entre :
La Communauté Urbaine LE CREUSOT – MONTCEAU LES MINES (C.U.C.M.), sise Château de La
Verrerie BP 90069 71 206 Le Creusot cedex, représentée par son Président, Monsieur David MARTI,
autorisé à la signature des présentes par délibération du Conseil Communautaire en date du 1er juillet
2021,
Désignée ci-après « la Collectivité »,
D'une part,
Et
CREUSOT MONTCEAU EAU (CME), Société par Actions Simplifiée, au capital de 37 000,00 euros, dont le
Siège Social est au 44 quai Jules CHAGOT à MONTCEAU-LES-MINES (71300), immatriculée sous
le numéro 817 486 186 au RCS CHALON-SUR-SAONE, représentée par Monsieur Cyril
CHASSAGNARD, en sa qualité de Président, agissant au nom et pour le compte de cette Société,
Désignée ci-après « le Régisseur »,
D’autre part.
Désignées ci-après ensemble « les Parties » et individuellement la “Partie”,
Il a été exposé et convenu ce qui suit : Contrat de Régie Intéressée du Service Public d'Assainissement Collectif – avenant n°2 Page 3 sur 12
EXPOSE
La Communauté Urbaine LE CREUSOT – MONTCEAU LES MINES a, par délibération du 26 septembre 2017, approuvé le choix de la société Veolia Eau – Compagnie Générale des Eaux comme délégataire pour la gestion de son service public d'assainissement collectif sous forme de régie intéressée.
Le contrat de régie intéressée (ci-après le « Contrat ») est entré en vigueur au 16 novembre 2017 pour une durée d’exploitation de huit (8) ans à compter du 1er janvier 2018. La société locale « CREUSOT MONTCEAU EAU (CME) » a été créée par le délégataire pour exécuter ledit Contrat.
L’avenant n°1 au Contrat est entré en vigueur le 1er juillet 2019. Il modifie le Contrat sur différents points techniques et administratifs :
- L’amélioration des conditions physiques de l’accueil des clients,
- La description des conditions et modalités de la mise en œuvre de la médiation de l’Eau dans le
cadre contractuel, en particulier dans son portage financier et dans son fonctionnement croisé entre
la Collectivité et le Régisseur,
- Le report au 30 juin 2019 de l’échéance d’ouverture du site Web C.mon.O
- Le versement des produits perçus par le Régisseur pour le compte de la Collectivité dans un délai
de 3 mois après perception,
- Le remplacement de l'annexe 16 du Contrat par une nouvelle convention de mandat consolidée,
- La précision en heures et non seulement en Equivalent temps Plein du seuil d’heures maximum
refacturables par an par le Régisseur,
- Les dispositions de remboursement au Régisseur par la Collectivité des investissements relevant
du domaine privé,
- La mise à jour du coefficient d’actualisation contractuel k, un indice n’étant plus publié,
- Les modalités précises de calcul et d’arrondi des coefficients d’actualisation contractuels k1 et k2,
- La modification d’une référence réglementaire dans l’article 7.11 : redevance prévue à l’article L554-
2-1 et non pas L554-5 du Code de l’Environnement,
- La modification de la date de remise du compte d’exploitation définitif au 1er juin,
- Le lissage, sur la durée du Contrat, des charges d’exploitation des lagunes,
- La précision des limites de prestation sur les déversoirs d’orage,
- Les obligations du Régisseur en matière de mise à niveau des tampons et de mise en conformité
des branchements doivent être précisées,
- Les obligations des Parties en matière de raccordement des conduites nouvelles au réseau doivent
être modifiées.
Après trois ans d’exploitation, les Parties ont constaté le besoin de modifier le Contrat sur certains points techniques et administratifs afin de répondre à l’évolution des conditions techniques, législatives et réglementaires.
Le présent avenant traite ainsi des points suivants :
- L’ajout au bordereau de prix des véhicules, le prix d’utilisation d’un camion de terrassement dit
“aspiratrice”,
- L’impact de la fermeture de l’Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux de Torcy sur la
gestion des déchets du service,
- L’ajout d’un tarif « plus-value pour présence d’amiante » dans le bordereau des prix unitaires, Contrat de Régie Intéressée du Service Public d'Assainissement Collectif – avenant n°2 Page 4 sur 12
- L’installation, par le Régisseur, d’une borne d’alimentation en eau usée traitée pour camions
hydrocureurs sur les stations d’épuration de Torcy et de Montceau-Les-Mines,
- La redéfinition de la procédure à mettre en œuvre pour les réfections de voirie,
- La prise en charge, par le Régisseur, d’installations nouvelles,
- La mise à jour des pénalités contractuelles,
- La correction de l’article 6.2 relatif à la mise à disposition de licences informatiques en lieu et place de la remise de logiciels,
- La modification des articles 2.7.7 sur les documents d’exploitation et 2.7.8 sur les données du service,
- La correction d’une erreur matérielle sur la date de reddition des comptes,
- La prise en compte des conséquences de la crise COVID sur la gestion des boues d’épuration (nouvelle filière des boues de Saint Sernin des Bois, renforcement du programme d’analyses, renforcement du chaulage),
- L’ajout de précision sur les obligations du régisseur en matière de curage et d’inspections télévisées (ITV) des réseaux.
Le Contrat peut être modifié en application des dispositions :
- Des articles L3135-1 1° et R3135-1 du code de la commande publique concernant l’actualisation de
l’indice du coefficient prévue à l’article 10.4.7 du Contrat,
- De l’article L3135-7 du code de la commande publique, les modifications introduites n’étant pas
substantielles. Contrat de Régie Intéressée du Service Public d'Assainissement Collectif – avenant n°2 Page 5 sur 12
SOMMAIRE
Article 1 : Charges forfaitaires justifiées par valorisation des unités d’œuvres – Parc Véhicules 6
Article 2 : Evacuation des sous-produits 6
Article 3 : Bordereau des prix unitaires 6
Article 4 : Alimentation des camions hydrocureurs en eau usée traitée des stations d’épuration de Torcy
et de Montceau-les-Mines 7
Article 5 : Réfection de voiries 7
Article 6 : Prise en charge de nouvelles installations 8
Article 7 : Pénalités financières 8
Article 8 : Fourniture d’outils informatiques 9
Article 9 : Documents d’exploitation et données du service 9
Article 10 : Reddition des comptes 10
Article 11 : Gestion des boues 10
Article 12 : Curage et Inspection Télévisée des Réseaux 11
Article 13 : Evolution de la rémunération du Régisseur 11
Article 14 : Date d’effet- Dispositions antérieures 12
Article 15 : Pièces annexées au présent avenant 12 Contrat de Régie Intéressée du Service Public d'Assainissement Collectif – avenant n°2 Page 6 sur 12
Article 1 : Charges forfaitaires justifiées par valorisation
des unités d’œuvres – Parc Véhicules
Les frais relatifs au parc de véhicules et engins sont décomptés sur la base d’un bordereau prévu à l’article 10.3 du Contrat.
Pour plus de réactivité et de sécurité dans l’exécution de certains terrassements, le régisseur a complété son parc d’engins de chantier par la mise à disposition d’une aspiratrice. Les frais relatifs à ce nouvel engin doivent être ajoutés au bordereau de prix.
Le bordereau de l’article 10.3 du Contrat, relatif au Parc Véhicules, est annulé et remplacé par le bordereau suivant :
Véhicules légers et fourgonnettes Coût annuel
Petit véhicule 6 047 €
Véhicule moyen 6 786 €
Grand véhicule 9 078 €
Fourgonnette ou équivalent 6 786 €
Camionnette ou équivalent 9 078 €
Camions et engins de chantier
Camionnette d’un PTAC < 3,5 T 9 078 €
Camion benne 12 T 23 592 €
Mini-pelle 15 979 €
Tracto-pelle 28 512 €
Compresseur – Groupe électrogène 4 200 €
Véhicules spécialisés
Hydro-cureuse 78 120 €
Camion aspiratrice 78 120 €
Article 2 : Evacuation des sous-produits
L’article 6.13 du Contrat stipule que “les produits de dégrillage, les sables après lavage, les graisses et les huiles doivent être évacués et traités aux frais du Régisseur, dans des lieux de traitement agréés et conformes à la législation en vigueur.”
L’Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux de Torcy ayant fermé en 2019, le Régisseur doit dorénavant évacuer ces déchets vers l’Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux de Granges.
Article 3 : Bordereau des prix unitaires
Afin de pouvoir faire face à la présence d’amiante dans certaines canalisations, dans le cadre de l’activité travaux facturables, le bordereau de prix unitaires figurant en annexe 10 du Contrat est complété. Le Contrat de Régie Intéressée du Service Public d'Assainissement Collectif – avenant n°2 Page 7 sur 12
nouveau bordereau figure en annexe 1 du présent avenant.
Les prix supplémentaires, en tarif de base, sont les suivants :
PRIX SUPPLÉMENTAIRES LIÉS À LA PRÉSENCE D’AMIANTE
Code Libellé article Unité Prix de base €HT au
01/01/2018
165.1 Intervention sur canalisation amiante ciment avec :
Installation de chantier, intervenant et encadrant habilité, EPI adaptés,
outillage et procédure d’intervention spécifique, emballage et
traitement des déchets
Pour une boite de branchement
u 1500
165.2 Intervention sur canalisation amiante ciment avec :
Installation de chantier, intervenant et encadrant habilité, EPI adaptés,
outillage et procédure d’intervention spécifique, emballage et
traitement des déchets.
Par boite de branchement groupée supplémentaire
u 950
Article 4 : Alimentation des camions hydrocureurs en eau
usée traitée des stations d’épuration de Torcy et de
Montceau-les-Mines
Les 2 principales stations d’épuration de la Collectivité (Torcy 60 000 Equivalents Habitant (EH) et Montceau-les-Mines 33 000 EH) sont équipées d’un système de filtration composé d’un préfiltre 500 μ et d’un filtre 200 μ. Un traitement (UV) permet en complément d’assurer la désinfection de l’eau traitée. Ces eaux sont actuellement utilisées pour les besoins internes des stations d’épuration.
La Collectivité a décidé de créer un point de raccordement au niveau de chaque station, pour que les camions hydrocureurs puissent utiliser l’eau traitée en lieu et place des prélèvements sur le réseau public d’eau potable. Un dispositif de comptage devra aussi être installé pour mesurer les économies réalisées. Enfin, une voirie appropriée devra être disponible ou mise en place pour que les chargements se déroulent dans de bonnes conditions de sécurité.
La Collectivité souhaite confier la réalisation et l’exploitation de ces travaux au Régisseur.
Ces travaux seront réglés par la Collectivité au Régisseur dès qu’ils seront réceptionnés, pour un montant de dix mille neuf cent quarante-trois euros hors taxes (10 943 €HT).
Article 5 : Réfection de voiries
L’article 7.14 du Contrat est modifié comme suit : Contrat de Régie Intéressée du Service Public d'Assainissement Collectif – avenant n°2 Page 8 sur 12
Les interventions sur les voiries et les remises en état correspondantes sont effectuées selon les prescriptions techniques définies par l’autorisation de voirie, et à la charge du Régisseur.
La réfection du revêtement sera réalisée sur la largeur totale de la tranchée y compris le raccordement à la voirie.
Article 6 : Prise en charge de nouvelles installations
Le patrimoine du service s’est enrichi de nouvelles installations. La Collectivité demande au Régisseur, qui l’accepte, d’intégrer ces installations nouvelles au périmètre délégué.
Les installations nouvelles à intégrer sont les suivantes :
- La micro-station à la Motte Bouchot à ECUISSES
- Le poste de relèvement rue Jean Perrin LE CREUSOT
- Le poste de relèvement le moulin à PERRECY-LES- FORGES
- Le poste de relèvement à MONT SAINT VINCENT
- Le poste de relèvement les Chavannes à MONTCEAU-LES-MINES
- Le poste de relèvement Coriolis à MONTCHANIN
- 31 dispositifs d’auto-surveillance sur DO
L’inventaire du service, annexe 5a du Contrat, est mis à jour. Le nouvel inventaire est fourni en annexe 2 du présent avenant.
Les opérations confiées au Régisseur sont les suivantes :
- Entretien courant des installations
- Prise en charge des coûts en énergie
- Renouvellement des équipements
- Transmission des données et reporting
- Réalisation des contrôles et suivis réglementaires
Article 7 : Pénalités financières
L’article 17.2 du Contrat, qui définit les pénalités financières applicables au Régisseur, nécessite d’être précisé.
Pour clarifier les limites de responsabilité du Régisseur en matière de qualité des rejets, le cas n°10 est modifié comme suit :
Dépassement de valeur rédhibitoire des paramètres de qualité du rejet (les caractéristiques des eaux usées admises à la station restant dans les limites de la capacité de l'installation) : une pénalité de 2400 euros par bilan. Cette pénalité ne s’applique pas aux installations de traitement inadaptées à un traitement efficient de la charge polluante qu’elles reçoivent :
- Les lits bactériens de Saint Pierre de Varenne : Drevin, Berneaux, Salière, Anxin le bas, Luchet - La fosse toutes eaux de Pique Boeuf à Saint Pierre de Varenne
- Le décanteur du Pont d’Ajoux à Marmagne Contrat de Régie Intéressée du Service Public d'Assainissement Collectif – avenant n°2 Page 9 sur 12
Pour clarifier les limites de responsabilité du Régisseur en matière d’auto-surveillance, le cas n°11 est modifié comme suit :
Non-respect du programme réglementaire ou non-respect des fréquences de transmission à la Collectivité des résultats d’auto-surveillance définies ci-dessous : une pénalité de 1200 euros par document non- transmis ou par bilan non réalisé ;
Type document Fréquence de transmission par le Régisseur à la
Collectivité
Données Sandre A1+A2
(Station et DO /TP PR >120 kg DBO/j)
Mensuel (M+1 à compter de la réception des
résultats d’analyse)
Rapport de contrôle des dispositifs d’auto
surveillance
Annuel avant 31/12/N pour année N
Rapport annuel sur les systèmes
d’assainissement
Annuel au 31/05/N pour année N-1 (le régisseur
fera ses meilleurs efforts pour anticiper cette
remise à la date prévue réglementairement du
01/03/N)
Pour clarifier les limites de responsabilité du Régisseur en matière de réfection des voiries, le cas n°19 est modifié comme suit :
En cas de non réalisation des réfections définitives de voiries dans un délai de 6 mois suivant l’intervention et après mise en demeure restée sans réponse pendant 15 jours : une pénalité de 200 €HT/jour de retard sera appliquée.
Article 8 : Fourniture d’outils informatiques
Le Contrat prévoit, à son article 6.2, la fourniture d’études de modélisation hydraulique et patrimoniale. Les fichiers des modèles réalisés sont fournis chaque année à la Collectivité et non pas les programmes de ces logiciels, comme indiqué improprement dans cet article.
Le second alinéa de l’article 6.2 du Contrat est remplacé par :
Les fichiers constitutifs des modèles réalisés sous MOSARE et sous INFOWORKS ICM, seront transmis à la Collectivité chaque année, après la mise à jour du patrimoine, sous un format à définir par les parties.
Article 9 : Documents d’exploitation et données du service
Les tableaux ci-dessous permettent de préciser le traitement des documents et données des articles 2.7.7 et 2.7.8 du Contrat. Contrat de Régie Intéressée du Service Public d'Assainissement Collectif – avenant n°2 Page 10 sur 12
article 2.7.7 documents d'exploitation
Procédures d'exploitation Consignes d'exploitation par site. Classeurs sur sites
Journaux d'exploitation Journal de bord par site. Documents sur sites
Programme d'intervention Programme annuel dans l'outil GAMA
Manuels d'auto surveillance et cahiers de vie Classés dans l'hypervision
Cahier d'entretien
Idem programme d'intervention avec les
interventions réalisées selon le programme annuel
et les interventions curatives
Journal de bord des principales interventions Idem journaux d'exploitation
Rapports des contrôles réglementaires Classés dans l'hypervision
Rapports audits techniques Classés dans l'hypervision
article 2.7.8 données du service
Fonctionnement installations (débit, énergie et
temps de fonctionnement) Dans l'outil FLUKS (PR et DO et quelques UDEP)
Fonctionnement des UDEP et PR
Dans l'outil FLUKS et disponible via supervision sur
site
Mesures en continu relatif au rejet dans le milieu
Dans l'outil FLUKS et disponible via supervision sur
site
Système de télégestion
Disponible à la demande via l'outil LERNE (en partie
sur FLUKS)
En complément, il est précisé que dans le cadre du diagnostic permanent, à partir de 2021, le Régisseur réalisera un rapport semestriel sur les eaux claires parasites, conformément à l’article 9 de l’arrêté du 31 juillet 2020, modificatif de l’arrêté du 21 juillet 2015.
Article 10 : Reddition des comptes
L’avenant n°1 au Contrat modifie la date de remise des documents nécessaires à la reddition des comptes. L’article 10.3 du Contrat doit être modifié en conséquence. Par ailleurs, le renvoi mentionné est erroné.
Le troisième alinéa de l’Article 10.3 du Contrat est remplacé par :
L’état des charges engagées par le régisseur et non réglées sur l’exercice concerné devra être transmis à la collectivité au plus tard le 10 décembre N, pour lui permettre de procéder au rattachement des charges à l’exercice, afin de respecter la réglementation en vigueur.
Article 11 : Gestion des boues
L’article 6.12 du Contrat stipule : “En cas de modification des dispositions réglementaires, applicables à la Contrat de Régie Intéressée du Service Public d'Assainissement Collectif – avenant n°2 Page 11 sur 12
filière de traitement des boues, la Collectivité et le Régisseur se rapprocheront, afin de réexaminer les conditions techniques et financières de leur élimination.”
En 2020, la crise sanitaire liée au SARS-CoV2 a eu des impacts importants sur la gestion des boues produites par les stations d'épuration de la Collectivité, en raison de l’obligation de leur hygiénisation avant épandage. Les conséquences sont les suivantes :
- renforcement du chaulage sur l’ensemble de la production de boues des stations d’épuration de la Collectivité pour obtenir l’hygiénisation,
- renforcement des analyses réalisées sur les boues produites,
- transport des boues liquides de la station d’épuration de Saint Sernin des bois vers la station d’épuration de Torcy.
Ces modifications ont des conséquences économiques qui doivent être répercutées sur la rémunération du Régisseur.
Dans l’hypothèse où la réglementation évoluerait dans le sens d’une suppression de cette obligation de chaulage supplémentaire des boues, les parties réexamineront à nouveau la rémunération du régisseur pour en retirer la conséquence économique de ce chaulage supplémentaire.
Article 12 : Curage et Inspection Télévisée des Réseaux
L’alinéa n°2 de l’article 6.4.1.1 est modifié comme suit :
Par ailleurs, un programme préventif d'hydrocurage de 100 km en moyenne annuelle (hors inspections télévisées (ITV)) est établi sur la base :
- d’une visite générale des réseaux ;
- des constats d’exploitation de l’exercice précédent.
Préalablement à ces interventions, le Régisseur informe la Collectivité au minimum huit (8) jours avant la date prévue. La Collectivité pourra demander au Régisseur, dans le cadre de ce programme préventif, le curage de réseau préalablement à des opérations ITV diligentées par ses propres services.
L’alinéa n°3 de l’article 6.4.1.4 est modifié comme suit :
A l’issue de chaque contrôle, le Régisseur rédige un rapport d’inspection reprenant l’ensemble des observations sur réseau.
Article 13 : Evolution de la rémunération du Régisseur
Pour tenir compte de ces changements dans les conditions d’exécution du Contrat, le dernier alinéa de l’article 10.4.2. « Rémunération de base (R) » du Contrat est modifié comme suit :
En valeurs au 1/1/2018, les éléments de rémunération sont les suivants :
RF = 4 030 k€ par an Contrat de Régie Intéressée du Service Public d'Assainissement Collectif – avenant n°2 Page 12 sur 12
PU = 0,3218 € HT / m3
Le compte d’exploitation prévisionnel correspondant à cette évolution de rémunération du régisseur figure en Annexe n°3. Les montants y sont exprimés en euros.
Article 14 : Date d’effet- Dispositions antérieures
Le présent avenant entrera en vigueur le 1er juillet 2021 ou au plus tard le jour où il aura acquis son caractère exécutoire si cette date est postérieure.
Les dispositions du Contrat et de l’avenant n°1, non expressément modifiées ou annulées par ledit avenant, restent applicables.
Article 15 : Pièces annexées au présent avenant
Les pièces suivantes sont annexées au présent avenant :
ANNEXE 1 : Bordereau des prix unitaires complété
ANNEXE 2 : Inventaire du service mis à jour
ANNEXE 3 : Compte d’exploitation prévisionnel de l’avenant n°2
Fait en deux (2) exemplaires originaux,
A Le Creusot, le …… A , le …….
Le Président de la CUCM, Le Président de CME,
Monsieur David MARTI Monsieur Cyril CHASSAGNARD 1
TRAVAUX ASSAINISSEMENT
Code Libellé article Unité
TERRASSEMENT
Installation
1 Installation de chantier y compris déplacement et signalisation et panneau d'information CUCM Unité 910,00
2 Mise en place signalisation pour déviation pour un nombre de panneaux > à 10 Forf 20,00
3 Feux tricolores Jour 10,00
4 Constat d'huissier Forf 100,00
Terrassement
5 Sondage de reconnaissance pour recherche de conduite ou ouvrage Unité 69,57
6 ml 4,78
7 m2 2,51
8 Terrassement à l'engin m3 18,00
9 Terrassement manuel m3 79,33
10 ml 9,61
11 Tranchée à l'engin mécanique sous chaussée milieu urbain ml 15,76
12 Démolition de rocher à l'engin (BRH, fraise, ...) dm/m 4,50
13 Plus value pour surprofondeur > à 1,20 m dm/m 2,50
14 Étaiement des tranchées par blindage adapté à partir d'une profondeur supérieure à 1,20 m m2 3,97
15 Percement de mur, épaisseur inférieure ou égale à 500 mm Unité 52,53
16 Percement de mur, épaisseur supérieure à 500 mm Unité 126,08
17 Enlèvement des déblais et évacuation hors site contrôlé m3 7,57
18 m3 110,00
19 Fourniture, transport et mise en oeuvre, compris compactage de sable de carrière m3 21,80
20 Fourniture, transport et mise en oeuvre, compris compactage de CS 0/31,5-0/20 tonne 15,30
21 Dépose et repose bordures de trottoirs ml 30,00
22 Dépose et repose de caniveaux ml 30,00
23 Dépose et repose de pavés granit ou béton m2 89,31
24 m2 57,00
25 Fourniture, transport et mise en oeuvre pour réfection de chaussée en bicouche m2 9,60
26 Fourniture, transport et mise en oeuvre manuelle pour réfection de chaussée en enrobé à froid m2 14,13
27 m2 45,00
28 m2 40,00
29 Fourniture, transport et mise en oeuvre de béton désactivé - épaisseur 12 cm m2 120,00
30 Fermeture de la tranchée en sable m2 2,52
31 Fermeture de la tranchée intermédiaire durant les travaux Forf 250,00
32 Fourniture et mise en oeuvre de terre végétale - épaisseur 30 cm m2 6,09
33 Reprofilage de fossé ml 3,15
34 Dépose et repose de clôture agricole à l'existant ml 9,56
35 Dépose et repose de clôture grillagée maille 5x5 simple torsion à l'existant ml 12,77
36 Fourniture et pose de clôture grillagée - hauteur = 1 mètre ml 28,89
37 Fourniture et pose de clôture agricole ml 17,86
38 Remise en état de prairie m2 2,31
39 Démolition d'ouvrage en béton armé à l'engin m3 132,35
40 Démolition d'ouvrage en béton préfabriqué à l'engin m3 70,00
41 Forage dirigé pour un DN 60 à DN 100 ml 136,71
42 Forage dirigé pour un DN 100 à DN 150 ml 151,90
43 Forage dirigé pour un DN 150 à DN 200 ml 182,28
44 Passage en encorbellement pour DN 60 à DN 100 mm y compris calorifugeage ml 367,74
45 Passage en encorbellement pour DN 100 à DN 150 mm y compris calorifugeage ml 420,27
46 Passage en encorbellement pour DN 150 à DN 200 mm y compris calorifugeage ml 472,80
47 Béton à 300 kg m3 135,01
48 test de compactage pénétromètre (isolé) unité 310,00
49 test de compactage pénétromètre par opération groupée d'au moins 10 unités unité 85,00
50 Fourniture et pose de fourreau DN 63 ml 4,73
51 Fourniture et pose de fourreau DN 75 ml 5,25
52 Fourniture et pose de fourreau DN 90 ml 6,30
53 Fourniture et pose de fourreau DN 110 ml 7,35
54 Fourniture et pose de grillage avertisseur ml 0,69
55 ml 130,78
56 ml 196,70
57 ml 309,64
58 ml 447,79
Prix de base HT au
01/01/2018
Découpage de chaussée ou trottoirs en enrobés denses ou béton à la scie mécanique quelque soit l'épaisseur de la structure hors enrobés amiantés
Démolition de chaussée ou trottoirs en enrobés denses ou béton quelque soit l'épaisseur de la structure, au moyen d'engin mécanique adapté (BRH, raboteuse, ...) hors enrobés amiantés
Tranchée à l'engin mécanique en milieu rural applicable uniquement en terrain non revêtu et en l'absence totale de réseaux enterrés
Fourniture, transport et mise en oeuvre, compris compactage de béton pour enrobage de canalisation
Fourniture, transport et mise en oeuvre manuelle pour réfection de chaussée en graves ciments ou graves bitume
Fourniture, transport et mise en oeuvre manuelle pour réfection de chaussée en enrobé à chaud (surface < à 50 m2)
Fourniture, transport et mise en oeuvre manuelle pour réfection de chaussée en enrobé à chaud (surface > à 50 m2)
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur < ou = à 1,50 m pour canalisation =< 200
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur de 1,50 à 2,00 m pour canalisation =< 200
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur de 2,00 à 2,50 m pour canalisation =< 200
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur de 2,50 à 3,00 m pour canalisation =< 200 2
59 ml 173,64
60 ml 261,42
61 ml 411,76
62 ml 595,72
63 ml 259,38
64 ml 390,86
65 ml 616,01
66 ml 891,59
67 U 863,79
68 U 1042,04
69 U 1383,85
70 U 1745,25
Code Libellé article Unité
TRAVAUX CANALISATION : FOURNITURE ET POSE PIECES (hors terrassement, remblaiement et réfection)
Canalisation béton : fourniture et pose
71 Tuyaux béton série 135A diamètre 300 mm ml 107,34
72 Tuyaux béton série 135A diamètre 400 mm ml 147,37
73 Tuyaux béton série 135A diamètre 500 mm ml 194,66
74 Tuyaux béton série 135A diamètre 600 mm ml 254,71
Canalisation PVC : fourniture et pose
75 Tuyaux PVC série SN8 diamètre 110 mm ou 125 mm ml 19,94
76 Tuyaux PVC série SN8 diamètre 160 mm ml 21,38
77 Tuyaux PVC série SN8 diamètre 200 mm ml 25,30
78 Tuyaux PVC série SN8 diamètre 250 mm ml 33,22
79 Tuyaux PVC série SN8 diamètre 315 mm ml 50,90
80 Tuyaux PVC série SN8 diamètre 400 mm ml 77,02
81 Tuyaux PVC série SN8 diamètre 500 mm ml 116,92
82 Tuyaux PVC série SN8 diamètre 630 mm ml 175,25
Canalisation fonte ductile gravitaire : fourniture et pose
83 Tuyaux fonte ductile gravitaire DN 100 ml 49,87
84 Tuyaux fonte ductile gravitaire DN 125 ml 53,77
85 Tuyaux fonte ductile gravitaire DN 150 ml 58,05
86 Tuyaux fonte ductile gravitaire DN 200 ml 70,78
87 Tuyaux fonte ductile gravitaire DN 250 ml 83,97
88 Tuyaux fonte ductile gravitaire DN 300 ml 118,09
89 Tuyaux fonte ductile gravitaire DN 400 ml 161,46
90 Tuyaux fonte ductile gravitaire DN 500 ml 197,03
91 Tuyaux fonte ductile gravitaire DN 600 ml 249,21
92 Tuyaux fonte ductile gravitaire DN 800 ml 302,76
Regard de visite: fourniture et pose
93 Regard de visite DN 800 en PEHD y compris tampon fonte pour une profondeur < ou = à 1,50 m Unité 1223,68
94 Unité 1427,63
95 Unité 1563,59
96 Unité 1767,54
97 Unité 2202,62
98 Unité 2787,27
99 Unité 1155,70
100 Unité 1305,26
101 Unité 1427,63
102 Unité 15295,98
103 Unité 1930,69
104 Unité 2175,43
Cadre et tampon : fourniture et pose
105 Tampon fonte articulé DN 600 classe 400 cadre rond Unité 782,17
106 Tampon fonte articulé DN 600 classe 400 cadre carré Unité 811,19
107 Tampon carré cadre carré 250X250 - B125 Unité 509,98
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur < ou = à 1,50 m pour canalisation >200 et =< 400
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur de 1,50 à 2,00 m pour canalisation >200 et =< 400
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur de 2,00 à 2,50 m pour canalisation >200 et =< 400
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur de 2,50 à 3,00 m pour canalisation >200 et =< 400
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur < ou = à 1,50 m pour canalisation >400 et =< 800
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur de 1,50 à 2,00 m pour canalisation >400 et =< 800
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur de 2,00 à 2,50 m pour canalisation >400 et =< 800
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur de 2,50 à 3,00 m pour canalisation >400 et =< 800
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur < ou = à 1,50 m pour un regard de visite
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur de 1,50 à 2,00 m pour un regard de visite
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur de 2,00 à 2,50 m pour un regard de visite
Ouverture et fermeture de tranchée pour une profondeur de 2,50 à 3,00 m pour un regard de visite
Prix de base HT au
01/01/2018
Regard de visite DN 800 en PEHD y compris tampon fonte pour une profondeur de 1,50 m à 2,00 m Regard de visite DN 800 en PEHD y compris tampon fonte pour une profondeur de 2,00 m à
2,50 m Regard de visite DN 800 en PEHD y compris tampon fonte pour une profondeur de 2,50 m à
3,00 m Regard de visite DN 800 en PEHD y compris tampon fonte pour une profondeur de 3,00 m à
3,50 m
Regard de visite DN 800 en PEHD y compris tampon fonte pour une profondeur de 3,50 m à 4,00 m Regard de visite DN 1000 en béton y compris tampon fonte pour une profondeur < ou = à 1,50
m Regard de visite DN 1000 en béton y compris tampon fonte pour une profondeur de 1,50 m à
2,00 m Regard de visite DN 1000 en béton y compris tampon fonte pour une profondeur de 2,00 m à
2,50 m Regard de visite DN 1000 en béton y compris tampon fonte pour une profondeur de 2,50 m à
3,00 m Regard de visite DN 1000 en béton y compris tampon fonte pour une profondeur de 3,00 m à
3,50 m
Regard de visite DN 1000 en béton y compris tampon fonte pour une profondeur de 3,50 m à 4,00 m 3
108 Tampon carré cadre carré 300X300 - B125 Unité 535,61
109 Tampon carré cadre carré 400X400 - B125 Unité 568,14
110 Tampon carré cadre carré 600X600 - B125 Unité 647,13
111 Tampon carré cadre carré 700X700 - B125 Unité 708,18
112 Tampon carré cadre carré 800X800 - B125 Unité 768,12
113 Plaque.C250 PROF.A 800X800 Unité 729,95
114 Plaque C250 PROFIL T 800X800 Unité 729,95
115 Plaque SECURITE N/VENT.RD D400 -DN610 Unité 670,45
Maçonnerie/regards : fourniture et mise en œuvre non compris terrassement
116 Unité 640,31
117 Unité 717,78
118 Unité 937,80
119 Unité 1385,23
120 Unité 1570,78
121 Unité 1714,12
122 Unité 2000,45
123 Unité 2687,69
124 Unité 3447,19
125 Unité 4003,15
Levé GPS, report cartographie
126 levé GPS et intégartion sur SIG ml 0,76
127 levé GPS d'un branchement EU ou unitaire en 2 points et inégration sur SIG ml 28,50
Travaux en régie
Main d'oeuvre
128 Heure agent terrain h 51,84
129 Heure technicien h 62,10
130 Heure encadrement h 81,00
131 Déplacement équipe légère Unité 78,80
132 Déplacement équipe lourde Unité 141,84
133 Déplacement d'un conseillé clientèle chez abonné Unité 50,00
Matériel avec chauffeur
134 h 341,78
135 Heure d'intervention de camion hydrocureur y compris déplacement h 149,35
136 Heure d'intervention de camion hydrocureur recycleur y compris déplacement h 172,01
Matériel sans chauffeur
137 Tractopelle h 50,00
138 Camion-benne h 55,00
139 Camion-benne 16 t + grue h 75,00
140 Camion-benne 26 t h 70,00
141 Minipelle 3,5 T h 45,00
142 Minipelle + brise-béton h 60,00
143 Pelle à chenille 18 T h 76,00
144 Pelle à pneu 76 CV h 80,00
145 Pelle avec BRH h 95,00
146 Camionette h 10,00
147 Compresseur h 5,00
148 Compacteur 2 billes h 10,00
149 Pilonneuse h 7,00
150 Pompe d'épuisement h 10,00
Code Libellé article Unité
TRAVAUX DE BRANCHEMENTS : FOURNITURE ET POSE
Prospection technique préalable
151 Prospection technique préalable : Forfait par branchement Unité 112,19
Fourniture et pose d'un regard 1 m x 1 m x 1 m de profondeur y compris toutes sujétions, hors terrassement
Fourniture et pose d'un regard 1 m x 1 m x 1,5 m de profondeur y compris toutes sujétions, hors terrassement
Fourniture et pose d'un regard 1,2 m x 1,2 m x 1,5 m de profondeur y compris toutes sujétions, hors terrassement
Fourniture et pose d'un regard 1,5 m x 1,5 m x 1,5 m de profondeur y compris toutes sujétions, hors terrassement
Fourniture et pose d'un regard 2 m x 1 m x 1,5 m de profondeur y compris toutes sujétions, hors terrassement
Fourniture et pose d'un regard 2 m x 1,5 m x 1,5 m de profondeur y compris toutes sujétions, hors terrassement
Fourniture et pose d'un regard 2,5 m x 1,5 m x 1,5 m de profondeur y compris toutes sujétions, hors terrassement
Fourniture et pose d'un regard 3 m x 1,5 m x 1,5 m de profondeur y compris toutes sujétions, hors terrassement
Fourniture et pose d'un regard 3,5 m x 1,5 m x 1,5 m de profondeur y compris toutes sujétions, hors terrassement
Fourniture et pose d'un regard 4 m x 2 m x 1,5 m de profondeur y compris toutes sujétions, hors terrassement
Terrassement par excavatrice-aspiratrice pour sous sol encombré y compris déplacement sur ordre du maître d'oeuvre
Prix de base HT au
01/01/2018 4
152 unité 1019,09
153 Le mètre linéaire supplémentaire diam 160 en tranchée ml 172,73
154 Plus value pour sur-profondeur comprise entre 1,30m et 2m dm/m 26,14
155 Plus value pour sur-profondeur supérieure à 2m dm/m 32,14
156 Fourniture et pose d'un regard de branchement 315 y compris rehausse et tampon unité 208,91
157 unité 1019,09
158 Le mètre linéaire supplémentaire diam 200 en tranchée ml 172,73
159 Plus value pour sur-profondeur comprise entre 1,30m et 2m dm/m 26,14
160 Plus value pour sur-profondeur supérieure à 2m dm/m 32,14
161 Fourniture et pose d'un regard de branchement 400 y compris rehausse et tampon unité 293,26
162 Fourniture et pose d'un regard de branchement 315 unité 863,23
163 Fourniture et pose d'un regard de branchement 400 unité 947,59
164 Plus value pour sur-profondeur comprise entre 1,30m et 2m dm 26,14
165 Plus value pour sur-profondeur superieure à 2m dm 32,14
165.1 Unité 1500
165.2 Unité 950
Code Libellé article Unité
TRAVAUX DE CONTRÔLE
166 Contrôle de conformité d'un branchement assainissement dans le cadre d'une vente Unité 116,31
167 Unité 74,86
168 Unité 59,88
169 ml 3,13
170 ml 3,56
171 Forf 525,33
172 Forf 164,18
173 ml 1,42
174 Forf 282,96
175 ml 0,90
176 Forf 179,32
177 Inspection nocture pour recherche d'eaux claires parasites (2 agents) h 220,01
178 Mesure de débit sur réseau EU et unitaire de 1 mois y compris rapport (système bulle à bulle) Forf 1122,22
179 Mesure de débit sur réseau EU et unitaire de 1 mois y compris rapport (système piézo) Forf 333,36
180 Lame déversante à associée à la mesure de débit Forf 222,08
Code Libellé article Unité
TRAVAUX TELEGESTION
Télégestion autosurveillance réseau
181 Forf 2616
182 Forf 3182
Renouvellement d'un branchement pour une profondeur maxi de 1,3m comprenant : - l'installation ; - le repli de chantier hors feux de signalisation ; - le terrassement ; - la tuyauterie; - 2 raccords branchement; le dispositif de raccordement à la canalisation; - le tabouret de branchement simple; - la rehausse de tabouret; - le tampon; - le remblaiement; - la refection provisoire hors refection definitive.
Fourniture et pose de 2 mètres de tuyau diam 160 y compris le raccordement à la canalisation principale , hors sujétions particulières
Fourniture et pose de 2 mètres de tuyau diam 200 y compris le raccordement à la canalisation principale , hors sujétions particulières
Pose d'un regard de branchement sur branchement borgne pour une profondeur maxi de 1,3m comprenant : - l'installation ; - le repli de chantier hors feux de signalisation ; - le terrassement ; - 2 raccords branchement; - le tabouret de branchement simple; - la rehausse de tabouret; - le tampon; - le remblaiement; - la refection provisoire hors refection definitive.
Intervention sur canalisation amiante ciment avec :
Installation de chantier, intervenant et encadrant habilité, EPI adaptés, outillage et procédure d’intervention spécifique, emballage et traitement des déchets
Pour une boite de branchement
Intervention sur canalisation amiante ciment avec :
Installation de chantier, intervenant et encadrant habilité, EPI adaptés, outillage et procédure d’intervention spécifique, emballage et traitement des déchets
Par boite de branchement groupée supplémentaire
Prix de base HT au
01/01/2018
Contre visite de contrôle de conformité d'un branchement assainissement dans le cadre d'une vente
Déplacement avec impossibilité de réaliser le contrôle de conformité du branchement assainissement.
Inspection télévisée de réseau d'assainissement hors curage reseau prealable pour 300 ml minimum de reseau inspecté.
Inspection télévisée de réseau d'assainissement hors curage reseau prealable pour 150 à 300ml de reseau inspecté.
Frais de déplacement et inspection televisée sur canalisation pour toute intervention inferieure à 150ml hors curage reseau prealable
Frais de déplacement et inspection televisée sur branchement pour toute intervention < à 20 ml hors curage de reseau prealable
Test a la fumée sur reseau (hors branchement particulier) pour 200 ml minimum de reseau inspecté
Frais de deplacement et test a la fumée sur reseau (hors branchement particulier) pour toute intervention < à 200 ml
Test d'ecoulement sur reseau avec colorant (hors branchement particulier) pour 200 ml minimum de reseau inspecté
Frais de deplacement et test d'ecoulement sur reseau (hors branchement particulier) pour toute intervention < à 200 ml
Prix de base HT au
01/01/2018
Télégestion autonome en énergie comprenant la fourniture et pose d'un poste local de télégestion autonome de type SOFREL LS42 EA ou similaire dans un coffret composite scellé sur un socle en béton, communication GPRS, la programmation, le cablâge, et la mise en service :
Télégestion autonome en énergie comprenant la fourniture et pose d'un poste local de télégestion autonome de type SOFREL LT US ou similaire dans un coffret composite scellé sur un socle en béton, communication GPRS, la programmation, le cablâge, et la mise en service : 5
183 Forf 2265
184 Forf 2625
Télégestion usines de traitement eaux usées
185 Forf 3527
186 Forf 288
Télégestion poste de relèvement
187 Forf 3054
188 Forf 3277
Code Libellé article Unité
TRAVAUX D'ANALYSES
189 Réalisation de l'anlyse : MES (mg/L) Unité 8,16
190 Réalisation de l'anlyse : DCO (mg/L) Unité 10,88
191 Réalisation de l'anlyse : DBO5 (mg/L) Unité 14,35
192 Réalisation de l'analyse : NTK Unité 10,88
193 Réalisation de l'analyse : Nitrites Unité 8,16
194 Réalisation de l'analyse : Nitrates Unité 8,16
195 Réalisation de l'analyse : NH4 Unité 9,82
196 Réalisation de l'analyse : Pt Unité 10,88
197 Réalisation de l'analyse : pH Unité 2,12
198 Réalisation de l'analyse : DCO, DBO5, MEST Unité 33,39
199 Réalisation de l'analyse : pH, DCO, DBO5, MEST Unité 35,50
200 Réalisation de l'analyse : pH, DCO, DBO5, MEST, NTK, Pt, NO3, NH4, NO2 Unité 71,32
201 Réalisation de l'analyse : Cyanures libres Unité 21,15
202 Réalisation de l'analyse : Cyanures totaux Unité 21,15
203 Réalisation de l'analyse : Hydrocarbures totaux Unité 34,75
204 Réalisation de l'analyse : Huiles et graisses Unité 57,41
205 Réalisation de l'analyse : SEH Unité 33,99
206 Réalisation de l'analyse : Indice Phénol Unité 67,98
207 Réalisation de l'analyse : Aluminium Unité 8,16
208 Réalisation de l'analyse : Arsenic Unité 8,16
209 Réalisation de l'analyse : Cadmium Unité 8,16
210 Réalisation de l'analyse : Chrome hexavalent Unité 8,16
211 Réalisation de l'analyse : Chrome Unité 8,16
212 Réalisation de l'analyse : Cuivre Unité 8,16
213 Réalisation de l'analyse : Etain Unité 8,16
214 Réalisation de l'analyse : Nickel Unité 8,16
215 Réalisation de l'analyse : Manganèse Unité 8,16
216 Réalisation de l'analyse : Mercure Unité 8,16
217 Réalisation de l'analyse : Sélénium Unité 8,16
218 Réalisation de l'analyse : Zinc Unité 8,16
219 Réalisation de l'analyse : Fer total Unité 8,16
220 Réalisation de l'analyse : Plomb Unité 8,16
221 Réalisation de l'analyse : Menu (As, Cd, Cr, Cu, Zn, Hg, Pb, Ni) Unité 58,92
222 Réalisation de l'analyse : Autre métal Unité 8,16
223 Réalisation de l'analyse : Fluor (fluorures) Unité 8,16
224 Réalisation de l'analyse : Sulfates Unité 8,16
225 Réalisation de l'analyse : Sulfures Unité 18,88
226 Réalisation de l'analyse : Pesticides Unité 143,52
227 Réalisation de l'analyse : Test Toxicité (Anjour recherche) Unité 203,95
228 Réalisation de l'analyse : HAP PCB Unité 90,64
229 Réalisation de l'analyse : Détergents Unité 37,77
230 Réalisation de l'analyse : AOX Unité 57,41
231 Réalisation de l'analyse : Daphnies Unité 163,16
232 Réalisation de l'analyse : BTEX Unité 57,41
233 Analyse Chlorophénols (1 substance) Unité 57,41
234 Analyse COHV (7 substances) + BTEX (1 substance) Unité 57,41
235 Réalisation de prélèvement ponctuel par agent (hors analyses) Unité 55,79
236 Réalisation de prélèvement 24 h y compris rapport Unité 469,51
237 Réalisation de prélèvement 24 h asservit au débit y compris rapport Unité 519,51
Télégestion autonome en énergie comprenant la fourniture et pose d'un poste local de télégestion autonome de type SOFREL LS42 EA ou similaire dans le regard en place, communication GSM/GPRS, la programmation, le cablâge, les essais et la mise en service :
Télégestion autonome en énergie comprenant la fourniture et pose d'un poste local de télégestion autonome de type SOFREL LT US ou similaire dans le regard en place, communication GPRS, la programmation, le cablâge, les essais et la mise en service :
Télégestion avec alimentation 230v comprenant la fourniture et pose d'un poste local de télégestion de type SOFREL S550 ou similaire dans l'armoire existante, équipé de cartes Entrées Tout ou Rien, cartes Entrées Analogiques en 4-20mA, cartes de sorties relais et 2 cartes de communication via réseau GSM/GPRS, automatisme intégré ST, bloques fonctions, une batterie de secours, une protection parafoudre basse tension, la programmation, le cablâge, et la mise en service :
Module extension I/O pour poste local SOFREL S550
Télégestion avec alimentation 230v comprenant la fourniture et pose d'un poste local de télégestion de type SOFREL S530 ou similaire dans l'armoire existante, équipé d'une carte 8 Entrée Tout ou Rien, une carte 2 Entrées Analogiques en 4-20mA et une carte de communication via réseau GSM/GPRS, une batterie de secours, une protection parafoudre basse tension, la programmation, le cablâge, et la mise en service :
Télégestion avec alimentation 230v comprenant la fourniture et pose d'un poste local de télégestion de type SOFREL S550 ou similaire dans l'armoire existante, équipé de 2 carte 8 Entrée Tout ou Rien, une carte 2 Entrées Analogiques en 4-20mA, une carte de sortie relais 4 DO, un automatisme poste de relevement intégré, et une carte de communication via réseau GSM/GPRS, une batterie de secours, une protection parafoudre basse tension, la programmation, le cablâge, et la mise en service :
Prix de base HT au
01/01/2018 DELEGATION DU SERVICE PUBLIC
D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT -
MONTCEAU LES MINES
Contrat de régie intéressée
INVENTAIRE DES OUVRAGES
Mise à jour au 30.12.20
P. JANIN A) Unités de dépollution : 46 (dont lagune montchanin stade)
UT 98 : Usine de dépollution de TORCY :
Constructeur : DEGREMONT
Année de mise en service : 1ère tranche 1980
2ème tranche 1985
Modifications 2006 SOGEA
Filières de traitement :
Traitement des eaux et des apports extérieurs :
- équipements de récupération des lixiviats et matières de vidange
- 2 dégrilleurs,
- 2 dessableurs aérés avec égouttage des sables,
- 2 déshuileurs aérés
- classificateur à sable
- zone d’anoxie
- déphosphatation (FeCL3)
- aération 1 (4 aérateurs de 37 KW), - aération 2 (2 aérateurs de 37
KW + 4 aérateurs de 25 KW)
- Bassin de dégazage
- clarificateur raclé 1, - clarificateur raclé 2, - clarificateur raclé 3
- recirculation
Traitement des boues :
- silo de stockage 300 M3
- pré déshydratation par table d’égouttage
- silo de stockage 40 M3
- chaulage
- déshydratation des boues par filtre presse.
- aire de stockage des boues compartimentées
Capacités nominales de l'usine de dépollution : (DTG, arrêté préfectoral du 11 mars 2005)
Paramètres Valeurs
Equivalents-habitants 60 000 éq.-hab.
Débit moyen horaire 562 m3/heure
Débits de pointe admissibles (temps
sec/temps de pluie) 955/1 025 m3/heure
Volume journalier (temps sec) 13 480 m3
Charge en DBO5 3 600 Kg/jour
DCO 8 600 Kg/jour
MES 5 400 Kg/jour
NTK 900 Kg/jour
Pt 240 Kg/jour Inventaire : décembre 2020
4
Schéma non à jour manque (aires à boues, modifications
chaux, pont bascule et eau industrielle) Inventaire : décembre 2020
5
Mise en place de l’autosurveillance : 01 mai 2002
- Débitmètre sur la sortie de la station et venturi.
- Enregistreur numérique.
- Débitmètre sur le refoulement des boues.
- Préleveurs Endress + Hauser : type ASP 2001.
- Manuel d’autosurveillance avec réseau (validé)
UT 96 : Usine de dépollution de BLANZY :
Constructeur : 1ère tranche : PLANCHET
2ème tranche : DEGREMONT
Année de mise en service : 1ère tranche 1975
2ème tranche 1984
Filières de traitement : Modification SOGEA en 2006
Traitement des eaux :
- Relèvement général : 3 x 150 m3/h
- dégrilleur, dessableur, déshuileur
- répartiteur de débit : 1/3 en moyenne charge, 2/3 en faible charge
- déphosphatation (FeCL3)
- Bassin d’aération moyenne charge
- Bassin d’aération : faible charge
- clarificateur moyenne charge
- clarificateur faible charge
- canal de comptage
Traitement des boues :
- Bassin de stabilisation des boues
- épaississeur hersé
- silo de stockage et traitement UDEP Montceau Inventaire : Décembre 2020
6
Capacités nominales de l'usine de dépollution : (DTG, arrêté préfectoral du 11 mars 2005)
Paramètres Valeurs
Equivalents-habitants 20 000 éq.-hab.
Débit moyen horaire 208 m3/heure
Débits de pointe admissibles (temps
sec/temps de pluie) 380/580 m3/heure
Volume journalier (temps sec) 5 000 m3
Charge en DBO5 1 200 Kg/jour
DCO 2 900 Kg/jour
MES 1 800 Kg/jour
NTK 300 Kg/jour
Pt 80 Kg/jour
Mise en place de l’autosurveillance : 01 mai 2002
- Débitmètre sur la sortie de la station et venturi.
- Enregistreur numérique.
- Débitmètre sur le refoulement des boues.
- Préleveurs Endress + Hauser : type ASP 2001.
- Manuel d’autosurveillance avec réseau (validé)
Les descriptifs des systèmes de collecte et traitements sont représentés ci-après. Inventaire : décembre 2020
7
- Inventaire : Décembre 2020 8 Inventaire : Décembre 2020 9
UT 94 : Usine de dépollution de MONTCEAU-LES-MINES :
Constructeur : TERNOIS EPURATION
Année de mise en service : 1988
Modification 2005 PASSAVANT IMPIANTI
Modification 2006 STEREAU
Filières de traitement :
Traitement des eaux et matières de vidange :
- dépotages lixiviats, matières de vidange, dégraisseur
- Relèvement général : 3 x 150 m3/h,
- 2 dégrilleurs automatiques, dessableur, déshuileur aéré, lipocycle
- zone de contact
- zone d’anoxie (brassée)
- déphosphatation (FeCL3)
- Bassin d’aération : 4 turbines flottantes de 37 KW,
- Bassin de dégazage
- clarificateur pont sucé
- recirculation
- clarificateur pont raclé
- canal de comptage (débitmètre à ultrasons)
Traitement des boues :
- épaississeur
- stockeur de boues épaissies
- 4 silos à boues liquides
- chaulage des boues : Préparation lait de chaux
Silo à chaux
- déshydratation par filtre presse
-aire de stockage des boues compartimentées
Mise en place de l’autosurveillance : 01 mai 2002
- Débitmètre sur les matières de vidanges.
- Débitmètre sur la sortie de la station.
- Sonde sur by-pass.
- Débitmètre sur le refoulement des boues.
- Raccordement des courbes sur la supervision.
- Préleveurs Endress + Hauser : type ASP 2001
- Manuel d’autosurveillance avec réseau (validé)
Le descriptif des traitements est représenté sur le schéma ci-après. Inventaire : Décembre 2020 10 Inventaire : Décembre 2020 11 Inventaire : Décembre 2020 12
Capacités nominales de l'usine de dépollution : (DTG, arrêté préfectoral du 11 mars 2005)
Paramètres Valeurs
Equivalents-habitants 33 000 éq.-hab.
Débit moyen horaire 367 m3/heure
Débits de pointe admissibles (temps
sec/temps de pluie) 510/705 m3/heure
Volume journalier (temps sec) 8 800 m3
Charge en DBO5 1 970 Kg/jour
DCO 4 236 Kg/jour
MES 2 267 Kg/jour
NTK 441 Kg/jour
Pt 102 Kg/jour
UT 9001 : Usine de dépollution de CIRY-LE-NOBLE :
Constructeur : FROMENT-CLAVIER
Année de mise en service : 1979
Capacité nominale : 1 350 équivalents-habitants
Filières de traitement :
Traitement des eaux :
- Relèvement général
- dégrilleur, dessableur, déshuileur aéré,
- aération prolongée,
- clarificateur
Traitement des boues :
- Silo de stockage via traitement UDEP MONTCEAU
- Bâches filtrantes puis traitées à l’UDEP de Montceau-les-Mines Inventaire : Décembre 2020 13
UT 80 : Usine de dépollution de PERRECY-LES FORGES :
Constructeur : EPAP
Année de mise en service : 1967
Capacité nominale : 1 350 équivalents-habitants
Filières de traitement :
Traitement des eaux :
- Relèvement général
- dégrilleur, dessableur-déshuileur,
- chenal d’aération,
- clarificateur
Traitement des boues :
- déshydratation sur table d’égouttage Mobile puis
- boues traitées à la station de Montceau-les-Mines
Poste de relèvement CCM
Usine de dépollution CCM
DO en amont du poste surveillé par poste
Trop plein de poste
SYNOPTIQUE RESEAU ASSAINISSEMENT UDEP CIRY-LE-NOBLE
POSTES DE RELEVEMENT
Coëre
Fossé
UDEP CIRY LE NOBLE
Ciry Bourg
Croix Chaumet
Bourbince
La Bise puis
Bourbince
Bourbince Inventaire : Décembre 2020 14
UT 7901 : Usine de dépollution de POUILLOUX :
Constructeur : DEGREMONT
Année de mise en service : 1979
Capacité nominale : 600 équivalents-habitants
Filières de traitement :
Traitement des eaux :
- Relèvement général
- dégrilleur,
- Aération prolongée "Minibloc"
Traitement des boues :
- Epaississement par bâche filtrante puis
- boues traitées sur UDEP Montceau
UT 8101 : Lagunage POUILLOUX (LES VERNES) :
Constructeur : ARTES
Année de mise en service : 1992
Capacité nominale : 450 équivalents-habitants
Filières de traitement :
Traitement des eaux : Voie biologique.
Curage du bassin en 2009
UT 8701 : Usine de dépollution de SAINT-VALLIER Bourg : remplacée par un poste de refoulement
UT 8901 : Usine de dépollution de SAINT-VALLIER Galuzot : remplacée par un poste de refoulement
UT 8801 : Usine de dépollution de SAINT-VALLIER la Saule : remplacée par un poste de refoulement
UT 9303 : Usine de dépollution de SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES :
Constructeur : CSA
Année de mise en service : 1983 Inventaire : Décembre 2020 15
Capacité nominale : 367 équivalents-habitants
Filières de traitement :
Traitement des eaux :
- dégrilleur,
- lagune primaire 272 m2
- disques biologiques (Biodisques)
- lagune secondaire 196 m2
- traitement des boues : pompage puis traitées à l’UDEP de
Montceau
UT 7801 : Usine de dépollution de SANVIGNES les Essarts :
Constructeur : CAERR
Année de mise en service : 1978
Capacité nominale : 3150 équivalents-habitants
Filières de traitement :
Traitement des eaux :
- relevage
- dégrilleur, dessableur-déshuileur,
- Bassin d’aération prolongée
- clarificateur
Traitement des boues :
- table d’égouttage mobile puis
- boues traitées à la station de Montceau-les-mines
Mise en place de l’autosurveillance : 2006
- Equipements de mesure, enregistrement et transmission de données - Manuel d’autosurveillance avec réseau validé
Mise en place traitement du phosphore au chlorure ferrique : 2017 Inventaire : Décembre 2020 16
UT 9201 : Usine de dépollution de SANVIGNES le velay :
Constructeur : O.D.A.
Année de mise en service : 1956
Capacité nominale : 900 équivalents-habitants
Filières de traitement :
SYNOPTIQUE RESEAU ASSAINISSEMENT UDEP SANVIGNES LES ESSARTS
POSTES DE RELEVEMENT
Poste de relèvement CCM
Usine de dépollution CCM
Déversoir d'orage surveillé
Sanvignes
Ruisseau puis
Bourbince
UDEP SANVIGNES LES MINES
LES ESSARTS
Porrots
Battiers IV
Rozelay
Battiers I
Ruisseau du Moulin
Neuf
Ruisseau puis
Bourbince
Ruisseau puis
Bourbince
Ruisseau du Moulin
Neuf
Ruisseau du Moulin Neuf
Bourbince
Promenade de
la Tour Rue du Puits Inventaire : Décembre 2020 17
Traitement des eaux :
- dégrilleur, dessableur-déshuileur,
- décanteur primaire
- lit bactérien
- clarificateur
Traitement des boues :
- boues évacuées sur MONTCEAU.
UT 9302 : Lagunage aéré de SANVIGNES des Genatas :
Constructeur : CUCM
Année de mise en service : 1982
Capacité nominale : 1 350 équivalents-habitants
Filières de traitement :
Traitement des eaux :
- lagunage primaire aéré
- lagunage secondaire
Traitement des boues :
- curage total de la lagune décembre 2003 par système de presse
« siccité 40% via CET SITA TORCY »
UT 7101 : Lagunage aéré d’ECUISSES :
Constructeur : RIZARD
Année de mise en service : 1993
Capacité nominale : 1 350 équivalents-habitants
Filières de traitement :
Traitement des eaux :
- 1 lagunage primaire aéré
- 2 lagunages de décantation
UT 8103 : Lagunage aéré de LE BREUIL Bourg :
Constructeur : SOAF Inventaire : Décembre 2020 18
Année de mise en service : 1978 modifié en 1996
Capacité nominale : 400 équivalents-habitants
Filières de traitement :
Traitement des eaux :
- dégrilleur manuel
- lagunage primaire aéré (3 turbines)
- lagunage secondaire
Traitement des boues :
Curage du premier bassin en 2010
UT 9701 : Lagunage aéré des BIZOTS :
Constructeur : FENWICK
Année de mise en service : 1980
Capacité nominale : 135 équivalents-habitants
Filières de traitement :
Traitement des eaux :
- 1 lagunage primaire aéré
UT 8104 : Lagunage de ZI du MONAY :
Constructeur : FONTERAY TP CHALON
Année de mise en service : 1990
Capacité nominale : 350 équivalents-habitants
Filières de traitement :
Traitement des eaux :
- Voie biologique
UT 8102 : Lagunage de MONTCHANIN Stade : ouvrage pluvial
Année de mise en service : 1995
UT 8601 : Usine de dépollution de MONTCHANIN Bois Bretoux-les mouettes : remplacée par un poste de refoulement Inventaire : Décembre 2020 19
UT 2001 : Usine de dépollution de MONTCHANIN Gare : remplacée par un poste de refoulement
UT 7610 : Usine de dépollution de Génelard :
Constructeur : SIGOURE
Année de mise en service : 1984
Capacité nominale : 2 250 équivalents-habitants
Filières de traitement :
Traitement des eaux :
- Relèvement : 2 pompes Flygt de 20m3/h
- Dégrilleur manuel, chenal dessablage et déshuilage
- Bassin d’aération prolongée / turbine 22kw
- Clarificateur par pont racleur
Traitement des boues :
- Silo épaississeur
- Lits de séchage
- boues traitées à l’UDEP de Montceau
Mise en place de l’autosurveillance : 2012
- Equipements de mesure, enregistrement et transmission de données - Manuel d’autosurveillance avec réseau validé
Mise en place traitement du phosphore au chlorure ferrique : 2017 Inventaire : Décembre 2020 20
UT 3801 : Lagune Zone Artisanale Génelard :
Constructeur : JOUHET
SYNOPTIQUE RESEAU ASSAINISSEMENT UDEP GENELARD
POSTES DE RELEVEMENT
Camille de
Tournon
UDEP GENELARD
Génelard
Bassin
Génelard
Colonie
Bourbince
Bourbince
Bourbince
Poste de relèvement CCM
Usine de dépollution CCM
DO en amont du poste
Trop plein de poste Inventaire : Décembre 2020 21
Année de mise en service : 01/06/1991
Capacité nominale : 50 équivalents-habitants
Filières de traitement : Traitement biologique
UT 84 : Usine de dépollution de St Sernin du Bois :
Constructeur : SAUR
Année de mise en service : 1989
Capacité nominale : 2 500 équivalents-habitants
Filières de traitement :
Traitement des eaux :
- Relèvement avec 2 pompes de 60m3/h 1+1 secours
- Dégrilleur, dessableur-déshuileur
- Bassin d’aération prolongée / turbine de 15 Kw
- Clarificateur par pont racleur
- Lagune pluviale
Traitement des boues :
- Table d’égouttage E MO année 1989
- Silo de stockage 500m3
- Epandage agricole
Mise en place traitement du phosphore au chlorure ferrique : 2017
- Manuel d’autosurveillance avec réseau validé Inventaire : Décembre 2020 22
SYNOPTIQUE RESEAU ASSAINISSEMENT UDEP ST SERNIN DU BOIS POSTES DE RELEVEMENT
UT 3701 : Lagune de ST Laurent d’Andenay :
Constructeur : VALETTE
Année de mise en service : 1983 1er bassin, 1996 2éme bassin
Capacité : 270 eqh
Filière de traitement : Traitement biologique Inventaire : Décembre 2020 23
UT 3601 : UDEP DES TOUILLARDS
Constructeur : GUINOT
Année de mise en service : 2011
Capacité : 75 eqh
Filière de traitement : Filtres plantés de roseaux à deux étages Canal de comptage rejets
UT 3301 : UDEP DES VOISOTTES
Constructeur : SCIRPE
Année de mise en service : 2011
Capacité : 85 eqh
Filière de traitement : Filtres plantés de roseaux à deux étages Canal de comptage rejets
UT 3401 : UDEP DE VERNIZY
Constructeur : SCIRPE
Année de mise en service : 2011
Capacité : 40 eqh
Filière de traitement : Filtres plantés de roseaux à deux étages Canal de comptage rejets
UT : UDEP POUILLOUX LES GRANDS TREMBLES
Constructeur :
Année de mise en service : 2014
Capacité : 35 eqh
Filière de traitement : Traitement biologique
Patrimoine des communes ayant intégrées le périmètre au 1er janvier 2014
Commune de Charmoy :
- UT 9502 Filtre et décanteur du Bourg 30 eq hbts
- UT 9501 Filtre planté de roseaux du Calvaire 110 eq hbts
Commune de Saint Firmin : Inventaire : Décembre 2020 24
UT9520 Lagune Bourg 290 Eq Hbts
Commune de Saint Symphorien de Marmagne :
- UT 9505 Lagune Bourg 480 Eq Hbts
- UT 9506 Décanteur digesteur et filtre à sable : Entrevaux 100 Eq Hbts
Commune de Marmagne :
- UT 9508 Lagune Vaumartin 60 Eq Hbts
- UT 9509 Lagune Bourg 1080 Eq Hbts
- UT Décanteur Pont d’Ajoux 150 Eq Hbts
- Saint Pierre de Varennes:
- UT 9511 Lagune Bourg Grizy 320 Eq Hbts,
- UT 9512 Lagune Les Couchets 130 Eq Hbts,
- UT 9513 Lagunes Les hauts de Chegnots 120 Eq Hbts.
- UT 9514 Lits bactériens Salière 40 Eq Hbts,
- UT 9515 Lits bactériens Berneaux 50 Eq Hbts,
- UT 9516 Lits bactériens Drevin 100 Eq Hbts,
- UT 9517 Lits bactériens Anxin le Bas 60 Eq Hbts,
- UT 9518 Lits bactériens Luchet 40 Eq Hbts.
- UT 9519 Fosse toutes Eaux Pique bœuf 10 Eq Hbts,
Commune de Saint julien sur Dheune :
Unité de dépollution
- UT 9503 Lagune 190 Eq Hbts
Patrimoine des communes ayant intégrées le périmètre au 1er janvier 2017
Commune de Mont St Vincent :
- UT Lagune du Bourg 300 Eq Hbts
- UT Décanteur digesteur Le Reuil
Commune de Saint Romain Sous Gourdon :
- UT Lagune Bourg 250 Eq Hbts
-
Patrimoine des communes ayant intégrées le périmètre en 2020
Micro station ECUISSES La Motte Bouchot
Constructeur : EPUR
Année de mise en service : 2019
Capacité : 75 eqh Inventaire : Décembre 2020 25
A) POSTES DE RELEVEMENT
Les 104 postes de relèvement sont télésurveillés.
UT 6601 : Poste MONTCEAU-LES-MINES Le Plessis :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1977
- Equipement : 2 groupes FLYGT
- Débit : 10 m3/h à 5 m de H.M.T. - Puissance : 4 kW
UT 5007 : Poste BLANZY Bourbince :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1990
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 40 m3/h à 4 m de H.M.T. - Puissance : 4 kW
UT 5007 : Poste BLANZY Canal :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1990
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 10 m3/h à 6 m de H.M.T. - Puissance : 2.4 kW
UT 6803 : Poste BLANZY Sauvage :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1993
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 10 m3/h à 12 m de H.M.T. - Puissance : 5 kW
UT 5022 : Poste BLANZY la FIOLLE
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2003
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 8 m³/h à 21 m H.M.T.
- Puissance : 2,4 kw
UT 5401 : Poste CIRY LE NOBLE de Coëre :
- Constructeur : MENGIN-RATEAU
- Mise en service : 1980
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 10 m3/h à 12 m de H.M.T. - Puissance : 5 kW Inventaire : Décembre 2020 26
UT 9105 : Poste CIRY LE NOBLE du Bourg :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1983
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 12 m3/h à 4 m de H.M.T. - Puissance : 2 kW
UT 6807 : Poste CIRY LE NOBLE Les Porrots :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1992
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 22 m3/h à 38 m de H.M.T. - Puissance : 30 kW
UT 5005 : Poste CIRY LE NOBLE de la Croix Chaumet :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1989
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 7 m3/h à 10 m de H.M.T. - Puissance : 4 kW
UT 6806 : Poste CIRY LE NOBLE de Rozelay :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1993
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 27 m3/h à 22 m de H.M.T. - Puissance : 12 kW
UT : Poste CIRY LE NOBLE rue du puits :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2012
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 5.5 m3/h à m de H.M.T. - Puissance : kW
UT 3501 : Poste CIRY LE NOBLE des Touillards :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2011
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 16 m3/h à 5.5 m de H.M.T. - Puissance : 1.7 kW
UT 6501 : Poste MONTCEAU-LES-MINES des Alouettes :
- Constructeur : PETAVIT
- Mise en service : 1979
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 103 m3/h à 9 m de H.M.T. - Puissance : 15.6 kW Inventaire : Décembre 2020 27
UT 6101 : Poste MONTCEAU-LES-MINES du Bois du Verne :
- Constructeur : PETAVIT
- Mise en service : 1979
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 68 m3/h à 11 m de H.M.T. - Puissance : 14 kW
UT 9106 : Poste MONTCEAU-LES-MINES de la Saule :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1983
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 18 m3/h à 21 m de H.M.T. - Puissance : 8.8 kW
UT 5601 : Poste MONTCEAU-LES-MINES Dettey :
- Constructeur : PETAVIT
- Mise en service : 1979
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 50 m3/h à 18 m de H.M.T. - Puissance : 11 kW
UT 9104 Poste MONTCEAU-LES-MINES du Bois Garnier :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1983
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 28 m3/h à 19 m de H.M.T. - Puissance : 12 kW
UT 8302 Poste MONTCEAU-LES-MINES Rouvrat :
- Constructeur : KSB
- Mise en service : 1995
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 14 m3/h à 12 m de H.M.T. - Puissance : 4.4 kW
UT 8301 Poste MONTCEAU-LES-MINES LECLERC :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1994
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 12 m3/h à 2.6 m de H.M.T. - Puissance : 2.4 kW
UT 4701 Poste MONTCEAU-LES-MINES de Lucy :
- Constructeur : LOWARA (BERALDIN) - Mise en service : 1998
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 52 m3/h à 1 m de H.M.T. Inventaire : Décembre 2020 28
- Puissance : 8.2 kW
UT 6802 Poste MONTCEAU-LES-MINES 9ème Ecluse :
- Constructeur : BOEUF & LEGRAND
- Mise en service : 1987
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 59 m3/h à 4 m de H.M.T. - Puissance : 6 kW
UT 4401 Poste MONTCEAU-LES-MINES du Pré-Long :
- Constructeur : LOWARA (BERALDIN) - Mise en service : 1998
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 13 m3/h à 1 m de H.M.T. - Puissance : 2.2 kW
UT 5023 Poste MONTCEAU-LES-MINES Rue de NANCY :
- Constructeur : FLYGT (EUROVIA)
- Mise en service : 2001
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 18 m3/h à 6.10 m de H.M.T. - Puissance : 1.7 kW
UT 4901 Poste MONTCEAU-LES-MINES Les Equipages :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2004
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 10M3/H à 7 m H.M.T
- Puissance : 1.3 KW
UT 3101 Poste MONTCEAU-LES-MINES PLESSIS OPAC
-Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2011
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 27M3/H à 5 m H.M.T
- Puissance : 2.1 KW
UT 3001 Poste MONTCEAU-LES-MINES La Sablière
-Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2012
- Equipement : 2 pompes
- Débit :
- Puissance : 3.1 KW
UT Poste MONTCEAU-LES-MINES Le Magny
-Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2013
- Equipement : 2 pompes Inventaire : Décembre 2020 29
- Débit :
- Puissance : 2.4 KW
UT 6401 Poste ST VALLIER de Galuzot :
- Constructeur : PETAVIT
- Mise en service : 1978
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 56 m3/h à 12 m de H.M.T. - Puissance : 6.2 kW
UT 9102 Poste ST VALLIER Les Mazilles :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1982
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 18 m3/h à 18 m de H.M.T. - Puissance : 6 kW
UT 6201 Poste ST VALLIER Antoine Emorine :
- Constructeur : CITRAL (FLYGT)
- Mise en service : 1991
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 32 m3/h à 12 m de H.M.T. - Puissance : 4.8 kW
UT 5019 Poste ST VALLIER Philippon :
- Constructeur : VILETTE (FLYGT)
- Mise en service : 1997
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 11.5 m3/h à 9.3 m de H.M.T. - Puissance : 6 kW
UT 4501 Poste ST VALLIER Montaigne:
- Constructeur : SADE (FLYGT)
- Mise en service : FIN 2002
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 20 m³/h à 16m H.M.T
- Puissance : 2.4 kW
UT 6203 Poste MONTCEAU-LES-MINES L’Ecuyer :
- Constructeur : A.B.S.
- Mise en service : 1991
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 60 m3/h à 42 m de H.M.T. - Puissance : 26 kW
UT 4301 Poste ST VALLIER Robert Desnos :
- Mise en service : 2006 Inventaire : Décembre 2020 30
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 10 m3/h à 8 m de H.M.T. - Puissance : 2.4kW
UT 4601 Poste ST VALLIER Les Martyrs :
- Mise en service : 2006
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 12 m3/h à 6 m de H.M.T. - Puissance : 2.1 kW
UT 5024 Poste ST VALLIER Hydro 3M :
- Constructeur: BODIN MENGIN
- Mise en service : 2007
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 11 m3/h à 6.7 m de H.M.T. - Puissance : 0.8 kW
UT 2901 Poste ST VALLIER ancienne UDEP GALUZOT :
- Constructeur: FLYGT
- Mise en service : 2010
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 80m3/h à 48m de H.M.T. - Puissance : 22 kW
UT 2701 Poste ST VALLIER ancienne UDEP LA SAULE :
- Constructeur: FLYGT
- Mise en service : 2010
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 210m3/h à 35m de H.M.T - Puissance : 037 Kw
UT 2801 Poste ST VALLIER ancienne UDEP ST VALLIER Bourg :
- Constructeur: FLYGT
- Mise en service : 2010
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 25 m3/h à 28.5 m de H.M.T. - Puissance : 7.4 kW
UT 4201 Poste ST BERAIN SOUS SANVIGNES Villa Sirot
- Constructeur: BODIN MENGIN
- Mise en service : 2007
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 13 m3/h à 13 m de H.M.T. - Puissance : 1.3 kW
UT 5501 Poste SANVIGNES Brossolette : Inventaire : Décembre 2020 31
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1980
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 8 m3/h à 9 m de H.M.T. - Puissance : 3.6 kW
UT 9101 Poste SANVIGNES Battiers 1 :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1982
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 26 m3/h à 29 m de H.M.T. - Puissance : 15 kW
UT 5004 Poste SANVIGNES Battiers 4 :
- Constructeur : CITRA FRANCE
- Mise en service : 1986
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 25 m3/h à 16 m de H.M.T. - Puissance : 9 kW
UT 6804 Poste SANVIGNES route de ST VALLIER :
- Constructeur : DEMIANENKO (FLYGT) - Mise en service : 1993
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 14 m3/h à 25 m de H.M.T. - Puissance : 9 kW
UT 5021 Poste SANVIGNES Schiever :
- Constructeur : KSB
- Mise en service : 2006
- Equipement : 2 POMPES
- Débit : 15M3/H 6 m de H.M.T
- Puissance : 2.2 KW
UT 2601 Poste SANVIGNES Promenade de la Tour :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2010
- Equipement : 2 POMPES
- Débit : 8.1M3/H 12 m de H.M.T - Puissance : 2.5 KW
UT 2501 Poste LE BREUIL Charleville LECLERC :
- Constructeur : SALMSON
- Mise en service : 2012
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 80 m3/h à 20 m de H.M.T. - Puissance : 20 kW
UT 6805 Poste LE BREUIL Les Aillottes : Inventaire : Décembre 2020 32
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1981
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 70 m3/h à 19.5 m de H.M.T. - Puissance : 18 KW
UT 5017 Poste LE BREUIL Bourg :
- Constructeur : KSB
- Mise en service : 2000
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 11 m3/h à 19 m de H.M.T. - Puissance : 2.1 KW
UT 2401 Poste LE CREUSOT Le Colombier :
- Constructeur : Bodin-Mengin
- Mise en service : 2010
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 11 m3/h à 54 m de H.M.T. - Puissance : 8 KW
UT 3201 Poste LE BREUIL Les Voisottes :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2011
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 16 m3/h à 15 m de H.M.T. - Puissance : 2.4 KW
UT Poste LE BREUIL Les Lavriots :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2014
- Equipement : 2 pompes
- Débit :
- Puissance : 2.4 KW
UT 5018 Poste ECUISSES Les Pinsons :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2005
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 10M3/H à 23 m HMT
- Puissance : 2.4 KW
UT 7401 Poste LE CREUSOT La Mouillelongue :
- Constructeur : LUCHAIRE
- Mise en service : 1969
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 192 m3/h à 23 m de H.M.T. - Puissance : 89 kW Inventaire : Décembre 2020 33
UT 6701 Poste LE CREUSOT I.U.T. Pierre de Coubertin:
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1975
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 79 m3/h à 17 m de H.M.T. - Puissance : 16 kW
UT 7301 Poste LE CREUSOT Anatole France :
- Constructeur : LUCHAIRE
- Mise en service : 1968
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 155 m3/h à 12 m de H.M.T. - Puissance : 18 kW
UT 6001 Poste LE CREUSOT Les Bruyères :
- Constructeur : BRINGER-FLYGT
- Mise en service : 1978
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 135 m3/h à 35 m de H.M.T. - Puissance : 90 kW
UT 6301 Poste LE CREUSOT Magenta :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1978
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 110 m3/h à 4 m de H.M.T. - Puissance : 36 Kw
UT 7001 Poste LE CREUSOT Les Rapines :
- Constructeur : LUCHAIRE
- Mise en service : 1968/1974
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 30 m3/h à 10 m de H.M.T. - Puissance : 8 kW
UT 5002 Poste LE CREUSOT Les Soches :
- Constructeur : BOEUF et LEGRAND
- Mise en service : 1986
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 34 m3/h à 14 m de H.M.T. - Puissance : 9 kW
UT 6801 Poste LE CREUSOT Plaine des Riaux :
- Constructeur : SADE
- Mise en service : 1987
- Equipement : 2 pompes Inventaire : Décembre 2020 34
- Débit : 175 m3/h à 35 m de H.M.T. - Puissance : 60 kW
UT 5010 Poste LE BREUIL de la Montée Noire :
- Mise en service : 1996
- Constructeur : FLYGT
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 7 m3/h à 16 m de H.M.T. - Puissance : 10 kW
UT 5901 Poste LE CREUSOT du Cœur de Ville :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1998
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 19 m3/h à 12 m de H.M.T. - Puissance : 1.5 kW
UT 4801 Poste LE CREUSOT Harfleur:
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1993
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 18 m3/h à 5.7 m H.M.T
- Puissance : 1.1 kW
UT 2301 Poste LE CREUSOT Montporcher:
- Constructeur : KSB
- Mise en service : 2011
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 8 m3/h à 19.2 m H.M.T
- Puissance : 3.1 kW
UT 2201 Poste LE CREUSOT Allée de Jars:
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2011
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 7 m3/h à 10 m H.M.T
- Puissance : 1.7 kW
UT 5003 Poste MONTCENIS La Châtelaine :
- Constructeur : SADE-FLYGT
- Mise en service : 1986
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 59 m3/h à 47 m de H.M.T. - Puissance : 44 kW
UT 5701 Poste MONTCENIS Les Epontots :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1979 Inventaire : Décembre 2020 35
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 90 m3/h à 45 m de H.M.T. - Puissance : 48 kW
UT 9103 Poste MONTCENIS La Grange Pomey :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1982
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 23 m3/h à 25 m de H.M.T. - Puissance : 15 kW
UT 5301 Poste MONTCHANIN du Bois Bretoux :
- Constructeur : PETAVIT
- Mise en service : 1981
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 30 m3/h à 4.5 m de H.M.T. - Puissance : 24 kW
UT 9107 Poste MONTCHANIN Stade :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1983
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 14 m3/h à 15 m de H.M.T. - Puissance : 12 kW
UT 5020 Poste MONTCHANIN Henri Paul
- Constructeur : FLYGT (SNTPAM)
- Mise en service : Juin 2002
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 13 m³ à 7 m H.M.T
- Puissance : 1.7 kW
UT 5006 Poste ECUISSES Z.A. T.G.V. :
- Constructeur : PERRIN (FLYGT)
- Mise en service : 1989
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 44 m3/h à 16 m de H.M.T. - Puissance : 27 kW
UT 6809 Poste MONTCHANIN RETIF :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1992
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 36 m3/h à 20 m de H.M.T. - Puissance : 9 kW
UT 8303 Poste MONTCHANIN Le Golf : Inventaire : Décembre 2020 36
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1994
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 37 m3/h à 10 m de H.M.T. - Puissance : 6 kW
UT 6202 Poste MONTCHANIN Avoise :
- Constructeur : SADE (FLYGT)
- Mise en service : 1992
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 11 m3/h à 18 m de H.M.T. - Puissance : 9 kW
UT 2001 Poste MONTCHANIN Gare (ancienne UDEP):
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2010
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 20 m3/h à 13 m de H.M.T. - Puissance : 2.4 kW
UT 1901 Poste MONTCHANIN ancienne UDEP Bois Bretoux :
- Constructeur : SIDE INDUSTRIE
- Mise en service : 2010
- Equipement : 2 pompes Débit variable - Débit : 165 m3/h à 30 m de H.M.T. - Puissance : 18.5 à 45 kW
UT 5801 Poste ST EUSEBE Revivre :
- Constructeur : PETAVIT
- Mise en service : 1978
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 15 m3/h à 32 m de H.M.T. - Puissance : 14 kW
UT 2101 Poste MONTCHANIN Pont des Morands :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2012
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 16 m3/h à 40 m de H.M.T. - Puissance : 7.4 kW
UT 5028 Poste ST EUSEBE Rue de l’Etang (Clos de la Fontaine) :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2013
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 13 m3/h à m de H.M.T. - Puissance : kW Inventaire : Décembre 2020 37
UT 7501 Poste TORCY Sibi 1 :
- Constructeur : BOEUF & LECRAND - FLYGT - Mise en service : 1980
- Equipement : 2 groupes de 700 m3/h à 8 m H.M.T. 1 groupe de 200 m3/h à 8 m H.M.T.
- Puissance : 59 kW
UT 7501 Poste TORCY Sibi 2 :
- Constructeur : BOEUF & LECRAND - FLYGT - Mise en service : 1980
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 65 m3/h à 8 m de H.M.T. - Puissance : 15 kW
+ 1 dégrilleur vertical FLYGT 20 mm
UT 5001 Poste TORCY Le Thiellay :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1984
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 25 m3/h à 13 m de H.M.T. - Puissance : 5 kW
UT 6205 Poste MONTCHANIN du Vieux Thiellay :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1995
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 12 m3/h à 3 m de H.M.T. - Puissance : 3 kW
UT 5101 Poste TORCY du Vieux Saule:
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1981
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 64 m3/h à 15 m de H.M.T. - Puissance : 36 kW
UT 5015 Poste TORCY ZI de CMR:
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1995
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 9 m3/h à 10 m de H.M.T. - Puissance : 4 kW
UT 4101 Poste TORCY Lac base nautique :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2007
- Equipement : 3 pompes
- Débit : 2*22 m3/h à 11 m .1* 12m3/h à 3.m de Inventaire : Décembre 2020 38
H.M.T.
- Puissance : 2.4 kW
UT 5025 Poste TORCY Stade CECA :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1992
- Equipement : 2 pompes Flygt
- Débit : 10 m3/h
- Puissance : 2 kW
UT 9109 Poste TORCY Les Perraudins :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 1984
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 40 m3/h à 16 m H.M.T.
- Puissance : 5.9 kW
UT 1801 Poste TORCY Gens du Voyage :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2010
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 10 m3/h à 5 m H.M.T.
- Puissance : 2.2 kW
UT 7602 Poste GENELARD Colonie :
- Constructeur : LOWARA (FLYGT)
- Mise en service : 2006
- Equipement : 2 pompes FLYGT
- Débit : 15 m3/h à 6 m H.M.T.
- Puissance : 1.2 kW
UT 7601Poste GENELARD Le Bassin :
- Constructeur : SIGOURE
- Mise en service : 1984
- Equipement : 2 pompes KSB
- Débit : 55 m3/h à 12 m H.M.T.
- Puissance : 3.15 kW
UT 1701 Poste GENELARD Camille de Tournon :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2011
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 21 m3/h à 14.6 m H.M.T. - Puissance : 1.7 kW
UT 7201 Poste ST SERNIN DU BOIS Bourg : Inventaire : Décembre 2020 39
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2002
- Equipement : 2 pompes Flygt 3085-102 - Débit : 35 m3/h à 10.5 m H.M.T. - Puissance : 2.4 kW
Patrimoine des communes ayant intégrées le périmètre affermé au 1er janvier 2014
UT 9504 Poste SAINT JULIEN SUR DHEUNE :
- Constructeur : système DIP en 2016
- Mise en service : NC
- Equipement : 1 pompe
- Débit : 13 m3/h
- Puissance : 4 kW
UT 9507 Poste ST SYMPHORIEN DE MARMAGNE :
- Constructeur : KSB
- Mise en service : NC
- Equipement : 2 pompes
- Débit :
- Puissance : 1.9 kW
UT 9510 Poste MARMAGNE Bourg:
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : NC
- Equipement : 2 pompes
- Débit :
- Puissance : 2.4 kW
UT 9521 Poste ST FIRMIN Les Couchets :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : NC
- Equipement : 2 pompes
- Débit :
- Puissance : 2.4 kW
Patrimoine intégré courant 2018
UT Poste LE CREUSOT rue Jean Perrin :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2018
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 10 m3/h
- Puissance : 1.5 kW
UT Poste PERRECY-LES-FORGES rue du Moulin : Inventaire : Décembre 2020 40
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2018
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 10 m3/h
- Puissance : 1.5 kW
Patrimoine intégré courant 2019
UT Poste Mt SAINT VINCENT :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2019
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 14 m3/h
- Puissance : 1.8 kW
UT Poste MONTCEAU les Chavannes :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2019
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 9 m3/h
- Puissance : 1.7 kW
UT Poste MONTCHANIN Coriolis :
- Constructeur : FLYGT
- Mise en service : 2019
- Equipement : 2 pompes
- Débit : 30 m3/h
- Puissance : 1.7 kW
Patrimoine intégré courant 2020
Pas de PR Inventaire : Décembre 2020 41
B) PATRIMOINE RESEAUX AU 1er JANVIER 2019
Canalisations
Type de canalisation Longueur en ml au 01 01 2020
Gravitaire Eaux usées 396 858
Réseau unitaire 333 179
Eaux pluviales Hors périmètre
Total gravitaire 730 037
Refoulement Eaux usées 39 538
Total refoulement 39 538
Branchements
Quantité au 01 01 2020
Branchements eaux usées ou unitaires 31 345 U
Branchements eaux pluviales Hors périmètre
Nombre total 31 345 U
Ouvrages accessoires
Quantité au 01 01 2020
Postes de Relèvement 104 U
Regards de visite sur réseaux 16 209 U
Déversoirs d'orage 454 U
Bouches d’égouts, grilles avaloirs 14 000 géo-référencés
Etang de la forge (dégrilleur) 1
Station d’alerte les Rapines (pluvial) 1 Inventaire : Décembre 2020 42
Patrimoine estimé des communes ayant intégrées le périmètre affermé au 1er janvier 2017
MARY :
- 10 avaloirs
- 300 ml de réseau pluvial
MONT SAINT VINCENT:
- 30 avaloirs
- 900 ml de réseau pluvial
- 1500 ml de réseau d’eaux usées
MOREY :
- 10 avaloirs
- 300 ml de réseau pluvial
ST MICAUD :
- 41 avaloirs
- 1200 ml de réseau pluvial
ST ROMAIN SOUS GOURDON :
- 20 avaloirs
- 600 ml de réseau pluvial
- 1500 ml de réseau d’eaux usées
C) AUTOSURVEILLANCE
Déversoirs équipés d’autosurveillance :
TORCY :
UT 7501 Poste SIBI
UT 7401 Poste MOUILLELONGUE
DO BAPTISTE MARCET
DO JEAN BART
LE CREUSOT :
UT 3906 DO CASERNE
UT 3905 DO PUDDLER Inventaire : Décembre 2020 43
UT 3904 DO PUEBLA
UT 7301 Poste ANATOLE FRANCE
UT 6001 Poste BRUYERES
DO ACACIAS
DO BORDEAUX
DO BRASSAC
DO CHEMIN DE FER
DO JOFFRE
DO LEDUC
DO MOLAKOFF
DO MONTENEGRO
DO NOYERS
DO WILSON
DO YSER
BLANZY :
UT 3903 DO CLAYEUX
UT 3902 DO LE BOURG FARNIER
UT 3901 DO ROUTE EXPRESS
DO BOURBINCE
DO BRETELLE RCEA
DO GUEGNEAU
MONTCHANIN :
UT 3907 DO FILIPPI
DE LA PAIX
MONTCEAU :
UT 3913 DO LUCY (GAUTHEY JARDIN)
UT 3921 DO QUAI MOULIN
UT 3915 DO SNCF
UT 3910 DO TASSIGNY
UT 3912 DO GAUTHEY/GILLY
UT 3914 DO JEAN DIDIER
UT DO VALENCIENNE
DO BOIS CLAIR
DO CASINO
DO EUGENE POTTIER
DO HENRI VAIRON
DO LAC DU PLESSIS
DO LOUISE CECILE
DO AUTUN
DO VERNOIS
ST VALLIER :
UT 2701 DO STATION DE LA SAULE
UT 3911 DO PPM
UT 3916 DO JEAN JAURES
UT 3918 DO STEP GALUZOT
UT 3919 DO STEP ST VALLIER
DO CAMILLE BLANC
DO FRANCHE COMTE
DO HENRI DUNANT Inventaire : Décembre 2020 44
DO HOPITAL GALUZOT
LE BREUIL :
DO AMONT AILLOTTES
DO AUBRAC en EUROS - VALEUR novembre 2016 (mois et année)
cellules à remplir
Nombre d'abonnés au service d'assainissement
domestiques 41 371
industriels 41
Assiette facturée aux abonnés (m3) 3 613 102
Rémunération de base
Part fixe (RF) 71 655
Prix unitaire par m3 facturé (PU) 0,0114
Recettes liées à la part fixe de la rémunération 71 655
Recettes liées à la part proportionnelle 41 189
Contrôles de conformité -
TOTAL 112 844
Réseaux
séparatifs de
collecte des
eaux usées
Réseaux
unitaires de
collecte
Postes de
relèvement
Postes de
refoulement
UDEP de Torcy
60 000 EQH
UDEP de
Montceau-les-
Mines
32 833 EQH
UDEP de Blanzy
20 000 EQH
UDEP de
Sanvignes les
Essarts
3 150 EQH
UDEP de St-
Sernin les
Vanniers
2 500 EQH
UDEP de
Génelard Bourg
2 250 EQH
Autres UDEP Lagunes Filtres roseaux Gestion clientèle Autres TOTAL
0 19 837 10 177 0 58 274 7 771 0 0 -3 811 0 1 481 0 0 0 5 661 110 674
A PERSONNEL 0 6 084 6 763 0 0 0 0 0 0 0 604 0 0 0 475 13 926
Agents ITV (classique) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Agent ITV (Hydrozoom) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Agents curage 0 0 791 0 0 0 0 0 0 0 158 0 0 0 0 949 Agents visites périodiques des ouvrages 0 4 904 2 006 0 0 0 0 0 0 0 237 0 0 0 0 7 148 Agents réparations 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Agents contrôles de conformité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Electromécaniciens 0 0 1 336 0 0 0 0 0 0 0 95 0 0 0 0 1 431 Techniciens SIG 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Cadres techniques 0 1 180 1 153 0 0 0 0 0 0 0 114 0 0 0 0 2 447 Agents travaux renouvellement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Agents travaux concessifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Cadres travaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Service clientèle 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Facturation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Agents administratifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Cadres administratifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Astreinte 0 0 1 477 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 477 Formation du personnel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 475 475 DICT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
B ENERGIE 0 0 807 0 0 0 0 0 0 0 256 0 0 0 0 1 063
Electricité (abonnements) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Electricité (consommation kWh) 0 0 807 0 0 0 0 0 0 0 256 0 0 0 0 1 063
C PRODUITS DE TRAITEMENT 0 0 0 0 50 412 1 391 0 0 0 0 0 0 0 0 0 51 802
D EVACUATION ET TRAITEMENT DES BOUES ET SOUS PRODUITS 0 0 452 0 1 483 0 0 0 -3 811 0 0 0 0 0 0 -1 876
Boues STEP 0 0 0 0 1 483 0 0 0 -3 811 0 0 0 0 0 0 -2 328 Déchets de curage des PR 0 0 452 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 452 Déchets de curage des canalisations 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sables 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Déchets de dégrillage 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
E ANALYSES 0 0 0 0 6 380 6 380 0 0 0 0 50 0 0 0 0 12 810
Analyse réglementaire 0 0 0 0 6 380 6 380 0 0 0 0 50 0 0 0 0 12 810 Autosurveillance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
F SOUS TRAITANCE, MATIERES ET FOURNITURES 0 8 988 690 0 0 0 0 0 0 0 325 0 0 0 0 10 003
Réparations : sous-traitance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Réparations : matières et fournitures 0 60 240 0 0 0 0 0 0 0 180 0 0 0 0 480 Réparations : véhicules et engins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Curages préventifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Curages curatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ITV (classique) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ITV (hydrozoom) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Travaux de renouvellement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Travaux concessifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Location matériel et d'engins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Peinture, petit entretien génie civil 0 0 90 0 0 0 0 0 0 0 120 0 0 0 0 210 Surveillance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Contrôles obligatoires 0 8 928 110 0 0 0 0 0 0 0 25 0 0 0 0 9 063 Autres 0 0 250 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 250
G IMPOTS LOCAUX ET TAXES 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 489 489 RODP 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 CET 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 489 489 Redevance liée au réseaux (art. L554-5 du Code de l'environnement) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
H CHARGES DIVERSES 0 4 765 1 465 0 0 0 0 0 0 0 245 0 0 0 4 698 11 173 Télécommunications, poste et télégestion 0 4 278 690 0 0 0 0 0 0 0 138 0 0 0 1 125 6 231 Engins et véhicule (véhicules légers, camions, levages,…) 0 487 775 0 0 0 0 0 0 0 107 0 0 0 0 1 369 Informatique (télégestion, automatismes, gestion clientèle, licence, matériel…) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 343 2 343 Assurances 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 665 665 Locaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Non valeurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 564 564
I CONTRÔLES DE CONFORMITE DES BRANCHEMENTS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
J FRAIS DE CONTRÔLE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
K CONTRIBUTION AUX SERVICES CENTRAUX ET RECHERCHE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 284
L GARANTIE DE RENOUVELLEMENT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
M FONDS DE TRAVAUX 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Renouvellement Programmé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Redevance Immo Domaine privé Sté Locale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
RESULTAT (III) - (IV) = 2 170
I/ DONNEES GENERALES ANNEE 1
II/ REMUNERATION ANNEE 1
III/ RECETTES ANNEE 1
IV/ DEPENSES ANNEE 1
DELTA COMPTE D'EXPLOITATION PREVISIONNEL AVENANT 2 / CONTRAT INITIAL SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- Prise en exploitation de 31 nouveaux dispositifs d'autosurveillance de déversoirs d'orage - Prise en exploitation de 5 nouveaux postes de relèvement - Impact COVID sur traitement des boues : chaulage supplémentaire et transport des boues de Saint-Sernin - Impact COVID sur traitement des boues : chaulage supplémentaire et transport des boues de Saint-Sernin - Impact COVID sur traitement des boues : chaulage supplémentaire et transport des boues de Saint-Sernin - Prise en exploitation de la micro-station à la Motte Bouchot à ECUISSES
COMMENTAIRES
- Prise en exploitation des nouveau ouvrages et impact COVID en EUROS - VALEUR novembre 2016 (mois et année)
cellules à remplir
Nombre d'abonnés au service d'assainissement
domestiques 41 371
industriels 41
Assiette facturée aux abonnés (m3) 3 613 102
Autres
Rémunération de base
Part fixe (RF) 4 030 444 Prix unitaire par m3 facturé (PU) 0,3218
Recettes liées à la part fixe de la rémunération 4 030 444 Recettes liées à la part proportionnelle 1 162 696 Contrôles de conformité
TOTAL 5 193 140
5 080 296
2,221%
Réseaux
séparatifs de
collecte des
eaux usées
Réseaux
unitaires de
collecte
Postes de
relèvement
Postes de
refoulement
UDEP de Torcy
60 000 EQH
UDEP de
Montceau-les-
Mines
32 833 EQH
UDEP de Blanzy
20 000 EQH
UDEP de
Sanvignes les
Essarts
3 150 EQH
UDEP de St-
Sernin les
Vanniers
2 500 EQH
UDEP de
Génelard Bourg
2 250 EQH
Autres UDEP Lagunes Filtres roseaux Gestion clientèle Autres TOTAL Charges directes Charges indirectes Clé de répartition Contrôle Quantité
Prix
unitaire /
Coût
horaire
Nature des interventions
598 035 480 689 409 654 0 826 119 528 152 222 677 58 845 57 388 33 795 93 674 87 699 31 757 414 315 727 157 5 089 270 4 526 979 562 291 89%
A PERSONNEL 166 292 198 851 167 994 0 200 996 103 302 62 168 10 272 8 297 7 537 22 346 21 722 23 190 0 329 860 1 322 828 1 322 828 0 100%
Agents ITV (classique) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 36,0 Agent ITV (Hydrozoom) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 36,0 Agents curage 95 628 115 736 40 343 0 7 061 3 629 2 184 361 291 265 922 3 175 633 0 0 270 228 270 228 7 506 36,0 Agents visites périodiques des ouvrages 0 25 306 40 925 0 131 505 67 587 40 675 6 721 5 428 4 931 14 462 12 392 17 878 0 18 050 385 860 385 860 10 718 36,0 Agents réparations 25 396 6 229 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 626 31 626 878 36,0 Agents contrôles de conformité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 36,0 Electromécaniciens 0 0 27 253 0 17 538 9 014 5 425 896 724 658 1 992 2 007 190 0 0 65 695 65 695 1 374 47,8 Techniciens SIG 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 47,8 Cadres techniques 45 267 51 580 29 341 0 37 941 19 500 11 735 1 939 1 566 1 423 4 218 4 147 4 490 0 251 395 464 543 464 543 7 433 62,5 Agents travaux renouvellement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 36,0 Agents travaux concessifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 36,0 Cadres travaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 62,5 Service clientèle 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Facturation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Agents administratifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Cadres administratifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 40 485 40 485 40 485 648 62,5 Astreinte 0 0 30 133 0 6 951 3 572 2 150 355 287 261 752 0 0 0 0 44 460 44 460 Formation du personnel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 931 19 931 19 931 DICT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
B ENERGIE 0 0 155 576 0 161 053 103 349 38 833 9 071 10 044 4 118 13 478 19 943 0 0 0 515 466 515 466 100% 5 245 506 0,098
Electricité (abonnements) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Electricité (consommation kWh) 0 0 155 576 0 161 053 103 349 38 833 9 071 10 044 4 118 13 478 19 943 0 0 0 515 466 515 466 0 0 0 0 0 0 0 0 C PRODUITS DE TRAITEMENT 0 0 0 0 147 281 111 878 21 131 8 590 9 405 4 925 0 0 0 0 0 303 210 303 210 100%
D EVACUATION ET TRAITEMENT DES BOUES ET SOUS PRODUITS 19 508 22 568 11 050 0 124 965 73 643 49 464 11 325 9 751 5 228 12 900 19 720 569 0 0 360 690 360 690 100%
Boues STEP 0 0 0 0 113 699 69 522 48 057 10 818 7 524 4 751 10 897 0 0 0 0 265 268 265 268 12 689 20,9 Déchets de curage des PR 0 0 9 628 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 628 9 628 Déchets de curage des canalisations 19 508 22 568 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 42 076 42 076 381 110,4 Sables 0 0 0 0 1 335 2 103 967 294 266 224 1 025 252 0 0 0 6 467 6 467 Déchets de dégrillage 0 0 1 422 0 5 875 2 018 440 212 297 253 978 872 569 0 0 12 935 12 935 108 119,8 Autres 0 0 0 0 4 056 0 0 0 1 664 0 0 18 596 0 0 0 24 316 24 316
E ANALYSES 0 0 0 0 24 549 18 139 4 049 1 600 1 397 1 395 5 586 1 822 0 0 800 59 337 59 337 100%
Analyse réglementaire 0 0 0 0 24 549 18 139 4 049 1 600 1 397 1 395 5 586 1 822 0 0 800 59 337 59 337 Autosurveillance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
F SOUS TRAITANCE, MATIERES ET FOURNITURES 143 357 140 480 33 576 0 49 606 24 415 14 641 2 997 3 901 1 896 9 918 21 270 5 905 414 315 2 244 868 521 868 521 100%
Réparations : sous-traitance 126 427 115 713 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 242 140 242 140 Réparations : matières et fournitures 10 704 9 660 5 400 0 9 181 5 050 3 060 482 383 344 880 3 600 1 200 0 0 49 944 49 944 Réparations : véhicules et engins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Curages préventifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Curages curatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ITV (classique) 3 026 2 979 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 005 6 005 ITV (hydrozoom) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Travaux de renouvellement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Travaux concessifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Location matériel et d'engins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Peinture, petit entretien génie civil 0 0 1 890 0 9 376 5 029 3 210 686 1 065 422 2 532 0 600 0 0 24 810 24 810 Surveillance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Contrôles obligatoires 0 8 928 2 491 0 11 287 3 737 1 604 384 210 239 1 422 125 0 0 0 30 427 30 427 Autres 3 200 3 200 23 795 0 19 762 10 599 6 766 1 446 2 244 890 5 084 17 545 4 105 414 315 2 244 515 195 515 195
G IMPOTS LOCAUX ET TAXES 187 146 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 79 605 79 938 36 961 42 977 46%
RODP 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 CET 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 79 605 79 605 36 628 42 977 Redevance liée au réseaux (art. L554-5 du Code de l'environnement) 187 146 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 333 333 Autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
H CHARGES DIVERSES 49 329 66 308 41 459 0 18 418 10 285 6 231 1 156 960 816 2 037 3 222 2 093 0 298 643 500 955 500 955 100%
Télécommunications, poste et télégestion 0 6 762 14 076 0 345 345 207 207 207 138 552 138 0 0 53 913 76 890 76 890 Engins et véhicule (véhicules légers, camions, levages,…) 49 329 59 546 27 383 0 18 073 9 940 6 024 949 753 678 1 485 3 084 2 093 0 1 808 181 143 181 143 Informatique (télégestion, automatismes, gestion clientèle, licence, matériel…) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 145 132 145 132 145 132 Assurances 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 27 930 27 930 27 930 Locaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Non valeurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 69 859 69 859 69 859
I CONTRÔLES DE CONFORMITE DES BRANCHEMENTS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
J FRAIS DE CONTRÔLE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
K CONTRIBUTION AUX SERVICES CENTRAUX ET RECHERCHE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 519 314 519 314 0%
L GARANTIE DE RENOUVELLEMENT 219 362 0 0 0 71 028 59 499 18 721 9 901 9 756 5 639 19 615 0 0 0 0 413 521 413 521 100%
M FONDS DE TRAVAUX 0 52 337 0 0 28 223 23 642 7 439 3 934 3 877 2 241 7 794 0 0 0 16 004 145 490 145 490 100%
Renouvellement Programmé 0 0 0 0 28 223 23 642 7 439 3 934 3 877 2 241 7 794 0 0 0 0 77 149 Redevance Immo Domaine privé Sté Locale 0 52 337 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 004 68 341
RESULTAT (III) - (IV) = 103 870
IV/ DEPENSES ANNEE 1
COMPTE D'EXPLOITATION PREVISIONNEL AVENANT 2
SERVICE DE L'ASSINISSEMENT COLLECTIF
I/ DONNEES GENERALES ANNEE 1
II/ REMUNERATION ANNEE 1
III/ RECETTES ANNEE 1