Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoi
unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoi
unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoi
unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoi
unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoi
unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoi
unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoi
unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoi
unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoi
unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoi
unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoix - Liste des deliberations CC 23 09 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Dourdannais en Hurepoix - Liste des deliberations CC 23 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Fiscalité,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Légalement convoqué le 17 septembre 2024, le conseil communautaire s'est réuni le lundi 23 septembre 2024 à 20h00 à LES GRANGES LE ROI, sous la présidence de M. Rémi BOYER, Président.
N° de
délibération OBJET VOTES
DCC2024/056 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 1er juillet 2024 Approuvé à l’unanimité
DCC2024/057 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Compte Rendu d’Activité de Concession 2023 d’ENEDIS Le conseil prend acte
DCC2024/058 FINANCES : Décision Modificative n°1 – Budget Principal Approuvé à l’unanimité
DCC2024/059
FINANCES : Taxe d’Habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale – Exonération en faveur des fondations et des associations remplissant les conditions prévues aux a ou b du 1 de l’article 200 du Code Général des Impôts à l’exception des fondations d’entreprise
Approuvé à
l’unanimité
DCC2024/060 FINANCES : Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Exonérations année 2025 Approuvé à l’unanimité
DCC2024/061 FINANCES : Suppression de Régies d’avances Approuvé à l’unanimité
DCC2024/062
ADMINISTRATION GENERALE : Demande d’adhésion au SMOYS au titre de la compétence « mobilité électrique » définie comme compétence « relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
Approuvé à
l’unanimité
DCC2024/063 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Modification de l’Intérêt communautaire de la compétence « Action Sociale d’intérêt communautaire » Approuvé à l’unanimité
DCC2024/064
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation de la convention de mise à disposition d’équipement à intervenir entre la commune de Corbreuse et la CCDH.
Approuvé à
l’unanimité
DCC2024/065 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CENTRE AQUALUDIQUE HUDOLIA – Rapport d’activités 2022 du Délégataire Vert Marine - Analyse Le conseil prend acte
DCC2024/066
TRAVAUX : Approbation d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour l’opération de réhabilitation du parc des sports Jubé de la Pérelle, à conclure avec la ville de Dourdan
Approuvé à
l’unanimité
DCC2024/067
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE : Approbation d’une convention avec le MEDEF Essonne pour la participation de la CCDH à la 32ème cérémonie des 91 d’Or pour la valorisation des entreprises les plus remarquables du Département
Approuvé à
l’unanimité
DCC2024/068 PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL : Convention tripartite relative à la gestion du Projet Alimentaire Territorial Sud Essonne Approuvé à l’unanimité
DCC2024/069 ENVIRONNEMENT– Adoption du Rapport d’Activité 2023 et du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public 2023 du SIREDOM. Le conseil prend acte
DCC2024/070 RESSOURCES HUMAINES : Recours au contrat d’apprentissage 2024/2025 Approuvé à l’unanimité
DCC2024/071 RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des effectifs au 1er octobre 2024 Approuvé à l’unanimité
Liste affichée et publiée le : 30/09/2024