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unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 07 19 annexe1 convention CD40 autorisation passage
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h24
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Thèmes du document : Assurance, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Envoyé
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préfecture
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16/07/2025
Reçu
en
préfecture
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16/07/2025
Publié
le
16/07/2025
ID
: 040-244000659-20250702-2025_07_19-DE
Département des
Landes
PLAN
DEPARTEMENTAL
D'ITINERAIRES
DE
PROMENADE
ET
DE
RANDONNEE
L'article
56
de
la
Loi
n°
83
663
du
22
juillet
1983
a
confié
aux
départements
la
compétence
en
matière
d'établissement
des
plans
départementaux
d'itinéraires
de
promenade
et
de
randonnée.
Dans
ce
cadre,
conformément
à
l'article
L
361-1
du
Code
de
l'Environnement,
pour
assurer
la
continuité
des
circuits
dans
le
respect
des
propriétés
privées,
le
Département
est
amené
à
demander
des
autorisations
de
passage
en
propriétés
privées.
La
forêt
cultivée
des
Landes
est
aménagée
par
les
sylviculteurs
dont
l'objectif
prioritaire
est
d'ordre
économique
pour
satisfaire
le
besoin
en
bois
de
l'industrie
locale,
ce
qui
leur
permet
d'assurer
actuellement
le
rôle
social
et
environnemental
dévolu
au
massif.
En
vue
d'assurer
la
conciliation
de
ces
différents
usages
et
intérêts,
le
syndicat
des
sylviculteurs
du
sud-ouest,
l'union
départementale
de
Défense
de
la
Forêt
Contre
les
Incendies
et
le
Conseil
départemental
des
Landes
ont
élaboré
le
texte
de
la
présente
convention.
Ceci
exposé,
il a
été
convenu
ce
qui
suit
:
CONVENTION
D'AUTORISATION
DE
PASSAGE
Entre
les
soussignés
:
Le
Département
des
LANDES
représenté
par
le
Président
du
Conseil
départemental,
dûment
habilité
par
délibération
n°8-1
en
date
du
17
juillet
2015
:
désigné
«
le
Département
»
;
Et [] M.
et [J Mme
domicilié(es)
à:
archos
…
nn
Lo. 380... Sci Ms.
QAET
= I
LEARN.
désigné
«
le
propriétaire
» ;
Le
cas
échéant,
Î]
M,
et
Î]
Mme
ii
iiiininiininiininereenreirinrenneesenerneseeneeesnenanenenenenne
, locataire(s)
domicilié(es)
à:
désigné
«le
locataire» ; Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2025
Publié
le
16/07/2025
ID
: 040-244000659-20250702-2025_07_19-DE
ARTICLE
1
-
OBJET
ET
DESIGNATION
Par
la
présente
convention,
le
propriétaire
(et
le
locataire)
autorise(nt)
le
Département
des
Landes
à
organiser
le
passage
au
profit
des
promeneurs
et
des
randonneurs
sur
le
chemin
ou
la
portion
de
chemin
dont
l'emprise
affecte
la
ou
les
parcelles
sises
:
n
-
s
a
- lieu-dit
:
Dr
RAD
eu
DR
nt
snnrneeeenneneseseennneeesnnnn
- section(s)
cadastrale(s)
et
numéro(s)
parcellaire(s)
:
A-S3£
D
tel
que
ce
chemin
ou
cette
partie
de
chemin
figure
sur
un
plan
annexé
aux
présentes
et
visé
par
les
parties.
Le
propriétaire
du
chemin
désigné
à
l'article
1
après
avoir
pris
connaissance
des
présentes,
déclare
donner
son
consentement
à
l'exercice
d'un
droit
de
libre
passage
sur
le
même
chemin,
au
bénéfice
du
Département
des
Landes,
dans
les
conditions
et
avec
les
accessoires
définis
par
la
présente
convention.
ARTICLE
2
- ETENDUE
L'autorisation
de
passage
accordée
n'est
pas
constitutive
d’une
servitude
susceptible
de
grever
la
propriété.
Elle
devra
s'exercer
dans
le
respect
des
nécessités
de
la
gestion
et
de
l'exploitation
forestière
telles
qu'elles
sont
exprimées
à
l’article
6
et
des
pratiques
cynégétiques
telles
que
mentionnées
à
l'article
7.
Le
tracé
retenu
tient
compte
de
ces
impératifs.
ARTICLE
3
- MODALITÉS
DU
PASSAGE
Conformément
au
Plan
Départemental
des
Espaces
Sites
et
Itinéraires
(PDESI)
et
pour
son
volet
PDIPR,
seule
la
pratique
de
la
promenade
ou
randonnée
non
motorisée
(pédestre,
équestre
ou
cyclable
(1)
est
permise
sur
le
chemin,
à
l'exclusion
de
tout
autre
mode
de
fréquentation
et
dans
le
respect
des
consignes
édictées
dans
les
clauses
de
recommandations
particulières
de
l'article
5
ci-après.
L'accès
de
l'itinéraire
inscrit
au
Plan
départemental
est
interdit
à
tous
véhicules
à
moteur
autres
que :
-
ceux
du
propriétaire
et
de
ses
préposés,
ou
des
entrepreneurs
intervenant
pour
son
compte,
- ceux
intervenant
dans
le
cadre
de
la
prévention
et
de
la
lutte
contre
l'incendie,
- ceux
intervenant
dans
le
cadre
de
l'entretien
et
de
la
surveillance
du
chemin.
Toute
exploitation
commerciale
du
chemin
est
interdite.
®
le propriétaire
peut
interdire
certains
modes
de
circulation
en
les
rayant
de
cet
article.
ARTICLE
4
- DURÉE
La
présente
convention
prendra
effet
à
sa
date
de
signature
par
le
Conseil
départemental
pour
se
terminer
le
31
décembre
suivant
le
troisième
anniversaire.
Par
la
suite,
elle
se
reconduira
tacitement
par
périodes
d'une
année,
sauf
dénonciation
par
l'une
ou
l'autre
des
parties
intervenue
au
plus
tard
le
31
octobre
de
chaque
année,
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception.
Toutefois,
en
cas
de
vente
ou
de
cession
du
chemin,
la
présente
convention
sera
résiliée
de
plein
droit,
à
compter
de
la
notification
au
Conseil
départemental
de
la
date
prévue
pour
la
signature
de
l'avant-contrat
ou,
s'il
n'est
pas
fait
d'avant-contrat,
de
la
date
prévue
pour
la
signature
de
la
vente.
ARTICLE
5
- OBLIGATIONS
PRINCIPALES
DES
PARTIES
1)
Balisage
et
aménagements
Le
propriétaire
autorise
le
balisage
de
l'itinéraire,
ainsi
que
la
réalisation
concertée
de
tous
aménagements
destinés,
d'une
part
à
garantir
la
sécurité
des
biens
et
des
personnes,
et,
d'autre
part,
à
informer
les
randonneurs
de
leurs
droits
et
devoirs. Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2025
Publié
le
16/07/2025
ID
: 040-244000659-20250702-2025_07_19-DE
Le
balisage
sera
réalisé,
sous
l'autorité
du
Département,
conformément
aux
mod
E
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée.
2)
Entretien
végétal
Le
Département
fera
effectuer
sur
le
chemin
et
ses
abords
immédiats,
par
toute
personne
publique
ou
privée
de
son
choix,
les
travaux
d'entretien
courant
et
de
nettoyage
nécessaire
pour
permettre
le
passage
en
toute
sécurité.
3)
Surveillance
du
chemin
Dans
le
cadre
de
leurs
missions,
les
agents
du
service
Gestion
des
Itinéraires
Départementaux
de
la
Direction
de
l'Environnement
du
Département
des
Landes
surveilleront
le
respect
de
l'affectation
et
de
l'usage
du
chemin.
Cette
surveillance
revêtira
un
caractère
préventif,
tant
par
la
présence
de
ces
agents
que
par
le
rappel
oral
qui
pourra
être
fait
aux
randonneurs
sur
leurs
obligations.
4)
Information
du
public
Le
Département
s'engage
à
organiser
l'information
des
promeneurs
et
randonneurs
sur
les
obligations
suivantes :
- ne
pas
fumer,
ni
faire
de
feu,
- ne
pas
s’écarter
du
chemin
balisé,
-
ne
pas
laisser
divaguer
les
animaux,
- ne
pas
oublier
de
refermer
les
clôtures,
-
ne
pas
déposer
d’ordures,
-
ne
pas
camper,
-
respecter
la
faune
et
la
flore,
-
respecter
les
cultures,
semis
et
plantations
agricoles
et
forestiers,
-
adopter
une
attitude
de
prudence
et
de
discrétion
en
période
de
chasse
et
s'informer
en
mairie
sur
les
jours
de
battue,
- être
courtois
avec
toute
autre
personne
rencontrée,
- utiliser
le
milieu
du
chemin
pour
les
cavaliers.
Ces
informations
seront
diffusées
dans
tous
les
documents
distribués,
en
particulier
sur
les
rando-guides
édités
par
le
Département
et
sur
les
panneaux
installés
le
long
de
l'itinéraire.
ARTICLE
6
: GESTION
ET
EXPLOITATION
FORESTIÈRES
L'itinéraire
pourra
être
interrompu
en
cas
de
nécessité
résultant
des
travaux
de
gestion
et
d’exploitation
forestière. Lors
de
la
passation
de
contrats
susceptibles
de
gêner
où
d'interrompre
la
promenade
ou
la
randonnée
sur
le
chemin,
le
propriétaire
en
avisera
dans
la
mesure
du
possible
le
Département
et
la
commune
concernée
par
tout
moyen
à
sa
convenance
quinze
jours
avant
notamment
par
le
biais
de
déclarations
électroniques
faites
par
les
exploitants.
L'interruption
devra
revêtir
un
caractère
raisonnable
et
limité
dans
le
temps.
Le
Département
fera
son
affaire
des
balisages
particuliers
susceptibles
d'être
mis
en
œuvre
afin
d'interdire
momentanément
toute
promenade
et
randonnée
sur
la
portion
d'itinéraire
interrompu,
voire
de
mettre
en
place
un
itinéraire
de
déviation
pendant
la
durée
desdits
travaux.
Parallèlement,
l'exploitant
assurera
la
signalétique
de
chantier
interdisant
l'accès
à
la
portion
d'itinéraire
concernée.
ARTICLE
7
: GESTION ET
ACTIVITES
CYNEGETIQUES
Du
ler
octobre
au
20
novembre
de
chaque
année,
période
d'ouverture
de
la
chasse
à
la
palombe,
le
propriétaire
se
réserve
le
droit
d'interrompre
ou
de
demander
le
contournement
de
l'itinéraire
défini
à
l'article
1,
afin
de
permettre
la
pratique
cynégétique
en
toute
sécurité. Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2025
Publié
le
16/07/2025
ID
: 040-244000659-20250702-2025_07_19-DE
De
même,
le
passage
pourra
être
interrompu
occasionnellement
lors
de
l'exécution
des
battues
aux
grands
animaux,
la
signalétique
relevant
des
organisateurs
de
la
chasse.
Les
interruptions
du
passage
devront
faire
l’objet
d’une
information
préalable
adressée
au
Département
15
jours
avant,
qui
fera
son
affaire
du
balisage
de
contournement.
ARTICLE
8
: RESPONSABILITÉS
1)
Responsabilités
du
Département
Le
Département
est
responsable
des
dommages
causés
au
propriétaire
du
fait
des
opérations
de
travaux
publics
et
de
l'utilisation
de
l'ouvrage
privé,
dans
la
limite
toutefois
de
ce
qui
est
exposé
au
paragraphe
3
ci-dessous.
Le
Département
engage
sa
responsabilité
en
cas
d'accident
d'un
usager
dû
à
un
mauvais
entretien
végétal
ou
un
mauvais
balisage
du
chemin
désigné
dans
la
présente
convention.
2)
Responsabilités
des
usagers
Les
usagers
restent
responsables
des
dommages
provoqués
aux
personnes
et
aux
biens
du
fait
de
l'inadaptation
de
leur
comportement
à
l'état
naturel
des
lieux
et
aux
dangers
normalement
prévisibles
en
forêt.
3)
Responsabilités
du
propriétaire
En
conséquence,
la
responsabilité
du
propriétaire
ne
pourra
être
recherchée
du
chef
d'un
dommage
survenu
à
un
utilisateur
du
chemin
sauf
acte
de
malveillance
de
la
part
du
propriétaire.
4)
Responsabilité
en
cas
d'incendie
Le
Département
garantit
le
remboursement
au
propriétaire
des
frais
liés
à
la
replantation
et
l'entretien
du
boisement
et
à
la
perte
financière
dans
une
bande
de
100
m
de
part
et
d'autre
de
l'axe
du
chemin,
dans
le
cas
où
celui-ci
serait
détruit
à
la
suite
d'un
incendie
sans
identification
du
responsable.
Au
1®
janvier
2015,
le
montant
maximum
de
la
garantie
pour
des
peuplements
de
plus
de
15
ans
s'élève
à :
-
1150
€
/
ha
pour
les
frais
de
replantation,
-
1150
€
/
ha
pour
la
perte
financière.
L'indemnisation
lors
d'un
dommage
sera
actualisée
en
fonction
des
index
(INSEE)
de
l'année
en
cours.
Pour
des
peuplements
d'âge
inférieur,
une
décote
de
77
€/an
sera
déduite
pour
chacune
des
garanties
(frais
de
remplacement
et
d'entretien
-
perte
financière).
Moyennant
exécution
par
le
Département
des
obligations
mises
à
sa
charge
par
la
présente
convention,
le
propriétaire
renonce
à
toute
action
en
indemnisation
pour
les
dommages
qui
excèderaient
les
plafonds
indiqués
au
paragraphe
2
et
la
bande
des
100
m
stipulée
au
paragraphe
1.
ARTICLE
9
: CLAUSE
RÉSOLUTOIRE
Il
est
expressément
convenu
qu'à
défaut
de
respecter
les
engagements
ci-dessus,
et
deux
mois
après
une
mise
en
demeure,
par
envoi
recommandé
avec
accusé
de
réception,
de
se
conformer
à
la
convention
restée
infructueuse,
la
présente
convention
sera
résiliée
de
plein
droit,
sans
qu'il
soit
besoin
de
remplir
aucune
formalité
judiciaire.
ARTICLE
10
: MODIFICATION
DES
CLAUSES
Les
parties
peuvent
convenir
d'une
modification
des
termes
et
des
dispositions
pratiques
de
la
présente
convention
par
avenant
signé
entre
le
département,
le
propriétaire
et
le
cas
échéant
le
locataire, Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2025
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16/07/2025
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ARTICLE
11
: DÉCLARATIONS
Le
propriétaire
soussigné
certifie
:
-
qu'il
dispose
de
la
pleine
et
entière
propriété
de
l'immeuble
constituant
l'assiette
de
l'autorisation
de
passage
conférée
par
les
présentes,
-
que
le
dit
immeuble
n'est
grevé
d'aucune
servitude
pouvant
restreindre
ou
faire
obstacle
au
droit
de
passage
conféré.
ARTICLE
12
: LITIGES
Tout
litige
relatif
à
la
présente
convention
qui
n'aurait
pu
faire
l’objet
d'un
accord
amiable
entre
les
parties
sera
soumis
à
la
compétence
du
Tribunal
Administratif
de
Pau.
ARTICLE
13
: PROTECTION
DES
DONNEES
PERSONNELLES
Dans
le
cadre
de
leurs
relations
contractuelles,
les
parties
s'engagent
à
respecter
la
réglementation
en
vigueur
applicable
au
traitement
de
données
à
caractère
personnel
et,
en
particulier,
le
règlement
(UE)
2016/679.
Pour
la
mise
en
œuvre
du
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
(PDIPR),
le
Département
est
autorisé
à
recueillir
et
à
traiter
les
données
à
caractère
personnel
portées
dans
les
conventions
d’autorisations
de
passages
sur
des
propriétés
privées.
Les
données
à
caractère
personnel
collectées
sont
: nom,
prénom,
adresse,
références
cadastrales,
qualité
propriétaire
ou
locataire,
du
ou
des
signataires.
Ces
données
sont
utilisées
uniquement
à
cette
fin,
dans
un
cadre
de
stricte
confidentialité.
Le
Département
met
à
la
disposition
du
ou
des
signataires
les
documents
suivants
: rando-guide,
convention
portant
autorisation
de
passage.
Au
terme
de
la
présente
convention,
le
Département
s'engage
à
détruire
toutes
les
données
à
caractère
personnel.
Pour
tout
renseignement
concernant
la
protection
des
données
personnelles
: dpd@landes.fr.
Fait
en
2
exemplaires,
le
(réservé
au
Conseil
départemental)...
Le
Président
Le
Propriétaire,
Le
Locataire,
du
Conseil
départemental,
CONTACT
pour
toute
question
sur
la
convention
ou
sur
les
chemins
de
randonnée
inscrits
au
Plan
Départemental
:
Conseil
départemental
des
Landes
Direction
de
l'Environnement
23
rue
Victor
Hugo
40
025
MONT
DE
MARSAN
Cedex
Mail
: environnement@landes.fr
Téléphone
: 05
58
05
40
40
(poste
8703)
/ Télécopie
: 05
58
05
41
90 Envoyé
en
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