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Compte-Rendu - compte rendu CM 23 08 24
Document publié le Vendredi 23 août 2024 par la commune de Chaussenac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 23 08 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
en exercice : 11
de présents : 8 SEANCE DU 23 AOÛT 2024 à 19h30 de votants : 8
Convocations du 19/08/2024
L’an deux mil vingt-quatre le vingt-trois août à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc DELBOS, Maire.
Présents : Messieurs Jean-Marc DELBOS, Sébastien LAC, Mme Christine LEBRETON, Messieurs Arnaud BELHOMME, Yves GOUTAL, Christian LESCURE, Laurent LIEUTAUD et Madame Laetitia BESSE.
Absents excusés : Messieurs Xavier DAYRAL, Philippe MAIMPONTE et Mme Danièle DEGOUL SAZOS.
Secrétaire : Mme Christine LEBRETON.
Voirie de Cussac
Monsieur le Maire rappelle l’historique :
- La maison située sur la parcelle ZW052 à Cussac subit des infiltrations d’eau au niveau du
rez-de-chaussée, aux dires de Mme ORLIAGUET, qui sont apparues suite à l’enfouissement des
réseaux secs à Cussac.
- Différents travaux ont été effectués par la mairie pour tenter de régler le problème :
- boudin d’enrobé pour canaliser l’eau de la route ;
- création d’un drain avant la maison pour tenter de dévier l’eau de la tranchée.
Après visite sur place entre Mme ORLIAGUET, Monsieur le Maire et Monsieur PERRASSE,
maçon, ce dernier propose un devis pour tenter de régler le problème en faisant des travaux de
drainage entre la tranchée et la maison. Ce devis s’élève à 7 785,00 € HT.
Après discussion, le conseil municipal décide de prendre à sa charge une partie de la facture,
à hauteur de 5 000,00 € HT.
Décision est prise à l’unanimité.
Monsieur le Maire est chargé de prendre contact avec Madame ORLIAGUET pour lui
expliquer la démarche et lui signifier que le dossier sera considéré clos par la municipalité.
Délibération pour dissolution d’une association
Monsieur le Maire rappelle que l’association Inter-Âge est en sommeil depuis plusieurs
années. Il reste de l’argent sur un compte de La Banque Postale qui génère des frais de tenue de compte
et des problèmes.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de voter la dissolution de cette association et
le partage de l’argent entre les différentes associations communales.
Après discussion, le conseil municipal souhaite organiser une dernière réunion pour tenter de
relancer l’association en trouvant de nouveaux, ou d’anciens bénévoles.
Si cette dernière tentative n’aboutit pas, la dissolution de cette association sera prononcée.
Désignation d’un coordonnateur :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que 2025 sera l’année d’un nouveau
recensement pour Chaussenac.
Il propose de nommer Isabelle CAPEL comme coordonnateur.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
Questions diverses :
- Maison de l’ancienne Poste :
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’un vote de principe ( 8 pour et 1
abstention) avait été décidé pour vendre l’immeuble de l’ancienne Poste.
Suite à ça, deux estimations ont été demandées à des professionnels.
Monsieur le Maire présente ces estimations relativement similaires.
Il convient de poursuivre la démarche en faisant un diagnostic énergétique.
Le dossier suit son cours…
- Maison en ruine à Cheyssiol :
Monsieur le Maire rappelle que suite à l’obligation de mettre en sécurité la circulation dans le
village de Cheyssiol, un nouveau contact a été pris avec les propriétaires anglais de la bâtisse en ruine.
Un échange de mails a eu lieu mais est resté peu fructueux. Le tribunal administratif a donc été saisi
par la commune et un expert est venu, a vu et a conclu à la démolition totale de la maison pour
sécuriser le site.
Mme NORTON, qui a été tenue informée, serait prête à faire avancer ce dossier… qui suit son
cours aussi.
Fin de la séance à 21h00