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Procès Verbal - DOC141223 14122023121537
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Beuzeville-la-Grenier.
Lien du pdf (Procès Verbal - DOC141223 14122023121537)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Système de retraite,
&
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEE EN CONSEIL
MUNICIPAL
La
Grenier SEANCE DU 30 Novembre 2023 - 18H30
<
Décision du
Numéro Objet de la Délibération Conseil Municipal
2023.30.11.01 Approbation du PV de la réunion du 12 Octobre 2023 Approuvée à l'unanimité
2023 30.11.02 Conventian LOGEAL j | Approuvée à
Gestion en flux des réservations de logements l'unanimité | À =.
2023.30.11.03 | Carte professionnelle carburant Intermarché ÈS l'unanimité
Convention Caux Seine Agglo : REIUSSe 2023.30.11.04 Le E. 10 voix contre Gestion de réfection des trottoirs .
2 voix pour
2023.30.1105 | SDE 76 : enfouissement des réseaux Chemin des Ecoliers ABHAUTES A l'unanimité
2023.30.11.06 SDE 76 : enfouissement des réseaux Rue de la Forge Approuvée à l'unanimité
2023.30.11.07 SDE 76 : renforcement des réseaux Rte du Nid de Jay Approuvée à l'unanimité
2023.30.11.08 Enquête publique : SCEA du HERTELAY Approuvée à l'unanimité
2023.30.11.09 Décision du Maire depuis le 12/10/2023 Pris acte
[2025200220 Retrait PC 760902310004 Approuvée à l'unanimité
Le procès-verbal correspondant est consultable en Mairie.
Affichée le : 11 Décembre 2023
Le Maire