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Compte-Rendu - cr 22.10.18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 22.10.18)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
Département
d'Eure
et
Loir
Canton
d’AUNEAU
Arrondissement
de
CHARTRES
Commune
de
SAINVILLE
COMPTE
RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
22
octobre
2018
Convocation
du
16
octobre
2018
2018
L'an
deux
mil
dix-huit,
le
vingt-deux
octobre
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
Martine
BALDY,
Maire.
Présents:
Mme
Martine
BALDY,
M.
Jean-Marc
DUPRE
(arrivé
à
21h11),
Mme
Claude
BRETENOUX,
M.
Hervé
PERCHERON,
M.
Ronald
BELLEMARE
(arrivé
à 21h07),
M.
Thierry
LE
GOFE
M.
Olivier
ROUSSEAU,
Mme
Séverine
MARIE,
Mme
Angclinn
MARTIN-
MALPEZZI,
Mme
SEGUIN
Ghislaine,
M.
GENTY
Éric,
M.
Daniel
CHERON.
Absents
excusés
:
M.
Olivier
CHENOIR
(pouvoir
à M.
LEGOFF
Thierry),
Mme
Louisctte
TEIXEIRA
(pouvoir
à
Mine
MARIE
Séverine),
M.
Emmanuel
BERNADET
(pouvoir
à Mme
BRETENOUX
Claude)
Secrétaire
de
séance
:Olivier
ROUSSEAU
L'ordre
du jour
était le suivant
:
1.
Désignation
d’un
secrétaire
2.
Approbation
à l’unanimité
du
compte-rendu
du
5 septembre
2018
Finance
:
1.
Indemnité
du
trésorier
AAMELIERPPEUC
RENTE RORRRRE,
Après
avoir
pris
connaissance
de
la
demande
d’indemnité
du
Trésorier
de
la
Trésorerie
de
Maintenon
pour
l’indemnité
de
conseil.
Le
conseil
municipal,
après
débats
et
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide
d’attribuer
l'indemnité
de
Conseil
au
taux
de
55
%
soit
un
montant
de
250
euros
bruts
pour
l’année
2018.
2.
Mise
en
Place
du
règlement
relatif
à
la
protection
des
données,
dit
RGPD
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2016343-0003
en
date
du
8
décembre
2016
portant
création
de
la
communauté
de
communes
« Cœur
de
Beauce
»
par
fusion
des
communautés
de
communes
de
la
Beauce
de
Janville,
de
la
Beauce
d’Orgères
et
de
la
Beauce
Vovéenne
au
1*
Janvier
2017,
Vu
les
arrêté
préfectoraux
n°2017187-0001
en
date
du
6 juillet
2017
portant
réduction
de
périmètre
de
la
Beauce
d’Orgères
et
de
la
Beauce
Vovéenne
au
1f janvier
2017,
Vu
les
arrêtés
préfectoraux
n°
2017187-0001
en
date
du
6 juillet
2017
portant
réduction
de
périmètre
la
communauté
de
commune
Cœur
de
Beauce,
et
n°
2017289-002
en
date
du
16
octobre
2017
portant
extension
du
périmètre
de
la
communauté
de
communes
Cœur
de
Beauce,
Vu
la
loi
du
13
mars
2000
relative
à la
dématérialisation
des
procédures
et
à leurs
sécurité,
Vu
la
loi
n°
2011-525
du
17
mai
2011
de
simplification
et
d’amélioration
de
la
qualité
du
droit,
1/7 Vu
la convention
constitutive
du
groupement
d’Intérêt
Public
Région
Centre
Interactive
approuvée
par arrêté
préfectoral,
Considèrent
que
le GIP
est
une
structure
de
coopération
institutionnelle
entre
plusieurs
personnes
morales
qui
mettent
en
commun
des
moyens
en
vue
d’exercer
des
activités
d’intérêt
général
à but
non
lucratif,
Considèrent
que
le GIP
RECIA
propose
des
outils
pour
le déploiement
de
l’E administration
au
sein
de
la
Région
Centre,
en
offrant
aux
collectivités
membres
un
ensemble
de
services
couvrant
l’ensemble
du
processus
de dématérialisation,
Considèrent
que toute modification
de la convention
ou de la nomenclature
fera l’objet d’un
avenant,
Décide
avec
13
voix
pour,
0 voix
contre
et 0 abstention
:
-
D’approuver
Padhésion
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Beauce
et de
ses
communes
membres
du
Groupement
d'Intérêt Public
de la Région
Centre
InterActive,
domicilié
Pare
d'activité
des
Aulnaies,
151
rue
de
la Juinc
— 4516
OLIVET,
Loiret,
-
D'approuver
les
termes
de
la
convention
constitutive
entre
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de Beauce
et le GIP
RECIA,
et les conditions
de
adhésion,
-
D’approuver
les
termes
de
la
convention
e-administration
qui
définit
les
modalités
d'accompagnement
des
collectivités
adhérentes
pour
la
mise
en
œuvre
de
la
dématérialisation
des
données
et des
échanges,
-
De
prendre
note
du
montant
de
la contribution
annuelle
au
GIP
et autorise
le Maire
à
inscrire
cette
dépense
au
budget
communal
en section
fonctionnement,
-
De
désigner
Monsieur
Jean-Louis
BAUDRON,
Président
en
qualité
de
représentant
titulaire
et Monsieur
Marc
GUERINI
en
qualité
de
représentant
suppléant
pour
siéger
à assemblée
générale
du
GIP
RECIA,
-__
De
donner
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
président
pour
Papplication
de
la
présente
délibération
et
l'autorise
à
signer
les
éventuels
avenants
à
la
convention
ou
tous
documents
en ce sens,
Fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait conforme 3.
Loyer
Podologue
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
de
la
demande
de
révision
de
loyer
émise
oralement
par
la
podologue.
Cette
demande
n’ayant
pas
était
faite
par
écrit,
le
conseil
est
dans
l’impossibilité
de
statuer
sur
le
bienfondé
de
cette
dernière.
4.
Prix
durepas
du
11
novembre:
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
des
tarifs
du
restaurateur
en
charge
du
repas
du
11
novembre
2018. De
fait,
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
de
conserver
les
tarifs
suivants
:
-
37€
pour
les moins
de
65
ans
et les personnes
extérieures
à Sainville.
-
Gratuit
pour
les plus
de 65
ans.
Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
accepte
ces
montants.
5,
Participation
à l’enlèvement
de
nids
de
frelons
:
Madame
le Maire
informe
le conseil
qu’elle
est régulièrement
informée
de
la présence
de frelons
asiatiques
sur la commune.
Le
conseil
estime
que
les administrés
ne sont
pas
responsables
de ces
états
de fait. Décide
d’attribuer
une
participation
aux
administrés,
sur
présentation
de
facture,
à hauteur
de
30%
du
|
montant
avec
un
maximum
de
50
€.
Le
remboursement
se
fera
via
versement
sur
le
compte
de
lPadministré,
2/17 Urbanisme
et
Travaux
6.
Mur
Mitoyen
Musée/Particulier,
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
de
l’état
du
mur
mitoyen
entre
Le
musée
et
la
propriété
voisine.
Un
devis
a donc
été
demandé.
Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
décide
de
partager
le
devis
d’un
montant
de
3
168€
TTC,
soit
1584€
par
partie
7.
Certificat
d’urbanisme
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
de
l'avancement
du
projet
d’aménagement
rue
de
la
porte
d’Étampes. Les
remarques
effectuées
par
le
conseil
ont
été
prises
en
compte
et
de
nouveaux
plans
sont
en
préparation.
8,
Éclairage
Boulonville
/ Parcours
de
Santé
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
de
contestations
au
sujet
de
l’implantation
d'éclairage
à
Boulonville. Le
Conseil
met
en avant
la sécurité
apportée
par
l'implantation
retenue.
Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
maintient
l'implantation
de
l’éclairage
à Boulonville
telle
que
prévue
par
la
commissions
travaux.
9,
Résidence
des
Grands
Champs
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
de
sa
prise
de
contact
avec
le
notaire
de
la
commune
en
vue
de
l'intégration
de
la
voirie
de
la
résidence
des
« Grands
Champs
» dans
le
domaine
public,
celle-ci
entrant
dans
le
calcul
de
DGF
2019.
10,
Zone
Blanche
:Proposition
d’implantation
de
opérateur
orange,
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
de
l’avancement
du
projet
d’une
antenne
relai
orange
sur
la
commune,
en
vue
d'étendre
la
couverture
du
réseau
téléphonique
et
lutter
contre
les
zones
blanches.
Après
examen
des
terrains
proposés,
une
implantation
au
stade
a été
proposée
par
l’entreprise,
l'installation
s’effectuera
à la
place
d’un
luminaire
existant.
Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
accepte
l'implantation
à
13
voix
pour,
2
voix
contre
et
0
abstention.
11.
EPELI
/
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Beauce
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
de
l’avancée
concernant
la
fiche
industrielle
rue
de
la
porte
d’étampes. La
construction
d’une
Halle
Sportive
complète
(avec
vestiaires
et Sanitaires
et parking)
par
la
Communauté
de
Commune
Cœur
de Beauce
est prévue.
Concernant
le devenir
de
la maison,
les discussions
sont
en cours
entre
la destruction
et la restauration
en vu
de
Gardiennage
selon
le
prix
avancé.
La
possibilité
de
construction
d’une
salle
des
fêtes
sur
l’espace
restant
du
terrain
a été
évoquée.
Madame
le
Maire
informe
également
de
la
nécessité
de
laisser
un
EPFLI
(établissement
public
foncier
local
interdépartemental)
prendre
en
charge
la
mise
en
place
des
travaux.
3/7 IX. IV.
Après
débat
et en
avoir
délibéré,
le
conseil
autorise
l'intervention
de
l’EPFLI,
via
Monsieur
le
Président
de la Communauté
de
communes.
12.
Numérotation
Manterville
et Rue
du
Guichet
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
que
plusieurs
constructions
sur
la
commune
ne
sont
actuellement
pas
numérotées,
Après
débat
et en
avoir délibéré,
le
conseil
arrête
les numérotations
suivantes :
Les
Parcelles
AA
76
et AA
77
sont
à présent
numérotées
au
7 rue
du
Guichet
Les
Parcelles
AC
112
et
AC
113
sont
à présent
numérotées
5 route
de
Garancières,
7 route
de
Garancières,
9 route
de
Garancières
et
11
route
de
Garancières.
Une
plaque
renseignant
le nom
de
la rue
sera
apposée.
Eau
ct Assainissement 13.
Demande
Branchement
de
Compteur
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
de
la
demande
d’un
administré
de
raccordement
en
eaux
usées
à
titre
gracieux
dans
sa
grange.
Après
débat
et en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l’unanimité
n’accepte
pas
cette
demande.
14,
Raccordement
aux
eaux
usées
: Dysfonctionnement
sur
habitation
Madame
le
Maire
a été
saisie
de
la
préoccupation
grandissante
de
riverains
à une
habitation
dont
le
propriétaire
n’a
pas
fait
procéder
au
raccordement
au
réseau
des
eaux
usées
; celles-ci
s’écoulent
dans
la
cour
commune,
ne
respectant
pas
le
règlement
départemental
et
communal
en
la
matière.
Les
services
de
l’état
et
services
sanitaires
vont
être
saisis
pour
sommer
le
propriétaire
de
se
mettre
en
conformité,
Madame
le
maire
agissant
de
concert.
15,
Rapport
des
prélèvements
d‘eau
Madame
le
Maire
laisse
la
parole
à Monsieur
DUPRÉ
pour
la
lecture
des
résultats
des
relevés.
Ceux-ci
indiquent
une
eau
potable.
Personnel
16,
Accroissement
temporaire
d'activité,
Le
Maire,
rappelle
que
conformément
à
l’article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
L'organe
délibérant
doit
mentionner
sur
quel(s)
grade(s)
et
à
quel
niveau
de
rémunération
il habilite
l’autorité
territoriale
à recruter.
L'article
3
(1°)
de
la
loi
n°
84-53
précitée
prévoit
que
les
collectivités
et
établissements
peuvent
recruter
par
contrat
des
agents
non
titulaires
de droit
public
pour
exercer
des
fonctions
correspondant
à un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
unc
durée
maximale
de
douze
mois,
en
tenant
compte
des
renouvellements
de
contrats
le
cas
échéant,
sur
une
période
de
dix-huit
mois
consécutifs.
Considérant
qu’en
raison
de
l’absence
de
la secrétaire
de
mairie
il y aurait
lieu
de
créer
un
emploi
pour
faire
face
à un
accroissement
temporaire
d’activité
pour
la
période
allant
du
25
octobre
2018
au
31
décembre
2018.
4/7 Cet
agent
assurera
des
fonctions
d’Adjoint
administratif.
Le
Conseil
Municipal,
après
débats
et
en
avoir
délibéré,
à
Punanimité,
décide
:
o
De
créer
un
poste
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
sur
le
grade
d’adjoint
administratif
à raison
de
8 heures
par
semaine
et
autoriser
le
Maire
à
recruter
un
agent
contractuel
pour
pourvoir
cet
emploi
et
à
signer
le
contrat
de
recrutement
e
De
fixer
la
rémunération
de
l’agent
recruté
au
titre
d’un
accroissement
temporaire
d’activité
comme
suit
:
La
rémunération
de
cet
agent
est
fixée
sur
la
base
de
l'indice
correspondant
au
1*
échelon
du
grade
d’adjoint
administratif
assorti
du
régime
indemnitaire
en
vigueur
dans
la
collectivité.
Les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
de
l’agent
nommé
et
aux
charges
sociales
s’y
rapportant
seront
inscrits
au
Budget
aux
chapitres
et
article
prévus
à cet
effet.
17,
Création
de
Poste.
Le
Maire,
rappelle
que
conformément
à
l’article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
Pétablissement. Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
en
mentionnant
sur
quel(s)
grade(s)
et
à quel
niveau
de
rémunération
il habilite
l'autorité
territoriale
à recruter.
En
cas
de
réorganisation
de
service,
la
décision
est
soumise
à l’avis
préalable
du
Comité
Technique
Paritaire
(CTP).
Compte
tenu
de
la
fin
de
contrat
aidé
d’un
agent
au
15
Janvier
2019,
il
convient
de
renforcer
les
effectifs
du
service
adiministratif.
Cet
agent
sera
amené
à
exercer
les
missions
ou
fonctions
liées
au
poste
d’agent
administratif
de
même
que
la
responsabilité
du
Musée
L'échelonnement
indiciaire,
la
durée
de
carrière
et
les
conditions
de
recrutement
de
l'emploi
ainsi
créé
sont
fixés
conformément
au
statut
particulier
du
cadre
d’emplois
des
adjoints
administratifs.
Il
bénéficiera
des
primes
et
indemnités
afférentes
à
son
grade
instituées
dans
la
collectivité
s’il
remplit
les
conditions
d’attribution
pour
y prétendre.
Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
:
o
De
créer,
à compter
du
16
janvier
2018,
un
emploi
permanent
d’Adjoint
Administratif
à raison
de
30
heures
par
semaine
en
raison
de
la
fin
de
contrat
d’un
agent.
o
D’adopter
la
modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposée
et
dit
que
les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
de
l’agent
nommé
et
aux
charges
sociales
s’y
rapportant
seront
inscrits
au
Budget
aux
chapitres
et
articles
prévus
à cet
effet.
5/1 VI.
Vie
culturelle
et Associative
18.
Musée
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
qu’une
réunion
avec
le
nouveau
directeur
de
la
DRAC
est
prévue
afin
de
discuter
du
fonctionnement
du
musée
et
de
l’expertise
en
cours
des
cloches
de
notre
église.
Questions
diverses
=
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
de
l’acquisition
d’un
nouveau
photocopieur
pour
la
somme
de
0 €.
-
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
des
excellents
retours
de
la
randonnée
organisée
par
la
MDA.
>
Compte
rendu
des
commissions
communales
-
Commission
Travaux
:Madame
le
Maire
laisse
la
parole
à M.
PERCHERON,
adjoint
aux
travaux,
pour
le
résumé
de
la
Commission
Travaux
:
e
Des
travaux
sont
à prévoir
« Route
de
Garancières
» afin
de
résoudre
le
non
écoulement
d’eau
entre
la
route
et
les
champs.
Un
puisard
ou
un
fossé
drainant
sont
à l’étude.
°
Rue
de
la
Porte
d’Étampes,
les
problèmes
d’inondation
en
cas
de
pic
d’orage
amènent
la
mairie
à la
recherche
d’une
solution
technique.
La
possibilité
d’un
bassin
d'orage
a été
évoquée
mais
d’autres
solutions
sont
en
discussion.
e
Rue
Jean
Guillien,
le
nettoyage
de
la
mare
a été
réalisé.
Madame
le
Maire
remercie
Monsieur
PERCHERON,
adjoint
aux
travaux,
pour
lévacuation
des
déchets
verts
qui
ont
permis
des
économies
à la
commune.
e
_Boulonville,
les
arbres
dangereux
ont
été
abattus
cet
été,
l'implantation
de
nouveaux
spécimens
est
à discuter.
-
4%
Commission
:
Qualité
de
vie
-
Environnement
:
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
des
décisions
prise,
notamment
de l’acceptation
du
devis
pour
les
fleurs.
-
Madame
le
Maire
laisse
ensuite
la
parole
à
Monsieur
CHÉRON
concernant
l’exposition
sur
Paviation
lors
de
la
guerre
14-18.
>
Commissions
Intercommunales
- _
Comimission
Scolaire
: Madame
le
Maire
résume
la
commission
scolaire
à laquelle
ont
participé
Madame
BALDY
et
Madame
TEIXEIRA,
principalement
organisée
autour
de
la
rentrée,
de
l’école
de
Ouarville
et
des
demandes
de
travaux
des
différents
établissements.
- _
Comunission
Petite
Enfance
:
Madame
le
Maire
laisse
la
parole
à
Mesdames
BRETENOUX,
adjoint
en
charge
de
la
vie
sociale,
et
MARIE
pour
le
résumé
de
la
Commission
Petite
enfance.
Celle-ci
avait
pour
but
de
valider
les
tarifs
des
vacances
de
toussaint
et
des
classes
de
neige.
-_
PLUI
:
Madame
le
Maire
laisse
la
parole
à Monsieur
DUPRÉ,
1°
Adjoint,
pour
le
résumé
de
Ja
réunion
sur
le
PLUI.
Cette
dernière
n’était
qu’une
présentation
afin
de
mettre
toute
les
communes
participantes
au
même
stade.
=
Commission
Habitat
:Madame
le
Maire
laisse
la
parole
à Madame
SEGUIN,
pour
le
résumé
de
Ja
commission
habitat.
Il
en
ressort
que
le
nombre
de
demandes
d’aides
à l’habitat
est
en
baisse
comparativement
à 2017,
mais
en
plus
grand
nombre
sur
la
dernière
période.
-
Assemblé
Générale
de
la
Chasse
:Madame
le
Maire
laisse
la
Parole
à Monsieur
BELLEMARE,
adjoint
en
charge
de
la
vie
associative,
pour
résumer
sa
participation
à
l’assemblé
générale
de
la
Chasse.
Il
en
ressort
la
nomination
d’un
garde-chasse,
Monsieur
PASQUET
Jean-Claude,
sur
la
commune,
ainsi
qu’une
présentation
des
nuisibles
locaux.
Madame
le
Maire
précise
l’action
de
louveterie
qui
lutte
contre
la
prolifération
des
animaux
nuisible
sur
le
secteur
-
Madame
le
Maire
présente
au
conseil
les
remerciements
de
la
Maisons
de
la
Beauce
pour
notre
participation
à l’opération
« village
en
Beauce
»
6/1 -
Madame
le Maire
Présente
les remerciements
de Madame
Séverine
FOURNIER
pour
l’article
lui étant
consacré
dans
le dernier
bulletin communal.
=
Madame
Bretenoux
intervient
pour
présenter
la demande
de jeunes
concernant
la création
d’un
circuit
de motocross.
La
4°"
commission
étudiera
cette
faisabilité.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à vingt-trois
heures
quinze.
Le
Maire,
Martine
BALOY
7/1