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Compte-Rendu - cr du 11.04.2018
Compte-Rendu - cr 22.10.18
Compte-Rendu - cr conseil du 07.03.2018
Compte-Rendu - 1707 au 1710 CR
Compte-Rendu - cr 16.02.2019
Document publié le Samedi 16 février 2019 par la commune de Sainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 16.02.2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Démocratie,
Département
d'Eure
et Loir
Canton
d’AUNEAU
Arrondissement
de
CHARTRES
Commune
de
SAINVILLE
COMPTE
RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
16
février
2019
Convocation
du
11
février
2019
L’an
deux
mil
dix-neuf,
le
seize
Février
à
neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Madame
Martine
BALDY,
Maire.
Présents:
Madame
Martine
BALDY,
M.
Jean-Marc
DUPRE,
Madame
Claude
BRETENOUX,
M.
Hervé
PERCHERON,
M.
Ronald
BELLEMARE,
Madame
Louisette
TEIXEIRA,
M.
Emmanuel
BERNADET,
Madame
SEGUIN
Ghislaine,
M.
Daniel
CHERON.
Absents
excusés
:
M.
Olivier
CHENOIR
(pouvoir
à
M.
BELLEMARE
Ronald),
M.
Thierry
LE
GOFF
(pouvoir
à
Madame
BRETENOUX
Claude),
M.
Olivier
ROUSSEAU
(Pouvoir
à
Madame
BALDY
Martine),
Madame
Séverine
MARIE
(Pouvoir
à
Madame
TEIXEIRA
Louisette),
Madame
Angelina
MARTIN-MALPEZZI
(pouvoir
à
Madame
SEGUIN
Ghislaine),
M.
GENTY
Éric
(Pouvoir
à M.
PERCHERON
Hervé)
Secrétaire
de
séance
: Madame
Louisette
TEIXEIRA
1.
Désignation
d’un
secrétaire
2.
Approbation
à l’unanimité
du
compte-rendu
du
4 décembre
2018
Finances
:
1.
Projets
d’investissements
2019
: demandes
de
subventions
Madame
le
Maire
informe
que
le
Conseil
Départemental
aide
les
communes
au
titre
du
Fonds
Départemental
d’Investissement,
pour
les
travaux
et
acquisitions
en
section
d’investissement
et
mandatés
sur
l’année
2019.
Aïnsi
que
de
solliciter
le
Plan
de
Prévention
délinquance
en
raison
de
la
mise
en
place
de
nouvelle
caméra
de
vidéo
protection
en
soutien
aux
activités
des
forces
de
gendarmeries
Après
en
avoir
délibéré,
et
à
l’unanimité
(15
pour,
0
contre,
0
abstention),
le
Conseil
municipal
:
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
solliciter
des
subventions
au
titre
du
Fonds
Départemental
d’Investissement
et du
Plan
de
Prévention
Délinquance.
Ces
travaux
seront :
La
rénovation
de
la salle
des
fêtes
La
rénovation
du
toit
de
la station
d’épuration
1/7 Consolidation
Mare
de
Boulonville
Installation
de
dispositifs
facilitant
l'écoulement
des
eaux
pluviales
sur
le
Bourg
et
Manterville.
2.
Effacement
des
Créances
d’une
administrée
Le
Trésorier
Principal
Municipal
a transmis
un
certain
nombre
de
titres pour
le
budget
eau
et assainissement,
en
vue
de
leur
admission
en
non-valeur.
Le
montant
total
de
ces
titres
s’élève
à
:
- _
Budget
Eau
et Assainissement
:
101.41
€
Ceci
exposé,
l’assemblée
est
invitée
à
bien
vouloir
se
prononcer
sur
ces
admissions
en
non-valeur. VU
le code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L2121-29,
A
L’UNANIMITE
(15
pour,
0
contre,
0
abstention)
APPROUVE
les
états
des
produits
irrécouvrables
établis
par
Monsieur
le
Trésorier
Principal
Municipal
et admet
en
non-valeur
la so Madame
totale
de
101.41.
Les
dépenses
correspondantes
seront
imputées
sur
les
crédits
ouverts
aux
budgets
correspondants
sur
l’exercice
2019.
Pour
ces
dépenses
: Chapitre
65
‘”
autres
charges
de
gestion
courante”
articles
6542
‘’créances
éteintes”.
3.
Ouverture
d’un
marché
pour
les
travaux
du
cimetière
Objet
: marché
public
de
Reprise
des
tombes
du
cimetière
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
projet
de
reprise
des
tombes
du
cimetière
nécessite
le recours
à un
marché
public
de
type
MAPA.
Vu
Particle
L.2122-21-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
qui
prévoit
que
la
délibération
du
conseil
municipal
chargeant
le
maire
de
souscrire
un
marché
déterminé
peut
être
prise
avant
l'engagement
de
la procédure
de
passation
de
ce
marché.
Elle
comporte
alors
obligatoirement
la
définition
de
l'étendue
du
besoin
à satisfaire
et
le montant
prévisionnel
du
marché. Madame
le Maire
expose
au
conseil
municipal
le projet
de
reprise
des
tombes
du
cimetière
Atticle
ler
Définition
de
l'étendue
du
besoin
à
satisfaire
: Madame
le
Maire
rappelle
que
le
but
de
ce
projet
est
de
relever
les
tombes
sans
titre
de
concession
du
cimetière.
A
ce
jour,
78
tombes
sont concernées
par ces
travaux.
Article
2
- Le
montant
prévisionnel
du
marché
: Madame
le
Maire
rappelle
que
le
coût
prévisionnel
a
été
estimé
à
55
000
€
TTC.
Les
crédits
nécessaires
ayant
déjà
été
prévus
au
budget
primitif
2018
au
compte
21316
— Équipement
du
cimetière,
seront
reportés
à 2019.
Article
3
—
Procédure
envisagée
: Madame
le
Maire
précise
que
la
procédure
utilisée
sera
un
MAPA
(Marché
à Procédure
adaptée).
2/7 Il.
Article
4
— Décision
: Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l’unanimité
:
- d'autoriser
le
maire
à
engager
la
procédure
de
passation
du
marché
public,
de
recourir
à
la
procédure
d’appel
d’offres
ouvert
dans
le
cadre
du
projet
de
reprise
des
tombes
du
cimetière
et dont
les
caractéristiques
essentielles
sont
énoncées
ci-dessus
;
- d’autoriser
Madame
le Maire
à signer
le ou
les
marchés
à intervenir.
La
présente
délibération
sera
transmise
au
contrôle
de
légalité.
4.
Travaux
d'écoulement
des
eaux
Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
que
des
travaux
sont
prévus
afin
de
régler
les
problèmes
d'écoulement
des
eaux
à
Manterville.
M.
PERCHERON
Hervé,
adjoint
aux
travaux,
va
reprendre
contact
avec
le
conseil
départemental
puisque
cette
voie
relève
de
leurs
compétences.
5.
Achat
d’ordinateur
pour
le secrétariat
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
de
la nécessité
d’acheter
un
nouvel
ordinateur
pour
le
secrétariat.
Plusieurs
devis
ont
été
établis
et,
après
débat
et
avoir
délibéré,
le
conseil
choisit
le
devis
de
l’entreprise
:VRPI
6.
Achat
de
Panneaux
signalétiques
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
de
la
nécessité
d’acheter
de
nouveaux
panneaux
signalétiques.
Un
devis
sera
établi
bientôt.
7.
Tarif
des
indemnités
de
déneigement
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
nécessité
d’établir
un
tarif
pour
les
indemnités
dues
aux
agriculteurs
mandatés
par
le
conseil
municipal
en
cas
d’aide
au
déneigement. Madame
le
maire
propose
de
s’aligner
sur
le
montant
proposé
par
le
Conseil
Départemental.
Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
décide
à
l’unanimité
de
fixer
le
tarif
de
l'indemnité
à 46
€/h
et
53.42€/h
pour
les
heures
de
nuit.
Madame
le
Maire
fait
par
ailleurs
part
des
remerciements
du
conseil
et
de
nombreux
administrés
pour
le
déneigement
de
la
commune
et
des
campagnes
environnantes,
bourg
et
hameau,
effectué
pour
partie
pour
le
compte
de
la
commune
et
par
le
conseil
départemental
pour
les
routes
relevant
de
sa
compétence.
Eaux
et
assainissement
8.
Résultats
des
Prélèvements
d’eau
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
DUPRÉ
pour
la
lecture
des
résultats
des
relevés.
Ceux-ci
indiquent
une
eau
de
qualité
conforme.
Le
prochain
prélèvement
s’effectuera
à l’école.
3/7 II.
9.
Transfert
de
Compétence
Assainissement
Vu
la
loi
n°
2015-991
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
et notamment
l’article
64
;
Vu
la
loi
n°
2018-702
du
3
août
2018
relative
à
la
mise
en
œuvre
du
transfert
des
compétences
eau
et
assainissement
aux
communautés
de
communes
et
nofamment
son
article premier, Considérant
que
la
communauté
de
communes
Cœur
de
Beauce
ne
détenait
pas
la
compétence
assainissement
collectif à
la
date
du
3
août
2018,
la
commune
a
la possibilité
de
délibérer,
jusqu’au
30
juin
2019,
pour
s’opposer
au
transfert
de
la
compétence
assainissement
collectif,
Considérant
la décision prématurée
au
vu
de
la complexité
du
dispositif.
Le
conseil
municipal:
- _
Décide
de
s'opposer
au
transfert
obligatoire
de
la compétence
assainissement
collectif
à la communauté
de
communes
Cœur
de
Beauce
-
Dit
que
conformément
à
la
loi
n°
2018-702
du
3
août
2018,
le
transfert
de
compétences
prendra
effet
le
1°’ janvier
2026
si la minorité
de
blocage
est atteinte.
-
Dit
que
la communauté
de
communes
pourra prendre
la compétence
avant
ce terme
si
une
modification
statutaire
est
adoptée
dans
les
conditions
prévues
aux
articles
L.5211-17
et L.5211-5
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Urbanisme
et
Travaux
10.
Convention
ADS
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
nécessité
de
renouveler
la
convention
nous
liant
au
logiciel
ADS,
utilisé pour
l’urbanisme.
Après
débat
et en
avoir
délibéré,
le
conseil
autorise
à
l’unanimité
Madame
le Maire
à
signer
la
convention.
11.
Éclairage
public
rue
du
JEU
DE
PAUME
Madame
le Maire
avait
demandé
un
devis
à Territoire
Energie
28
à la demande
d’administrés
jugeant
l’éclairage
trop
puissant
et
peut
être
trop
couteux.
Apres
consultation
et
analyse
des
résultats
il
s’avère
qu’il
faudrait
15
ans
pour
amortir
l’investissement.
En
conséquence
le
conseil
municipal
décide
de
surseoir
à
cette
demande
et
d’englober
celle-ci
dans
un
plan
d’ensemble
d’amélioration
énergétique
sur
les
secteurs
de
la commune
où
cela
n’a
pas
encore
été réalisé
12.
Avancée
du
PLUL,
Groupe
de
réflexion
Madame
le
Maire
souhaite
une
réunion
de
travail
sur
l’élaboration
du
SCOT,
document
qui
prédominera
l’urbanisation
du
territoire
et donc
de
notre
commune
dans
l’avenir
; la date
du
7
Mars
à 20h30
est arrêtée.
13.
Réparation
du
toit
de
la
station
d’épuration
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
qu’un
devis
a
d’ores
et
déjà
été
signé
pour
les
travaux.
L’entreprise
attend
une
météo
plus
clémente
pour
effectuer
les réparations.
4/7 IV.
Personnel
14.
État
du
Personnel
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
prolongation
d’arrêt
de
travail
de
la
secrétaire.
De
fait,
le
conseil
municipal
après
débat
et en
avoir
délibéré
accepte
le recrutement
d’un
adjoint
administratif pour
surcroit
d’activité
pour
une
période
de
6 mois.
15.
RIFSEEP
Madame
le
Maire
présente
le
projet
de
RIFSEEP
au
conseil.
Le
conseil
en
prend
acte.
Ce
document
sera présenté
pour
validation
au prochain
comité
paritaire
du
CDG.
Vie
Culturelle
et
Associative
16.
Création
d’une
MAM
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
de
la
demande
de
création
d’une
Maison
d’Assistantes
Maternelles
(M.A.M.)
sur
la commune.
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
BRETENOUX,
adjointe
aux
affaires
sociales
pour
une
présentation
plus
étayée
du
projet
par
les
pétitionnaires
comme
suite
à la
demande
du
conseil
municipal.
Madame
BRETENOUX
indique
qu’il
s’agit
d’une
initiative
privée,
susceptible
d’apporter
une
offre
de
service
différente,
notamment
en
termes
d’horaires.
Madame
BRETENOUX
indique
également
que
le
nombre
d’enfants
maximum
de
la M.A.M.
étant
déjà
atteint,
cette
création
ne
nuira
pas,
en
l’état,
à
l’activité
des
assistantes
maternelles
individuelles
de
la commune.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la demande
de
création
d’une
M.A.M.
Le
Conseil
Municipal
rappelle
qu’il
ne
s’agit
que
d’un
avis
consultatif.
Le
Conseil
Municipal,
après
débat
et
en
avoir
délibéré,
à
12
voix
Pour
et
3
Abstentions,
décide
de
ne
pas
s’opposer
à
la
création
d’une
M.A.M.
sous
réserve
que
cela
ne
nuise
pas
à
l’activité
des
assistantes
maternelles
présentes
sur
la commune.
17.
Règlement
de
la
Salle
des
Fêtes
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
l’achat
de
nouvelles
tables
pour
la
salle
des
fêtes
a été
effectué.
Du
fait
de
cet
achat,
il convient
d’apporter
un
avenant
au
règlement
de
la salle
des
fêtes
:
« En
raison
du
changement
des
tables
de
la
salle
des
fêtes,
il est
demandé
de
ne
pas
les
replier
après
votre
manifestation
afin
de
favoriser
le nettoyage
par
vos
soins
et la vérification
lors
de
l’état
des
lieux
de
sortie.
»
Après
débat
et
avoir
délibéré,
le
conseil
approuve
à l’unanimité
cet
avenant.
P
18.
Association
des
amis
du
Musées
et
Nuit
des
musées
Madame
le Maire
informe
le
conseil
de
l’inscription
du
Musée
FARCOT
à la nuit
des
musées
qui
aura
lieu
le
Samedi
18
Mai
2019.
Madame
le
Maire
donne
ensuite
la
parole
à
M.
BELLEMARE
Ronald,
adjoint
à
la
culture,
afin
de
nous
faire
part
de
l’avancée
du
projet
d’association
des
amis
du
musée.
Celle-ci
sera
composée
de
trois
bureaux:
un
composé
par
les
membres
de
l’association,
l’un
par
des 5/7 VI.
membres
actifs
du
conseil
municipal,
départemental
et
communautaire
et
un
dernier
composé
par
des
professionnels
du
tourisme.
Questions
diverses
19.
Signature
électronique
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
de
la
mise
en
place
de
la
signature
électronique
pour
la
comptabilité,
elle
invite
les
adjoints
à contacter
la
trésorerie
afin
de
remplir
les
formalités.
Le
conseil
municipal
a
examiné
avec
attention
la
demande
de
création
d’un
terrain
de
Bi-
Cross
formulée
par
quelques
jeunes
et
après
débat,
pense
qu’il
convient
de
réexaminer
le
projet
dans
le
programme
plus
global
de
la
halle
sportive.
A
cet
égard
Madame
le
Maire
fait
savoir
que
les
concertations
entre
les
propriétaires
et
l’'EPFLI
(établissement
public
foncier
local)
qui
va
suivre
ce
projet
sont
en
cours.
20.
Réseau
d’assainissement
Madame
le
maire
informe
le
conseil
que
le
dysfonctionnement
lié
au
non
raccordement
au
réseau
d’eaux
usées
d’un
administré
de
la
rue
de
la
Porte
de
Chartres
perdure
:
ni
cet
administré
ni
son
ex
compagne
ne
répondent
aux
injonctions
communales
ou
préfectorales.
C’est
pourquoi,
dans
le
but
de
faire
cesser
cette
situation
elle
a
fait
procéder
au
blocage
du
compteur
d’eau
:
le
logement
étant
désormais
inoccupé.
Le
conseil,
municipal
en
prend
acte
et
approuve
cette
décision
dans
un
souci
d’équité
avec
la
population
qui
se
conforme
au
règlement.
21.
Médecin
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’elle
dispose
d’une
piste
sérieuse
avec
l’aide
du
Docteur
Miranda.
Par
ailleurs,
elle
fait
part
au
conseil
de
la
proposition
du
Maire
de
Garancières
en
Beauce
de
loger
gratuitement
le
médecin
qui
viendra
exercer
sur
Sainville.
Le
conseil
municipal
en
prend
acte
et
transmet
ses
plus
vifs
remerciements
pour
cette
généreuse
proposition.
22.
Compte
tendu
commissions
diverses
:
Madame
le
MAIRE
donne
la
parole
à
Madame
Bretenoux,
adjointe
aux
affaires
sociales
et
Monsieur
Bellemare,
adjoint
aux
affaires
sportives
et
culturelles
à propos
du
parcours
de
santé
et
de
la
proposition
de
formation
aux
gestes
qui
sauvent
à mettre
en
place.
Tous
deux
ont
contacté
l’adjudant-
chef
Thomas
Benoit,
chef
de
notre
centre
de
secours.
Diverses
possibilités
ont
été
examinées.
Il
s’agira
d’une
formation
diplômante
(âge
requis
12
ans
minimum)
un
fascicule
sera
remis
à
chaque
païticipant
(minimum
8
et
maximum
10).
Cette
formation
se
déroulera
à la
caserne
des
pompiers.
Une
fiche
d’inscription
sera
établie
à
la
suite
du
parcours
du
cœur.
Les
frais
d’inscription
s’élèveront
à
7
€
correspondants
à
la
délivrance
du
fascicule
qui
reprend
l’essentiel
de
la
formation
et
des
gestes
enseignés
puisque
Monsieur
Benoit
se
propose
d’assurer
cette
formation
gracieusement
au
bénéfice
de
la
commune
et
de
ses
habitants.
Le
conseil
municipal
unanimement
l’en
remercie.
IL
sera
proposé
une
subvention
spécifique
lors
du
vote
du
budget.
Réunion
organisée
par
l’académie
pour
les
changements
lors
de
la
prochaine
rentrée
scolaire
y
ont
assisté
Madame
Bretenoux,
adjointe
aux
affaires
sociales,
Madame
Teixiera
et
Madame
Marie,
conseillères
municipales)
6/7 Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Bretenoux
et
Madame
Teixeira.
Hormis
les
changements
de
programmes
évoqués
il
est
important
de
noter
qu’il
a été
rappelé
que
le
Maire
doit
être
impérativement
informé
de
tout
exercice
d’évacuation.
Madame
le
Maire
se
rapprochera
de
Monsieur
Rousselin,
Directeur
d’école
pour
l’en
informer
si
besoin.
Compte
rendu
de
la
commission
culture
et
tourisme
de
la
Communauté
de
Commune
Cœur
de
Beauce. Monsieur
Rousseau,
conseiller
municipal
n’a
pu
être
présent
au
conseil
mais
a fait
parvenir
à
Madame
le
Maire
un
compte
rendu.
Celui-ci
relate
les
diverses
manifestations
culturelles
qui
vont
avoir
lieu
sur
le
territoire,
l’école
de
musique,
la
maison
du
tourisme,
le
musée
intercommunal
de
la
guerre
de
1870.
Madame
le
Maire
rappelle
que
Monsieur
Bellemare
a
été
élu
au
conseil
d’administration
de
la
Maison
du
Tourisme
pour
représenter
la
commune
au
titre
du
musée
Farcot.
Madame
le
Maire
remercie
les
élus
pour
ces
comptes
rendus
23.
Fête
de
la
musique
2019
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
que
le
groupe
de
musique
celtique
«
Cap
à
l’Ouest
»
a
accepté
sa
proposition
d’assurer
notre
fête
de
la
musique
et
fête
des
voisins
du
Samedi
22
Juin
prochain.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à onze
heures
trente
.
7/7