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Déliberation - 5iwzsclowwb6sgn
Document publié le Jeudi 11 avril 2013 par la commune de Cormeray.
Lien du pdf (Déliberation - 5iwzsclowwb6sgn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Vieillesse,
EME
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER
COMMUNE DE CORMERAY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil treize, le 11 Avril à 19h30 le Conseil Municipal de la Commune de Cormeray dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Joël PASQUET, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 12
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de votants : 10
Date de la convocation : 03/04/2013
Etaient présents : M. PASQUET Joël (Maire), M. CHAUVEAU Jean-Louis (Maire-adjoint), M. LAGOUTTE Michel (Maire-adjoint), Mme JOLY Florence (Maire-adjoint),M. PERICAT Christian (Maire-adjoint), M. BLAITEAU Jean-Michel, M. HABERT Jean-François, Mme CHRISTIANY Aline, Mme COMBEAU Christine.
Absentes excusées : Elodie CHASSELOUP
Martine LOISEAU qui donne procuration à Christian PERICAT
Absent : Jimmy DEWALLY
Mme Florence JOLY est désignée comme secrétaire de séance.
Secrétaire : Mme Marie-José CHINON
Délibération n° 2013 / 014
Objet : Délibération portant sur l’attribution des subventions aux associations pour 2012
M. Joël PASQUET, maire, soumet au conseil une liste de propositions de subventions aux associations :
Comité des Festivités 2 200 ,00 € Gymnastique Volontaire de Cormeray 1 200,00 € Jeunesse Sportive de Cormeray 1 200,00 € ADMR Association du Service à Domicile 1 133,25 € Amicale des Sapeurs Pompiers 1 000,00 € Union Nationale des Retraités et Personnes Agées 500,00 € Centre Interprofessionnel de la Chambre des métiers 480,00 € Festival Côté-Cour Côté-Loire 450,00 € CFA Bâtiments et Travaux publics 325,00 € CFA Chambre des Métiers 280,00 €
Envoyé en préfecture le 19/04/2013
Reçu en préfecture le 19/04/2013
Affiché le ASociation SU Collège Saint Exupéry de Contres 192,00 € Lycée Enseignement Professionnel Boissay 180,00 € 51ème Tour de Loir-et-Cher "E. Provost" 173,40 € Association des parents d'élèves du RPI 130,00 € Mieux Vivre à Cormeray 110,00 € Association aide aux Victimes Et Conciliation. 100,00 € Association Etincelles 80,00 € Entraide Naissance Handicap 80,00 € La Clique du Truc 60,00 € Fédération Nationale des Anciens Combattants d'Afrique du nord 60,00 € Asso. Nat. des Anciens Combattants et Ami(e)s de la Résistance 60,00 € Randonnées Vallée de Loire Sud 60,00 € Nouvelle Association Française des Sclérosés En Plaques 60,00 € Féd. Nat. des Accidentés et Handicapés de la vie (Section F.N.A.T.H de Contres ) 50,00 € Le souvenir Français comité de Contres 50,00 € Amicale du Groupe Dominique SAVIO 40,00 € Association des Secrétaires de Mairie 45,00 € Association Aide aux sans logis "Le Prieuré" 40,00 € Sologne Nature Environnement 40,00 € Comité Départemental Protection de la Nature et de l'Environnement 35,00 € Conservatoire des Sites du Loir et Cher 30,00 €
Considérant l’importance pour la vie locale, de l’apport et du rôle des associations. Ayant entendu l’exposé de son rapporteur, M. Joël PASQUET, Maire.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil
Décide de verser aux associations pour l’exercice 2013 les subventions telles que figurant ci-dessus.
Dit que des subventions complémentaires pourront être attribuées en cours d’exercice après étude des dossiers de demandes par le Conseil.
et rappelle que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif d’Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l’état.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits. Au registre sont les signatures. Pour extrait conforme, certifié exécutoire.
Publiée le : 19/04/2013
Transmise à la préfecture le : 19/04/2013
A Cormeray le 11 Avril 2013
J. PASQUET
Maire de Cormeray
Envoyé en préfecture le 19/04/2013
Reçu en préfecture le 19/04/2013
Affiché le Envoyé en préfecture le 19/04/2013
Reçu en préfecture le 19/04/2013
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