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Déliberation - e5swj0unhyt1099
Document publié le Mercredi 8 avril 2015 par la commune de Cormeray.
Lien du pdf (Déliberation - e5swj0unhyt1099)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER
COMMUNE DE CORMERAY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille quinze, le huit du mois d’Avril à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle du conseil de la mairie de CORMERAY sous la présidence de Joël PASQUET, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 14
Date de la convocation : 30/03/2015
Présents : Joël PASQUET (Maire), Jean-Michel BLAITEAU (Maire-Adjoint), Eric MARTINET (Maire-Adjoint), Yannick BEDA, Jean-Louis CHAUVEAU, Aline PASCAL, Evelyne TROISPOUX, Luis MORALES, Pascale PASQUET, Christian PERICAT, Catherine PERROCHE, Sébastien REBELO, Serge AUGE, Aline CHRISTIANY.
Absents excusés : Evelyne BASTIDE qui donne procuration à Eric MARTINET Mickaël LAURENCEAU qui donne procuration à Evelyne TROISPOUX
Patricia LEHOUX qui donne procuration à Pascale PASQUET
Sandrine DURAND qui donne procuration à Serge AUGE
Ingrid BEDA qui donne procuration à Yannick BEDA
Evelyne TROISPOUX et Jean-Louis CHAUVEAU sont désignés comme secrétaires de séance.
Délibération n° 2015/ 013
Objet : Délibération portant sur l’attribution des subventions aux associations pour 2015
M. Eric Martinet, maire-adjoint, soumet au conseil une liste de propositions de subventions aux associations :
Comité des Festivités 1 000,00 € Amicale des Sapeurs-Pompiers 800,00 € Gymnastique Volontaire de Cormeray 800,00 € Jeunesse Sportive de Cormeray 800,00 € ADMR Association du Service à Domicile 0,75 € par habitant (1585 hab) 1 190,00 € Union Nationale des Retraités et Personnes Agées 400,00 € Centre Interprofessionnel de la Chambre des métiers 6 enfants à 60 € 360,00 € Génération Festive 250,00 € Association des parents d'élèves du RPI 120,00 € CMA Indre et Loire Chambre des métiers et artisanat 1 enfant à 70 Euros 70,00 € Lycée Enseignement Professionnel Boissay 2 enfant à 60 Euros 120,00 € Mieux Vivre à Cormeray 40,00 € Entraide Naissance Handicap 40,00 € Fédération Nationale des Anciens Combattants d'Afrique du nord 40,00 € Asso. Nat. des Anciens Combattants et Ami(e)s de la Résistance 40,00 € Randonnées Vallée de Loire Sud 60,00 € Nouvelle Association Française des Sclérosés En Plaques 40,00 € Le souvenir Français comité de Contres 40,00 € Association des Secrétaires de Mairie 45,00 € Association Aide aux sans logis "Le Prieuré" 40,00 € Sologne Nature Environnement 30,00 € Comité Départemental Protection de la Nature et de l'Environnement 40,00 € Conservatoire des Sites du Loir et Cher 30,00 € MFR de Chaingy 60,00 € Associations Loisirs et Fantaisies 250,00 € Association des conciliateurs de Justice 30,00 €
Considérant l’importance pour la vie locale, de l’apport et du rôle des associations. Considérant le poids des contraintes budgétaires
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur, M. Eric Martinet, Maire-adjoint.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil
Décide de verser aux associations pour l’exercice 2015 les subventions telles que figurant ci- dessus.
Dit que des subventions complémentaires pourront être attribuées en cours d’exercice après étude des dossiers de demandes par le Conseil.
et rappelle que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif d’Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l’état.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits. Au registre sont les signatures. Pour extrait conforme, certifié exécutoire.
Délibération n° 2015 / 013 Publiée le :
Transmise à la préfecture le : Reçue le :
A Cormeray le 08 Avril 2015
J. PASQUET
Maire de Cormeray