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Déliberation - ncs3vdraa37dc6
Document publié le Jeudi 27 juillet 2023 par la commune de Cormeray.
Lien du pdf (Déliberation - ncs3vdraa37dc6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER
COMMUNE DE CORMERAY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-sept du mois de juillet à 18 heures 30, le Conseil Municipal s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle des fêtes de CORMERAY sous la présidence de Joël PASQUET, Maire.
Date de Convocation : 16/07/2023
Nombre de conseillers en exercice : 17
Nombre de conseillers présents : 14
Nombre de votants : 14
Présents : Joël PASQUET (Maire), Eric MARTINET (Maire-adjoint), Evelyne TROISPOUX (Maire-adjoint), Jean-Michel BLAITEAU (Maire-adjoint), Evelyne BASTIDE, Bertrand BRIOT, Isabelle CHAMPION-POIRETTE, Jérôme CLIMENT, Eliane HENRIOT, Cédric IWANCZUK, Patricia LEHOUX, Jean-Louis MARTINEZ, Pascale PASQUET, Daniel RENVOIZE
Absents excusés :
Marie-Line BLANCHET
Jennifer REVELUT
Absents : Jean-Ephrem MILLIASSEAU
Délibération n° 2023 / 016
Objet : Délibération portant sur l’attribution des subventions aux associations pour 2023
Il est soumis au conseil une liste de propositions de subventions aux associations :
Subventions 2023
Gymnastique Volontaire 400,00 €
Amicale des Sapeurs-Pompiers 400,00 €
Jeunesse Sportive Cormeray 400,00 €
Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA) 300,00 €
Ensemble et solidaires Union Nationale des Retraités et Personnes Agées 200,00 €
Génération Festive 200,00 €
Association des parents d'élèves du RPI 200,00 €
Randonnées Val de Loire Sud 60,00 €
Association des Secrétaires de Mairie (3€ pour 100h) 48,00 €
Fédération Nationale des Anciens Combattants d'Afrique du nord 50,00 €
Ateliers Canard 50,00 € Le souvenir Français comité de Contres 30,00 €
Association des conciliateurs de Justice 30,00 €
Association de la Prévention Routière 30,00 €
Considérant l’importance pour la vie locale, de l’apport et du rôle des associations. Considérant le poids des contraintes budgétaires
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
à l’unanimité
Décide de verser aux associations pour l’exercice 2023 les subventions telles que figurant ci- dessus.
Dit que des subventions complémentaires pourront être attribuées en cours d’exercice après étude des dossiers de demandes par le Conseil.
et rappelle que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif d’Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l’état.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits. Au registre sont les signatures. Pour extrait conforme, certifié exécutoire.
Délibération n° 2023/ 016
Cormeray le 27 Juillet 2023
Le Maire,
Joël PASQUET,