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Déliberation - iopv03ifousr6he
Document publié le Lundi 28 avril 2014 par la commune de Cormeray.
Lien du pdf (Déliberation - iopv03ifousr6he)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Vieillesse, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER
COMMUNE DE CORMERAY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille quatorze, le vingt huit du mois d’Avril à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle du conseil de la mairie de CORMERAY sous la présidence de Joël PASQUET, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 19
Nombre de votants : 19
Date de la convocation : 21/04/2014
Présents : Joël PASQUET (Maire), Evelyne BASTIDE (Maire-Adjoint), Jean-Michel BLAITEAU (Maire-Adjoint), Eric MARTINET (Maire-Adjoint), Ingrid BEDA, Yannick BEDA, Jean-Louis CHAUVEAU, Aline CHRISTIANY, Frédéric DURAND, Sandrine DURAND, Mickaël LAURENCEAU, Patricia LEHOUX, Luis MORALES, Aline PASCAL, Pascale PASQUET, Christian PERICAT, Catherine PERROCHE, Sébastien REBELO, Evelyne TROISPOUX.
Absents excusés : Aucun
Absents : Aucun
Luis MORALES est désigné comme secrétaire de séance.
Secrétaire : Mme Marie-José CHINON
Délibération n° 2014 / 034
Objet : Délibération portant sur l’attribution des subventions aux associations pour 2014
M. Joël PASQUET, maire, soumet au conseil une liste de propositions de subventions aux associations :
Comité des Festivités 2 500,00 € Amicale des Sapeurs Pompiers 2 000,00 € Gymnastique Volontaire de Cormeray 1 200,00 € Jeunesse Sportive de Cormeray 1 200,00 € ADMR Association du Service à Domicile 0,75 € par habitant (1556 hab) 1 167,00 € Union Nationale des Retraités et Personnes Agées 500,00 € Centre Interprofessionnel de la Chambre des métiers 480,00 € CFA Chambre des Métiers 8 enfants à 60 Euros 480,00 € Génération Festive 300,00 € Association des parents d'élèves du RPI 130,00 € CFA Indre et Loire Bâtiments et Travaux publics 2 enfant à 60 Euros 120,00 € Lycée Enseignement Professionnel Boissay 2 enfant à 60 Euros 120,00 € Mieux Vivre à Cormeray 110,00 € Association Etincelles 80,00 € Entraide Naissance Handicap 80,00 € La Clique du Truc 60,00 € CFA Loire et Cher Bâtiments et Travaux publics 1 enfant à 60 Euros 60,00 € Fédération Nationale des Anciens Combattants d'Afrique du nord 60,00 € Asso. Nat. des Anciens Combattants et Ami(e)s de la Résistance 60,00 € Randonnées Vallée de Loire Sud 60,00 € Nouvelle Association Française des Sclérosés En Plaques 60,00 € Féd. Nat. des Accidentés et Handicapés de la vie (Section F.N.A.T.H de Contres ) 50,00 € Le souvenir Français comité de Contres 50,00 € Association des Secrétaires de Mairie 45,00 € Association Aide aux sans logis "Le Prieuré" 40,00 € Sologne Nature Environnement 40,00 € Comité Départemental Protection de la Nature et de l'Environnement 35,00 € Conservatoire des Sites du Loir et Cher 30,00 €
Considérant l’importance pour la vie locale, de l’apport et du rôle des associations. Ayant entendu l’exposé de son rapporteur, M. Joël PASQUET, Maire.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil
Décide de verser aux associations pour l’exercice 2014 les subventions telles que figurant ci- dessus.
Dit que des subventions complémentaires pourront être attribuées en cours d’exercice après étude des dossiers de demandes par le Conseil.
et rappelle que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif d’Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l’état.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits. Au registre sont les signatures. Pour extrait conforme, certifié exécutoire.
Délibération n° 2014 / 034
A Cormeray le 28 Avril 2014
J. PASQUET
Maire de Cormeray