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Compte-Rendu - CR 19 05 2016
Document publié le Jeudi 19 mai 2016 par la commune de Devesset.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 19 05 2016)
Thèmes du document : Logement, Humanitaire, Institutions publiques,
COMMUNE DE DEVESSET
____________________________
Compte rendu du Conseil Municipal
du Jeudi 19 Mai 2016 à 20h
Présents : MM. BOQUET Michel, CHANTREL Paul, ROCHE Etienne, DELOBRE Louis, HERITIER Ludovic, SACILOTTO Olivier, VALLA Maurice, Mmes DEGACHE Eliane, VUILLARD Cécile
Excusées : Mme KORNIG Aurélie, HAGE-PAYA Petra
Secrétaire de séance : M. VALLA Maurice
1- Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent
Le compte rendu du 05 Avril 2016 est approuvé à l’unanimité.
2- Subvention déneigement du Département de l’Ardèche
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil municipal que la commune a repris la compétence voirie en mai 2015 et qu’elle a donc assumé les dépenses attachées au service de déneigement des voies communales pendant l’hiver 2015-2016.
Il rappelle que le Département de l’Ardèche apporte une aide de 50 % du coût TTC des travaux pour les communes situées en zone de montagne et dont la population est inférieure à 5000 habitants. Ces travaux incluent l’intervention des engins effectuée en régie directe.
Le Conseil Municipal sollicite la subvention du Département de l’Ardèche au titre des dépenses de déneigement 2015-2016
Accord du conseil à l’unanimité.
[Arrivée de M. SACILOTTO]
3- Participation fête de l’école
La fête de l’école aura lieu le Dimanche 03 juillet en partenariat entre l’association des parents d’élèves et l’association de Chasse.
Plusieurs animations sont prévus sur la journée et notamment l’intervention de l’association Déambull de Jaujac pour le prêt de deux et une animation de 4h.
La mairie prend à sa charge le coût de cette intervention soit un montant de 391.50 €
Pour : 8 – Abstention : 0 – Contre : 0
4- Aménagement zone artisanale
Monsieur le maire a demandé à l’architecte M. Jullien d’Annonay de métrer la zone artisanale en plusieurs parcelles pour permettre dans un premier temps la desserte par le haut, puis d’essayer de débloquer l’épineux problème des 2 parcelles « sans maître » adjacente à la zone artisanale. Les parcelles sont mises en vente à 5 € le m² et situées en limite de la canalisation d’eau venant du réservoir.
Une demande a été reçue pour l’achat du lot dans la continuité de celui déjà construit.
Pour : 8 – Abstention : 0 – Contre : 0 5- Construction éco-logements – choix du maitre d’oeuvre
Dans le cadre du projet de construction de 3 éco logements dans le village, une consultation a été lancée pour choisir un maitre d’œuvre.
2 candidatures ont été réceptionnées : les architectes Estève - Dutriez d’Aubenas et Cettier - Wettel de St-Jean de Muzols. Après l’examen de leur offre et l’audition de chacun, le choix s'est porté sur l'équipe constituée par : Estève & Dutriez Architectes mandataires, le Bureau d'études Mathieu, le Cabinet Jacques Roubille, et la SARL TEB pour un montant de 50 800 euros HT.
Bien que plus élevée financièrement, la proposition de cette équipe a montré une compréhension du programme et une lecture du site particulièrement adaptées au projet communal, ainsi que des principes d'organisation interne de l'équipe optimums.
Pour : 8 – Abstention : 0 – Contre : 0
6- Création de postes
Monsieur le Maire informe le conseil que 2 agents de la collectivité peuvent bénéficier d’un avancement de grades en 2016. Il propose donc de créer les postes d’adjoint technique principal 2ème classe au 1er juin 2016 et d’adjoint administratif principal 1ère classe au 02 Août 2016.
Pour : 8 – Abstention : 0 – Contre : 0
7- Questions diverses
Logement appartement Maujour Le logement du 1er étage à Maujour est disponible. Monsieur le Maire présente plusieurs demandes. Le
conseil retient la candidature de M. Mounier et autorise le maire à signer le bail de location.
Achat de jeux pour la cour de l’école Un jeu multi-activités est en commande pour l’école. Il nécessite un emplacement au sol de 31 m²
(découpe du goudron et remplissage de sable, changé chaque année).
Accord du conseil.
Travaux prévus - Réparation des routes : le devis de M. Floury à 215 € la tonne est retenu car moins disant.
- Suppression des lauzes sur les bordures de toit à Maujour : environ 4 918 € HT pour 25 m linéaire
- Changement des fenêtres : 7 fenêtres sont à changer à Maujour et 1 dans le logement à côté de l’école soit un devis de 3 825 € HT.
Accord du conseil.
Location salle communale Le tarif de location de la salle communale n’a pas été modifié depuis de nombreuses années. Il est
proposé le prix de 120 € pour les habitants de la commune et 150 € pour les extérieurs. Le vestiaire de foot peut également être loué pour des manifestations au stade, le prix est fixé à 120 €. Ces tarifs entrent en vigueur au 01 Août 2016.
Infos diverses - Randonnée cycliste des Gorges du Doux le 28 mai 2016. Ravitaillement place du village, prêt du
marabout et fourniture du pain.
- Remise de médailles de Juste parmi les Nations à Ginette et Daniel Lebrat, le dimanche 06 Juin à 11h.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h