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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr ana 18.01.2016
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr ana 18.01.2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
Lundi 18 janvier 2016 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président Le Conseil de communauté a désigné M.
Ahmed EL BAHRI comme secrétaire de
séance N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Roselyne BIENVENU
1 Conseil de Développement - Règlement intérieur et charte de partenariat - Adoption - DEL-2016-1
Le conseil adopte à l'unanimité
Innovation enseignement supérieur rechercheRoselyne BIENVENU Jean-Pierre BERNHEIM
2 Université d'Angers - financement d'une allocation post-doctorale -
avenant n°1 à la convention de subvention - DEL-2016-2
Le conseil adopte à l'unanimité
Développement économique et du tourisme
3 Angers Loire Développement - Nomination du Directeur Général - DEL- 2016-3
Le conseil adopte à l'unanimité
4 Angers Loire Développement - Direction Générale - Convention de mise à disposition partielle - DEL-2016-4
Le conseil adopte à l'unanimité
5 Parc d'Activités Communautaire Angers/Bouchemaine - Les Brunelleries Extension Ouest - Réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté
(ZAC). - DEL-2016-5
Le conseil adopte à l'unanimité
6 Parc d'Activités Communautaire Angers/Bouchemaine - Les Brunelleries Extension Ouest - Programme des équipements publics de la Zone
d'Aménagement Concerté (ZAC). - DEL-2016-6
Le conseil adopte à l'unanimité
Politique de la ville
Marc GOUA
7 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) d'ADOMA - Convention quadri partite Angers Loire
Métropole - Ville d'Angers - Etat - ADOMA - DEL-2016-7
Le conseil adopte à l'unanimité
8 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) d'Angers Loire Habitat - Convention quadri partite Angers
Loire Métropole - Ville d'Angers - Etat - Angers Loire Habitat - DEL-
2016-8
Le conseil adopte à l'unanimité
9 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) de LogiOuest - Convention quadri partite Angers Loire
Métropole - Ville d'Angers - Etat - LogiOuest - DEL-2016-9
Le conseil adopte à l'unanimité
10 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) de SOCLOVA - Convention quadri partite Angers Loire
Métropole - Ville d'Angers - Etat - SOCLOVA - DEL-2016-10
Le conseil adopte à l'unanimité 11 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) d'Immobilière Podeliha - Convention quadri partite Angers
Loire Métropole - Ville d'Angers - Etat - Immobilière Podeliha - DEL-
2016-11
Le conseil adopte à l'unanimité
12 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) d'Immobilière Podeliha - Convention quadri partite Angers
Loire Métropole - Ville de Trélazé - Etat - Immobilière Podeliha - DEL-
2016-12
Le conseil adopte à l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
13 Droit de Préemption Urbain - Modification du périmètre - DEL-2016-13 Le conseil adopte à l'unanimité
Voirie et espaces publics
Marc LAFFINEUR
14 Angers - Quartier Centre-Ville - Parcs publics de stationnement du Mail et de Bressigny - Création de tarifs d'amodiation - DEL-2016-14
Le conseil adopte à l'unanimité
Déplacements
Bernard DUPRE
15 Tramway ligne B - Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) général - attribution de marché - DEL-2016-15
Le conseil adopte à l'unanimité
16 Tramway ligne B - Construction d'un nouvel ouvrage d'art de
franchissement de la Maine - concours de maîtrise d'œuvre - attribution de
marché - DEL-2016-16
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 10, Mme Fatimata
AMY, Mme Chadia ARAB, M.
Frédéric BEATSE, M. Luc
BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Estelle LEMOINE-MAULNY,
M. Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
Abstentions: 6, M. Marc
GOUA, M. Grégory BLANC,
Mme Dominique DAILLEUX
ROMAGON, Mme Céline
HAROU, Mme Ozlem KILIC,
M. Jean-Paul PAVILLON. 17 Bretelle complémentaire au niveau de l'échangeur de Moulin Marcille - Convention de financement - Avenant n°1 - DEL-2016-17
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 2, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Gilles MAHE.
Cycle de l'eau
Stéphane PIEDNOIR
18 Eau : Contrôle des poteaux incendie du réseau public de distribution d'eau potable et de ceux du réseau d'irrigation intégrés au patrimoine communal
de Sainte-Gemmes-sur-Loire. Approbation de la convention. - DEL-2016-
18
Le conseil adopte à l'unanimité
Protection de l'environnement
19 Création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques - Exercice de la compétence par le SIEML et convention d'occupation du
domaine public - DEL-2016-19
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Roselyne BIENVENU
20 Partage du progiciel de gestion des marchés publics et de la plateforme de dématérialisation - Convention de prestations de service avec les
communes - DEL-2016-20
Le conseil adopte à l'unanimité
21 Magazine de promotion du territoire - Tarifs d'insertions publicitaires et tarif de vente du magazine - DEL-2016-21
Le conseil adopte à l'unanimité
Christophe BECHU
22 Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine et Loire (SIEML) -
Désignation des représentants - DEL-2016-22
Le conseil adopte à l'unanimité
23 Université d'Angers - Désignation de représentants - DEL-2016-23 Le conseil adopte à l'unanimité
24 Création de communes nouvelles - Exercice des compétences d'Angers Loire Métropole - Conventions de gestion - DEL-2016-24
Le conseil adopte à l'unanimité
Catherine GOXE
25 Création d'une fonction de médiation de l'eau - Mise en place d'un service commun entre Angers Loire Métropole et la ville d'Angers - Convention -
DEL-2016-25
Le conseil adopte à l'unanimité
M. le Président Liste des Décisions de la Commission Permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 19 janvier 2016
Christophe BECHU