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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Effiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 28.11.23)
Thèmes du document : Dialogue social, Justice et droit, Sécurité sociale,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mardi
28
Novembre
2023
à
19
heures
Ÿ”_
Date
de
la
convocation :
22
Novembre
2023
v”_
Conseillers
en
exercice :
15
Ÿ”
Conseillers
présents :
14
Ÿ”_
Procurations
:
1
Ÿ”_
Publication
de
la
liste
des
délibérations
:
13
Octobre
2023
Ÿ”
Quorum
14/8
L’an
deux
mil
vingt-trois
et le vingt-huit
novembre
à dix-neuf heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Effiat,
se
sont
réunis,
dans
le lieu
habituel
de
leurs
séances,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire,
conformément
aux
articles
L.2121-10
et 2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
CARRIAS,
Maire.
Etaient
présents
: Mmes
et Mrs
Marc
CARRIAS,
Maire,
Président
de
séance,
Fabienne
GASTON,
Adjointe
au
Maire,
Olivier
MANTEAU,
Adjoint
au
Maire,
Christelle
PERRONNET,
Adjointe
au
Maire,
Véronique
de
MOROGES,
Jean-Luc
VALLANCHON,
Marie-France
BELLIER,
Gilles
BIGAY,
Eric
RENAUT,
Gaëlle
CHALARD),
Frédérick
MARTIN,
Raphaël
MARTINEZ,
Nadège
SIMONIAN,
François
LAFAURE,
Conseillères
Municipales
et Conseillers
Municipaux.
Excusés
: Mme
Stéphanie
GRANERO
(Pouvoir
à M.
Marc
CARRIAS).
Secrétaire
de
séance
: Mme
Fabienne
GASTON.
ORDRE
DU
JOUR
1
Approbation
du
procès-verbal
précédent,
2
Avis
sur plan
d'épandage
Territoire
de
la Commune
d’Ennezat,
3
Demande
de
Subvention
Association
Chiens
Guide
d’Aveugles,
4
Demande
de
Subvention
Sapeurs-Pompiers
Humanitaires,
5.
Traversée
d’Effiat
: Réinscription
au
FIC
2024,
6.
Réforme
Protection
Sociale
des
Agents
: Mandat
au
Centre
de
Gestion
pour
Négociation, 7.
Réforme
Protection
Sociale
des
Agents
: Mandat
au
Centre
de
Gestion
pour
Lancement
de
la Procédure,
8.
Renouvellement
Adhésion
au
Service
Santé,
Sécurité
et
Qualité
de
Vie
au
Travail,
9.
Renouvellement
Accord
de
Principe
CIA,
10.
Chèques
Cadhoc, 11.
Groupement
de
Commande
Fourrière,
12.
Participation
Bas-et-Lezat
Fonctionnement
Ecole,
13.
Participation
Bussières-et-Pruns
Fonctionnement
Ecole,
14.
Demande
de
Fonds
Verts
: Renaturation
des
Villes
et Villages,
15.
Questions
Diverses.
1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
PRECEDENT :
A
la majorité
(2
abstentions),
Le
Conseil
Municipal
accepte
le procès-verbal
de
la réunion
du
30
Août
2023.
2.
AVIS
SUR
PLAN
D'EPANDAGE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
D’ENNEZAT
: Délibération
n° 2023-63 :
A
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à la demande
de
mise
en
conformité
du
site
de
la Société
Méthelec
avec
l’agrandissement
de
son
plan
d’épandage
sur
le territoire
de
la Commune
d’Ennezat.
3.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
ASSOCIATION
CHIENS
GUIDE
D’AVEUGLES
: Délibération
n°
2023-64 :
A
l’unanimité,
L’ Assemblée
décide
de
ne
pas
donner
de
suite
favorable
à la demande
de
subvention
de
Association
Chiens
Guide
d’Aveugles.
4,
DEMANDE
DE
SUBVENTION
SAPEURS-POMPIERS
HUMANITAIRES
:
Délibération
n°
2023-65
:
A
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
verser
de
subvention
aux
Sapeurs-Pompiers
Humanitaires.
5.
TRAVERSEE
D’EFFIAT
: REINSCRIPTION
AU
FIC
2024
: Délibération
n°
2023-66
: A
l’unanimité,
Considérant
que
les
travaux
de
la traversée
du
Bourg
n’ont
pas
débuté,
le Conseil
Municipal
décide
de
demander
la réinscription
de
la demande
de
FIC
auprès
du
Conseil
Départemental
en
2024.
6.
REFORME
PROTECTION
SOCIALE
DES
AGENTS
: MANDAT
AU
CENTRE
DE
GESTION
POUR
NEGOCITATION
: Délibération
n° 2023-67 :
A
l’unanimité,
L’Assemblée
accepte
de
donner
mandat
au
Président
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
pour
procéder
à une
négociation
avec
les
organisations
syndicales
en
vue
de
la conclusion
d’un
accord
collectif dans
le domaine
de
la protection
sociale
complémentaire
— garantie
prévoyance.
7.
REFORME
PROTECTION
SOCIALE
DES
AGENTS
: MANDAT
AU
CENTRE
DE
GESTION
POUR
LANCEMENT
DE
LA
PROCEDURE
: Délibération
n° 2023-
68: À l’unanimité, L’Assemblée
accepte
de
donner
mandat
au
Président
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
pour
procéder
à la mise
en
concurrence
en
vue
de
conclure
une
convention
de
participation
en
matière
de
prévoyance.
8.
RENOUVELLEMENT
ADHESION
AU
SERVICE
SANTE,
SECURITE
ET
QOUALITE
DE
VIE
AU
TRAVAIL
: Délibération
n°
2023-69
:
A
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
décide
de
reconduire
son
adhésion
au
Service
Santé,
Sécurité
et
Qualité
de
Vie
au
Travail
pour
un
coût
annuel
de
110
€ par
agent.
9,
RENOUVELLEMENT
ACCORD
DE
PRINCIPE
CIA
: Délibération
n° 2023-70
:
À
l’unanimité,
L’Assemblée
donne
son
accord
de
principe
pour
la reconduction
du
CIA
pour
l’année
2023.
10.
CHEQUES
CADHOC
: Délibération
n° 2023-71 :
À
l’unanimité,
L’Assemblée
décide
l’attribution
des
chèques
Cadhoc
pour
le
personnel
communal
pour un
montant
total
de
1 740.00
€.
11.
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
FOURRIERE
: Délibération
n° 2023-72
:
A
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
participer
à la constitution
du
groupement
de
commande
Fourrière
avec
la ville
de
Clermont-Ferrand.
12.
PARTICIPATION
BAS-ET-LEZAT
FONCTIONNEMENT
ECOLE
: Délibération
n°
2023-73
:
À
l’unanimité,
L’Assemblée
accepte
le calcul
du
coût
par
élève
des
frais
de
fonctionnement
de
l’école
à répartir
selon
le nombre
d’élèves
venant
de
la Commune
de
Bas-et-Lezat.
13.
PARTICIPATION
BUSSIERES-ET-PRUNS
FONCTINNEMENT
ECOLE
:
Délibération
n° 2023-74
À
l’unanimité,
L’ Assemblée
accepte
le calcul
du
coût
par
élève
des
frais
de
fonctionnement
de
l’école
à répartir
selon
le nombre
d’élèves
venant
de
la Commune
de
Bussières-et-Pruns.
14. DEMANDE
DE
FONDS
VERTS
: RENATURATION
DES
VILLES
ET
VILLAGES
:
À
l’unanimité,
Le
Conseil
Municipal
décide
de
demander
la subvention
« Fonds
Verts
» pour
la
renaturation
de
la traversée
du
Bourg
d’Effiat
après
les travaux
d'aménagements.
QUESTIONS
DIVERSES
:
—
Piscine
intercommunautaire
: Avis
défavorable
à la création
d’une
piscine.
—
Conseil
Communautaire
: Compte
rendu
de
la dernière
réunion.
—
Conseil
d’Ecole
: Compte
rendu
de
la dernière
réunion.
Embauche
d’un
Service
Civique
du
16
Novembre
2023
au
30
Juin
2024.
Reprise
des
séances
de
Piscine
du
13
Février
au
25
Juin
2024
pour
les
classes
primaires
soit
16
séances.
—
Salle
pour
le Yoga
: La
salle
vers
l’accueil
de
loisirs
sera
mise
à disposition.
—
Boîte
à livres
: Prévoir
son
installation.
—
ADIT
: Compte
rendu
de
la réunion
de
l’ Agence.
—
Télécommunication
: Voir
pour
la mise
en
place
de
la fibre.
—
Repas
des
plus
de
65
ans
: Ce
dernier
aura
lieu
le Dimanche
21
Janvier
2024.
—
Décorations
de
Noël
: Prévoir
leur
mise
en
place. —
Salle
Polyvalente
: Prévoir
des
heures
de
ménages
en
plus
pendant
les
vacances
scolaires.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est close.