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Procès Verbal - 9hf2k2upd0gesq
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Denicé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 9hf2k2upd0gesq)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Investissement et développement économique,
Commune
de
DENICE
Canton
de
VILLEFRANCHE
Département
du
Rhône
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
12 AVRIL
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
et le
12
avril,
à 20
h.
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
DENICE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
M
Jacques
TOURNIER,
Maire.
Présents
: Ms.
Jacques
TOURNIER,
Jean-François
ROCHE,
Mme
Corinne
BODINIER,
Ms
Didier
HERBAUT,
Jean-Marie
LORGERE,
Mmes
Michelle
GIROD-DAVID,
Martine
JUGNET,
Ms
Thierry
LEFEBVRE,
Frédéric
LEY VAL,
Mmes
Béatrice
GAIDON,
Aline
NESME,
Aline
PLANTIN,
Pernelle
PINET,
Ms.
Gilbert
MUTIN,
Cyril
PICARD,
Mme
Marion
BESSONNARD.
Absents
excusés
: Mme
À.
CHEVALIER,
Ms
Thierry
LEVRAT,
Stéphane
MARCHESCHI.
Date
de
la
convocation
: 6
avril
2023
Secrétaire
de
Séance
: Béatrice
GAIDON
Madame
Armelle
CHEVALIER
a donné
procuration
à Monsieur
Jacques
TOURNIER.
eo
24e oh
ke ee
fe fe 2e
a che
ke 2
Re
ke
Le procès-verbal
de la réunion
du Conseil
Municipal
en date
du
1% mars
2023
diffusé
à
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
avant
la réunion
a été approuvé
à l’unanimité.
1 — Affaires
financières
1-1
: Taux
communaux
Afin
de limiter la pression
fiscale
et considérant
que
les bases
d'imposition
ont
déjà augmenté
de
7,1
%,
le Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité,
de
ne
pas
augmenter
les taux
d'imposition.
Les
taux
d’imposition
restent
donc
à 9.63
%
pour
la taxe
d’habitation
sur les
résidences
secondaires,
15,94
%
pour
la taxe
foncière
sur Les propriétés
non
bâties
et 24,66
%
pour
la taxe
foncière
sur les propriétés
bâties.
(Marion
Bessonnard
qui n’était pas
encore
arrivé n’a pas
participé
au vote).
1-2
: Budget
communal
Le
budget
communal
2023
est étudié.
La
section
de fonctionnement
est adoptée
à
l’unanimité
; les
dépenses
et les recettes
s’équilibrent
à
993
025,77
€.
La
section
d'investissement
est adoptée
avec
16
voix
pour
et
1 contre
(Cyril
PICARD).
Elle
s’équilibre
à 318
252,28
€.
Les
principales
dépenses
prévues
inscrites
dans
cette
dernière
section
sont
le remboursement
du
capital
des
emprunts,
l’acquisition
de
silhouettes
de
sécurité,
de
caméras
de
surveillance,
l’acquisition
et l’installation
d’une
aire
de jeux,
des
travaux
sur
l’ascenseur
de
la mairie,
la vérification
de
la toiture
de
la
Chapelle
de
Chevennes,
la réfection
de
la cour
de
l’école,
l’isolation
thermique
de
la toiture
de
l’école,
des
acquisitions
de
mobilier
pour
la salle
des
fêtes,
le
changement
d’huisseries
des
salles
Pierre
Polot
et des
travaux
de
voirie
dans
le cœur
du
village. Des
demandes
de
subvention
vont
être
déposées
auprès
du
Département
et de
la Région
pour
les travaux
de
la cour
de
l’école.,
et du
Comité
[International
Olympique
pour
l’aire
de jeux.
Un
débat
s’instaure
sur
la nécessité
et le prix
des
silhouettes
de
l’école,
de
l’aire
de jeux,
de
la
réfection
de la cour
de l’école.
Monsieur
le Maire
explique
que
ces
opérations
ont été choisies
par
le Conseil
Municipal,
lors
d’un
questionnaire
qui
leur
a été
envoyé.
Il précise
également
que
les
inscriptions
budgétaires
sont
des
prévisions
et que
les
devis
doïvent
être
étudiés
et
affinés. 1-3
: Subventions
communales
Un
crédit
de
20
083
€
est voté
pour
attribuer
des
subventions
aux
associations
à caractère
culturelle,
sportif ou éducatif.
1 — 4
: Emprunt
L’endettement
pluriannuel
des
emprunts
est étudié.
Six
emprunts
sont
en
cours.
Deux
se
terminent
en
2024,
ce
qui
allègera
les remboursements
annuels
de
36
757
€.
1-5
:SYDER
‘
La
charge
due
au SYDER
pour
l’année
2023
s’élève
à 46
407,07
€. Elle
sera fiscalisée
à
hauteur
de 46
149,20
€ et budgétisée
à hauteur
de 256,87
€ correspondant
à l’installation
de
l'horloge
astronomique
qui
règle
l’extinction
de
l’éclairage
public
dans
le village.
2 — Urbanisme Déclaration
de travaux
accordée
de
façon
tacite
le
:
-2
mars,
pour
la construction
d’une
cabane
en bois
257,
chemin
du
stade,
- 2 mars,
pour
l'installation
d’un
portail
coulissant,
4, rue
du
Coteau.
- le
14
mars,
pour
une
modification
de
façades
et la création
de
S$ fenêtres
de
toit,
399,
route
des
alouettes,
- le
14
mars,
pour
une
construction
de
piscine,
885,
route
de
Plantigny,
- le
14
mars,
pour
la pose
de
panneaux
photovoltaïques,
194,
route
des Alouettes.
- le 24
mars,
pour l’extension
d’un
auvent,
2290
route
de
la Veinerie,
- le 3
avril,
pour
la pose
de panneaux
photovoltaïques
276,
route
de
Buffavent,
- le 3
avril,
pour
une
modification
de
façades
379,
route
de
Talancé.
Déclaration
de
travaux
refusée
le
14
mars,
pour
le changement
de
destination
d’un
cuvage
en
local
artisanal
1585,
route
du
Vivian
car
non
conforme
au
PLU.
Permis
de
construire
accordé
le :
- 2 mars,
pour
la modification
de
position
d’une
baie
côté
sud
de
la maison
1072,
route
de
Rivolet. - Je 21
mars,
pour
la construction
d’un
abri-jardin
et
la surélévation
d’un
mur
de
clôture
à 2 m,
397,
route
du
Signerin, Permis
de construire
refusé
le 9 mars,
pour
la modification
d'emplacement
d’un hangar
agricole,
795,
route
du
Champ
de
la
Croix,
en
raison
de
sa
non-conformité
avec
le
PLU.
Permis
d'aménager
accordé
le 11
mars,
pour
la construction
de
8 logements
individuels
regroupés
et de
24
stationnements
Route
du
Pirevert.
Six
logements
seront
des
logements
intermédiaires
à loyers
modérés
(LLD
et les deux
autres
seront
des
logements
financés
par le
Prêt Locatif Social
(PLS).
3 — Travaux 2 — 1 : Les
travaux
d’assainissement
et d’eau
potable
Montée
du Bourg
et Chemin
des
Barrières
seront
terminés
le
14
avril,
hors
enrobé
à chaud.
Les
travaux
route
de
la Veinerie
seront
terminés
le 20
avril
hors
enrobé
à chaud.
Les
travaux
« montée
du
Rocher
et route
du
Vivian
»
débuteront
le 24
avril
3 —2
: Les
travaux
d’enfouissement
des réseaux
d’électricité,
de téléphonie
et de fibre
chemin
des
Barrières
et montée
du
Bourg
débuteront
mi-octobre
et s’étaleront
sur
3
semaines.
3 —3
: Des
remerciements
sont adressés
aux trois
conseillers
municipaux
Stéphane
Marcheschi,
Gilbert Mutin
et Didier
Herbaut,
qui
ont coupé
la glycine,
place
du village.
3 — 4
: Le
passage
en LED
des
projecteurs
de
l’église
est prévue
la dernière
semaine
de
maï.
: - Tour
de
table
—
1
: Intervention
Corinne
Bodinier
'
a
prochain
Denicé-[nfos
est en
cours.
Il manque
des
participants
pour
l’atelier
numérique
prévu
à l’automne.
8 personnes
sont
déjà
inscrites
et il en faudrait
15.
Dates
à retenir
:
Nettoyage
de
la rivière
: samedi
8 juillet.
Recensement
des
hirondelles
et
des
martinets
avec
l’association
«
demain
c’est
ici
et
maintenant
»
affiliée
à la Ligue
de
Protection
des
oiseaux
: dimanche
4 juin
de9hà12h.
Forum
des
associations
et accueil
des
nouveaux
habitants
: samedi
10 juin.
4 —
2
: Intervention
Cyril
PICARD
Les
fossés
de
la
Grand
Rue
de
l’intersection
avec
la Route
de
Rivolet
à la limite
de
LACENAS
doivent
être nettoyés.
Le
département
va être
saisi.
Les
panneaux
des
viticulteurs
à la retraite
doivent
être enlevés.
Gilbert MUTIN
se propose
de
faire
le tour
de
la commune
pour
noter
les
noms.
Il est
suggéré
que
ces
panneaux
soient
enlevés
par
les viticulteurs
eux-mêmes
puisqu’ils
les
ont
payés.
Cyril
PICARD
rappelle,
que
dans
les
souhaits
qu’il
a émis
pour
les
opérations
d'investissement
du-budget,
l’acquisition
de
la maison
des
sœurs
était,
pour
lui, prioritaire.
4 — 3
: Frédéric
LEVVAL
Une
nouvelle
fois, Frédéric
LEYVAL
signale
que,
dans
le cadre
des
travaux
de
renouvellement
d’eau
potable,
les trous
dans
la chaussée
Route
de
la Veinerie,
restent
béants
très
longtemps,
et qu’il
faudrait
Les
refermer
plus
rapidement
ou
les
recouvrir...
4 — 4
: Intervention
Marion
BESSONNARD
Un
fossé
n’aurait
pas
été
curé
« Route
des Alouettes
».
En
raison
d’une
pente
trop
faible,
il n’est
pas
possible
de
le
curer
plus
profondément. 4 —5
: Intervention
Aline
NESME
.
Aline
NESME
demande
s’il y a un moyen
de vérifier que
les gens
qui jouent
au tennis
ont
bien
leur carte d’adhésion.
Monsieur
le Maire
précise
qu’un
devis
a été demandé
pour
réparer
les portes
cassées.
La
cérémonie
du
8 mai
se
déroulera
uniquement
à DENICE.
4 — 6
: Intervention
Béatrice
GAIDON
La
liste
des
Géo-évènements
est sur
le site
du
GéoPark
Beaujolais.
Une
balade
géologique
a
lieu
à RIVOLET,
le dimanche
23
avril,
d9hà12h.
Dans
le cadre
de
la semaine
du
développement
durable
qui
sera
fixé
entre
le
18
septembre
au
8 octobre
2023,
Béatrice
GAIDON
souhaite
mettre
en place
un espace-game
collaboratif qui
permette
de découvrir
les
17
objectifs
de développement
durable.
Elle
aimerait
qu’en
avant-
première
des
conseillers
municipaux
testent
ce jeu.
4 — 7
: Intervention
Jean-Marie
LORGERE
Jean-Marie
souhaite
former
un groupe
de musique
avec
les conseillers
municipaux,
pour
la
fête
des
musiciens
de
la manifestation
«
Chemin
des
Arts
».
Première
réunion
chez
Jean-Marie
le
22
avrilà
10h.
4 —
8
: Intervention
Pernelle
PINET
La
caravane
« les trésors
de
Georgette
»
s’installera
à DENICE,
le 22
avril,
de
10
h à 14h.
Elle
rappelle
que
la commune
peut,
cette
année,
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
du
Comité
Olympique
pour
l’aiderà
financer
l’installation
d’un
city-stade.
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
les mercredi
24
mai
et
19 juillet
2023.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23
h.
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
Séance,
B.
GAIJDON
La réunion
terminée,
Monsieur
le Maire
a donné
la parole
au public.
Monsieur
Emmanuel
BLANC,
au
nom
des
5 autres
personnes
présentes,
a demandé
des
explications
concernant
le permis
d’aménager
accordé
à SPECIF’IMMO
pour
la construction
de
huit
logements
« route
du
Pirevert
». Monsieur
le Maire
lui
a répondu
lui
donnant
des
informations
concernant
ce
dossier.