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Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM20241016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Procès-Verbal du Conseil municipal du 16 octobre 2024
Début de séance : 20h45
PRESENTS: BRUN Christophe, CALMELS Anne, FABRE Cédric, GARAMPON Olivier, LAYRAL Emmanuel, SAUVEPLANE Pierre, SENTY Michel.
ABSENTS EXCUSES :; LADET Mathieu, RODIER Jean-Jacques, VERLAGUET Mathieu.
Ordre du jour :
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 août 2024 ;
Compte-rendu des décisions du maire ;
Création de poste d'un assistant de conservation du patrimoine — Suppression de poste d'un adjoint d'animation territorial ;
Mise à jour du tableau des effectifs ;
Avenant à la convention avec le GESSA — Escalade école ;
Décisions modificatives budgétaires — Budget commune ;
Questions diverses ;
Délibérations et décisions du conseil municipal :
Désignation d'un secrétaire de séance : SAUVEPLANE Pierre a été désigné à huit voix pour afin de remplir cette fonction.
Approbation du PV du CM du 9 août 2024 : adopté à l’unanimité des membres présents.
CR des décisions du maire : Mme le maire énumère les décisions prises depuis la dernière séance de conseil municipal. Le conseil en prend acte.
Création de poste d'un assistant de conservation du patrimoine — Suppression de poste d'un
adjoint d'animation territorial: Madame le maire indique que des procédures administratives doivent
être réalisées avant d'acter ces décisions en conseil municipal. Ces délibérations sont reportées à l'ordre du jour d’un prochain conseil municipal.
Avenant à la convention avec le GESSA: Madame le maire indique qu'il est nécessaire de signe un
avenant à la convention avec le groupement d'employeur de Saint-Affrique afin que les élèves puissent
bénéficier comme l'an passé de ours d'escalade. Délibération adoptée à 7 voix pour.
Décisions modificatives budgétaires : Mme le maire présente aux membres du conseil la DM n°3 du
budget commune qui permet de prendre en considération les mouvements de crédits non pris en comptes
dans le budget initial. Adoptée en équilibre entre les dépenses et recettes, cette délibération est adoptée à sept voix pour.
- Questions diverses : Néant.
Le Maire
Fin de séance : 21h00
CALMELS Anne SAUVEPLANE Pierre Le secrétaire de séance
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