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Procès Verbal - pv cm du 15 OCT 2024
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Braisnes-sur-Aronde.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 15 OCT 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Vieillesse,
MAIRIE DE BRAISNES-SUR-ARONDE
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le quinze octobre à 18 heures 45, le Conseil Municipal, légalement convoqué,
s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur LITTY Pierre, Maire.
Etaient présents : M. Pierre LITTY, M. Philippe FERRET, M. Gilles DUPUIS, M. Éric MAÏK, M. Philippe
DELANNOY, M. René BALITOUT, Mme Véronique CHARPENTIER, Mme Nathalie NONIN (arrivée à 19h).
ORDRE DU JOUR :
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion (17 septembre 2024) Délibération n°24-16 subvention pour voyage scolaire
Délibération n°24-17 travaux d'enfouissement réseau télécommunications et fibre à Révennes et demande de subvention
Délibération n°24-18 travaux acoustique à l’école
Délibération n°24-19 remplacement des photocopieurs de la mairie et de l’école Questions diverses
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Monsieur Gilles DUPUIS est nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire propose d'ajouter une délibération à l’ordre du jour :
> Délibération n°24-20 recrutement d’un agent technique territorial
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte d’ajouter cette délibération à l’ordre du jour
Le précédent procès-verbal ne fait l’objet d'aucune observation.
> Délibération n°24-16 subvention pour voyage scolaire
L'école de Monchy-Humières (CM1-CM2) va effectuer une classe découverte en Normandie en juin 2025 sur le thème du devoir de mémoire (39-45) et du milieu marin.
Ce voyage concerne deux élèves de Braisnes-sur-Aronde.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide d'octroyer une subvention de 100 € par élève, soit 200 €.
> Délibération n°24-17 travaux d'enfouissement réseau télécommunications et fibre à Revennes et demande de subvention
ll est prévu l’enfauissement des réseaux de télécommunications et très haut débit au Hameau de
Revennes. Des devis ont été demandés auprès des différents prestataires (Orange, SMOTHD, Pivetta...) afin
d'effectuer une demande de subvention auprès du Conseil Départemental.
Le montant approximatif des travaux est de 35 000.00 € HT.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, accepte la réalisation de ces travaux et autorise
Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier et constituer un dossier de demande de subvention. > Délibération n°24-18 travaux acoustique à l’école
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il convient de prévoir des travaux d'isolation phonique dans la salle de classe.
Un devis a été demandé à l’entreprise R'Déco, le montant des travaux s'élève à 4 210.43 € HT. Cependant,
quelques précisions seront demandées, (épaisseur taine de verre, éclairage...) Ces travaux pourraient être réalisés pendant les vacances de Noël.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, accepte de faire réaliser ces travaux et autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
> Délibération n°24-19 remplacement des photocopieurs de la mairie et de l’école
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les photocopieurs de l'école et de la Mairie sont vieilissants et qu’il n’est plus possible d'assurer la maintenance, faute de pièces.
En conséquence, il semble nécessaire de doter l'école et la Mairie de nouveaux appareils. Une proposition a
été soumise à Monsieur le Maire par KOESIO, pour acquisition de deux photocopieurs Canon avec mise à jour du contrat d'entretien.
Le montant pour les deux photocopieurs CANON est de 4 000.00 € HT plus le contrat de maintenance de
203.83 € HT au trimestre, cela représente une économie de 59.66 % par rapport au contrat actuel.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, accepte la proposition concernant deux
photocopieurs et autorise Monsieur le Maire àsigner tout document relatif à cet achat.
> Délibération n°24-20 recrutement d’un adjoint technique territorial
Monsieur le Maire informe que l'actuel adjoint technique territorial en CDI va faire valoir ses droits à la
retraite, il convient donc de recruter un nouvel agent à compter du 1° janvier 2025. Le temps d'emploi est de 17 h par semaine.
Une déclaration de vacance de poste sera effectuée sur le site www.emploi-territorial.fr du Centre de
Gestion de l'Oise.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, accepte de recruter un nouvel agent et autorise Monsieur le Maire à engager la procédure de recrutement.
> Questions diverses
. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal :
- Que deux volets de la salle multifonctions vont être changés pour un montant de 1 903.31 € HT par l’entreprise Fabriplast Menuiseries.
= Qu'une vitrine extérieure a été commandée, pour affichage de l’école, chez Sémio pour un montant de 237.37 € HT.
- Que des sapins de Noël seront installés comme chaque année, et qu’il convient de refaire des
décorations.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 45.
Le Maire Le secrétaire de séance
Pierre LITTY Gilles DUPUIS