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Procès Verbal - pv cm du 12 DEC 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Braisnes-sur-Aronde.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 12 DEC 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE BRAISNES-SUR-ARONDE
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2023
L'an deux mil vingt-trois, le douze décembre à 18 heures 45, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur LITTY Pierre,
Maire.
ETAIENT PRESENTS : M. Pierre LITTY, M. Philippe FERRET, M. Gilles DUPUIS, M. Éric MAÏK, M. Philippe
DELANNOY, M. René BALITOUT, Mme Véronique CHARPENTIER, Mme Nathalie NONIN
ORDRE DU JOUR :
> Nomination d’un secrétaire de séance
> Approbation du procès-verbal de la précédente réunion (28 novembre 2023)
> Délibération n° 23-12-28 décision modificative budgétaire
> Questions diverses
Monsieur Gilles DUPUIS est nommé secrétaire de séance.
Le précédent procès-verbal ne fait l’objet d'aucune observation.
Considérant que le quorum est atteint, la séance est ouverte.
N°23-12-28
Décision modificative budgétaire
Afin de pouvoir régler des factures d'investissement et pallier le dépassement budgétaire au
chapitre 21, il convient de procéder aux opérations suivantes :
Dépenses de fonctionnement :
Chapitre 011 : article 615221 : - 36 000
Chapitre 023 : + 36 000
Dépenses d'investissement :
Chapitre 21 : article 2151: + 36 000
Recettes d'investissement :
Chapitre 021 : + 36 000
Questions diverses
Pas de questions diverses.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures.
Le secrétaire de séance
Gilles DUPUIS
Le Maire
ns gr