Procès Verbal - Proces Verbal du 30 JANVIER 2023 Adopte et Signe

Documents similaires

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 30 JANVIER 2024 ADOPTE ET SIGNE

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 22 JANVIER 2025 ADOPTE ET SIGNER

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 20 MARS 2023 ADOPTE ET SIGNE

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 26 AVRIL 2023 ADOPTE ET SIGNE

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 09 JUIN 2023 ADOPTE ET SIGNE

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 12 JUIN 2023 ADOPTE ET SIGNE

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 02 OCTOBRE 2023 ADOPTE ET SIGNE

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 07 AVRIL 2025 ADOPTE ET SIGNE

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 24 JUIN 2024 ADOPTE ET SIGNE

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 04 SEPTEMBRE 2023 ADOPTE ET SIGNE

Procès Verbal - Proces Verbal du 30 JANVIER 2023 Adopte et Signe Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Saint-Aubin. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 30 JANVIER 2023 Adopte et Signe)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Changement climatique, 2023-01

L'an deux mil vingt-trois, le trente janvier, les membres du Conseil Municipal de la

Commune de SAINT-AUBIN, se sont réunis à vingt heures, sur la convocation qui leur a été

adressée par le Maire conformément à l’article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

flou Labb approuve el- Date de la convocation

du conseil municipal : 24 janvier 2023 Jon Êar ole (a Gen du

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19 + on s LI 34 =

Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers.

Nombre de conseillers municipaux présents : 19

Présents : ROY Jean-Yves, BACHUT Clotilde, DAUBIGNEY François,

VERNEZ Maryline, CHEVRIAUT Valérie, MICHAUD Véronique,

PERNOUX Annie, MAIRET François, DEWALLY Dominique, BOGNON Jacky,

CATALANO Thierry, BOUGAUD Annelyse, CHANIET David, DUC-SALVATORI Maud, BLAYON Dominique, PERROT Laurent, POUTHIER Frédéric,

VADANS-WINCKLER Virginie, JEUNET Philippe.

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 20 h 03.

Secrétaire de séance : Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code

Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination du ou des secrétaire(s) de séance. Il est proposé à Madame DUC-SALVATORI Maud d’être désignée en qualité de secrétaire de séance, Madame DUC-SALVATORI accepte cette fonction. Elle sera assistée de deux auxiliaires, Madame REROLLE-ROUSSEL Florence et Madame CREUSY Bénédicte, non membres du conseil municipal, qui assistent à la séance mais ne participent pas aux

délibérations.

Ordre du jour :

1. Pétanque : Installation porte local buvette :

2. Maison Médicale : Avenant N°2 ;

3. Eglise : Sonorisation ;

4. Personnel Communal : Création d’un poste adjoint administratif principal 2°" classe ; 5. Personnel Communal : Création d’un poste adjoint technique ;

6. Personnel Communal : Convention de mise à disposition, d’un agent ; 7. Transition énergétique et écologique : Installation LEDS pour éclairage public ; 8. Questions diverses.

Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2022 : Monsieur le Maire rappelle que chacun a pu prendre connaissance du procès-verbal qui a été transmis avec la convocation. Aucune remarque n’ayant été formulée, le procès-verbal de la séance du 20 décembre 2022 est adopté à l’unanimité.

COM-01-30-01-23 : Pétanque : Installation porte local buvette :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire: Monsieur le Maire informe qu’il a reçu une demande du club de pétanque et de tennis concernant le remplacement de la porte de la buvette. Ainsi, il propose aux élus de réaliser des travaux au local de la buvette pour installer une porte. A ce titre, il présente trois devis : - ENTREPRISE JACQUET MENUISERIE : 1 690.00 € HT soit 2 028.00 € TTC ; - SCOP FERMETURES : 3 667.28 € HT soit 4 400.74 € TTC; - AVENIR ELEC 39 & FERMETURES: 1 683.50 € HT soit 2 020.20 € TTC. Il propose aux membres du Conseil Municipal de retenir l'Entreprise AVENIR ELEC39 & FERMETURES. Après avoir délibéré et à l’unanimité, les élus retiennent le devis de l'Entreprise AVENIR ELEC 39 & FERMETURES.

COM-02-30-01-23 : Maison Médicale Avenant N°2 :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire : Dans le cadre des travaux de la Maison Médicale, Monsieur le Maire explique aux élus qu’il est nécessaire de régulariser le montant du bilan d’investissement du contrat de mandat au regard de l’évolution des coûts de l’opération depuis la signature en juin 2020. Ces évolutions portent aussi bien sur les prestations complémentaires que sur des surcoûts de postes de travaux liés au contexte actuel. Celles-ci représentent une augmentation sur le bilan global de 88 000.00 € HT. Bien que les travaux au sens strict soient portés à 790 000.00 € HT, soit +140 000.00€ HT, certains postes-bilan2023-02

COM-06-30-01-23 : Personnel Communal: Convention de mise à disposition d’un agent :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire : Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que par la délibération en date du 6 décembre 2022 (COM 117-06-12-21), un agent de la commune assure tous les travaux de comptabilité et de facturation de l’Association

Foncière de Remembrement de Saint Aubin. Cette convention est expirée depuis le 31

décembre 2022. Il propose de renouveler cette convention, pour une durée de 2 ans soit

jusqu’au 31 décembre 2024 aux conditions suivantes : 1h30 complémentaire par mois sera payée à l’agent par la commune de Saint Aubin et remboursée par l’Association Foncière de

Remembrement de Saint Aubin ainsi que le coût des fournitures administratives utilisées et l’affranchissement consommé à hauteur de 100.00 € par an. Après avoir délibéré et à

l’unanimité, les membres du Conseil Municipal acceptent les propositions faites par Monsieur le Maire, l’autorisent à signer la convention de mise à disposition et le mandatent pour

remettre le titre relatif à la demande de remboursement des heures complémentaires, du forfait

annuel des fournitures administratives et des frais d’affranchissement.

COM-07-30-01-23 : Transition énergétique et écologique: Installation LEDS pour éclairage public :

Rapporteur : Jean-Yves ROY, Maire : Monsieur le Maire rappelle que par délibération en date du 20 décembre 2022 (COM-11 1-20-12-22), il a été décidé d’installer 30 lampes LEDS pour un montant estimé à 14 404.80 € HT soit 17 285.76 € TTC. Au regard d’un nouveau

devis réactualisé fourni par l’Entreprise RAICHON, le montant de l'installation de 30 lampes LEDS est estimé à 15 604.80 € HT soit 18 725.76 € TTC. Monsieur le Maire demande

l’approbation des élus pour valider le devis. Après délibération et à l’unanimité. les membres du Conseil Municipal valident le devis présenté.

Questions diverses :

Opération brioches 2022: Monsieur le Maire donne la parole à Clotilde BACHUT,

1% adjointe au maire, qui explique que la vente des brioches s’est faite la 1° semaine

d'octobre 2022 avec la participation de nombreux bénévoles et des sapeurs-pompiers. 357 brioches ont été vendues sur la commune de SAINT-AUBIN, soit

1 785.00 € de vente auxquels s’ajoutent 26 € de dons, soit un total de 1 811.00 € reversés à

l'APEI. Le montant total de l’opération brioche 2022 s'élève à 39 905.00 € pour le

département du Jura.

Banque alimentaire et épicerie solidaire : Clotilde BACHUT garde la parole et informe les membres du conseil municipal que la collecte pour la Banque alimentaire s’est tenue le

dernier week-end de novembre 2022 avec la collaboration des membres du Conseil Municipal des Jeunes. Celle-ci a été suivie du verre de l’amitié. Madame RAVERA, responsable de la

lassociation, propose une visite aux membres du Conseil Municipal des Jeunes et du Conseil Municipal de SAINT-AUBIN de la Banque alimentaire. Madame DERAMBURE, du Centre Communal d’Action Sociale de TAVAUX, propose une visite de l’épicerie solidaire.

Clotilde BACHUT précise que ces visites auront lieu le mercredi 8 février 2023 à 10h.

Passage convoi exceptionnel : Monsieur le Maire informe les élus qu’un convoi exceptionnel traversera la commune jeudi 9 février 2023 entre 9h et 17h. Il précise que ce convoi compte

4 camions qui rouleront aux alentours de Skm/h. 60 personnes le compose. Elles seront chargées de démonter et remonter les fils (électricité, téléphone) au fur et à mesure de la

progression du convoi. Une restauration est prévue à midi au Foyer Rural.

Subventions : Clotilde BACHUT, 1*° adjointe au maire, reprend la parole pour informer les membres du conseil municipal que le Crédit Agricole, dans le cadre du développement local, a accordé une subvention de 1 000.00 € pour la réalisation de la fresque et une subvention de 1 000.00 € pour la création de la bibliothèque. Une inauguration pour ces deux réalisations sera faite prochainement.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h27.

Le Maire, La Secrétaire de Séance,

Jean-Yves, ROY Maud DUC-SALVATORI

Æ