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Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Dormans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 20.03.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Ruralité,
N° d'ordre
Objet des délibérations
Décision
23-018
Recrutement de personnels contractuels sur emplois non permanents pour besoins liés à l’accroissement saisonnier d’activité – camping saison 2023
approuvée
23-019
Délibération
ponctuelle
autorisant
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
saisonnier d'activité
approuvée
23-020
Délibération portant création d'un emploi permanent
approuvée
23-021
Délibération
ponctuelle
autorisant
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
approuvée
23-022
Délibération
ponctuelle
autorisant
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
approuvée
23-023
Délibération
ponctuelle
autorisant
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
approuvée
23-024
Solidarité avec la population ukrainienne
approuvée
23-025
Approbation du projet de zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales pour la commune de Dormans avant mise à enquête publique
approuvée
23-026
Déclassement d'une partie de la voirie publique et mise à jour du tableau de classement des voies communales
approuvée
23-027
Rétrocession des équipements voiries et réseaux Lotissement Le Clos Rigaux
approuvée
23-028
Modification de la délibération autorisant la vente d'un terrain au lieudit La Fosse Berthe à Ages et Vie
approuvée
23-029
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approuvée
23-030
Délibération retenant l'entreprise de fourniture de fioul domestique pour les bâtiments communaux
approuvée
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approuvée
23-032
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approuvée
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