Procès Verbal - PV 20231005

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Procès Verbal - PV 20231005 Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Chozeau. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20231005)Thèmes du document : Environnement, Énergies, Travail et emploi, 40

PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 05 OCTOBRE 2023

Le 05 octobre 2023 à 20h30, le conseil municipal de la commune de CHOZEAU, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Richard ARNAUD, Maire Date de la convocation – 28 septembre 2023 date de publication : 28 septembre 2023 Nombre de conseillers : 15 – Présents : 12 – votants : 13

Sont PRÉSENTS : M. ARNAUD R. – M. BOUVIER-PATRON D. – MME GUYOT E. – M. LALICHE C. – MME BOBILLON-GIROUD J. – M. BERTRAND P. – M. CHAIZE N. – M. MAISON B. – M. CHATEL F. – MME GIROUD C.– MME SANTULLO E. – MME SESTIER C. – MME DESVIGNES S.

Sont ABSENTS/POUVOIR : MME SANTULLO E./MME GUYOT E. – M. CANDY S. – MME HUMEAU V.

Monsieur le Maire remercie les membres présents.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales.

Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121-18 du Code général des collectivités territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil.

Monsieur Patrick BERTRAND est désigné pour remplir cette fonction qu’il a acceptée.

Ordre du jour :

AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES

FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES

FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES

DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – ENVIRONNEMENT COMMANDE PUBLIQUE – MARCHÉS PUBLICS

DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – ENVIRONNEMENT

Monsieur le Maire remercie les membres de l’assemblée de leur présence.

2023/28 – AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES

Monsieur le Maire explique qu’une association de secrétaires de mairie de l’Isère s’est créée, elle a pour but de développer un réseau d’échanges et d’entraide. L’association propose aux communes d’adhérer, en tant que membre d’honneur.

La délibération suivante est adoptée à l’unanimité des membres présents :

Monsieur le Maire informe qu’actuellement, plus de 1900 postes de secrétaire de mairie sont non pourvus, et que d’ici 2030, plus de 30% des secrétaires de mairie partiront à la retraite. Les collectivités rurales sont de plus en plus impactées par le manque d’attractivité de la fonction. Il explique qu’une association départementale s’est créée pour défendre ce métier et ces fonctions polyvalentes indispensables pour le service à notre population.

Vu que l’association départementale des secrétaires de mairie de l’Isère (ADSM 38) propose un réseau d’échanges et d’entraide ; 41

Vu que cette association représentera la fonction auprès des institutions et s’insérera dans le réseau national ;

Vu que l’association joue un rôle pour valoriser et défendre le métier des secrétaires de mairie ; Vu que l’association a aussi vocation de mener des actions en faveur de la formation et l’organisation pour pourvoir aux remplacements ponctuels ;

Vu la proposition de l’ADSM 38 d’adhérer ;

Considérant que la commune de Chozeau est concernée par ce sujet ;

Après avoir entendu le Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :

AUTORISE Monsieur le maire à signer la convention d’adhésion ainsi que tous les documents s’y rapportant ;

AUTORISE le versement du montant de l’adhésion, soit 10 € ;

DIT que les crédits sont inscrits au budget.

2023/29 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Madame Jocelyne BOBILLON-GIROUD présente les demandes des associations pour les subventions 2023.

Monsieur Fabrice CHATEL demande depuis quand par exemple, l’association des pompiers de Crémieu perçoit 100 €. Monsieur le Maire répond que tant qu’il n’y a pas de demandes particulières, quel que soit l’association, il propose de rester sur les mêmes montants.

Madame Jocelyne BOBILLON-GIROUD dit qu’elle attendait le bilan du sou des écoles, pour peut-être réévaluer le montant de la subvention, mais elle n’a rien reçu pour l’instant.

Madame Carole GIROUD précise que cela n’exclut pas une demande d’aide exceptionnelle si elle est justifiée.

Concernant l’association Sports et Loisirs, Monsieur Noël CHAIZE rappelle qu’un compteur de chantier a été installé pour l’éclairage public le temps des travaux, sur le compteur de l’association, il propose un dédommagement. Monsieur le Maire propose un dédommagement de 100 €uros.

Concernant l’association des anciens combattants, Monsieur Denis BOUVIER- PATRON dit qu’il y a de moins en moins d’adhérents, et de moins en moins de cotisations, les dépenses du 8 mai et du 11 novembre n’ont pas été couvertes par les adhésions.

Concernant l’ADMR, Madame Jocelyne BOBILLON-GIROUD précise qu’elle couvre 6 communes, l’association a effectué 960 heures sur Chozeau, dont 235 heures pour des heures de confort, la commune a fixé en concordance avec d’autres communes le montant de la participation à 0.87€/h. la commune participera donc à 724 heures. Concernant l’amicale boules, il est précisé qu’il n’y a pas de demande particulière, Monsieur le Maire rappelle également que l’association dispose d’un local communal, de l’électricité et de l’eau à la charge de la commune.

Madame Jocelyne BOBILLON-GIROUD dit qu’elle n’a pas eu de demande pour le comité des fêtes ; concernant l’ADSM38, dont l’adhésion vient d’être actée, elle propose, suite à leur demande de verser une subvention de 100 €uros.

La délibération suivante est adoptée à l’unanimité : 42

Madame Jocelyne BOBILLON-GIROUD présente les demandes de subventions pour l’année 2023. Monsieur le Maire souligne l’importance pour la vie locale de l’apport et du rôle des associations « Loi 1901 » de la participation des citoyens à la vie locale, des liens d’amitié et de fraternité tissés entre tous. Il rappelle que lors du vote du budget primitif 2023, il a été décidé d’allouer une aide sous forme de subvention à différentes associations.

Après avoir entendu l’exposé, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :

ATTRIBUE comme suit les subventions du budget de l’exercice en cours ; DIT que les inscriptions budgétaires nécessaires au paiement sont inscrites au budget primitif de l’exercice 2023 ;

RAPPELLE que le versement de toute subvention ne peut être effectué que sur un compte ouvert au nom de l’association.

2023/30 – FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES

Monsieur Denis BOUVIER-PATRON explique que la redevance existait déjà dans l’ancien périmètre du SITOM. Il informe qu’il s’agit d’un prix au litre, fixé pour cette année à 0.036€/L.

Pour l’usage de la salle multi-activités, il précise que les associations locales font déjà le tri et il faudra insister auprès des particuliers pour que le tri soit respecté.

La délibération suivante est adoptée à l’unanimité :

Monsieur Denis BOUVIER-PATRON rappelle que la loi du 13 juillet 1992 a instauré la redevance spéciale comme mode de financement complémentaire à la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour les utilisateurs du service public de gestion des déchets, autres que les ménages.

Le SYCLUM d’Arandon-Passins applique cette redevance aux collectivités, aux administrations et aux professionnels qui utilisent le service de collecte.

Les collectivités sont invitées chaque année à compléter un état déclaratif dans lequel elles listent pour chacun des bâtiments communaux, le nombre et le volume des bacs, ainsi que le nombre de présentation à la collecte par an.

Pour bénéficier de la collecte et du traitement des déchets assimilés à des déchets ménagers, une convention fixant les conditions du service est proposée

Le prix du litre est délibéré chaque année par le syndicat, en 2023 il s’élève à 0.036€ au litre. Le montant de la redevance spéciale OM pour l’année 2023, s’élève pour la commune à 1 477.44 € pour l’ensemble des bâtiments communaux (cantine/école, cimetière et mairie).

ASSOCIATIONS 2021 2022 2023

Amicale des Pompiers de Crémieu 100.00 100.00 100.00

Amicale laïque (sou des écoles) 1 100.00 1 100.00 1 100.00

Sports et Loisirs 1 000 + 2 000 (travaux) 1 000.00 1 000+100.00 (électricité travaux)

Espoir et Amitié 200.00 En attente – en sommeil -

Amicale des anciens combattants 400.00 400.00 500.00

ADMR 755.00€ 946.00€ 630.00

Amicale boules 200.00 200.00 200.00

Artichoz Pas d’information 200.00 en attente d’informations -

Comité des fêtes 0.00 600.00 (anniversaire) -

ADSM 38 0.00 0.00 100.00 43

Après avoir entendu l’exposé, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :

AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention redevance spéciale ordures ménagères ;

DIT que cette convention est renouvelable par reconduction tacite ; DIT que chaque année la redevance sera inscrite au budget communal.

2023/31 – DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – ENVIRONNEMENT

Monsieur Denis BOUVIER-PATRON rappelle l’installation des 3 composteurs près de la cantine.

Les biodéchets sont mélangés avec le broyat, puis cela passe en maturation. Il y a donc 3 composteurs, dont un de broyat.

Monsieur Christophe LALICHE demande si les craintes, du départ, notamment concernant les nuisances sont avérées, Monsieur Denis BOUVIER-PATRON dit qu’il n’y a aucune nuisance, même olfactive, il précise qu’une musaraigne a été aperçue une seule fois.

La délibération suivante est adoptée à l’unanimité :

Monsieur Denis BOUVIER-PATRON rappelle que dans le cadre de ses actions de réduction des déchets circulaires, le Syclum accompagne le développement du compostage des déchets alimentaires, avec notamment la mise en place de sites de compostage. Cette opération comprend un accompagnement technique pour le suivi et le fonctionnement lors de sa première année.

3 composteurs ont été implantés à proximité du restaurant scolaire

Une convention est proposée pour préciser la prestation d’accompagnement ainsi que les engagements réciproques des 2 parties.

Après avoir entendu l’exposé, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité

AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention pour la mise en place du compostage autonome ;

DIT que cette convention est valable pour une durée minimum de 3 ans.

2023/32 – COMMANDE PUBLIQUE – MARCHÉS PUBLICS

Monsieur le Maire explique que l’architecte vérifie chaque facture et assure le suivi des travaux effectués. Certains ajustements sont nécessaires, pour le lot 7, le lot 9 avec le choix du WC inox, correspondant à l’offre de base, mais aussi le lot des VRD, car une cuve de 8m3 installée entre le bâtiment et les jeux de boules pour récupérer les eaux de toiture, a été enterrée plus profond que prévu. Il rappelle que les eaux pluviales serviront pour les arrosages.

La délibération suivante est adoptée à l’unanimité :

Monsieur le Maire rappelle la délibération du 26 juillet 2022 actant la signature du marché à procédure adaptée pour la réhabilitation et l’extension de la salle multi-activités. Il explique la nécessité de réajuster quelques prestations en fonction de l’avancée du chantier 44

VU le code de la commande publique

Considérant que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la commune,

Après avoir entendu le Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :

APPROUVE la signature des avenants n°1 et n°2, suppression de la tranche conditionnelle ci-après détaillés avec l’entreprise Lardy dans le cadre des travaux relatifs à la réhabilitation et l’extension de la salle multi-activités :

. Lot n°7 ;

Attributaire : entreprise LARDY adresse chemin de Pressin – 69230 Saint Genis Laval Marché initial du marché à procédure adaptée - montant : 75 005.64 € HT Avenant n° 1 - montant : - 5 272.48 € HT

Avenant n° 2 – montant : 0 €

Nouveau montant du marché : 69 733.16 € HT

APPROUVE la signature de l’avenant n°1 d’augmentation et de réduction ci-après détaillé avec l’entreprise Martin Frédéric dans le cadre des travaux relatifs à la réhabilitation et l’extension de la salle multi-activités :

. Lot n°9 ;

Attributaire : entreprise MARTIN Frédéric adresse 31 rue de la convention – parc d’activités Garigliano – 38200 Vienne

Marché initial du marché à procédure adaptée - montant : 60 421.00 € HT Avenant n° 1 - montant : 536.00 € HT

Nouveau montant du marché : 60 957.00 € HT

APPROUVE la signature de l’avenant n°1 d’augmentation et de réduction ci-après détaillé avec l’entreprise Paret dans le cadre des travaux relatifs à la réhabilitation et l’extension de la salle multi- activités :

. Lot n°1 ;

Attributaire : entreprise PARET adresse 300 rue Denis Papin – 38090 VILLEFONTAINE Marché initial du marché à procédure adaptée - montant : 79 558.95 € HT Avenant n° 1 - montant : - 3 310.00 € HT

Nouveau montant du marché : 76 248.95 € HT

AUTORISE Monsieur le maire ou son adjoint délégué à signer l’avenant considéré ainsi que tous documents s’y rapportant pour leur exécution.

DIT que les crédits sont inscrits au budget.

2023/33 – DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – ENVIRONNEMENT

Monsieur le Maire explique que l’ONF gère les bois communaux, déjà deux rencontres ont eu lieu avec les techniciens ONF. Il s’agit d’organiser l’aménagement de la forêt communale sur la période 2024-2043.

Monsieur le Maire présente à l’assemblée le projet de ce plan de gestion.

La délibération suivante est adoptée à l’unanimité :

Monsieur le Maire invite le conseil à se prononcer sur le projet de révision de l’aménagement de la forêt communale établi par l’Office Nationales des Forêts en vertu des dispositions de l’article L212-3 du code forestier.

Il expose les grandes lignes de ce projet qui comprend :

Un ensemble d’analyses sur la forêt et son environnement

La définition des objectifs assignés à cette forêt

Un programme d’actions nécessaires ou souhaitables sur la durée de l’aménagement

Après avoir entendu le Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité 45

APPROUVE la révision de l’aménagement de la forêt communale et le programme d’actions associé.

Tour de table des délégations

Travaux – salle multi-activités

Monsieur le Maire remercie Monsieur Denis BOUVIER-PATRON pour toutes les communications autour des travaux de la salle des fêtes.

Monsieur le Maire dit que la subvention de la Région devrait bientôt arriver, mais à ce jour, rien n’a encore été reçu.

Concernant les finances communales, une rencontre va être organisée avec le conseiller aux décideurs locaux.

Il informe l’assemblée qu’il existe un problème de conformité des travaux de sécurité au niveau des issues de secours, un châssis fixe sera remplacé par un châssis ouvrable. Concernant les volets ouvrants du bar, la solution n’a toujours pas été trouvée, le branchement électrique de la salle devrait être effectué courant semaine 42. Au niveau téléphonique, le fourreau devrait être tiré et la box branchée jeudi. Concernant l’emplacement de la scène, la côte finale n’a pas été respectée et il n’y a pas les 5 cm de marge prévus.

Les opérations préalables de réception sont programmées le 9 octobre. Monsieur Fabrice CHATEL demande quand la salle sera disponible, Monsieur le Maire répond qu’elle le sera sans doute en janvier, en effet, l’objectif est de faire les vœux du maire en janvier, puis une inauguration officielle peut-être au printemps.

- SITOM

Monsieur Denis BOUVIER-PATRON dit que la réunion du comité syndical a eu lieu le 29 septembre.

Il était prévu que 165 000 tonnes de déchets soient incinérés, mais l’objectif ne sera pas atteint car il y a trop de pannes. Les bonbonnes de protoxyde d’azote explosent dans le four, c’est un fléau national, il n’existe pas de filière de recyclage pour l’instant. C’est une réelle perte financière pour le syndicat.

De plus, le syndicat a entamé une procédure pour un recalcul de la taxe foncière, car celle-ci est payée par le SITOM depuis de nombreuses années. Il informe que des kits de communication vont être mis sur le site et diffusés sur les journaux municipaux afin que le syndicat soit plus visible auprès des administrés.

- SYCLUM

Monsieur Denis BOUVIER-PATRON rappelle que le syndicat a toujours des problèmes financiers avec la participation des intercommunalités. Un cabinet extérieur va établir des scenarii sur les demandes et les besoins de couverture financière. Le prochain comité syndical est programmé le 24 octobre.

- CCBD – COMMISSION CULTURE 46

Madame Carole GIROUD dit qu’une représentation a eu lieu après la conférence des maires. C’était la présentation de la nouvelle résidence d’artistes qui s’installent sur le territoire pour 3 ans, il s’agit de la compagnie Lamento qui fait de la danse contemporaine. La compagnie interviendra dans plusieurs écoles, Sylvère Lamotte est le chorégraphe.

- CCBD – COMMISSION TRANSVERSALE

Monsieur Denis BOUVIER-PATRON informe que le projet pour la rénovation et l’isolation de la toiture de l’école dossier déposé par la commune a été présenté et retenu pour l’obtention de la subvention de 50 000 €uros.

- URBANISME

Monsieur Christophe LALICHE dit que de nombreux dossiers ont été déposés depuis le dernier conseil municipal, il les relate à l’assemblée. Il explique qu’il existe quelques litiges, notamment avec des clôtures et des demandes de régularisation sont en cours.

- ESPACE NATUREL SENSIBLE

Monsieur Christophe LALICHE informe qu’une barrière d’accès à la digue a été installée, que l’association ARCC est également intervenue pour couper la végétation qui s’était développée sur l’étang.

- CCBD – COMMISSION MOBILITÉ

Monsieur Christophe LALICHE explique que lors de l’étude du schéma d’accès cyclable

pour la mobilité, un constat a été fait, 50% des déplacements font moins de 3 kms et les

2/3 se font en voiture, l’objectif est de desservir 90% du territoire pour des

déplacements doux, l’étude sera réalisée jusqu’en novembre 2024. Il sera proposé 2

enquêtes, l’une à destination des élus et l’une à destination des administrés qu’il faudra

relayer.

- ÉCOLE – RENTRÉE DES CLASSES

Madame Elisabeth GUYOT informe l’assemblée qu’il y a désormais 3 classes avec 63

élèves, répartis en maternelles avec 19 élèves, 18 élèves en CP/CE1 et 26 élèves en

CE2/CM1 et CM2.

Elle dit que les séances de piscine ont débuté le 12 septembre, et se terminent le 13

octobre, elles ont lieu 2 fois par semaine.

Elle informe que deux classes vont partir en voyage scolaire, du 05 au 09 février. 47

- Incivilités

Monsieur Denis BOUVIER-PATRON dit qu’il y encore eu des incivilités avec des dépôts sauvages.

- DIVERS

Monsieur Denis BOUVIER-PATRON dit que les travaux de rénovation des courts de tennis sont terminés, le revêtement du city stade sera remplacé en novembre.

Madame Jocelyne BOBILLON-GIROUD demande que chacun retienne la date du 19 novembre pour la marche du téléthon, elle précise que l’épluchage des pommes de terre débute à 8h00, et le départ de la marche est à 9h30, avec saucisson/patates à emporter.

Monsieur le Maire souhaite aborder la question des ZAENR, Zone d’Accélération des Energies Renouvelables, dans chaque commune il faut définir les zones pour développer les énergies renouvelables, bio masse, géothermie, éolien, photovoltaïque. L’objectif est d’établir une carte avant la fin de l’année, il faut également faire une information à la population. Même si dans les textes il est question d’incitation financière, rien n’est quantifié, la communauté de communes propose de travailler ensemble afin d’avoir plus de cohérence sur le territoire.

Concernant le poste d’employé technique, d’un commun accord, le contrat n’a pas été renouvelé. Une annonce d’offre d’emploi a été publiée sur pôle emploi et quelques candidats ont été reçus.

Un candidat qui travaille à Saint Romain de Jalionas a été reçu et ses expériences sont intéressantes pour notre collectivité. Il va débuter le 11 octobre, la commune va pouvoir bénéficier d’un contrat aidé avec une participation financière de l’Etat.

Monsieur le Maire propose de faire un bilan de mi-mandat, il fera parvenir à chacun quelques questions et attend quelques suggestions en retour.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h45.

Le Maire

Richard ARNAUD

Secrétaire de séance

Patrick BERTRAND