Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 12 vote du budget primitif de valexpo 2023
Déliberation - 10 vote du budget primitif 2024 de valexpo
Déliberation - 29 vote du budget supplementaire 2023 locaux comme
Déliberation - 33 vote du budget supplementaire 2023 forets
Déliberation - fi 28 vote du budget supplementaire budget chauffa
Déliberation - 26 vote du budget supplementaire principal 2023
Déliberation - 32 vote du budget supplementaire 2023 parking sout
Déliberation - 30 vote du budget supplementaire 2023 chauffage ur
Déliberation - 31 vote du budget supplementaire 2023 cinema atmos
Déliberation - fi 23 vote du budget supplementaire budget des for
Déliberation - 28 vote du budget supplementaire 2023 valexpo
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - 28 vote du budget supplementaire 2023 valexpo)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet
:
28
- Vote
du
Budget
Supplémentaire 2023
- VALEXPO
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vingt-six
juin
deux
mille
vingt-trois
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 19
juin
2023,
s’est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
32
3
0
3
PRÉSENTS
:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-
Josèphe
LEVILLAIN,
Françoise
COLLET,
Jacques
MAIRE,
Christine
PIQUET,
Caroline
MANZONI,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Laure
MANDUCHER,
Antoine
LUCAS,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Hugo
CARRAZ,
Christine
PITTI,
Jean-Charles
de
LEMPS,
Jean-
Michel
FOUILLAND,
Alexandra
ANTUNES,
Julien
MARTINEZ,
Sonia
CHEVAUCHET,
Marine
PARROT,
REPRÉSENTÉS:
Yamina
GRANCLEMENT
(pouvoir
à Corinne
REGLAIN),
Annie
ZOCCOLO
(pouvoir
à
Christine
PITTI),
Philippe
TOURNIER-BILLON
(pouvoir
à
Caroline
MANZONI)
ABSENTS
: -
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
municipal
peut
délibérer.
M.
Fatih
KAYGISIZ
est
nommé
secrétaire
de
séance.
M.
Jean-Jacques
MATZ
rapporteur,
propose
au
Conseil
municipal,
conformément
au
rapport
annexé
:
- D'arrêter
les
dépenses
et
les
recettes
comme
suit
(y
compris
les
opérations
d'ordre
et
les
reports
d'investissements)
du
Budget
Supplémentaire
2023
de
VALEXPO.
BUDGET
ANNEXE
DE
VALEXPO
Investissement
Dépenses
Recettes
Réel
14
325,70
-
Chapitre
21
— Immobilisations
corporelles
14
325,70
Reports
-
-
Résultat
de
l’exercice
2022
-
3 900,70
Ordre
0,00
|
10
425,00
TOTAL
Investissement
14325,70
| 14
325,70
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
Réel!
103
054,79
80
000,00
Chapitre
011
— Charges
à caractère
général
103
054,79
Chapitre
70
—
Produits
des
services
80
000,00 Objet
:
28
- Vote
du
Budget
Supplémentaire 2023
- VALEXPO
Séance
du
26
juin
2023
Résultat
de
l'exercice
2022
-
33
479,79
Ordre
10
425,00
0,00
TOTAL
Fonctionnement|
113
479,79
113
479,79
Réel!
117
380,49
80
000,00
Reports
-
-
Résultat
de
l’exercice
2022
-
37
380,49
Ordre
10
425,00
10
425,00
TOTAL
Budget|
127
805,49
|
127
805,49
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Fait
à Oyonnax,
le 26
juin
2023
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L 2131-1
et suivants
du
CGCT
:
8
- par
sa
présentation
en
Préfecture
le?
$
JUIN
207
- par
sa
publication
le?
@ JUIN
2073
Le
Maire
Vu
l'avis
de
la Commission
des
finances,
A la
majorité
par
29
voix
pour
et 6
abstentions
(Groupe
« L'avenir
est
oyonnaxien
»),
-_ Décide
d'arrêter
les
dépenses
et
les
recettes,
y compris
les
opérations
d'ordre,
du
budget
supplémentaire
2023
de
VALEXPO,
comme
indiqué
ci-dessus.