Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dec 2023 016 cram
Déliberation - DEL 2025 016
Déliberation - Dec 2024 012
Déliberation - DEC 2024 065
Déliberation - dec 2023 013 adhesion teletransmission
Déliberation - DEC 2024 062
Déliberation - DEC 2024 007 260324
Déliberation - 2024 018 dec avenant
Déliberation - DEC 2025 002
Déliberation - DEC 2025 006
Déliberation - DEC 2024 016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2024 016)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Éducation,
CHAMPS-SUR-MARNE
mn < =
Cl
DE
RESIDENTE
DU
C.C
° 2024-
OBJET
: ATELIER
CONVIVIAL
DE
CUISINE
AVEC
L'ASSOCIATION
NATIONALE
POUR
LA
FORMATION
PROFESSIONNELLE
DES
ADULTES
DANS
LE
CADRE
D'ATELIERS
DE
PREVENTION
EN
DIRECTION
DES
SENIORS
La
Présidente
du
C.C.A.S.
de
Champs-sur-Marne,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.1611-6,
R.
1611-2
à
R.
1611-15, VU
le Code
de
l'Action
Sociale
et des
Familles,
VU
le Code
des
Marchés
Publics,
VU
le Décret
n°
2016-360
du
25
mars
2016
relatif aux
marchés
publics,
notamment
l'article
28,
VU
la
délibération
n°
01
du
Conseil
d'Administration
du
C.C.A.S.
du
04
novembre
2020
portant
délégation
de
signature
et
de
pouvoir
à
la
Présidente
du
C.C.A;S,
et à
la Vice-présidente
du
C.C.ASS,.,
notamment
pour
les marchés
publics
adaptée,
VU
le Rapport
d'Orientation
Budgétaire
2024
du
C.C.A.S.
et le budget
primitif 2024,
VU
la
délibération
n°
01
du
Conseil
d'Administration
du
C.C.A.S,
du
02
avril
2024
portant
délégation
de
signature
et
de
pouvoir
à
la
Vice-présidence
délégué
du
C.C.A.S.,
notamment
pour
les
marchés
publics
adaptée,
CONSIDERANT
que
l'AFPA
de
Champs-sur-Marne
participe
activement
à
cette
action
de
prévention
nutritive,
Il
est
proposé
de
dynamiser
et
de
développer
cette
activité
en
instaurant
des
sessions
d'atelier
convivial
de
cuisine,
L'objectif
de
ces
ateliers
est
de
créer
du
lien,
partager
un
moment
agréable
à partir de
la confection
de
repas
avec
une
équipe
d'apprentis
cuisiniers
et chefs
cuisiniers,
bénéficier
de
conseils
et
informations
liés
à l'anti-gaspillage
et renforcer
le lien
intergénérationnel,
DECIDE
ARTICLE
1°
; DE
CONCLURE
un
Marché
pour
l'organisation
de
ces
ateliers
de
prévention
culinaire,
avec
l'A.F.P.A.
Entreprises
Ile-de-France,
sise
DR
Entreprises
lle-de-France
-
3,
Rue
Franklin
à
MONTREUOL
(93100)
;
ARTICLE
2 :
DE
PRECISER
que
les
ateliers
se
dérouleront
de
la manière
suivante
:
-
D'octobre
à
décembre
2024
à
raison
de
4
sessions
comprenant
10
participants
à
chaque
atelier qui seront accompagnés
par un
agent de
la Solidarité qui
se chargera
également
de les
véhiculer
à
l'AF,P.A.
;
ARTICLE
3 : DE PRECISER
que les sessions représentent un coût de 8 200,00 € nets T.T.C. pour 40
personnes
,
ARTICLE 4:
DE
PRECISER
que
les
dépenses
sont
et
seront
inscrites
au
budget
des
exercices
concernés
;
:
DE
PRECISER
que
la
responsable
du
C.C.AS.
est
chargée
de
l'exécution
de
la
présente
décision,
dont
ampliation
sera
adressée
à :
-
Monsieur
le
Préfet
de
Melun,
-
Monsieur
le Comptable
public
du
SGC
de
Chelles,
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
d'Administration
du
02/04/2024
C.CA.S.
de
Champs-sur-Marne
-
B.P,
1 Champs-sur-Marne
-
77
427
MARNE-LA-VALLEE
Cedex
2 Et notifiée
à l'intéressé,
Fait à
Champs-sur-Marne,
le 26
avril
2024,
La
Présidente
du
C.C.A.S,
certifie que
le présent
extrait
conforme au
reprôse
Æt
publié
ou
notifié
le
qu'il
est
donc
exécutoire
à
compter
de
la dernière
date,
La
Présidente
du
C.C.AS.,
"La Présidente du C.C.AS.,
ER
AT
Mayd TALLET
Maud
TALLET
"
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
d'Administration
du
02/04/2024
C.CA.S,
de
Champs-sur-Marne
-
B.P,
1 Champs-sur-Marne
-
77
427
MARNE-LA-VALLEE
Cedex
2 Afpa”
Entreprises
CONVENTION
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
Numéro
de
référence
: D00048452
Entre: AFPA
ENTREPRISES,
Société par Actions
Simplifiée
Unipersonnelle
DR
Entreprises
Ile-de-France
3 rue Franklin
93100 MONTREUIL
N° SIRET
: 82409268800244
Déclaration
d'activité
11930762893
auprès
du préfet
de larégion
Code
APE
: 85,59A
N°TVA
intracommunautaire
: FR
82824092688
Représentée
par M
ARNAUD
HABERT
en qualité de Directeur Régional
Ci-après
désignée
« Afpa
Entreprises
»
Et: CTRE
COM
ACT
SOCIALE
DE
CHAMPS
SUR
MARNE
(C.C.A.S)
Etablissement
public
administratif au capital
de
Siège social situé Mail
Jean Ferrat 77420
CHAMPS
SUR
MARNE
Immatriculée
au RCS
de - Meaux
sous
le numéro
SIRET
26770833700014
Représentée
par Mme
Maud
TALLET,
en qualité de Présidente
Contact
: Mme
TALLET
Maud
Tel
:01
64
73
48 30
E-Mail
: emahri@ville-champssurmarne.
fr
Ci-après
désignée
le « Client »
Ci-après
désignées
ensemble
les
« Parties
» et
individuellement
une
« Partie
»
AFPA
ENTREPRISES
« SAS
au
cupitaï
de
41
100
000
-#24
092
GB
ROS
DOBIGNY,
Tour
Chiyscope
à, rue
Pantin
95100
Montreuil
Pago 178 Afpa”
Entreprises
Article
1,
Objet
de
la
Convention
La
présente
convention
(ci-après
désignée
la
«
Convention
»)
a
pour
objet
de
définir
les
prestations
commandées
par
le
CCAS
et
réalisées
par
Afpa
Entreprises.
Article
2,
Durée
de
la
Convention
La
Convention
entre
en
vigueur
au
jour
de
sa
signature
et
reste
en
vigueur
jusqu'à
la
fin
des
prestations
pour
lesquelles
elle
a été
conclue.
Article
3,
Documents
contractuels
Les
documents
contractuels
qui
régissent
la
relation
entre
les
Parties
sont
:
* la
présente
convention
;
*
l'annexe
pédagogique
(Annexe
1)
;
*
le
planning
des
prestations
(Annexe
2)
;
*
les
Conditions
Générales
de
Vente
(CGV)
d'Afpa
Entreprises,
jointes
à la
présente
convention.
En
cas
de
contradiction
entre
deux
documents,
les
stipulations
du
document
le
plus
élevé
dans
l'ordre
de
leur
énumération
ci-dessus
prévalent,
Les
documents
contractuels
énumérés
ci-dessus
représentent
la
totalité
de
l'accord
des
Parties
et
établissent
l'ensemble
de
leurs
obligations,
à
l'exclusion
de
tout
accord
antérieur,
oral
ou
écrit
et
des
conditions
générales
d'achat
du
CCAS,
Si
l'une
des
stipulations
de
la
Convention
s'avérait
nulle
au
regard
d'une
règle
de
droit
en
vigueur
ou
d'une
décision
judiciaire
définitive,
elle
serait
alors
réputée
non
écrite,
sans
pour
autant
entraîner
la
nullité
de
la
Convention
ni
altérer
la
validité
de
ses
autres
stipulations,
Le
fait
que
l'une
ou
l'autre
des
Parties
ne
revendique
pas
l'application
d'une
clause
quelconque
ou
acquiesce
à
son
inexécution,
que
ce
soit
de
manière
permanente
ou
temporaire,
ne
pourra
être
interprété
comme
une
renonciation
par cette
Partie
aux
droits
qui
découlent
pour
elle
de
ladite
clause.
Article
4.
Prestations
réalisées
par
Afpa
Entreprises
4.1.
Description
des
prestations
La
Convention
porte
sur
les
prestations
de
services
suivantes
:
Objet
: Devis
- 00048452
Date
de début
: 17/10/2024
AFPA
ENTREPRISES
-SAS
au
capital
de
41
100
000
€ -
824
092 600
RS
NONIONY,
Tour
Ciyscope
=
rue
Pantin
98100
Monteur
Page
278 Afpa”
Entreprises
Date
de fin : 17/10/2025
Lieu(x)
de
la prestation
: Centre
de
l'AFPA
à
Champs
sur
Marne
67
69
avenue
du
General
de
Gaulle
77420
CHAMPS
SUR
MARNE
L'Annexe
1 précise
les
objectifs,
le
contenu
théorique
et
pratique
le
cas
échéant
des
prestations,
le
publie
concerné,
les
prérequis,
le
cas
échéant,
les
modalités
d'organisation,
d'évaluation
et
de
sanction
s'il
ya
lieu,
Les
titres
et
qualités
du
ou des
intervenants
sont
précisés
lors
de
l'envoi
de
la
convocation,
4.2.
Statut
du
Participant
Le
CCAS
demeure
juridiquement
dépendant
du
CCAS,
Le
contrat
de
travail
n'étant
nullement
rompu,
Le
CCAS
s'engage
à respecter
le
règlement
intérieur
d'Afpa
entreprises,
dont
une
copie
lui
est
remise
avant
le
début
des
prestations,
et
toutes
autres
règles
en
vigueur
au
sein
d’Afpa
Entreprises
ou
dans
tout
établissement
ou
entreprise
d'accueil.
Le
CCAS
est
personnellement
responsable
des
installations
et
matériels
mis
à sa
disposition,
En
cas
de
perte
où
de
détérioration,
ceux-ci
sont
réparés
ou
remplacés
aux
frais
du
CCAS
ou
à défaut
le
cas
échéant
à ses
propres
frais. Afpa
Entreprises
décline
toute
responsabilité
en
cas
de
dommages
dont
le
CCAS
serait
victime
à l'intérieur
ou
à
l'extérieur
de
ses
locaux
en
dehors
des
heures
réalisation
des
prestations
proprement
dites.
De
même,
la
responsabilité
d'Afpa
Entreprises
ne
peut
être
engagée
à
l'occasion
de
vols,
pertes
ou
détériorations
qui
peuvent
affecter
les
vêtements,
objets
personnels
ou
véhicule
appartenant
au
Participant,
4.3.
Facilités
accordées
au
Participant
Les
prestations
se
déroulent
partiellement
ou
intégralement
pendant
le
temps
de
travail
du
Participant,
Le
CCAS
s'engage
à organiser
la
disponibilité
de
son
salarié
et
à lui
accorder
toutes
facilités
lui
permettant
de
participer
avec
assiduité
et
satisfaire
aux
évaluations
prévues,
le
cas
échéant,
44,
Organisation
Les
prestations
se
déroulent
généralement
du
lundi
au
vendredi,
entre
8
heures
et
17
heures,
avec
une
pause
méridienne
d'1
heure,
déclenchée
entre
12
et
14
heures,
La
convocation
ou
une
communication
adressée
au
Client précise
les
jours
et
heures
précis.
Des
horaires
différents
sont
possibles,
en
fonction
des
prestations,
ou
des
contraintes
locales
de
restauration,
APPA
ENTREPRISES
«SAS
nu
caplual
de #1
100
000
€ -
824
092
GNT
RCS
DOMIONY,
Tour
Ciyscope
«à
rie
Pratt
95100
Monte
Page
378 Afpa”
Entreprises
4,5.
Pénalités
En
cas
d'annulation
par
le
CCAS
ou
d'abandon
par
le
Participant,
Afpa
Entreprises
applique
les
pénalités
prévues
à l’article
« Annulation,
Report
ou
Abandon
» de
ses
CGV,
4,6.
Restauration
Certains
centres
proposent
un
service
de
restauration,
Si
tel
est
le
cas,
le
repas
est
payable
directement
par
le
Participant
auprès
du
restaurant
du
centre
selon
les
modalités
définies
par celui-ci.
Article
5,
Modalités
financières
5.1.
Prix
i
Prix unitaire
Taux
de TVA |
Prix total
Libellé
des
prestations
Quantité
HT
Prix
total
HT
applicable
TTC
CUISINIER
DE
MAISON
FAMILIALE
4 Unité(s)
1 800,00 €
7 200,00 €
0%
7 200,00 €
*CUISINIER
DE
MAISON
FAMILIALE
40 Repas
25,00 €
1 000,00 €
0%
1 000,00 €
5.2.
Règlement
Le
prix
des
prestations
donne
lieu
à
un
échelonnement
des
paiements
au
fur
et
à
mesure
de
leur
réalisation,
selon
l’échéancier
figurant
dans
l'Annexe
2.
La
Convention
indique
le
CCAS
comme
débiteur
du
prix
de
la
prestation,
En
cas
de
prise
en
charge
de
ce
montant
ou
d'une
partie
de
ce
montant
par
un
organisme
tiers,
un
avenant
indiquera
le
montant
réellement
dû
directement
par
le
CCAS.
5.3.
Modalité
et
mode
de
règlement
Payeur
Modalité
Montant
HT,
Commentaires
SR
CT
POGALE
Virement
8 200,00
€
4 Ateliers
de Cuisine
Adresse
à laquelle
le
règlement
est
adressé
:
Par chèque
établi
au nom
de l'AFPA
à l'adresse
:
Ou
virement
sur
le
compte
AFPA
:AFPA
ENTREPRISES
Références
bancaires
Plateforme
Interrégionale
CSP
- 98010
Dunes
BNP
PARIBAS
IDF
INSTITUTIONS
Comptabilité
Clients
Comptabilité
Clients
RIB
:30004028370001097651694
BIC
:BNPAFRPPXXX
Mail
:
IBAN
:FR76
3000
4028
3700
0109
7651
694
AUTA
ENTREPRISES
- SAS
au
onpltal
de
41
100
000
€ -
824 092
688
RCS
ROMIONY,
Tour Cliyscope
=3
rue
Fran
95100 Monteutt
Page
478
Je Afpa”
Entreprises
Téléphone
:
N° de référence
D00048452
N° de référence D00048452
Article
6. Cession
de contrat
Afpa
Entreprises
est
habilitée
à céder,
transférer
ou
se
dessaisir
par
tous
moyens
de
ses
droits
et
obligations
nés
de
la
présente
convention
au
bénéfice
d'une
quelconque
des
entités
du
groupe
auquel
elle
appartient,
Une
telle
cession,
transfert
ou
dessaisissement
libérera
A fpa
Entreprises
pour
l'avenir,
AFPA
ENTREPRISES
- SAS
au
capital
de
AT
100
000
€ -
824 092 688
RCS
HONONY,
Tour
Clryscope
- 3,
rue
Franklin
90
100
Montreuil
Page
378 Afpa®
Entreprises
Article 7. Dispositions
finales
En
cas
de
signature
manuscrite
la
Convention
signée
en
2 exemplaires
originaux
doit
nous
être
retournée
à
Plateforme
Régionale
de Gestion
Administration
des Ventes
Direction
Régionale
de l'Afpa Ile-de-France
Fait à Montreuil
le 5/04/2024
CA Jo4
l'lezu
Dh jlonalo
|lo
de
en
08100 Montreuil
Pour
Afpa
Entreprises
Pour
le
Client
M
ARNAUD
HABERT
Mme
Maud
TALLET|
Directeur
Régional
Présidente
du
CCAS
Date
/Cachet
/ Signature
Date
/Cachet
/ Signature!
AFPA
ENTREPRISES
-SAS
au
capital
de
41
100
000
€ -
824 092
68
RCS
DOBIONY,
Tour.
Cityscope
» 3,
rue
Franklin
93 100
Montreuil
Page
6/8 Afpa®
Entreprises
ANNEXE
PEDAGOGIQUE
Descriptif
Un
repas
festif
pour
les
40
participants,
sachant
que
la
date
du
19/12/23
est
pl
susceptible
d'être
modifiée
ou
reste
à confirmer,
Le
C.C.A.S.
s'engage
depuis
plusieurs
années
au
titre
d'actions
préventives
liées
à
la
santé
et
notamment
les
questions
relatives
à
la
nutrition,
Il est
proposé
de
dynamiser
et
de
développer
cette
activité
en
instaurant
des
sessions
d'atelier
convivial
de
cuisine.
L'objectif
de
ces
ateliers
est
de
créer
Objectifs
du
lien,
partager
un
moment
agréable
à partir
de
la
confection
de
repas
avec
une
équipe
d'apprentis
cuisiniers
et
chefs
cuisiniers,
bénéficier
de
conseils
et
informations
liés
à
l'anti-gaspillage
et
renforcer
le
lien
intergénérationnel
Les
contrats
afférents
à
cette
prestation
de
service
constituent
des
marchés
publics,
régis
par
l'article
R.
2123-1
du
Code
de
la
Commande
Publique.
Public
40
personnes
concerné
ÿ
Durée
et
Date
40.00
Repas
Du
19/12/2024
au
19/12/2024
Les
formations
se
déroulent
généralement
du
lundi
au
vendredi,
entre
8 heures
et
17
heures.
Des
horaires
différents
sont
possibles,
en
fonction
de
la
formation,
ou
de
la
réglementation
en
vigueur
pour
les
formations
à caractère
règlementaire,
Lieu
de
prestation
Centre
de
l'AFPA
à Champs
sur
Marne
67
69
avenue
du
General
de
Gaulle
77420
CHAMPS
SUR
MARNE
AFPA
ENTREPRISES
« SAS
au
éapital
de 41
100
000
€ -
824 092
GRE
RCS
DONIONY,
Tour
Cityscope
= 3,
rie
Franklin
93 100
Monteur
Page
778 Afpa°
Entreprises
ANNEXE
PEDAGOGIQUE 4
ateliers
de
10
personnes
maximum
de
octobre
à
décembre
:
Descriptif
17A0,31/10,14/11,28/11/2024 Le
C.C.A.S.
s'engage
depuis
plusieurs
années
au
titre
d'actions
préventives
liées
à
la
santé
et
notamment
les
questions
relatives
à
la
nutrition.
Il'est
proposé
de
dynamiser
et
de
développer
cette
activité
en
instaurant
des
sessions
d'atelier
convivial
de
cuisine.
L'objectif
de
ces
ateliers
est
de
créer
Objectifs
du
lien,
partager
un
moment
agréable
à partir
de
la
confection
de
repas
avec
une
équipe
d'apprentis
cuisiniers
et
chefs
cuisiniers,
bénéficier
de
conseils
et
informations
liés
à
l'anti-gaspillage
et
renforcer
le
lien
intergénérationnel
Les
contrats
afférents
à
cette
prestation
de
service
constituent
des
marchés
publics,
régis
par
l'article
R.
2123-1
du
Code
de
la
Commande
Publique,
Public
Groupe
de
10
personnes
par
session
d'atelier,
4
sessions
pour
un
total
de
40
concerné
personnes
Durée
et
Date
4.00
Unité(s)
Du
17/10/2024
au
17/10/2025
Les
formations
se
déroulent
généralement
du
lundi
au
vendredi,
entre
8 heures
et
17
heures,
Des
horaires
différents
sont
possibles,
en
fonction
de
la
formation,
ou
de
la
réglementation
en
vigueur
pour
les
formations
à caractère
règlementaire,
Lieu
de
prestation
Centre
de
l'AFPA
à Champs
sur
Marne
67
69
avenue
du
General
de Gaulle
77420
CHAMPS
SUR
MARNE
ATPA
ENTREPRISES
-SAS
au
enpliaï
do
41
100
000
€ -
824
092
GE
RCS
HOBIONY,
Tour
Clyscope
: à
tue
Frauldin
93100
Montreull
Pago
78 V