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Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=74106&path=Ordre du jour
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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms du jour du conseil communautaire du 14 decembre 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
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Conseil de communauté du lundi 14 décembre 2020
Ordre du jour
Le conseil de communauté est appelé à se réunir, le lundi 14 décembre 2020 à 18h30. La séance sera organisée sous la forme d’une téléconférence. Le public pourra assister à la séance en direct depuis la chaine Youtube du Grésivaudan ou sur sa page Facebook.
L’ordre du jour est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du compte-rendu de séance du 23 novembre 2020
Points soumis à délibérations
ADMINISTRATION GENERALE
1. Délégation au Président pour siéger et voter aux assemblées générales de copropriétaires
RESSOURCES HUMAINES
2. Actualisation du tableau des emplois de la collectivité
3. Actualisation du tableau des emplois non permanents et des emplois saisonniers de la collectivité
4. Renouvellement de la convention de mise à disposition de service entre Le Grésivaudan et le Syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise
5. Modalités d’attribution d’un véhicule de fonction : liste des emplois ouvrant droit à cette attribution et conditions d’utilisation
FINANCES
6. Création du budget annexe « Accueil de jour »
7. Création de l’Autorisation de Programme/Crédits de Paiement relative au projet de centre de tri (Athanor)
8. Dissolution du Syndicat d’Assainissement du Bréda (SABRE) : correction du montant des résultats transférés par la commune de Barraux (eau et assainissement) 9. Extinction de créances irrécouvrables sur la section hébergement du budget annexe EHPAD
10. Décisions modificatives de fin d’exercice
11. Suppression du budget annexe Espace Aragon
AGRICULTURE ALIMENTATION ET FORET
12. Attribution d'une subvention à l'ADABEL et à l’Espace Belledonne - projet de maintien des espaces agricoles ouverts
ECONOMIE, DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
13. Territoire d’industrie « Grésivaudan – La Tour du Pin » : financement du poste de chef de projet
14. Zone d’activités intercommunale de Moulin Vieux à Pontcharra : acquisition foncière à la commune de Pontcharra
15. Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour l'aménagement et l'accès à la zone d'activités de Moulin Vieux
16. Zone d’activités intercommunale Renevier à Barraux - cession d'un tènement à la SAS CONSERVERIE DES ALPES 2 / 3
ENVIRONNEMENT, ENERGIE ET INNOVATION
17. Service public de la performance énergétique de l'habitat (SPPEH) : adhésion du Grésivaudan à la candidature commune avec le Département de l’Isère à l’appel à manifestation d’intérêt régional « Plateformes du Service Public Performance Energétique de l'Habitat »
AMENAGEMENT, URBANISME ET HABITAT
18. Lancement de l’élaboration d'un Programme Local de l'Habitat 19. Attribution d’une subvention à Alpes Isère Habitat pour la réhabilitation de l'ensemble "Domaine du Pont Rivet" à Saint-Ismier
20. Attribution d’une subvention à Grenoble Habitat pour l'équilibre financier d'une opération de logements locatifs sociaux « Ecoquartier » à Crolles 21. Attribution d’une subvention à la commune de Villard-Bonnot pour l'équilibre financier d'une opération de logements locatifs « Eminence » de la SDH
22. Attribution d’une subvention à la commune de Villard-Bonnot pour l'équilibre financier d'une opération de logements locatifs sociaux « L'Aristide » de la CDC Habitat 23. Attribution d’une subvention à la commune de Montbonnot-Saint-Martin pour l'équilibre financier d'une opération de logements locatifs sociaux « Lucie Pellat » d’Alpes Isère Habitat
EAU ET ASSAINISSEMENT
24. Convention relative au transit et au traitement des eaux usées de la commune de Vaulnaveys-Le-Haut (bassin versant d’Uriage) à la station d’épuration du Sonnant sur la commune de Saint-Martin d’Uriage
25. Avenant n°2 à la convention de gestion du service public de transit et de traitement des eaux usées des communes membres de la communauté de communes Cœur de Savoie anciennement membres du Syndicat d’Assainissement du Bréda (SABRE) par la communauté de communes Le Grésivaudan
26. Avenant n°2 à la convention de gestion du service public de transit et de traitement des eaux usées de la commune de Chapareillan anciennement membre du SIVU d’Assainissement de Montmélian par la communauté de communes Cœur de Savoie 27. Tarification des ventes d'eau potable en gros et de prestations pour la collecte et le traitement des eaux usées à compter du 1er janvier 2021
28. Tarifications de l’eau et de l’assainissement à compter du 1er janvier 2021 29. Tarification des prestations et des pénalités de l'eau et l'assainissement à compter du 1er janvier 2021
30. Tarification du service public de l'assainissement non collectif à compter du 1er janvier 2021
GESTION DES DECHETS
31. Renouvellement des outils industriels de tri des déchets : avenant 2 à la convention de groupement de commandes relative à la modernisation et la gestion partenariale du centre de tri sur le site Athanor
CULTURE
32. Musée intercommunal d'Allevard : sollicitation d'une subvention auprès de la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes pour le financement du poste de chargé des publics et de la communication
33. Plan Lecture Publique : avenant n°1 à la convention socle avec le Département de l’Isère pour le soutien des réseaux de bibliothèques
ESPACE MONTAGNES ET GOUVERNANCE DES STATIONS
34. Avenant n°2 à la convention d’affermage conclue avec la société d’économie mixte (SEM) des Téléphériques des 7 Laux intégrant la gestion de l’Espace Ludique du Col de Marcieu
35. Cloture du budget annexe Espace Ludique du Col de Marcieu et dissolution de la régie 36. Changement de dénomination du budget annexe « Domaines skiables des 7 Laux » en « Montagne en gestion déléguée » 3 / 3
SPORTS ET LOISIRS
37. Piscine intercommunale de Pontcharra : présentation du fonctionnement et tarification 38. Convention relative à l’enseignement de la natation à la piscine intercommunale de Pontcharra
39. Attribution d’une subvention dans le cadre du soutien aux actions sportives
QUESTIONS DIVERSES