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Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du conseil du 16 5 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
) PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL un
RER Séance du jeudi 16 mai 2024
an TLASSOUTS Sous la présidence de Mme GARDES Elodie, Maire. EE EN RE FLE
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 16 mai à la salle du Conseil, le Conseil Municipal de la commune
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Elodie
GARDES, Maire,
Présents : Mmes GARDES Elodie, Mrs BANES Walter, CALIXTE Alain, DUPUY Serge, FOURNIER Robert,
PÉGORIER Thierry, SANNIÉ Maxime et SEPTFONDS Sébastien
Excusée et ayant donné pouvoir : CABANETTES Isabelle à GARDES Elodie
Nombre de membres présents au Conseil Municipal : 8
En exercice : 9
Nombre de votants : 9
Il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein de l'Assemblée, et M. Serge DUPUY
ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions, qu’il a acceptées.
ORDRE DU JOUR :
- Validation du PV du conseil municipal du 10 avril 2024
- Adhésion au groupement de commandes porté par le Siéda pour l'achat et la valorisation
d'énergies, de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique
- _ Siéda - Opération collective de diagnostics énergétiques de bâtiments publics - Programme
2025
-__ Transfert de la compétence « Eclairage Public » de la commune au Siéda
- Adhésion à la centrale d'achat du Smica
- Convention de partenariat entre la commune de Lassouts et l'Association Centre Social
Espalion Estaing pour la gestion de l'accueil de loisirs extrascolaire et périscolaire sur la
commune d’Espalion
- Questions diverses.
kk*
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 avril 2024 est validé à l'unanimité.
Délibération n° 12 / 2024
Adhésion au groupement de commandes porté par le Siéda pour l’achat et la valorisation d'énergies,
de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique
Alain Calixte présente à l’ensemble du conseil municipal le principe d'adhésion à ce groupement de
commandes porté par le Siéda.
Approuvé à l'unanimité des votants.
Délibération n° 13 / 2024
Siéda - Opération collective de diagnostics énergétiques de bâtiments publics — Programme 2025
Alain Calixte présente à l’ensemble du conseil municipal l'opération collective de diagnostics
énergétiques de bâtiments publics pour l’année 2025. Il est proposé les logements locatifs de l’ancien
presbytère.
Approuvée à l’unanimité des votants.
Délibération n° 14 / 2024
Transfert de la compétence « Eclairage Public » de la commune au Siéda
Alain Calixte présente à l’ensemble du conseil municipal le principe de transfert de la compétence
« Eclairage public » de la commune au Siéda.
Approuvé à l'unanimité des votants. Délibération n° 15 / 2024
Adhésion à la centrale d'achat du Smica
Madame le maire présente la proposition d'adhésion à la centrale d’achet du Smica.
Approuvée à l’unanimité des votants.
Délibération n° 16 / 2024
Convention de partenariat entre la commune de Lassouts et l'Association Centre Social Espalion Estaing
pour la gestion de l'accueil de loisirs extrascolaire et périscolaire sur la commune d’Espalion
Madame le maire présente la proposition de partenariat entre la commune de Lassouts et l'Association
Centre Social Espalion Estaing.
Approuvée à la majorité des votants (1 abstention — 8 pour).
Questions diverses :
Commémorations sur la commune de Lassouts :
Madame le maire propose que les commémorations des 8 mai et Onze novembre soient organisées le
jour même et pas les dimanches suivants.
Validé à l'unanimité des votants.
Distribution des sacs jaunes :
Les distributions auront lieu les 6 juillet et 10 août 2024 au garage communal.
Fin de la séance à 23h45
Fait à Lassouts, le 20 juin 2024
6
Lee ga ere: Sc | Le secrétaire de séance pour.ie Maire,engèche PE na CS RS =
l'AcGioint détégH s;
Alain CALXIE D nt
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