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Compte-Rendu - 5udt432ay76xxb9
Déliberation - r47htkop2us7bxc
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - r47htkop2us7bxc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Changement climatique,
Envoyé en préfecture le 16/04/2024
af. N° 2024/04 Reçu en préfecture le 16/04/2024
Publié le 18/04/2024 S L OT
ID : 074-217402809-20240404-CM24052-DE
Cœur des Vallées
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE THÔNES
SÉANCE DU 4 AVRIL 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le quatre du mois d’avril, les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués en Séance Officielle à dix-neuf heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire, sous la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents: Mme Michèle FAVRE D’ANNE, M. Claude COLLOMB-PATTON, Mmes Chantal
PASSET, Nelly VEYRAT-DUREBEX, MM. Stéphane DELÉAGE, Pierre LESTAS, Maires-Adjoints,
Mmes Nicole LAURIA, Christine RUFFON, MM. Rodolphe PALACIOS, Stéphane FAURE-HUDRY, Karim CHALABI, Grégory BAERT, Sébastien ATRUX-TALLAU, Mme Claire BARRIN, M. Michel CATON, Mme Catherine DUTEIL, M. Frédéric VAILLANT, Mme Graziella POURROY SOLARI, M. Rémi FRADIN, Conseillers Municipaux.
Avaient donné procuration: Mmes Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET, Joëlle TIBURZIO, Elisa DE POORTER, MM. Benjamin DELOCHE, Richardo RODRIGUES, Mme Christine
RODRIGUES, Conseillers Municipaux.
Étaient absents : MM. Stéphane BESSON, Pierre BASTARD-ROSSET, Conseillers Municipaux.
Date de la convocation : 28 mars 2024 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 29
Présents et représentés : 27
Secrétaire : Mme Catherine DUTEIL, Conseillère Municipale, prend place au bureau en qualité de secrétaire, fonction qu’elle déclare accepter.
-==00000==--
N° 2024/052- COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION
Considérant la délibération n°2020/067 du 10 juillet 2020 relative à la création des commissions municipales et à la désignation de leurs membres ;
Considérant la délibération n°2024/013 du 15 février 2024 relative à la modification des commissions municipales ;
Considérant la démission de Mme Gaëlle VERJUS en date du 6 mars 2024 et son remplacement par M. Michel CATON ;
Il convient de modifier la composition des commissions municipales et groupes de travail afin d'y intégrer
le nouvel élu. Ce dernier souhaiterait faire partie de :
- commission Lutte contre les pollutions
- commission Mobilité et transition énergétique
- commission Participation Citoyenne
- groupe de travail Transfert Eau et Assainissement — suivi PTGE
- groupe de travail Devenir de l'EHPAD et du Château
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Par vote à main levée, à l'unanimité,
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024 Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024
Publié le 18/04/2024 5 L C
ID : 074-217402809-20240404-CM24052-DE
-_ MODIFIE la composition de la commission Lutte contre les pollutions comme suit :
- M. Rémi FRADIN
- Mme Chantal PASSET
- M. Pierre LESTAS
- Mme Élisa DE POORTER
- M. Michel CATON
-_ MODIFIE la composition de la commission Mobilité et Transition énergétique comme suit :
- M. Stéphane DELÉAGE
- M. Claude COLLOMB-PATTON
- M. Pierre LESTAS
- Mme Joëlle TIBURZIO
- Mme Christine RUFFON
- Mme Claire BARRIN
- M. Karim CHALABI
- Mme Christine RODRIGUES
- M. Frédéric VAILLANT
- M. Rémi FRADIN
- M. Michel CATON
-_ MODIFIE la composition de la commission Participation Citoyenne comme suit :
- Mme Christine RODRIGUES
- M. Stéphane DELÉAGE
- Mme Claire BARRIN
- M. Michel CATON
-_ MODIFIE la composition du groupe de travail Transfert Eau et Assainissement — suivi PTGE comme suit :
- M. Pierre LESTAS
- M. Claude COLLOMB-PATTON
- Mme Claire BARRIN
- M. Grégory BAERT
- M. Stéphane FAURE-HUDRY
- Mme Graziella POURROY-SOLARI
- M. Michel CATON
-_ MODIFIE la composition du groupe de travail Devenir de l'EHPAD et du Château comme suit :
- M. Pierre BIBOLLET
- Mme Michèle FAVRE D'ANNE
- M. Claude COLLOMB-PATTON
- Mme Chantal PASSET
- M. Stéphane DELÉAGE
- M. Pierre LESTAS
- Mme Brigitte VULLIET
- Mme Christine RUFFON
- Mme Nicole LAURIA
- M. Grégory BAERT
- M. Karim CHALABI
- Mme Élisa DE POORTER
- Mme Christine RODRIGUES
- M. Frédéric VAILLANT
- M. Michel CATON Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le PURE 21 9
Publié le 18/04/2024
ID : 074-217402809-20240404-CM24052-DE
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ AUX LIEU ET DATE SUSDITS
THÔNES, le 9 avril 2024 POUR COPIE CONFORME
La secrétaire de séance
Catherine DUTEIL
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR
TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE 16 AVR. 20% ET
PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE 4 g AVR. 20%
THÔNES, le 4 8 AVR. 2074
Le Maire,
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024