Compte-Rendu - CR 180619

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Compte-Rendu - CR 180619 Document publié le Mardi 18 juin 2019 par la commune de Monsireigne. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 180619)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Je PES

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL A: Le sic 19

DU MARDI 18 JUIN 2019

PRESENTS : Mmes et MM. BOCQUIER, CHATEIGNER, BROSSEAU, GODREAU, GABORIT, GAUVRIT, CAIGNON, SACHOT, ROBICHON, PRUGNEAUX. Absents : Mme BRAUD, Mrs BLUTEAU et ROULLEAU (excusés)

Le compte-rendu de la dernière réunion n’appelle pas d’observation.

Mme GODREAU Anne aété désignée secrétaire de séance.

1-TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES POUR 2020

Ce tirage au sort qui est effectué à partir des listes électorales des communes de Chavagnes-

les-Redoux et de Monsireigne a été reporté, du fait que l’élu de Chavagnes n’avait pas la liste électorale.

2- TRAVAUX A LA MAIRIE ET AU FOYER RURAL

Une réunion a eu lieu ce jour (18 juin) en présence de Mrs POCHON architecte, de Mr

FORGIARINT économiste, de Mr Vincent GAULARD du SYDEV, de Mrs Michel BOCQUIER, Joël CHATEIGNER, Henri ROBICHON, Michel GABORIT, Gérard PRUGNEAUX pour revoir le

programme.

Après avoir pris connaissance des choix de travaux qui pourraient être réalisés pour un coût

revu à la baisse par rapport à la réunion du 28 mai dernier, le conseil décide de proposer ce programme à

l’architecte. Lors de la prochaine réunion du mardi 2 juillet, les conseillers seront amenés à décider du programme précis des travaux envisagés.

3 - TRAVAUX EN COURS

-_ Travaux rue des Ornaies et rue de la Roche Batiot : le coulage des bordures a été réalisé

ainsi que les empierrements des voiries et des trottoirs. Il a été décidé d’enrober l’espace vert situé à l’angle de l’école et de réaliser une grille à l’extrémité de la bordure de caniveaux CC1 (à la jonction avec le chemin rural) et de changer les bordures caniveaux CS1 sur les deux accès aux parcelles Vendée Logement.

- Travaux d’eaux pluviales rue du Puits Bernier (038-19) : Les travaux sont en cours.

Le conseil autorise Mr le Maire ou un adjoint, à signer une servitude de passage des eaux

pluviales dans la parcelle de Mr et Mme BLANCHARD Damien, sur la parcelle AB 586.ZDEMANUE WU 'INUEMNISATIION D'UNE PFOMPE DE RELEVAGE

D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUITE A UN DYSFONCTIONNEMENT DU

RESEAU COMMUNAL

Mr le Maire donne connaissance au conseil d’une demande d’un particulier reçue ce jour en

mairie. Suite à des orages, de fortes pluies font sauter le bouchon de tout à l’égout de son terrain, ce qui

entraîne une inondation dans le caveau où est installée sa pompe de relevage qui lui permet d’évacuer ses

eaux usées. Sa pompe à été noyée trois fois. Elle ne refoule plus au réseau. De ce fait elle a été

endommagée et il a dû la remplacer. Il a fourni la facture et demande le dédommagement.

Après débat, le conseil décide de prendre des renseignements tant au niveau du propriétaire

concerné qu’au niveau du service assainissement collectif de la Communauté de Communes. Pour rappel,

depuis le 1% janvier dernier, l’assainissement collectif est une compétence de la Communauté de

Communes.

5 — DECISIONS PRISES PAR DELEGATION

Entreprise Travaux Montant TTC LIAIGRE Philippe Sèvremont Travaux d’eaux pluviales rue du Puits Bernier 4177.58 €

EURL MLS (Stéphane LEMAIRE | Regards et plaques 2 200.04 €

Monsireigne

6 — MODIFICATION DE CIRCULATION

- Rue du Puits Bernier : En venant de la départementale 113, en empruntant la rue du Puits

Bernier, un sens interdit oblige à tourner à gauche, rue de l’Eglise. Il s’avère que certains véhicules

continuent dans cette rue, malgré le panneau sens interdit. Une nouvelle signalisation est à l'étude. Ce

tronçon de rue pourrait être utilisé dans les deux sens, avec une seule voie de circulation. La priorité serait

donnée aux véhicules venant de l’Eglise. Ce nouveau dispositif va être installé à titre expérimental, durant

l'été. S’il s’avère que cela ne pose pas de souci majeur, il pourrait être validé.

- Rue de la Roche Batiot: Compte tenu du manque de visibilité à la sortie du parking

Puertollano, un « STOP » sera posé à l’intersection du parking et de cette rue.

Le «STOP » situé au coin de la maison du 10, rue de la Roche Batiot (rond point) sera

remplacé par un « Cédez le passage ».

7- INFORMATIONS DIVERSES

e Présentation du PLUï (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal) : Eric de Oliveira,

responsable du service urbanisme à la Communauté de Communes du pays de Pouzauges fera la

présentation du futur PLUi à la réunion du conseil du mardi 2 juillet, à 20 H 30.

e Implantation éventuelle d’une maison Ages et Vie: Mr le Maire a donné le compte

2rendu de la réunion du mercredi 12 juin dont étaient présents : Mmes Saint-Léger —- Anne Godreau. — Mrs Joël Chateigner — Gérard Prugneaux — Henri Robichon — Eric Breton — Michel Bocquier -.

Cette structure adaptée pour seniors accueillerait 2 X 8 personnes âgées en perte

d’autonomie. Mme Gwen SAINT LEGER, collaboratrice dans la société Ages et Vie a présenté le concept de colocations pour personnes âgées dépendantes.

Il est trop tôt pour donner plus de précisions. En effet, la commune à ce jour n’a pas de lieu qui correspond aux critères demandés pour construire une telle structure. Le dossier est en cours. Mme SAINT Leger reprendra contact avec la mairie dans quelques temps, après analyse de

différents critères.

e Présentation de la carte des cours d’eau de Monsireigne : Une réunion a eu lieu le jeudi

13 juin en présence des services de la DDTM (police de l’eau) d’une association écologie et de la commission zone humide, pour définir, après visite sur le terrain, les cours d’eau à retenir pour Monsireigne.

La carte a été commentée, au conseil, par Mr Joël CHATEIGNER. Elle sera présentée au SAGE du Lay.

e Banquet sirénémontain : Organisé par le Comité des Fêtes, il est prévu le samedi 31 août 2019.

e Commission information : la Gazette sera distribuée début juillet.

e Prêtre en charge de la paroisse St Joseph des Monts et Vallées: l’Abbé Michel PIVETEAU devient prêtre coopérateur sur la paroisse, à compter du 1% septembre. Mgr François JACOLIN, évêque de Luçon, nomme l’Abbé Jean BERNARD, Curé de la paroisse St Joseph des Monts et Vallées (le Boupère). Il réside au presbytère de Pouzauges. Il était jusqu’à présent, Curé des paroisses Saint Antoine des Puys (Pouzauges) et Saint Hilaire du Bocage (St Mesmin) et doyen de Pouzauges, ministère qu’il conserve également.

8- REUNIONS

& Prochaines réunions de conseil

% le mardi 2 juillet à 20 H 30. % le mardi 5 novembre à 20 h 30.

% le mardi 3septembre à 20 h 30. “% le mardi 17 décembre à 20 h 30.

% le mardi 8 octobre à 20 h 30.

æ Commission finances : le mardi 25 juin, à 18 H, à la mairie.

& Commission bâtiments : le mercredi 26 juin, à 20 H 30, à la mairie

& Commission « bulletin municipal » : le jeudi 27 juin à 18 H 30 à la mairie

Vu par le secrétaire de séance : Anne GODREAU

Le Maire : Michel BOCQUIER