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Déliberation - AR 0.Sommaire
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune d'Houilles.
Lien du pdf (Déliberation - AR 0.Sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
PLAN LOCAL D'URBANISME
Ÿ VILLE DE HOUILLES
- ET -
SE = - un HE SE — [
DOSSIER APPROBATION
PLU révisé approuvé par délibération du conseil municipal
le 10 juin 2025
Accusé de réception en préfecture
078-217803113-20250616-DCM25-066-AR
Date de télétransmission : 16/06/2025
Date de réception préfecture : 16/06/2025 SOMMAIRE
1. Pièces administratives
2. Rapport de présentation
2.1 Diagnostic et état initial de l’environnement
2.2 annexes au diagnostic
2.3 Justifications des choix retenus
2.4.1 Évaluation environnementale
2.4.2 Résumé non technique de l’évaluation environnementale
3. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
4. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
5. Règlement
5.1 Règlement écrit
5.2 Liste des éléments du patrimoine bâti et paysager
6. Plan de zonage
7. Annexes
7.1 Servitudes d’utilité publique
7.2 Annexes sanitaires
7.3 Annexes informatives
Accusé de réception en préfecture
078-217803113-20250616-DCM25-066-AR
Date de télétransmission : 16/06/2025
Date de réception préfecture : 16/06/2025