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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambès.
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Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Justice et droit,
WELL
LE
'AMBES TERRE
DE
RENCONTRES
Nombre
membres
élus :
23
Nombre
membres
élus en exercice :
23
Présents :
17
Représentés
:
06
Votants
:
23
Absents
:
00
Date
de
la
convocation :
3
juillet
2024
Certifié
exécutoire
Compte
tenu
de
l'envoi
en
Préfecture
le :
Et de la publication
en ligne le :
Le
Maire,
Ré
pu
b
1
i
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u
e
f
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a
n
ç
a
i
s
e
COMMUNE
D’'AMBES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
10 JUILLET
2024 À 18H30
Le
Conseil
Municipal
d’Ambès,
Vu
les
articles
L.2121-09
et suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Düûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
l'Hôtel
de
Ville
sous
la
Présidence
de
M.
Gilbert
DODOGARAY,
Maire.
PRÉSENTS
: Gilbert DODOGARAY,
Maire ;
Rémi
PIET,
Nicolas
MUZOTTE,
Muriel
JOLIVET,
Christian
LAPEYRE,
Pearl
HIPPOLYTE,
adjoints
au
Maire ;
Dominique
JOLIVET,
Catherine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
FETIS,
Antoine
VIGNAUD,
Marine
SAAD,
Enzo
BORTOLATO,
Sandrine
VILLENAVE,
Eléonore
LAPORTA,
Romain
RITOU,
Jean-Pierre
MAZZON,
Catherine
LABARRERE,
conseillers
municipaux.
ABSENT(S)
REPRÉSENTÉ(S)
: Isabelle
BESSE
donne
procuration
à
Gilbert
DODOGARAY,
Christiinne
HIPPOLYTE
donne
procuration
à
Pearl
HIPPOLYTE,
Sophie
PARADOT
donne
procuration
à
Rémi
PIET,
Jean-Noël
ELIPE
donne
procuration
à
Nicolas
MUZOTTE,
Franck
DUMARTIN
donne
procuration
à Christian
LAPEYRE,
Christophe
BOURDIEU
donne
procuration
à
Enzo
BORTOLATO
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Nicolas
MUZOTTE
DÉLIBÉRATION
N°
058
07
2024
—
MÉDIATHÈQUE
—
ESPACE
JEUX
VIDÉO:
CHARTE
D'UTILISATION Présentation
par
Muriel
JOLIVET
Dans
le
cadre
du
développement
des
services
proposés
par
la
Médiathèque,
un
espace
jeux
vidéo
a
été
mis
en
place.
Afin
de
cadrer
son
utilisation,
une
charte
a été
rédigée,
précisant
le
contenu
de
cet
espace,
son
accès
et
la
responsabilité
incombant
aux
utilisateurs.
Sur
avis
favorable
de
la Commission
Culture,
réunie
le
12 juin
2024,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- APPROUVE
la charte
d’utilisation
de
l’espace jeux
vidéo,
ci-annexée,
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
délibération.
Fait
et
délibéré
le
10
juillet
2024
Le
Maire,
Pour
expédition
conforme.
Gilbert
DODOGARAY
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20240710-DEL-2024-058cor-DE Date de télétransmission : 11/07/2024 Date de réception préfecture : 11/07/2024