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Convocation - Convocation CM070720
Document publié le Mardi 7 juillet 2020 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM070720)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf,
309355
e
La Uie en Q bi
RÔQUES
| RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du mardi 7 juillet 2020
à 20 heures 30
à la salle des fêtes
Séance ouverte au public en nombre limité
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le mardi 7 juillet 2020 à 20h30 à la salle des fêtes, dont vous trouverez l'ordre du jour ci- joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 30 juin 2020
Le Maire,
S. MABIRE e
LU on © 53
RÔQUES
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 7 juillet 2020
à 20 heures 30
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du Procès-verbal du conseil du 9 juin 2020
- Approbation du Procès-verbal du conseil du 25 juin 2020
ADMINSTRATION GENERALE
D 01 AG - CCAS - Election des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d’Action Sociale
D 02 AG - Commissions d'appel d'offres : désignation des membres
D 03 AG - Commission des Marchés à Procédures adaptée : désignation des membres D 04 AG - Commissions municipales : désignation des membres
D 05 AG - Droit à la formation des Elus
D 06 AG - Désignation des membres pour la commission communale des impôts indirects (CCID)
D 07 AG - Agence Régionale de l'Aménagement de l'Energie Climat : désignation du membre de l’assemblée spéciale et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires
FINANCES
D 08 FIN - Indemnités pour le gardiennage des églises communales
PERSONNEL
D 09 PERS - Mise en place du RIFSEEP pour les cadres d'emplois des ingénieurs territoriaux et des techniciens territoriaux
QUESTIONS DIVERSES