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Conseil Municipal - Information aux administres CM du 02.10.2024.docx
Conseil Municipal - Information aux administres CM du 03.12.2024.docx
Conseil Municipal - Information AUX Administres cm 04.10.2023
Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune de Sénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Information AUX Administres cm 04.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Famille,
INFORMATION
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Mercredi 4 octobre 2023
à 19 heures 30
Salle des Agriculteurs
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 13 septembre 2023
Projets de délibération :
RAPPORT
N° DESIGNATION
1 Cession des parcelles CX 150 et CX 158 situées aux Fourques
2 Cession des parcelles BW06 et 294 situées en zone d'activité
3 Autorisation de signer le nouveau règlement du marché des producteurs en remplacement du règlement général des marchés
4 Autorisation de signer le nouveau règlement du marché forain en remplacement du règlement général des marchés Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122.22 depuis le précédent Conseil
municipal :
DECISIONS N° DECISIONS PRISES PAR LE MAIREDANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT DEPUIS LE PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
110/2023
Décision de l’attribution et des conditions 23TX001-1.2 Création d'un espace polyvalent " Le Chatelet 2" – Lot 1.2 (Installation de chantier - Démolitions – Terrassements - Gros œuvre - Façades - VRD)
111/2023 Décision de l’attribution et des conditions 23TX001 Création d'un espace polyvalent " Le Chatelet 2" – Lot 2 (Reprise modénatures et façades pierres)
112/2023 Décision de l’attribution et des conditions 23TX001-3 Création d'un espace polyvalent " Le Chatelet 2" – Lot 3 (Charpente – Couverture - Etanchéité)
113/2023 Décision de l’attribution et des conditions 23TX001 Création d'un espace polyvalent " Le Chatelet 2" – Lot 5 (Aménagements intérieurs - Finitions)
114/2023 Décision de l’attribution et des conditions 23TX001 Création d'un espace polyvalent " Le Chatelet 2" – Lot 6 (Electricité CDO-CFA-SSI)
115/2023 Décision de l’attribution et des conditions 23TX001 Création d'un espace polyvalent " Le Chatelet 2" – Lot 7 (Chauffage- Rafraichissement – Ventilation – Plomberie sanitaire)
116/2023 Contrat pour assistance technique pour la création d'une voie verte le long de la route des Bergers
117/2023
Contrat de location d'un local à usage d'habitation Situé rue Jean Moulin (appartement 1er étage du foyer E. Pons) à l'association SENAS BASKET BALL pour 11 mois à compter du 01/10/2023
118/2023 Contrat de location du local communal meublé à usage d’habitation situé au 5 Avenue André Aune à Madame Stéphanie MOULIN
119/2023 Contrat de maintenance du logiciel "Recensement" Avec la société A.D.I.C Informatique
120/2023
Contrat de cession du droit d'exploitation Du spectacle "Justine ou l'art de regarder pousser les fleurs" interprété par La compagnie Pando Voc Compagny le vendredi 20 octobre 2023 au théâtre de l’Eden
121/2023
Convention de formation professionnelle pour une formation "Analyse de la pratique professionnelle" pour vingt agents de la crèche "les Farfadets" avec la SARL PARENTALITE CREATIVE
122/2023 Convention relative à la participation de la Croix Rouge Française au dispositif prévisionnel de secours le dimanche 24 septembre 2023 pour la Saint-Amanet
123/2023
Demande d'aide financière au Conseil Départementale Des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif d'aide à l'embellissement des façades et paysages du Conseil Départemental de Bouches du Rhône
124/2023 Avenant N°1 – Marché N°23FCS001 avec la Sarl ARBORISTE DU SUD pour l'élagage, la taille, l'abattage et l'essouchage des arbres de la commune de Sénas
125/2023 Mission de coordination SPS sur le chantier de la réalisation d'un gymnase tempéré et multisports
126/2023 Décision de l’attribution et des conditions 23TX001-4 Création d'un espace polyvalent " Le Chatelet 2" – Lot 4 (Menuiserie extérieure et Serrureries)
127/2023 Convention de mise à disposition de l'Eden pour une représentation théâtrale "les Hortensias" par la fondation GAILLANNE le vendredi 6 octobre 2023