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Déliberation - del 24062024 062
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 24062024 062)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
M
CHAMPS-SUR-MARNE
ME Pe
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-quatre
juin,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire.
Présents: Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M.
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Lucie
DATE
DE
CONVOCATION
:
KAZARIAN,
M,
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO,
M.
Mohammed
BOUSSIR,
M.
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Marie
14 juin
2024
SOUBIE-LLADO,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M.
Alain
LECLERC,
M.
Pascal
BAILLY,
M.
Johan
CENAC,
Mme
Annabel
BARREIRA,
M.
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Safia
DAVID,
Mme
Margaux
HAPPEL,
M.
Foster
ABU,
M.
Nathaniel
GUEDZE,
M.
Karim
KHERFOUCHE,
Mme
Valentine
MASSOLIN,
Mme
Isabelle
SYORD,
M.
Mathieu
LOUIS,
M.
Jean
Paul
STERZATI,
Mme
Julie
GOBERT,
M.
NOMBRE
DE CONSEILLERS
:
Michel COLAS.
;
Absents,
excusés ot représentés :
EN PRRRORE
Ë
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
ABSENTS
REPRESENTES:
7
TALLET,
Mme
Florence
BRET-MEHINTO
qui
a
donné
VOTANTS :
33
pouvoir
à Mme
KAZARIAN,
Mme
Stéphanie
METREAU
qui
a
donné
pouvoir
à
M,
BAILLY,
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
HURTADO,
Mme
Safia
TABÏA
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Foster
ABU,
M.
Jérémy
NARBONNE
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BOUGLOUAN,
M,
Sébastien
MAUMONT
qui
a
donné
pouvoir
à Mme
GOBERT,
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
nait
M.
Pascal
BAILLY
Mme
Marlène
STABLO,
Mme
Emilie
LE
FAUCHEUX
062/
OBJET:
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
LE
REMPLACEMENT
DE
MATERIEL
NON
PREVU
_VOLLEY
CLUB
DE
CHAMPS-SUR-
MARNE
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le Code
des
sports,
notamment
l'article
R.113-4,
CONSIDÉRANT
que
l'association
sportives
(A.S.)
Volley
Club
de
Champs-sur-Marne
(V.C.C.M.)
informe
la
Commune
que
suite
à
une
forte
augmentation
de
ses
adhérents,
la
totalité
des
terrains
de
volleyball
sont utilisés sur l'ensemble
de
leurs créneaux
au gymnase
Descartes.
De
ce
fait
le
matériel
spécifique
utilisé
lors
des
entrainements
et
match
mais
aussi
utilisé
par
les
scolaires,
s'use
plus
rapidement
et a besoin
d'être
remplacé
plus
régulièrement
;
CONSIDÉRANT
que
l'association
sollicite
la
Commune
pour
une
subvention
exceptionnelle
de
300€
pour
faire
face
aux
dépenses
occasionnées
pour
l'utilisation
intensive
du
matériel,
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
24/06/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
- Mail Jean
Ferrat
- 77
420
CHAMPS-SUR-MARNE CONSIDÉRANT
que,
cette
subvention
serait
donc
accordée
au
titre
de
la saison
2023/2024,
VU
l'avis
favorable
de
la commission
municipale
sports
du
05
juin
204,
VU
l'avis
favorable
du
bureau
municipal
du
10 juin
2024,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Mohammed
BOUSSIR,
Maire-Adjoint
délégué
à
la
tranquillité
publique
et aux
sports,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
l'unanimité,
APPROUVE
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
de
300€
pour
la
saison
2023/2024
à
l'association
V.C.C.M.
pour
le
remplacement
du
matériel
spécifique
détérioré
par
une
utilisation
intensive, PRÉCISE
que
la somme
attribuée
ne
peut
être
employée
que
pour
cet
objet
;
PRÉCISE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice
concerné,
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Le Maire
certifis
que
lo présont
extrait
conforme
au
Fait
à Champs-sur-Marne,
le
0 3[07|
£oël
Rogistre
des Délibérations,
a
été
transmis
au
représentant
de
l'Etat
lo
OÙ
/0 ?
|
2
24
publié
ou
notifié
le
5
[{
à
et
qu'il
est
donc
PS
oué.
“dé
ll
dernière
Le
Maire,
%[62
Maud TALLET
Le
présent
acte
admini
délai de
deux
mois à
compter
de
(peut être contesté
par vole de recours devant
le tribunal administratif de Melun
dans
un
ansmission
au représentant de l'Etat, eVou
de sa publication
ou notification,
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
24/06/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
- Mail Jean
Ferrat
- 77
420
CHAMPS-SUR-MARNE