Procès Verbal - proces verbal cm janvier 2024

Documents similaires

Procès Verbal - proces verbal cm janvier 2024

Procès Verbal - proces verbal cm juillet 2024

Procès Verbal - proces verbal cm 2025 janvier 2025

Procès Verbal - proces verbal cm septembre 2024

Procès Verbal - proces verbal cm 2025 janvier 2025

Procès Verbal - proces verbal cm mars 2024

Procès Verbal - proces verbal cm 2024 12 decembre 2024

Procès Verbal - proces verbal cm septembre 2025

Procès Verbal - proces verbal cm 2024 10 octobre 2024

Procès Verbal - proces verbal cm mars 2024

Procès Verbal - proces verbal cm janvier 2024 Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Tourville-sur-Odon. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal cm janvier 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, 1

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 Janvier 2024

Date de convocation : 15 Janvier 2024

L'An Deux Mil Vingt Quatre, le 22 Janvier, à 20h30, Le Conseil Municipal de la Commune de Tourville sur Odon, légalement Convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Didier BOULEY Maire.

Etaient présents :

Fabienne MANSION - Catherine REGNIER - Nicolas RENARD - Claire BARUCHELLO - Aurélie BLONDEL - Laurence COUDRAIS - David HEBERT - Olivier LE MEILLEUR - Carole TURQUETIL - Jérôme VIBERT

Le conseil municipal est composé de 12 membres en exercice, 11 membres sont présents

Absent : Olivier HUET

Absent excusé : 0

Absent représenté : 0

Le Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Madame MANSION Fabienne est désignée pour exercer cette fonction.

Les élus présents physiquement constituent le quorum nécessaire aux délibérations.

Monsieur le Maire demande s’il y a des remarques sur le procès-verbal de la séance précédente. Aucune remarque n’étant faite, le procès- verbal du précédent conseil est approuvé.

Ordre du jour de la séance :

• Protection Sociale Complémentaire Santé - Délibération

• Protection Sociale Complémentaire Prévoyance - Délibération • Projets espaces verts

• Présentation Caen La Mer – Tri des déchets alimentaires

• Informations diverses

• Tour de table

❖ Ordre du jour :

➢ Protection Sociale Complémentaire Santé - Délibération n° 22-01-2024-01 Dans le domaine de la santé, après avoir recueilli l’avis du Comité Social Territorial, la collectivité souhaite participer au financement des contrats et règlements labellisés auxquels les agents choisissent de souscrire. Il est décidé d’adopter un montant mensuel de la participation et de le fixer à 25€ par agent à partir du 1er Mars 2024. Vote l’unanimité des présents.

➢ Protection Sociale Complémentaire Prévoyance - Délibération n° 22-01-2024-02 Dans le domaine de la prévoyance, après avoir recueilli l’avis du Comité Social Territorial, la collectivité souhaite participer au financement des contrats et règlements labellisés auxquels les agents choisissent de souscrire. Il est décidé d’adopter un montant mensuel de la participation et de le fixer à 7€ par agent à partir du 1er Mars 2024. Vote à l’unanimité des présents.

➢ Projets espaces verts

Informations aux conseillers des propositions faites par le responsable des espaces verts du secteur Odon de Caen la Mer :

• Végétalisation du cimetière

Propose la végétalisation du cimetière en engazonnant les allées, les contre-allées avec également du cheminement en stabilisé sur certaines allées. L’objectif est de réduire l’utilisation de désherbage thermique (15 à 20 passages par an), d’utiliser du gazon à pousse lente ce qui réduit le nombre de tonte et d’ajouter une plus-value esthétique au cimetière. Le coût des aménagements de cimetière est de compétence communale, le projet pourrait commencer en septembre 2024 avec un montant estimé à 1 500€ pour cette année.

Des élus ont évoqué des problèmes de zone enherbée trop humide lors de périodes pluvieuses dans deux cimetières de l’agglomération Caennaise.

Au vu des interrogations soulevées, il a été décidé de ne pas donner suite à la proposition pour l’instant.2

• Espace vert à côté de l’école

Actuellement les fleurs plantées deux fois par an dans la bande se trouvant devant le stationnement face à la salle communale manquent d’eau car trop près des arbres, à cause du chevelu de ces arbres et manque également de lumière. Il faut donc arroser très fréquemment ces fleurs pendant la période estivale.

Il est proposé d’engazonner cette bande, de créer un massif d’environ 30 m² et de supprimer une partie de la haie ou toute la haie afin d’avoir un espace visuel plus grand et une vue sur ce massif.

Le conseil municipal donne son accord pour la création d’un massif avec l’implantation de vivaces et pour la suppression de la haie.

• Eco pâturage terrain Toulorge

Propose de mettre en place en 2024 de l’Eco pâturage au terrain Toulorge (1ha5), proche de l’espace détente. Le coût serait à la charge de Caen La Mer, un bilan sera fait au bout d’un an pour savoir si l’on poursuit l’expérience. Le conseil municipal donne son accord.

➢ Présentation Caen La Mer – Tri des déchets alimentaires

Une personne de la direction de collecte des déchets de Caen La Mer est intervenue pour parler du tri des déchets alimentaires et des différentes solutions et conseils pour la mise en place de ce tri.

Elle a indiqué que la commune de Tourville était composée à plus de 98% de logements individuels avec jardin. Le taux de mise à disposition de composteur s’approchant de 43%, ce qui est au-dessus de la moyenne de l’agglomération. Une brochure d’information est à la disposition du public à l’accueil du secrétariat de mairie.

❖ Tour de table :

Laurence COUDRAIS :

Un habitant de la rue de la Haute Croix a indiqué à Mme Coudrais que la rue n’avait pas été traitée contre le verglas la semaine dernière. Monsieur le Maire va se rapprocher des services techniques de Caen La Mer pour savoir qu’elles sont les rues prioritaires en cas de neige ou de verglas.

Olivier LE MEILLEUR :

- Signale une déformation de la chaussée en face de la boucherie. - S’étonne que le camion qui vend des galettes le lundi soir, ne soit pas installé en face de la boucherie comme prévu, mais sur le parking du presbytère.

Aurélie BLONDEL :

N’a pu assister à la commission culture et sport de Caen la Mer . Un sujet sur l’association LAMIDO était à l’ordre du jour. Monsieur le Maire a apporté les informations suivantes sur le devenir de cette association : L’activité de l’association LAMIDO (Association musicale intercommunale de l'Odon) a été déclarée d’intérêt communautaire. Elle rencontre des difficultés de plusieurs ordres liées à son modèle associatif : - Difficultés financières, notamment liées à la baisse des subventions départementales en cohérence avec le nouveau schéma départemental d’enseignement artistique d’une part et à la baisse du nombre d’élèves d’autre part ; - Essoufflement des bénévoles et difficulté à renouveler le bureau ; - Taux de renouvellement important des professeurs.

En conséquence, l’association a décidé de solliciter Caen la Mer pour une reprise en régie de son activité. Lors de la séance du conseil communautaire du 1 février 2024, il sera demandé de reprendre en régie communautaire l'activité exercée actuellement par l'association LAMIDO, au 1er septembre 2024.

Départ de Aurélie BLONDEL à 21H35

-Réunion du CCAS : Mercredi 24 Janvier 2024 à 20h30

-Réunion rénovation énergétique de l’école : Lundi 29 Janvier à 19h00 -Commissions finances : programmées pour les Lundis 05 février et 19 février 2024 à 20h30 -Commission communication : Lundi 12 Février 2024 à 20h30

❖ Prochain Conseil Municipal ( vote des budgets) : Mardi 12 Mars 2024 à 19h15

La séance est levée à 22h25

Le Secrétaire de séance Le Maire Fabienne MANSION Didier BOULEY