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Procès Verbal - PV DU 21 FEVRIER
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Saint-Clément-les-Places.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 21 FEVRIER)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
PROCES-VERBAL
Séance du 21 février 2023
Date de convocation du Conseil Municipal : 14 février 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice le jour de la séance : 15
Présidente : Madame Patricia BLEIN, Maire
Secrétaire élue : Madame Florence DEJOIN
Étaient présents : Mme BLEIN Patricia -Mr COLLOMB Denis -Mr BLEIN Gilbert- Mme DEJOIN Florence — Mr PETIT Frédéric —- Mme RIVOLLIER Jeanine - - Mr SANCHEZ Sylvain - Mr DUPEUBLE Philippe - Mr BLEIN Gabriel -Mme SEVE Odile —- Mme GEY
Pascale — Mme TAGLIAZUCCHI Emilie.
Absents excusés : Mme CHALANDON Bernadette (POUVOIR à Mme BLEIN Patricia) - M. BERGER Maxime - Mr. FOL Daniel
Approbation à l'unanimité des membres présents du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 février 2023
1- Régularisation de la situation anciennement « Chemin chez Batton »
Cette délibération mise à l’ordre du jour de la séance du conseil municipal du 21 février 2023 est retirée et par conséquent annulée.
2- Acceptation de la subvention au titre des amendes de police 2022
Madame le Maire fait part au Conseil Municipal que la somme de 1 661 euros a été allouée à
la commune pour le renouvellement de la signalétique et matériel de sécurité dans le village notamment aux abords de l’école publique.
Elle fait part à l’Assemblée qu’il est nécessaire de prendre une délibération afin de mentionner expressément l’engagement de réaliser les travaux décrits ci-dessus et accepter la subvention attribuée par le Conseil Départemental du Rhône.
Elle invite le Conseil Municipal à délibérer. LE CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré,
ACCEPTE la subvention attribuée à la commune de SAINT-CLEMENT-LES-PLACES par le Conseil Départemental du Rhône au titres des amendes de police 2022 d’un montant
de 1 661 euros pour le projet de renouvellement de la signalétique et matériel de sécurité
dans le village notamment aux abords de l’école publique.
S’'ENGAGE à réaliser les travaux mentionnés ci-dessus.
3- Autorisations d'urbanisme
Madame le Maire fait part du dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme (Déclarations préalables de travaux) depuis la dernière séance du Conseil Municipal du 10 janvier 2023.
Compte-rendu des commissions communales et intercommunales :
Madame le Maire donne la parole aux élus.
Madame Jeanine RIVOLLIER fait part de la réunion de la commission « Solidarités
actives » qui s’est tenue le 12 décembre à SAINT-SYMHORIEN-SUR-COISE.
Les points suivants ont été abordés :
e Budget prévisionnel : Il est précisé que le BP 2023 des Maisons des services et du Bus
itinérant seront présentés lors de la prochaine commission.
Une réflexion est engagée pour réunir le jardin d’avenir et la ressourcerie, deux acteurs
en difficultés financières.
e Transport social des Monts du Lyonnais: Pour faciliter les décisions du Comité
d’arbitrage, il est nécessaire que pour les situations particulières, les informations
transmises soient le plus précises possible.
e Projet « Avenir Montagne Mobilité » : Un groupe de travail sera créé début 2023 pour
l’action « covoiturage solidaire ».
e SYTRAL Mobilités: Ligne « 2EX », à compter de septembre 2023 sont prévues les
restructurations suivantes :
Création d’une ligne transversale St Symphorien sur Coise/ St Laurent de Chamousset/ L’Arbresle ;
Augmentation des fréquences et de l’amplitude horaire de la ligne 142, avec changement de parcours après L’Arbresle ;
Augmentation des fréquences de la ligne 2EX
Madame Florence DEJOIN fait part de la réunion de la commission tourisme qui s’est
réunie le lundi 20 février à Saint Symphorien sur Coise sur le thème du tourisme à
vélo. Le territoire des Monts du Lyonnais dispose de 29 boucles balisées et la volonté
est de développer les parcours de VTT et de vélotourisme, en adaptant notre balisage
aux vélos à assistance électrique et en développant la tendance « gravel ». La
stratégie touristique de notre territoire est la plaine nature dans l’objectif de développer la consommation touristique. Monsieur Frédéric PETIT confirme le passage du Cyclo des Monts sur la commune le samedi 10 juin 2023. Il se fera en une seule journée avec deux départs. Il est proposé que chaque
commune participe financièrement au repas de midi.
La commission « Voirie » fait part du rendez-vous avec Mr Baptiste GALLAND de la
CCMDL afin de faire le point sur les différents travaux de réfection de voirie qui pourraient être réalisés sur l’exercice 2023 en fonction de l’enveloppe financière attribuée pour cette opération.
Il est précisé qu’un devis sera demandé à l’entreprise ROUX de CHAMBOST-
LONGESSAIGNE pour la remise en état du Chemin du Moulin. Ces travaux de
fonctionnement seront financés par le budget communal.
Monsieur Sylvain SANCHEZ précise qu’un certain nombre d’informations sont
communiquées sur l’enseigne lumineuse installées en février 2023(locales notamment).
Madame Pascal GEY rappelle la journée portes ouvertes à la bibliothèque municipale le samedi 25 février 2023. Il est indiqué que l’ensemble des anciens bénévoles ont été conviés. Une rencontre a eu lieu le 09 février 2023 avec Madame le Maire, Mesdames les bénévoles et Madame Fabienne TIRTIAUX, suppléante du Député Monsieur Thomas GASSILLOUD dans le but de réaliser un reportage sur le fonctionnement de la bibliothèque. Celui-ci pourra être visible sur le site du Député.
Madame le Maire précise que l’inauguration des locaux de la bibliothèque municipale, en présence des services de l’Etat, de la Région Auvergne Rhône Alpes et du Département du Rhône, aura lieu le samedi 15 avril 2023 à 11 heures.
Madame Odile SEVE fait part des informations communiquées lors de la réunion de la
commission « Déchets » :
Depuis le 1er octobre 2022, les colonnes emballages sont arrivées sur le territoire. Ce mode de collecte s'étendra très certainement dans les années à venir, pour les emballages, mais aussi pour les ordures ménagères.
Certaines communes ont d'ailleurs déjà avancé sur des projets de mise en place de colonnes enterrées et/ou semi enterrées dans le cadre de leurs travaux de renouvellement de centre bourg ou de la suppression de la porte à porte.
L'investissement que représente l'acquisition et la pose de ce type d'équipement est
important. La répartition du financement entre la CCMDL et les communes n'est pas défini à ce jour ; mais on peut déjà dire que les communes se chargeront elle-même des travaux
de génie civil (environ 2 000€ pour une colonne enterrée) et qu’une part du coût d’achat
des colonnes leur sera imputée. Estimatif d’une colonne (non contractuel !) :
- aériennes : entre 1700 et 1800€ HT
- semi enterrées : 3500 et 3800€ HT
- _enterrées : entre 6500 et 7000€ HT
Afin de préparer les prochaines campagnes d’achat de colonnes et aussi pour commencer à préparer le budget 2023, la CCMDL a besoin de connaitre les souhaits des collectivités
d’une part pour 2023 et d’autre part pour les années 2024-2026 (fin du mandat).
Questions diverses :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal les différents devis estimatifs demandés par les commissions communales en vue de procéder à la préparation du budget primitif 2023.
Madame le Maire fait part de ses échanges avec les membres de la MJ et précise que la
vogue est fixée du 18 au 20 août 2023. Il est indiqué qu’un courrier sera adressé à chaque propriétaire forestier de Saint-Clément- Les-Places et communes alentours par le Centre National de la Propriété Forestière afin d’organiser une réunion pour sensibiliser les propriétaires de bois à l’importance de la
gestion forestière le vendredi 17 mars 2023.
Il est rappelé le passage du rallye de Charbonnières sur la commune le vendredi 21 avril
2023. Une réunion est prévue dans les jours prochains avec l’ASA DU RHONE afin de
préparer cette manifestation.
Madame le Maire fait part du projet de l’association « L’Assaut des Places » et de
l’association La Fabrik de créer un événement sur 2 week-ends courant octobre sur le
principe du village éphémère avec une structure démontable et à la salle d'animation. Ce projet tournera autour de la musique et du spectacle vivant. Les dates des 07 et 08 octobre
et 14 et 15 octobre sont retenus pour cette manifestation.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H30.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le 28 mars 2023.
Le Maire, La secrétaire,
Patricia BLEIN ; Florence DEJOIN