Compte-Rendu - CRCM 2015 11

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Compte-Rendu - CRCM 2015 11 Document publié le Lundi 2 novembre 2015 par la commune de Monestier-de-Clermont. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2015 11)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Aménagement du territoire, 103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

Procès Verbal de réunion du Conseil Municipal

du 2 novembre 2015 à 20h00

PRESENTS

R.Chalvin - M.Delmas - B. Fillit - C.Fiorucci - E Froment - - P Hunckler - M Lafossas - L Paccalet - D Parlouar – C.Riondet - L Viallard - MJ Villard

ABSENTS

S.Godefroy donne pouvoir à M.Lafossas

D. Jaussent donne pouvoir à R.Chalvin

J Lucsanszky, absente non excusée

SECRETAIRE de SEANCE

MJ.Villard

Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

Remarques de M.FILLIT sur la partie technique de l’assainissement : - Dérive du « planning » et non du produit

- « Plaque » et non pas grille

Monsieur le Maire demande à rajouter une délibération, accord du CM.

DELIBERATIONS

 Tarifs du spectacle « Accord sensible »

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la représentation du samedi 14 novembre 2015 par le Cie Le Filet d’Air du spectacle “Accord sensible”. L’entrée étant payante, il convient d’en fixer le prix. La commission Animation propose les tarifs suivants :

Adultes 5 € (cinq euros)

Enfants 2 € (deux euros)

Accord du CM

 Convention CCAS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de passer une convention moyennant finances avec le CCAS de la commune pour la mise à disposition de moyens techniques et humains.

Accord du CM

 Tarifs du marché

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient d’augmenter les tarifs du Marché. La commission propose les tarifs suivants :103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

Abonnés 0.90 € m/l

Occasionnels 1.40 € m/l

Camion 25 €

Producteurs 1.20 € m/l

A compter du 1er janvier 2016

Accord du CM

 Décision modificative n° 2 du budget Assainissement

D 1391 : Subventions d’équipement 4.00 € TOTAL D 040 : Opérations d'ordre entre section 4.00 € D 2156 : Matériel spécifique d'exploitat° 4.00 € TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 4.00 € R 777 : Quote-part des subv. d’invt. v.. 4.00 € TOTAL R 042 : Opérations d'ordre entre section 4.00 € R 70611 : Redevance 4.00 € TOTAL R 70 : Ventes prod fab, prest serv, mar 4.00 €

Accord du CM

INFORMATIONS

Positionnement du Conseil Municipal sur l’instruction de l’urbanisme Le service d’instruction de l’urbanisme de l’Etat arrive à terme au 1er janvier 2016. La CCT n’ayant pas à ce jour, de service ADS, la commune s’est tournée à la fois vers la Métro et la Communauté de communes de la Matheysine. Monsieur le Maire précise que le coût est sensiblement le même. Une rencontre est aussi prévue avec la commune de Vif. Dans un premier temps, le conseil serait plutôt favorable à s’engager avec la Métro, sur un an, dans l’attente de la mise en place d’un service ADS à la CCT. L’assemblée des Maires du Trièves en débattra mercredi. Le Conseil se positionnera définitivement fin novembre.

Compte-rendu CCT

- Présentation du Collectif d’Entraide du Trièves

- Rendu de l’analyse des publics culturels du Trièves

DELIBERATIONS

ADMINISTRATION GENERALE

Finances

- Budget Principal 2015 : Décision modificative n°1

- Budget Ecoles 2015 : Décision modificative n°1

- Budget Tourisme 2015 : Décision modificative n°1

DEVELOPPEMENT DURABLE & ENERGIE

- Présentation de la méthode de concertation autour de l’énergie éolienne dans le Trièves ECONOMIE-EMPLOI

- Mission d’insertion professionnelle des allocataires du RSA : Avenant n°1 à la convention d’objectifs 2014-2015 entre le département et la CCT

- Mission d’insertion professionnelle des allocataires du RSA : Sollicitation participation financière du Département pour l’année 2016

- Signalétique des zones d’activités communautaires : demande de subvention auprès du CDDRA VIE SCOLAIRE

- Demande de subvention 2016 au Département de l’Isère pour le fonctionnement du poste EMALA Sud Mens/Clelles et du poste EMALA Nord Monestier de Clermont

- Conventions pour la participation au fonctionnement de l’EMALA avec les communes du Gua et de Miribel Lanchâtre pour l’année scolaire 2015/2016

RAPPORT DES COMMISSIONS

ASSAINISSEMENT

STEP : Changement de personnel chez VEOLIA, Mr GONNORD remplace Mme LANDRY. Le contrat se termine en 2016, il faut prévoir le cahier des charges de l’appel d’offre. La Préfecture stipule que la STEP a besoin d’entretien. Elle est à 86 % de sa capacité. Les mauvais résultats et l’augmentation du niveau d’exigence ont fait perdre la prime de l’Agence de l’Eau.103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

PISCINE-CAMPING

Réunion de fin de saison et de préparation 2016 est à prévoir. Il faudra remplacer les bâches et continuer l’aménagement. Réfléchir à une meilleure harmonisation des cartes d’entrées. Bilan tout à fait satisfaisant pour l’été 2015.

Le déficit du camping ne varie pas trop d’une année sur l’autre. Le fonctionnement est à revoir. Réfléchir à une éventuelle gérance.

JEPE

Recensement des jeunes de 16 à 18 ans et des jobs d’été potentiels. Dans toutes les communes, les jeunes veulent un city stade.

Le carnaval n’est plus organisé, le Granjou souhaite que les communes se le réapproprient. Le Conseil désire quant à lui que celui-ci soit fédérateur.

Réunion CCT « compétence écoles ». La Conférence Territoriale prévoit 20 millions sur des projets structurants et intercommunaux.

Les sorties de ski ne seront plus financées par la CCT, Mr VIALLARD propose de les budgétiser en 2016. Le Conseil souhaite une rencontre au préalable avec délégués parents.

Pour la piscine, se mettre en accord avec la CCT pour l’utilisation 2016.

ANIMATION – CULTURE

Le spectacle prévu est tout public.

Le Marché de Noël est en pleine préparation : ALHPI prépare les décorations, présence de « Lire et faire lire », fanfare au Granjou, maquillage ...

CIMETIERE

Un relevé de topo est fait dans le cadre du projet d’agrandissement.

MARCHE

Augmentation des tarifs en 2016.

Mise en place de containers supplémentaires, ouverture par Mr KERBATI. Les occasionnels souhaitent une meilleure communication.

URBANISME

Pilotage PLU le 12 novembre.

AG Lotissement du Château.

Permis ALHPI accordé.

Lotissement Etaudey : rétrocession souhaitée à la commune.Mme VILLARD, Maire aux moments des travaux, rappelle la situation. Lors de la réfection de la place du Champ de Foire, l’Etps PELISSARD a pris en charge toute la partie EDF (enfouissement ligne MT, déplacement du transformateur) ainsi que l’élargissement du Chemin des Guillons. De plus, elle a pris en charge l’enfouissement aussi de la ligne MT jusqu’au cimetière et l’aménagement de la voirie et l’accès à la route. En contrepartie, la commune s’engageait à reprendre les voiries des Primevères et de l’Etaudey. Les lots de l’Etaudey n’étant pas tous vendus seule la voirie principale a été reprise par la commune à ce jour. Les espaces verts restant au lotisseur, à charge des propriétaires de créer un syndic afin de les gérer. Mme VILLARD souligne que tout cela étant des engagements oraux des deux parties, ils n’en conservent pas moins leur valeur.

VOIRIE – TRAVAUX

GT Embellissement : très peu de monde à la réunion publique mais très actif. Le périmètre déterminé va de LA POSTE au Rond Point de GRESSE EN VERCORS.

GT Commune propre : rencontre prévue pour la gestion du Col du Fau. Suite à la pétition du sud du village, création d’un GT. Le Département va de nouveau mettre en place un comptage de véhicules et d’enregistrement de la vitesse.

Eclairage public : il est nécessaire de conventionner avec les lotissements privés afin de pourvoir intervenir rapidement en cas d’urgence et aux frais de la copropriété.

COMMUNICATION

Problème d’organisation pour la préparation du bulletin municipal.

Radio Dragon a obtenu les fréquences radio par le CSA. Ils sont en recherche de partenaires divers. Installé à MENS, 104.4.

RESSOURCES HUMAINES

Le système de primes délivrées aux agents est à revoir.103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

CCAS

Un gouter est prévu pour les enfants lors de la projection et un panier garni pour les Anciens.

SEDI

L’installation des bornes électriques est prévue avec un coût maximum estimé pour la commune de 1 800 €. Le SEDI propose un diagnostic de consommation de la commune suivi de préconisations. Centrales villageoises : projet de production locale d’énergie photovoltaïque. Recherche de partenaires financiers (100€ l’action) à concurrence de 50 000€.

S I T du SERPATON

Visite de l’antenne du Serpaton.

DATES À RETENIR

Mercredi 4.11 : 20h15 GT Patrimoine

Jeudi 5.11 : 18h CCT Tourisme

18h30 Commission Permis de construire

Vendredi 6.11 : 18h00 CCT Ecoles

Lundi 9.11 : 18h30 Conseil Communautaire

Mardi 10.11 : 17h00 CCT Aménagement

19h30 CCAS

20h00 Réunion Téléthon

Mercredi 11 novembre : 11h15 Place de l’Eglise Cérémonie

Samedi 14.11 : 15h00 Stage « Corps et instrument » Cie Le Filet d’Air 20h30 Spectacle « Accord sensible »

Lundi 16.11 : 18h00 CAUE Information PLU

Mardi 17.11 : 20h00 Commission JEPE

Jeudi 19.11 : 18h00 Rencontre Gestion Col du Fau

18h30 Recontre CCAS du Trièves

Mardi 24.11 : 18h30 Commission Permis de construire

Mercredi 25.11 : 17h30 SEDI

Jeudi 26.11 : 17h30 CA Collège

18h00 CCT Tourisme

Vendredi 27.11 : 18h00 CCT Ecoles

Lundi 30.11 : 18h00 SEDI Conseil Syndical

Mercredi 2.12 : 20h15 GT Patrimoine

Samedi 5.12 : 10h00 Téléthon

Dimanche 6.12 : 8h00 1er tour Régionales

Prochain Conseil Municipal Lundi 7 décembre à 20h00

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h35.