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Déliberation - 2c1b85
Document publié le Vendredi 14 décembre 2012 par la commune de Vallée.
Lien du pdf (Déliberation - 2c1b85)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 14 décembre 2012
Nombre de membres :
En exercice 15
L’an deux mil douze, le 14 Décembre 2012 à 20 heures 30, le conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans ce lieu habituel de ses séances, sous la présidence de :
Monsieur GAILLOT Jean-Paul
Présents : MM. GAILLOT Jean-Paul, BOURSIQUOT Gérard, BADUFLE Guy, M. LUTARD Jacques, DEROSIER Jean-Pierre, CHAUVEL Pierrick, DEBOIS Eric, HILLAIRET Nadine, OCTEAU Laurent, PENICHON Jean-Frédéric, CHEVREAU Dominique CREUSOT Martial, ROLLAND Jérôme, LEFEBVRE DE LATTRE Elisabeth, TEXIER Nicolas.
Absents Excusés :
A été nommé secrétaire : Monsieur LUTARD jacques
Objet de la délibération : Marché accueil périscolaire
Vu le Code général des collectivités locales ;
Vu le Code des marchés publics ;
Monsieur le Maire rappelle qu'une consultation a été organisée pour les travaux d’aménagement de l’accueil périscolaire.
Vu l'analyse des offres effectuées le 14 novembre 2012 , par la commission et Optim’ Architecture, l’architecte.
Les offres retenues sont :
LOT 1 entreprise CMBA : 41 067.75 € HT
LOT 2 entreprise GAYLOR : 4000.00 € HT
LOT 3 entreprise RENOBAT : 3085.12 € HT
LOT 4 entreprise GAYLOR : 7000.00 € HT
LOT 5 entreprise KERVISOL : 8457.50 €HT
LOT 6 entreprise JOULIN : 3976.45 € HT
LOT 7 entreprise CERAPOSE : 6231.09 € HT
LOT 8 entreprise PERROTIN : 14679.64 € HT
LOT 9 entreprise PETIT : 18145.37 € HT
Montant total HT : 106 642.92 € HT
Montant TTC : 127 545.00 € HT
Après en avoir délibéré :
ACCEPTE les offres telles que présentées pour l’aménagement de l’accueil périscolaire. AUTORISE Monsieur le Maire à signer le marché correspondant et tous les documents relatifs à l’opération.
Objet de la délibération : OUVERTURE DE CREDITS
Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante qu’il convient de procéder aux modifications budgétaires suivantes : DEPENSES INVESTISSEMENT:
Compte 2315 op 125: - 42000
Compte 2315-041: + 42000
RECETTES INVESTISSEMENT:
Compte 1321: - 21000
Compte 1323: -21000
Compte 168751-041: + 42000
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
ACCEPTE les ouvertures de crédits telles que présentées.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer les documents afférents au dossier.
La séance est levée à 21h30.