Procès Verbal - 2c1b85

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Procès Verbal - 2c1b85 Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Vallée. Lien du pdf (Procès Verbal - 2c1b85)Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques, PROCES-VERBAL DE SEANCE DU MARDI 10 JANVIER 2023 A 19 HEURES Présents : BOURGUIGNON Gérard, BOULOUMOU Alexandre, BRAULT Florian, DEBOIS Eric, GUILLET Evelyne, BRILLAUD Anthony, GAILLOT Jean-Paul, HILLAIRET Nadine, OCTEAU Laurent, OLLIVIER Nathalie, RATEAUD Angélique, ROBIN Nathalie, YOU Sylvie.

Absents excusé(s) : CRISTOU François donne pouvoir à GAILLOT Jean-Paul Absents : GOUINEAU Geoffrey

Désignation d’un secrétaire de séance : YOU Sylvie

Après avoir mentionné les pouvoirs, vérifié que le quorum était atteint, Monsieur le Maire commence l’ordre du jour à 19h07. Le procès-verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2022 n’appelant aucune remarque est adopté.

DELIBÉRATIONS :

1. DECISION MODIFICATIVE N°3

Monsieur le Maire expose à l’assemblée délibérante que les décisions modificatives sont destinées à procéder en cours d’année, après le vote du budget primitif, à des ajustements comptables. Elles prévoient et autorisent les nouvelles dépenses et recettes qui modifient les prévisions budgétaires initiales tout en respectant l’équilibre du budget.

Le présent virement de crédit du budget de l’exercice 2022 se présente comme suit : Dépenses : Fonctionnement

Chapitre 067 - article 678 : - 13 000 €

Chapitre 011 - article 63512 :

Chapitre 012 - article 6218 :

+ 5 000 €

+ 8 000 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

- Accepte la proposition de modification budgétaire comme indiqué ci-dessus - Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents afférents au dossier.

2. 3. EXTENSION DU RESEAU TELECOM PETIT VILLAGE

Monsieur le Maire informe l’équipe du Conseil Municipal d’un courrier reçu de Monsieur Yannick Hurtaud et de Monsieur Couto Gilberto demandant un adressage de leur habitation située au Petit Village afin de pouvoir accéder au branchement de la fibre.

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal accepte à l’unanimité d’attribuer à Monsieur Yannick Hurtaud le n°2 impasse du Petit village et à Monsieur Couto Gilberto le n°4 impasse du Petit village.

En ce qui concerne l’implantation des poteaux de la fibre, il convient aux administrés de prendre attache avec leur fournisseur.

AMENAGEMENT PLANTATION ENTREE DU BOURG

M. BRAULT Florian, Conseiller Municipal, expose au Conseil Municipal l’aménagement paysager prévu à l’entrée du bourg et autour du monument aux morts.

Le montant des plantations serait de l’ordre de 550 € TTC pour la plantation à l’entrée du bourg et environ 280 € TTC pour l’aménagement autour du monument aux morts.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité et autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires.

VENTE DE PEUPLIERS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal d’une proposition d’achat reçu en Mairie. La société ALLIANCE FORETS BOIS à pris attache avec la commune afin de faire une proposition de coupe/achat des peupliers situés sur la parcelle ZL n°49. La proposition financière s’élève à 10 000 € pour 126 peupliers.

De plus, dans le cadre de la plantation de cette parcelle, la société ALLIANCE FORETS BOIS émet un devis de plantation de feuillus qui s’élève à 3 328.36 € TTC.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte les propositions d’ALLAINCE FORETS BOIS et autorise Monsieur Le Maire à signer les documents.

NOMINATION STAGIAIRE

Monsieur le Maire propose à l’équipe municipale de nommer stagiaire Mme ARRIVÉ Typhanie, Adjoint Administratif pour une période d’un an à l’issu de laquelle la municipalité se prononcera sur sa titularisation définitive au sein de nos services.

Mme ARRIVÉ Typhanie exercera son activité d’Adjoint Administratif Territorial à hauteur de 28/35ème au sein de la Mairie et nous sollicite quant à l’octroi du droit au cumul d’activité afin de maintenir son activité d’auto- entrepreneur.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la stagiairisation de Mme ARRIVÉ Typhanie et autorise le cumul d’activité.

REGIE PHOTOCOPIE

Le Conseil est informé que la régie photocopie a rapporté à la collectivité depuis 2021 : 24.10 €. Il convient donc d’arrêter celle-ci et que seul les documents administratifs demandés par les habitants seront photocopiés gracieusement dans la limite du raisonnable.

QUESTIONS DIVERSES :

- Madame Renard Joëlle va devoir céder sa place en tant que responsable de la bibliothèque. Il convient de prévoir une réunion de la commission bibliothèque, Marie Dominique FLOSSEAU prendrait la responsabilité.

- Prévoir une date pour la commission voirie : chemins à refaire

- L’épicerie l’épi dans la Vallée : Belle dynamique, belle participation.

Fin de séance 21h20