Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 2023 01 24
Convocation - Convocation CM du 19 12 23
Convocation - Convocation CM 2025 06 24
Compte-Rendu - CR CM 2021 07 06 V1
Convocation - Convocation CM 1118
Procès Verbal - PV CM 2023 01 24 v1
Compte-Rendu - CR CM 2021 05 11
Procès Verbal - PV CM DU 18 11 2025
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 24 05 2016 Officiel
Compte-Rendu - CR CM 2017 11 14 V0
Conseil Municipal - Convococation au cm du 5 11 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convococation au cm du 5 11 24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
Commune
de
Charantonnay
40
Impasse
FLEURIE
- 38790
Charantonnay
04
74
59
O1
42
— 04
74
59
13
96
—
www.charantonnay.fr
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Une
session
ordinaire
du
conseil
municipal
aura
lieu
en
Mairie
le
Mardi
05
novembre
2024
à 20h
salle
du
conseil
municipal
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
À
Charantonnay,
le 28
octobre
2024
Information
de
M
Le
Maire
sur
l’utilisation
de
ses
délégations
de
signature
e
Décision
de
non-préemption
pour
les
parcelles
AK
: 511,513
,514 ,
73
e
Décision
de
non-préemption
pour
les
parcelles
Al
: 142,
230
, 232
, 383,
385
, 386
Décision
du
Maire
—- DECM
N°1
: Transfert
de
crédits
en
section
de
fonctionnement
du
budget
communal
(M57)
DELIBERATIONS
FINANCES Décision
modificative
du
budget
d'assainissement
(M49)
; DM
N°2
Ouverture
des
%
de
crédits
d'investissement,
avant
le vote
du
budget
de
la
commune
pour
l’année
N+1
(M57)
;
Ouverture
des
%
de
crédits
d'investissement,
avant
le vote
du
budget
d'assainissement
pour
l’année
N+1
(M49)
;
Révision
des
tarifs
communaux
pour
2025
;
Attribution
d’une
subvention
communale
au
CCAS ;
Cession
du
tènement
à
COLL'IN
pour
la
construction
du
pôle-Animation.
TRAVAUX
/ INFRASTRUCTURES
Renouvellement
de
la
convention
avec
l’entreprise
Top
Forestier
pour
le
déneigement
Questions
diverses
Tour
de
table
et
expression
libre