Conseil Municipal - les seances du municipal du 06 novembre 2009

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Conseil Municipal - les seances du municipal du 06 novembre 2009 Document publié le Vendredi 6 novembre 2009 par la commune de Moussac. Lien du pdf (Conseil Municipal - les seances du municipal du 06 novembre 2009)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques, COMPTE COMPTE COMPTE COMPTE- - - -RENDU DE LA REUNION RENDU DE LA REUNION RENDU DE LA REUNION RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU DU CONSEIL MUNICIPAL DU DU CONSEIL MUNICIPAL DU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 novembre 6 novembre 6 novembre 6 novembre 2009 2009 2009 2009

L’an deux mille neuf, le six novembre, à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni à la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur RIVAUX Jean-Daniel, Maire.

Etaient présents, Etaient présents, Etaient présents, Etaient présents, Mesdames et Messieurs Mesdames et Messieurs Mesdames et Messieurs Mesdames et Messieurs : : : : Jean-Daniel RIVAUX, Mireille FAUGEROUX, Sylviane SOUBRY, Daniel BOURGOIN, Mickaël GUINET, Marlène GIBERT, Jean-Louis MESMIN, Valérie PINAUD, Hervé GILIBERTO.

Absents excusés Absents excusés Absents excusés Absents excusés: Daniel GUYONNET, Catherine MUNOZ, Jean-Claude JARASSSIER, Fabrice RIVAUX.

Absents Absents Absents Absents : Daniel CHARTIER, Françoise ARCHIMBAUD.

Monsieur MESMIN Jean-Louis a été désigné secrétaire de séance.

1°) APPROBATION COMPTE 1°) APPROBATION COMPTE 1°) APPROBATION COMPTE 1°) APPROBATION COMPTE- - - -RENDU RENDU RENDU RENDU

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 2 octobre 2009.

2°) 2°) 2°) 2°) COMPTES COMPTES COMPTES COMPTES- - - -RENDUS des REUNIONS RENDUS des REUNIONS RENDUS des REUNIONS RENDUS des REUNIONS

Réunion du Conseil communautaire de la CCM Réunion du Conseil communautaire de la CCM Réunion du Conseil communautaire de la CCM Réunion du Conseil communautaire de la CCM – le 13/10 – ont assisté :Jean-Daniel RIVAUX et Catherine MUNOZ

Les sujets débattus et les dossiers correspondants sont consultables en mairie.

Réunion du Bureau communautaire de la CCM Réunion du Bureau communautaire de la CCM Réunion du Bureau communautaire de la CCM Réunion du Bureau communautaire de la CCM – le 21/10 – ont assisté : Jean-Daniel RIVAUX Les dossiers évoqués sont consultables en mairie.

Réunion du comité syndical du SMPM Réunion du comité syndical du SMPM Réunion du comité syndical du SMPM Réunion du comité syndical du SMPM – le 29/10 – a assisté : Jean-Daniel RIVAUX Principal sujet évoqué : la validation de la politique touristique en Pays Montmorillonnais. Les documents s’y rapportant sont consultables en mairie.

Réunion du syndicat de voirie Réunion du syndicat de voirie Réunion du syndicat de voirie Réunion du syndicat de voirie – le 03/11 – ont assisté : Jean-Daniel RIVAUX et Daniel CHARTIER

La DDE a informé les 14 communes des cantons de l’Isle-jourdain et d’Availles-Limouzine (périmètre du syndicat) que la prestation ATESAT (Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire) serait supprimée progressivement à partir du 01/01/2010. Cette mission d’aide auprès des communes concerne l’élaboration de dossiers et la surveillance de travaux. Ces services pourraient être repris par le SIMER dans le cadre de l’évolution de ses structures qui fait, actuellement, l’objet de débats. Une prochaine réunion du SIMER sur ce sujet, à laquelle participera le Maire, aura lieu le 25/11.

Par ailleurs, la DAEE indique qu’elle va procéder à des travaux de renforcement concernant les ponts de Messignac et du Prieuré.

Réunion CPIE de Réunion CPIE de Réunion CPIE de Réunion CPIE de Lathus Lathus Lathus Lathus à Saulgé à Saulgé à Saulgé à Saulgé – le 02/11 – a assité : Jean-Daniel RIVAUX Une réunion portant sur les conséquences de l’utilisation de produits phytosanitaires ou pesticides sur l’environnement et la santé a eu lieu, le 2/11, à l’initiative du centre permanent d’initiatives pour l’environnement (CPIE) de Lathus. Intitulée « gestion différenciée des espaces verts », cette réunion a permis de définir les objectifs qui sont de rationaliser la gestion, d’améliorer la qualité de vie et d’usage, de restaurer, préserver et gérer l’environnement en limitant les pollutions et en favorisant la diversification des milieux et des espèces. Cette gestion, harmonieuse, évolutive et durable consiste à ne pas appliquer à tous les espaces la même nature d’entretien. Elle s’inspire de techniques agricoles ou de gestion douce. En fonction des demandes des communes, le CPIE proposera des démonstrations, des réunions de sensibilisation des habitants ou des animations scolaires. Réunion Réunion Réunion Réunion du du du du Centre de Centre de Centre de Centre de G G G Gestion estion estion estion de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne– les 3 et 6/11 – ont assisté : Jean-Daniel RIVAUX et Catherine HELIAS

Il a été présenté le Comité d’Hygiène et de Sécurité, nouvelle instance paritaire placée auprès du Centre de Gestion et concernant les collectivités comptant moins de 50 agents. Le CHS est composé de 5 élus représentant les collectivités et de 5 élus représentant les personnels. Il est chargé d’examiner les dossiers relatifs à l’hygiène et à la sécurité qui lui sont transmis par les collectivités. Chaque établissement doit élaborer un « document unique » répertoriant les actions mises en place concernant les missions en relation avec l’hygiène et la sécurité.

Réunion concernant Réunion concernant Réunion concernant Réunion concernant « « « « la banque alimentaire la banque alimentaire la banque alimentaire la banque alimentaire » du canton » du canton » du canton » du canton – le 28/10 – a assisté Hervé GILIBERTO

Hervé GILIBERTO succède à Yvette DAVID au poste de trésorier. La prochaine collecte alimentaire aura lieu les 27 et 28/11.

Réunion à l’Office du tourisme de l’Isle Réunion à l’Office du tourisme de l’Isle Réunion à l’Office du tourisme de l’Isle Réunion à l’Office du tourisme de l’Isle- - - -jourdain jourdain jourdain jourdain – le 21/10 – a assisté : Marlène GIBERT La fréquentation touristique estivale est en augmentation sur tous les points sauf trois : le circuit Val de Vienne au Vigeant, la maison du terroir à Queaux et l’hôtel du Val de Vienne. A noter, pour 2010, une programmation de plusieurs expositions avec un marché aux produits locaux envisagé en soirée du 22/07/2010. L’OTSI rappelle qu’il propose des places avec réduction pour certaines animations (île aux serpents….).

Le marché de noël aura lieu le 12/12 à la salle des fêtes de l’Isle-Jourdain.

Assemblée générale du club informatique de l’Isle Assemblée générale du club informatique de l’Isle Assemblée générale du club informatique de l’Isle Assemblée générale du club informatique de l’Isle- - - -Jourdain Jourdain Jourdain Jourdain – le 13/10 – a assisté : Sylviane SOUBRY

Les animations auront lieu le jeudi soir ou le samedi soir. L’adhésion annuelle a été fixée à 71,00€.

3°) LES DELIBERATIONS 3°) LES DELIBERATIONS 3°) LES DELIBERATIONS 3°) LES DELIBERATIONS

Qualité de l’eau SIAEP l’Isle Qualité de l’eau SIAEP l’Isle Qualité de l’eau SIAEP l’Isle Qualité de l’eau SIAEP l’Isle- - - -Jourdain Jourdain Jourdain Jourdain Le Maire a présenté et mis à la disposition des Conseillers le rapport annuel 2008 lors de la précédente séance du Conseil municipal.

Après débats, et à l’unanimité, le Conseil municipal approuve le bilan présenté dans le rapport 2008.

Rapport d’activité du SIEEDV Rapport d’activité du SIEEDV Rapport d’activité du SIEEDV Rapport d’activité du SIEEDV Le Maire présente le rapport annuel 2008 des activités proposées par la Sorégies. Après débats, et à l’unanimité, le Conseil municipal approuve le bilan présenté dans le rapport 2008.

Rapport d’activité de la CCM Rapport d’activité de la CCM Rapport d’activité de la CCM Rapport d’activité de la CCM Chaque Conseiller a reçu à son domicile un rapport d’activités 2008 de la CCM et du SMPM. Le Maire le soumet au Conseil Municipal.

Après débats, et à l’unanimité, le Conseil municipal approuve le rapport d’activités 2008.

Subventions voyages scolaires Subventions voyages scolaires Subventions voyages scolaires Subventions voyages scolaires Dans le cadre des sollicitations des établissements scolaires en rapport avec les voyages scolaires qu’ils organisent, le Conseil municipal décide à l’unanimité d’une participation forfaitaire par enfant de Moussac en primaire et au collège. Pour la période scolaire 2009/2010, il sera proposé 35,00€ par enfant de Moussac participant à un voyage scolaire ayant fait l’objet d’une demande de subvention.

Détermin Détermin Détermin Détermination de la couleur des ouvrages d’art du Département ation de la couleur des ouvrages d’art du Département ation de la couleur des ouvrages d’art du Département ation de la couleur des ouvrages d’art du Département Le Maire indique que la DAEE va procéder à la réfection des peintures des édifices ou ouvrages d’art du département (ponts….). Il sollicite le Conseil municipal quant au choix de la peinture pour le parapet du pont de Moussac entre « le bleu actuel » et la « couleur verte ». A l’unanimité, le Conseil municipal se prononce pour « le vert ».

Diplôme d’honneur communal Diplôme d’honneur communal Diplôme d’honneur communal Diplôme d’honneur communal Le Maire indique que la commission communication propose de remettre un diplôme d’honneur communal. Ce diplôme pourrait être attribué à toute personne ayant œuvréremarquablement pour la commune ou s’étant distinguée dans des faits mettant en valeur la commune de Moussac.

L’attribution de ce diplôme se fera sur proposition de la commission communication et confirmée par le Conseil Municipal.

Les tarifs Les tarifs Les tarifs Les tarifs « « « « camping camping camping camping » » » » pour la prochaine saison estivale pour la prochaine saison estivale pour la prochaine saison estivale pour la prochaine saison estivale Le Conseil Municipal a procédé à la révision des tarifs du camping pour la prochaine saison estivale :

• adulte = 1,75€/nuitée

• enfant –7 ans= 0,90€/nuitée

• emplacement = 1,20€ /nuitée

• véhicule = 1,20€/nuitée

• camping-car = 2,20€/nuitée

• Branchement électrique = 2,00€/nuitée

• Garage « mort » = 2,00€/nuitée

• Utilisation de la station « de vidange » = 3,50 €/utilisation

Il est décidé de ne pas louer les mobil-homes pendant la période hivernale soit du 13 novembre 2009 au 13 mars 2010 à cause du gel.

4°) COMMISSION COMMUNICATION 4°) COMMISSION COMMUNICATION 4°) COMMISSION COMMUNICATION 4°) COMMISSION COMMUNICATION

La commission n’a pas enregistré de remarques particulières concernant le « Moussac Info n°10 ». Le « Moussac Info n°11» est en cours de distribution.

Le prochain numéro de « Moussac Info n°12 » sera distribué à partir du 10 janvier 2010. Il y sera proposé de transmettre « Moussac Info » par courriel à ceux qui en auront fait la demande. Sujet à décliner :

La prévision et la gestion des crues.

5 5 5 5°) AMENAGEMENT de la HALLE du MOULIN CHAUVET °) AMENAGEMENT de la HALLE du MOULIN CHAUVET °) AMENAGEMENT de la HALLE du MOULIN CHAUVET °) AMENAGEMENT de la HALLE du MOULIN CHAUVET

Le Maire a sollicité le service des permis de construire de la DDE afin de connaître la faisabilité des travaux envisagés. L’installation de rideaux pourrait être incluse dans les travaux programmés (propositions et solutions à étudier).

Ces travaux pourraient être éligibles au plan d’aide au développement des communes (PADC).

6°) 6°) 6°) 6°) DATES des ELECTIONS REGIONALES 2010 DATES des ELECTIONS REGIONALES 2010 DATES des ELECTIONS REGIONALES 2010 DATES des ELECTIONS REGIONALES 2010

Elles auront lieu les dimanches 14 et 21 mars 2010.

7°) 7°) 7°) 7°) BILAN ESTIVAL BILAN ESTIVAL BILAN ESTIVAL BILAN ESTIVAL de l’AIRE de LOISIRS du MOULIN CHAUVET de l’AIRE de LOISIRS du MOULIN CHAUVET de l’AIRE de LOISIRS du MOULIN CHAUVET de l’AIRE de LOISIRS du MOULIN CHAUVET

MOBIL MOBIL MOBIL MOBIL- - - -HOMES HOMES HOMES HOMES juillet + août juillet + août juillet + août juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août + septembre + septembre + septembre + septembre

2009 2009 2009 2009 59,3% 59,3% 59,3% 59,3% 61% 61% 61% 61% 43,1% 43,1% 43,1% 43,1% Taux Taux Taux Taux

d’ d’ d’ d’o o o occupation des ccupation des ccupation des ccupation des

3 mobil 3 mobil 3 mobil 3 mobil- - - -homes homes homes homes 2008 45,8% 44,4% 37%

nombre de nombre de nombre de nombre de

person person person personnes nes nes nes

arrivées arrivées arrivées arrivées

2009 2009 2009 2009

/

2008

39 39 39 39/19

+ 105,2%

48 48 48 48/23

+ 108,7%

71 71 71 71/54

+ 31,4%

nombre de nombre de nombre de nombre de

nuitées nuitées nuitées nuitées

2009 2009 2009 2009

/

2008

306 306 306 306/210

+ 45,7%

498 498 498 498/218

+ 128,4%

579 579 579 579/308

+ 87,9%Tous les indicateurs sont à la hausse. On remarque que les personnes arrivées en 2009 ont généré, proportionnellement, beaucoup plus de nuitées qu’en 2008.

EMPLACEMENTS EMPLACEMENTS EMPLACEMENTS EMPLACEMENTS

de CAMPING de CAMPING de CAMPING de CAMPING juillet + août juillet + août juillet + août juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août juin + juillet + août + septembre + septembre + septembre + septembre

2009 2009 2009 2009 25,4% 25,4% 25,4% 25,4% 20,3% 20,3% 20,3% 20,3% 17,7% 17,7% 17,7% 17,7% Taux Taux Taux Taux

d’ d’ d’ d’occupation des occupation des occupation des occupation des

36 emplacements 36 emplacements 36 emplacements 36 emplacements 2008 30% 21,1% 16,2%

nombre nombre nombre nombre de de de de

personnes personnes personnes personnes

arrivées arrivées arrivées arrivées

2009 2009 2009 2009

/

2008

303 303 303 303/306

- 0,9%

348 348 348 348/324

+ 7,4%

399 399 399 399/333

+ 19,8%

nombre de nombre de nombre de nombre de

nuitées nuitées nuitées nuitées

2009 2009 2009 2009

/

2008

1620 1620 1620 1620/1307

+ 23,9%

1876 1876 1876 1876/1343

+ 39,6%

2042 2042 2042 2042/1358

+ 50,3%

Sur les 4 mois, le taux d’occupation est en légère hausse mais reste faible. Comme pour les mobil- homes, les personnes arrivées en 2009 ont généré, proportionnellement, beaucoup plus de nuitées qu’en 2008. A noter, la forte présence d’étrangers qui représentent 32,4% des nuitées.

Légende Légende Légende Légende : : : :

Le taux d’occupation est le rapport (en %) entre le nombre total d’emplacements occupés et le nombre total d’emplacements offerts à la clientèle pour une période considérée. Exemple : en juin, le camping offre 36 emplacements x 30 jours soit 1080 emplacements offerts. Il y a eu 105 emplacements occupés, le taux d’occupation du mois de juin est, donc, de 9,7%. Le nombre de nuitées est le nombre de personnes (arrivées) multiplié par le nombre de nuits passées sur le terrain pour une période considérée.

Exemple : une famille de 3 personnes qui séjourne 4 nuits compte pour 3 arrivées et 12 nuitées.

8°) QUESTIONS DIVERSES 8°) QUESTIONS DIVERSES 8°) QUESTIONS DIVERSES 8°) QUESTIONS DIVERSES

Le Maire informe le Conseil municipal :

Possibilité d’embauche via un contrat d’aide à l’emploi Possibilité d’embauche via un contrat d’aide à l’emploi Possibilité d’embauche via un contrat d’aide à l’emploi Possibilité d’embauche via un contrat d’aide à l’emploi (CAE) La date limite de réception des CV est fixée au 01/12/09.

B B B Bilan sénatorial pr ilan sénatorial pr ilan sénatorial pr ilan sénatorial présenté par le Sénateur ésenté par le Sénateur ésenté par le Sénateur ésenté par le Sénateur de la Vienne de la Vienne de la Vienne de la Vienne (M. Alain FOUCHé) (M. Alain FOUCHé) (M. Alain FOUCHé) (M. Alain FOUCHé) Il est consultable en mairie.

Cérémonie Cérémonie Cérémonie Cérémonie du 11 novembre 2009 du 11 novembre 2009 du 11 novembre 2009 du 11 novembre 2009 L’office religieux aura lieu à 10h00 au Vigeant, un dépôt de gerbes sera effectué à 11h30 au monument aux morts de Moussac et un vin d’honneur sera offert par les Anciens Combattants à 12h00 au café « chez Monique ». Un repas est prévu à 13h00 à la salle des fêtes de l’Isle- Jourdain.

Repas du Conseil municipal Repas du Conseil municipal Repas du Conseil municipal Repas du Conseil municipal Il aura lieu le samedi 05/12/09. Les participants doivent aviser Catherine MUNOZ avant le 25/11.

Visite du Sénat le 24/11/09 Visite du Sénat le 24/11/09 Visite du Sénat le 24/11/09 Visite du Sénat le 24/11/09 Jean-Claude JARASSIER et Jean-Louis MESMIN y participeront.

Coiffeuse Coiffeuse Coiffeuse Coiffeuse

Les prestations de Magalie GUILLEMAIN pourraient cesser fin 2009 par manque de clientèle. Nettoyage de Nettoyage de Nettoyage de Nettoyage de la la la la lagu lagu lagu lagune ne ne ne, réparation et réhabilitation , réparation et réhabilitation , réparation et réhabilitation , réparation et réhabilitation Une estimation des travaux de nettoyage est actuellement en cours avec la société SEDE.

Résultats du concours « Résultats du concours « Résultats du concours « Résultats du concours « villages fleuris villages fleuris villages fleuris villages fleuris » » » » Ils seront présentés le 27/11 à 14h00 à Jaunay-Clan. Mireille FAUGEROUX et Catherine MUNOZ y participeront.

Installation de Installation de Installation de Installation de panneaux photovoltaïques panneaux photovoltaïques panneaux photovoltaïques panneaux photovoltaïques L’entreprise « Solérine énergie » va prochainement rencontrer le Maire afin de proposer à la commune l’installation de panneaux photovoltaïques qui seraient positionnés sur la halle du Moulin Chauvet et le bâtiment technique de l’ancienne gare. L’objectif est, à partir de ces installations, de produire de l’énergie qui est revendue à la Sorégies.

Grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 Grippe A/H1N1 : matériel de protection : matériel de protection : matériel de protection : matériel de protection La commande de matériel de protection qui a été transmise à la CCM sera livrée le 16/11/09. Il s’agit de 2000 masques FFP2, de produits pour se laver les mains, pour nettoyer des surfaces, de papier essuie-mains et de poubelles spécifiques.

Recherche de bénévoles Recherche de bénévoles Recherche de bénévoles Recherche de bénévoles La MJC procédera pour la période du 22/05 au 01/06/2010 à l’installation d’un chapiteau devant accueillir des représentations proposées par « les comédiens du centre dramatique Poitou-Charentes » . Une réunion d’information publique à laquelle participera Sylviane SOUBRY, est prévue le 16/11 à 20h30 à la MJC à laquelle sont conviés tous les amateurs prêts à s’investir dans la création de chantier de création pour un spectacle de théâtre, danse et chant.

Fleurissement du bourg pour le 01 novembre Fleurissement du bourg pour le 01 novembre Fleurissement du bourg pour le 01 novembre Fleurissement du bourg pour le 01 novembre Le Conseil Municipal remercie vivement Jean- Christophe GAUD qui a procédé gratuitement, à la mise en place de chrysanthèmes sur les places de la mairie et de l’église.

SOREGIES SOREGIES SOREGIES SOREGIES

Bilan énergétique Bilan énergétique Bilan énergétique Bilan énergétique Le 5 novembre, M. BUGEON a présenté au Maire le bilan énergétique de la commune pour l’année 2008 (distribution d’énergie, éclairage public).

Travaux d’enfouissement du réseau électrique dans le bourg Travaux d’enfouissement du réseau électrique dans le bourg Travaux d’enfouissement du réseau électrique dans le bourg Travaux d’enfouissement du réseau électrique dans le bourg A la demande de la Commune, la Sorégies va proposer un projet d’enfouissement dans le centre bourg, des lignes électriques qui alimentent, d’une part, les particuliers, et, d’autre part, l’éclairage public ainsi que les lignes téléphoniques. Un dossier reste à établir afin d’examiner la répartition de la prise en charge des coûts.

PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI LE VENDREDI LE VENDREDI LE VENDREDI 4 4 4 4 DECEMBRE DECEMBRE DECEMBRE DECEMBRE 2009 à 20h45 2009 à 20h45 2009 à 20h45 2009 à 20h45